Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - ?wpdmdl=5850&refresh=67cbdfec468121741414380
Déliberation - ?wpdmdl=5850&refresh=67b21b0a565841739725578
Déliberation - ?wpdmdl=5106&refresh=6659da9e39e6c1717164702
Déliberation - ?wpdmdl=6169&refresh=67e78d39b87131743228217
Déliberation - ?wpdmdl=5852&refresh=67e78d6e45af91743228270
Déliberation - ?wpdmdl=5849&refresh=67c2b6d4be44e1740814036
Déliberation - ?wpdmdl=5841&refresh=67d518b61ff0a1742018742
Déliberation - ?wpdmdl=5839&refresh=67b21b6c974251739725676
Déliberation - ?wpdmdl=5106&refresh=67c2b800f37711740814336
Déliberation - ?wpdmdl=5852&refresh=67cbdfec3e0901741414380
Déliberation - ?wpdmdl=5850&refresh=67c2b6d4b5a8b1740814036
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Osthoffen.
Lien du pdf (Déliberation - ?wpdmdl=5850&refresh=67c2b6d4b5a8b1740814036)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
du
BAS-RHIN
Arrondissement
de
STRASBOURG
Nombre
de
Conseillers
: 15
Séance
du
jeudi
7
novembre
Présents
: 11
Date
de
la
convocation
:
Président
de
séance
: \W.
DE
VREESE
Procurations
: 3
Le
17
octobre
2024
Secrétaire
de
séance
: N.
CAQUELIN
Absent
excusé
: 1
Commune
d'OSTHOFFEN
Délibération
n°
35
/2024
Présents
:
M.
Wilfrid
DE
VREESE,
Mme
Edith
FOURNAISE,
Mme
Isabelle
GRAFF,
M.
Denis
GUILLEMOIS,
M.
Daniel
KOENIG,
M.
Lucas
LETT,
Mme
Anne
MARTIN,
Mme
Sylvie
MEHN,
M.
Bernard
PAULUS,
Mme
Marie-Josée
STROH,
M.
Pierre
THUMANN
et
M.
David
WEIL
Procurations
:
Mme
Agathe
DE
VREESE,
procuration
faite
à
M
Wilfrid
DE
VREESE,
Mme
Edith
FOURNAISE,
procuration
faite
à
Mme
Sylvie
MEHN,
Mme
Anne
SCHIFF
dit SARMOIS,
procuration
faite
à
M
David
WEIL
Absents :
Objet :
Subvention
2024
pour
le
Club
du
Temps
Libre
d’Osthoffen
(CTLO)
Suite
à
la
demande
en
date
du
24
août
2024
déposée
en
Mairie,
Le
CTLO
sollicite
le versement
d’une
subvention
aux
titres
de
l’année
2024.
Après
discussion,
il est
proposé
d’octroyer
une
subvention
d’un
montant
de
275
€ au
CTLO.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
-__Approuve
le
versement
d’une
subvention
d'un
montant
de
275
€
comme
susmentionné.
Votes
:
Pour:
13
Contre
: O
Abstention
: 1
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance
les
jours,
mois
et
an
susdits.
Suivent
au
registre
des
délibérations,
les
signatures
de
tous
les
Membres
présents.
Pour
expédition
certifiée
conforme
et
décision
certifiée
exécutoire.
Osthoffen,
le
7
novembre
2024
La
secrétaire
de
séance
Le
Mair
Nathalie
CAQUELIN
Accusé de réception en préfecture 067-216703637-20241107-52-2024-DE Date de télétransmission : 14/11/2024 Date de réception préfecture : 14/11/2024 Accusé de réception en préfecture 067-216703637-20241107-52-2024-DE Date de télétransmission : 14/11/2024 Date de réception préfecture : 14/11/2024