Ordre du Jour - odj 24

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Ordre du Jour - odj 24 Document publié le Vendredi 24 février 2012 par la commune d'Hyères. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 24)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Transports, 1

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU VENDREDI 24 FÉVRIER 2012

ORDRE DU JOUR

APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE du 20 DECEMBRE 2011

APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE du 2 FEVRIER 2012

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES : Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Var régissant la fonction d'inspection dans le domaine de la prévention des risques professionnels.

FINANCES - Casino des Palmiers - Programme des travaux d'investissement - Affectation des recettes supplémentaires du compte 471

FINANCES - Demande de fonds de concours communautaire exceptionnel à TOULON PROVENCE MEDITERRANEE au titre de l'installation d'une structure modulable à proximité d'Espace 3000

FINANCES - Demande de subvention exceptionnelle mobilisable par Monsieur le Député du Var au titre de la réserve parlementaire pour l'opération d'aménagement de l'avenue du XV Corps - Tranche 2012

FINANCES - Budget Principal - Subventions aux associations 2012

OFFICE DE L'ANIMATION - Les HYvERnalES - Festival international des arts pour la jeunesse - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention avec l'association 'Pôle Jeune Public'.

OFFICE DE L'ANIMATION - Culture et Animation - programmation 2012 - Demande de subvention au Conseil Général du Var

OFFICE DE L'ANIMATION - FLORAL'HYERES 2012 - Demande de subvention au Conseil Général du Var

OFFICE DE L'ANIMATION - Floral'Hyères - Autorisation donnée à Monsieur le Maire ou son représentant de signer les conventions avec les participants.2

CULTURE ET PATRIMOINE. Convention avec l'Association « Mémoire à lire - Territoire à l'écoute ». Autorisation à Monsieur le Maire de signer

CULTURE ET PATRIMOINE. SITE ARCHÉOLOGIQUE D'OLBIA. Conservation et valorisation des vestiges. Étude de maîtrise d'oeuvre. Demande de subvention à l'État - Ministère de la Culture et de la Communication - Direction Régionale des Affaires Culturelles, au titre des monuments historiques.

CULTURE ET PATRIMOINE - SITE ARCHÉOLOGIQUE D'OLBIA. Conservation et valorisation des vestiges. Étude de maîtrise d'oeuvre. Demande de subvention au Conseil Régional Provence -Alpes-Côte d'Azur.

CULTURE ET PATRIMOINE - SITE ARCHÉOLOGIQUE D'OLBIA. Conservation et valorisation des vestiges. Étude de maîtrise d'oeuvre. Demande de subvention au Conseil Général du Var.

CULTURE ET PATRIMOINE. Archives. Fonds Durieux - Contrat de don - Autorisation à Monsieur le Maire de signer.

CULTURE ET PATRIMOINE. Archives. Fonds de David Beauregard - Documents figurés - Acceptation d'un don - Autorisation à Monsieur le Maire de signer.

COMMANDE PUBLIQUE - EDUCATION - Fourniture de repas en liaison froide pour les personnes âgées, handicapées et les structures de la petite enfance - Marché à bons de commande - Année 2012-2013 - Mise en appel d'offres ouvert

JEUNESSE - Accès au cinéma pour le jeune public hyérois - Convention entre la Commune d'HYERES LES PALMIERS et la SARL 'CINEMAS OLBIA' - Autorisation à Monsieur le Maire de signer.

SPORTS - Complexe aquatique - Modification du Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours (PO.S.S.)

SPORTS - Convention entre la Ville, le Conseil Régional et le Lycée Agricampus pour l'utilisation d'un équipement sportif de l'Etablissement

COMMERCE-GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Marché hebdomadaire du samedi - Déplacement du 25 février 2012

COMMERCE-GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Marché forain du Port - Déplacement du marché à l'occasion du salon du nautisme et la 44ème Semaine Olympique Française de Voile

COMMERCE-GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Approbation du cahier des charges de rétrocession du bail commercial relatif au local sis 1, rue Massillon / 24, avenue Général de Gaulle3

COMMERCE GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Domaine Public Communal : Les Nartettes - Convention avec Toulon Provence Méditerranée pour la construction et l'exploitation d'une gare routière provisoire sur le site de l'Espace 3000

COMMERCE-GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Domaine Public Communal : Les Nartettes - Construction de la gare routière provisoire du site de l'Espace 3000 - Autorisation de déposer une demande de permis de construire à Toulon Provence Méditerranée

COMMERCE-GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Lieu dit «La Ritorte » - Vente de terrain à détacher de la parcelle communale BH n°0001

COMMERCE GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Rue Olivier Voutier - Demande de constitution d'une servitude de surplomb - Parcelle CN n°0035

COMMERCE-GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Propriétés communales- Cession de la propriété cadastrée BE n° 2849 à la société BOUYGUES

IMMOBILIER- 3, Place H. DUNANT

COMMERCE-GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Propriétés communales - Cession de la propriété cadastrée BW n° 97 à la société PITCH PROMOTION - Rue Gallieni/ Rue Castueil

COMMERCE-GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Concession de logements de fonction pour le personnel communal. Modifications

COMMERCE GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Bail emphytéotique - LA CAPTE - Aliénation du lot n° 126 au profit de Madame Simone BARTHOMEUF

COMMERCE-GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Bail emphytéotique arrivé à son terme - LA CAPTE - Aliénation du bien cadastré EV n° 79 au profit des consorts TOUCHE

COMMERCE-GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - LA CAPTE - LOT n° 11 - Madame SCOTT DE MARTINVILLE - Avenant au bail emphytéotique en augmentation de durée -

COMMERCE GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Application des articles L 2241-1 et L1524-3 du Code Général des Collectivités Territoriales - Bilan des acquisitions et cessions relatif à l'année 2011 et rapport spécial

COMMERCE GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Propriétés Communales - La Maunière/la Source de la Vierge - Droit de chasse au sanglier au tir à balles en battue - Convention entre la Commune et l'Association Communale Cynégétique Hyéroise

COMMANDE PUBLIQUE - Rapport récapitulatif - Année 2011 - Information sur l'exécution et le solde des marchés publics4

ASSURANCE - Intempéries de novembre 2011 - Demandes de subventions pour les biens non assurables endommagés

URBANISME - Taxes d'urbanisme - TLE - Cinq demandes de remise gracieuse de pénalités de retard.

AMENAGEMENT - Plan Local d'Urbanisme - Approbation de la modification simplifiée relative à l'intégration de la nouvelle notion de surface de plancher.

AMENAGEMENT - Mise en révision de la Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager - Mise à l'étude de la création d'une aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) - Création d'une Instance Consultative - Définition des modalités de concertation.

LOGEMENT - Centre Ville - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - Renouvellement Urbain (OPAH - RU 2012- 2017, dite opération 'Coeur de Ville') - Bilan de la concertation - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention.

LOGEMENT - Centre Ville - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - Renouvellement Urbain - Demande de subvention auprès du Conseil Régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur pour les dossiers agréés en 2011.

LOGEMENT - Coeur de Ville - Demande de Déclaration d'Utilité Publique pour le Périmètre de Restauration Immobilière 'Templiers Nord' - Bilan de la concertation - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer le deuxième dossier en Préfecture.

LOGEMENT - Révision du Schéma Départemental pour l'Accueil et l'Habitat des Gens du Voyage 2012-2018 - Avis du Conseil Municipal.

ENVIRONNEMENT - Gestion des terrains du Conservatoire du Littoral : Presqu'île de Giens et Pinède des Pesquiers - Demande de subvention pour l'année 2012 auprès du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur

ENVIRONNEMENT - Gestion des terrains du Conservatoire du Littoral : Presqu'île de Giens et Pinède des Pesquiers - Demande de subvention pour l'année 2012 auprès du Conseil Général du Var

ENVIRONNEMENT - Convention de gestion des sites de la Presqu'île de Giens entre la Commune d'Hyères-les-Palmiers et le Conservatoire du Littoral - Autorisation de signature donnée à Monsieur le Maire

S.I.G. - VOIRIE COMMUNALE - Dénomination d'une place publique - Place des Savonniers5

BATIMENTS COMMUNAUX - Reconstruction de l'école primaire Saint Exupéry : déclaration préalable

BATIMENTS COMMUNAUX - Extension et restructuration de l'école maternelle Ferdinand Buisson - Permis de construire.

BATIMENTS COMMUNAUX - Changement de destination d'un logement de fonction à l'école primaire des Salins : demande de permis de construire

COMMANDE PUBLIQUE - VOIRIE - Fourniture, pose et gestion du parc d'horodateurs et des bornes de recharge pour les véhicules électriques - Mise en appel d'offres ouvert

EAU LITTORAL PROPRETE - Création de deux douches de plage à la Capte - Déclaration préalable.

EAU-LITTORAL-PROPRETE - Transports d'eau potable sur l'île de Porquerolles - Demande de subvention à la Communauté d'Agglomération Toulon-Provence- Méditerranée.

EAU-LITTORAL-PROPRETE - Transports d'eau potable sur l'île de Porquerolles - Demande de subvention au Conseil Général du Var.

POLITIQUE DE LA VILLE - Avenant n°4 à la Convention CUCS - Autorisation à Monsieur le Maire de signer.

POLITIQUE DE LA VILLE - Utilisation de la dotation de solidarité urbaine (DSU) au titre de l'exercice 2011

COMMANDE PUBLIQUE - SECURITE ET PREVENTION DES RISQUES - Surveillance des plages de la commune d'Hyères - Année 2012 - Mise en appel d'offres ouvert

SECURITE - Postes de secours - Demande de subvention au Conseil Général

SECURITE - Contrat Local de Sécurité - Convention de partenariat portant partage de l'information entre l'Inspection Académique du Var et la Commune - Autorisation à Monsieur le Maire de signer la convention

POLICE MUNICIPALE - Point d'Accès au Droit - Convention relative aux permanences juridiques gratuites - Autorisation à Monsieur le Maire de signer la convention

POLICE MUNICIPALE - Point d'Accès au Droit - Demande de subvention au Conseil Général6

POLICE MUNICIPALE - Point d'Accès au Droit - Demande de subvention au Conseil Régional

COMMANDE PUBLIQUE - POLICE MUNICIPALE - Bornes automatiques - Maintenance et réparations - Marché à bons de commande - Année 2012 - Attribution - Autorisation de signature

PORTS - PORT d'HYERES (Saint-Pierre) - Redevances portuaires des navires de commerce. Année 2012.

PORTS - PORT SAINT-PIERRE - Redevances d'amarrage des bateaux participant aux différentes manifestations nautiques.

COMMANDE PUBLIQUE - PORT D'HYERES - Acquisition et maintenance de matériels divers pour la zone d'activités et le port à sec - Année 2012 - Mise en appel d'offres ouvert

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Commission Consultative des Usagers pour la Signalisation Routière (CCUSR) du Var - Désignation d'un représentant du Conseil Municipal.

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Centre d'Orientation Social 'BEAUSEJOUR' - Désignation d'un représentant du Conseil Municipal auprès du Conseil d'Administration - Modification.

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Caisse des écoles - Désignation des Conseillers Municipaux siégeant au Comité d'Administration - Modification.

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Conseils d'Ecoles des Ecoles Maternelles et Primaires - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Modification.

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Collèges et Lycées - Désignation des représentants de la Commune au sein du Conseil d'Administration - Modification.

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Lycée Agricole et Horticole - Désignation des représentants de la commune au Conseil d'Administration et au Conseil Intérieur - Modification.

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Association HYERES HORTIPOLE - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Modification.

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Syndicat du Centre Régional d'Application et de Démonstration Horticole - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Modification

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Association des Communes Forestières du Var - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Modification.7

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Syndicat Intercommunal de la Piste Cyclable - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Modification.

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Syndicat intercommunal de protection et de valorisation de la forêt Hyères-la Londe - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Modification.

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau des Communes de l'Est de Toulon - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Modification

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Syndicat Intercommunal du Pôle Touristique Golfe des Iles d'Or, La Provence d'Azur - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Modification.

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Office de Tourisme de la Ville d'Hyères - Désignation des représentants du Conseil Municipal et de leurs suppléants - Modification.

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Agglomération Toulon-Provence- Méditerranée - Désignation des délégués de la commune au Conseil Communautaire - Modification.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES - Frais de missions et de déplacement des élus municipaux et du personnel communal.