Ordre du Jour - odj 20122013

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Ordre du Jour - odj 20122013 Document publié le Vendredi 20 décembre 2013 par la commune d'Hyères. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 20122013)Thèmes du document : Logement, Culture et patrimoine, Grandes et moyennes entreprises, 1

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU VENDREDI 20 DÉCEMBRE 2013

ORDRE DU JOUR

FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Impôts directs locaux - Fixation des taux pour 2014

FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Fixation du taux pour 2014

FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Ville d'Hyères les Palmiers - Budget primitif - Exercice 2014

FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port d'Hyères les Palmiers - Budget primitif - Exercice 2014

FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port de l'Ayguade - Budget primitif - Exercice 2014

FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port de La Capte- Budget primitif - Exercice 2014

FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port Auguier- Budget primitif - Exercice 2014

FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Eau - Budget Primitif - Exercice 2014

FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Construction, entretien et vente de caveaux dans les cimetières - Budget primitif - Exercice 2014

FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Budget primitif 2014 Office de tourisme (EPIC)2

FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Construction, entretien et vente de caveaux dans les cimetières - Cadence d'amortissement des immobilisations.

FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Budget principal - Subventions aux associations 2013

FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Subventions aux associations - Autorisation à Monsieur le Maire de signer les conventions avec les associations bénéficiaires de subventions supérieures ou égales à 23 000 €.

FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Emprunt de 570 000 € contracté par le CCAS de la Ville d'Hyères auprès de la Caisse d'Epargne Côte d'Azur, pour le financement des dépenses d'équipement 2013 - Avis conforme du Conseil Municipal.

FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Délégations de Service Public - Présentation des rapports annuels 2012 à l'autorité délégante

DIRECTION des RESSOURCES HUMAINES - Institution de la Prime de Fonction et de Résultat au bénéfice des agents du cadre d'emploi des Attachés.

DIRECTION des RESSOURCES HUMAINES : Bilan des agents communaux mis à disposition - Année 2013

DIRECTION des RESSOURCES HUMAINES - Approbation d'une convention triennale avec le Fonds d'Insertion pour les Personnes Handicapées de la Fonction Publique (FIPHFP).

DIRECTION des RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs.

DIRECTION des RESSOURCES HUMAINES - Création d'un poste de commissaire d'exposition vacataire.

ANIMATION - Festival National du Film d'Hyères les Palmiers - Autorisation donnée à Monsieur le Maire ou son représentant de signer la convention avec l'Association «Ciné ma Région».

ANIMATION - Les HYvERnalES - Festival international des arts pour la jeunesse - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention avec l'association 'Pôle Jeune Public'

CULTURE ET PATRIMOINE - Théâtre Denis - Convention avec l'association 'Les Amis du Festival International de Musique d'Hyères' - Autorisation à Monsieur le Maire de signer.

CULTURE ET PATRIMOINE - Remparts du château - Travaux d'entretien - Demande de permis de construire - Autorisation à Monsieur le Maire de signer.3

CULTURE ET PATRIMOINE - Remparts inscrits à l'inventaire supplémentaire des Monuments Historiques - Travaux d'entretien 2014 - Demande de subvention à l'Etat - Ministère de la Culture et de la Communication - Direction Régionale des Affaires Culturelles

CULTURE ET PATRIMOINE - Remparts inscrits à l'inventaire supplémentaire des Monuments Historiques - Travaux d'entretien 2014 - Demande de subvention au Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur

CULTURE ET PATRIMOINE - Campagne obligatoire de ravalement de façades - Règlement secteur Limans - Autorisation à Monsieur le Maire de signer.

CULTURE ET PATRIMOINE - Campagne obligatoire de ravalement de façades - Règlement secteur Clémenceau - Autorisation à Monsieur le Maire de signer.

CULTURE ET PATRIMOINE - Archives - Travaux de numérisation 2014 - Demande de subvention à l'Etat- Ministère de la Culture et de la Communication - Direction Régionale des Affaires Culturelles

SPORTS - SAOS Hyères Toulon Var Basket - Promotion de la Ville d'Hyères par la SAOS HTVB - Saison sportive 2013/2014 - Utilisation de l'Article 30 du Code des Marchés Publics.

SPORTS - SAOS Hyères Toulon Var Basket - Subvention de fonctionnement pour missions d'Intérêt Général - Année Sportive 2013/2014 - Autorisation donnée à Monsieur Le Maire de signer la Convention 2013/2014

SPORTS - SAOS Hyères Toulon Var Basket - Mise à disposition d'équipements sportifs - Saison 2013/2014 - Autorisation donnée à Monsieur Le Maire de signer la convention avec la SAOS HTVB.

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Délégation de service public pour l'exploitation d'un Casino à HYERES LES PALMIERS - Avenant n° 5 au cahier des charges - Autorisation à Monsieur le Maire de signer

COMMERCE GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - CONCESSION de LOGEMENTS de FONCTION pour le PERSONNEL COMMUNAL- MODIFICATION et MODALITES D’ATTRIBUTION

COMMERCE GESTION FONCIERE ET DOMANIALE- PROPRIETES COMMUNALES - Cession de la propriété cadastrée CP n° 0191 à la société WELDOM - Lieudit « La Villette »4

COMMERCE GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - CENTRE COMMERCIAL DU NAUTISME - Devenir du site

COMMERCE GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Propriétés communales- cession des parcelles cadastrées EX n° 34 et Ex n° 35- Route de Giens

COMMERCE GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Octroi d'une autorisation d'occupation temporaire du Domaine Public constitutive de droits réels à la SARL SOMAT - 63 Rue du Docteur ROBIN

COMMERCE-GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - L’AYGUADE - LOT n° 109 - M. et Mme JAINE- Avenant au bail emphytéotique en augmentation de durée

COMMERCE ET GESTION FONCIERE ET DOMANIALE- Bail emphytéotique hors lotissement - Scission copropriété 'Le Pinédou' - parcelle cadastrée EY n° 24- Boulevard d'Alsace Lorraine

COMMERCE GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Lotissements communaux de l'Ayguade, la Capte, la Bergerie, le Pousset- Modalités de vente aux

emphytéotes- Modifications

COMMERCE GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Rétrocession du bail commercial relatif au local sis 14 Avenue Gambetta

COMMERCE GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Le Port - Avenue Jean d'Agrève - Acquisition de la parcelle EN 18

BATIMENTS COMMUNAUX - Local poubelle parcelle EN18, avenue Jean d'Agrève - Demande de permis de démolir

ENVIRONNEMENT - Arrêté préfectoral portant création d’une zone de protection de biotope au lieu-dit Mataffe - Avis du Conseil Municipal

COMMANDE PUBLIQUE - AMENAGEMENT / ENVIRONNEMENT - Elaboration des plans climat énergie territoriaux - Année 2014 - Convention constitutive du groupement de commande - Délibération de principe

SIG - Dénomination de voie publique - Rond Point des Déportés

SIG - Dénomination de voie privée - CHEMIN DU MUAT

SIG-INSEE - ENQUETE ANNUELLE DE RECENSEMENT DE LA POPULATION 2014 - Rémunération des membres d’encadrement et des agents recenseurs.5

EAU-LITTORAL-PROPRETE - Convention de partenariat entre Agricampus Var et la Ville d’Hyères pour la mise en œuvre de chantier de génie écologique.

LOGEMENT - Opération Coeur de Ville (OPAH - RU 2012/2017) - Troisième demande de remboursement auprès du Conseil Régional de Provence - Alpes - Côte d'Azur pour les aides régionales avancées par la Commune auprès des propriétaires privés.

LOGEMENT - Subventions communales aux programmes de production de logements sociaux - Autorisation de principe du Conseil Municipal.

POLITIQUE DE LA VILLE - Validation de l'enveloppe financière dédiée au CUCS au titre de la programmation 2014.

COMMANDE PUBLIQUE - POLICE MUNICIPALE - Fourrière Automobile - Délégation de Service Public - Avenant N° 2

COMMANDE PUBLIQUE - POLICE MUNICIPALE - Mise en place d’une fourrière automobile - Délégation de Service Public - Années 2014 à 2020 - Délibération de Principe

DIRECTION PREVENTION ET SECURITE - Point d'Accès au Droit - Autorisation à M. le Maire de solliciter une subvention auprès du Conseil Régional PACA

DIRECTION PREVENTION ET SECURITE - Point d'Accès au Droit - Autorisation à Monsieur le Maire de signer l'avenant à la convention constitutive du Conseil Départemental d'Accès au Droit du Var.

PORTS - PORT d'HYERES (Saint-Pierre) - Régie à autonomie financière du Port Saint-Pierre - Consolidation de cinq emplois à durée déterminée par la conclusion de cinq contrats à durée indéterminée.

PORTS - PORT d'HYERES (Saint-Pierre) : Exonération totale ou partielle des bateaux participant aux différentes manifestations nautiques - Année 2014.

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