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Déliberation - 2023 10 04 attribution de subventions exceptionnelles
Document publié le Mardi 10 octobre 2023 par la commune de Roche-de-Glun.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 10 04 attribution de subventions exceptionnelles)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Département Envoyé en préfecture le 12/10/2023
de la Drôme RÉPUBLIQUE FRANCAISE Reçu en préfecture le 12/10/2023 CS [ Gr
Arrondissement Publié le 12/10/2023
de Valence DÉLIBERATION DU ID : 026-212602718-20231010-2023 10 04-DE
Commune de CONSEIL MUNICIPAL
La Roche de Glun
02023-10-04 Nombre de membres en exercice : 23
Nombre de membres présents : 16
SÉANCE DU 10 OCTOBRE 2023 Nombre de suffrages exprimés : 22
Date de convocation : 5 octobre 2023
L’an deux mille vingt-trois, le dix octobre à dix-huit heures trente, se sont réunis les membres du Conseil municipal de la
Commune de La Roche de Glun, régulièrement convoqué, salle du Conseil à la Mairie, lieu habituel de ses séances, sous la
présidence de Monsieur Michel GOUNON, Maire.
Etaient présents : M. BETTON Richard, M. DELHAUME Patrick, Mme DUCLAUD Nathalie, Mme FAURE Muriel, Mme FAURE Valérie, M GOUNON Michel, M. GOURDOL Bruno, Mme GUIBERT Frédérique, M. GRANGER Patrick, Mme HUSSON Yolande, Mme JULIEN Sandra, M. MARGIRIER David, M. POUYET Jean-Marc, M. RIMBERT Charles-Henri, M. VALETTE Olivier, M. ZUCCHELLO Serge.
Absents représentés : Mme BAUSSERON Alexandra, pouvoir donné à Mme FAURE Muriel
Mme BONHOMME Stéphanie, pouvoir donné à Mme FAURE Valérie
M. GIRANTHON Frédéric, pouvoir donné à M. VALETTE Olivier
Mme PROVO Christiane, pouvoir donné à Mme GUIBERT Frédérique
M. ROMEGOUX Christophe, pouvoir donné à M. GOUNON Michel
M. STRANGOLINO Patrick, pouvoir donné à M. ZUCCHELLO Serge
Absente excusée . Mme PLANET Joëlle
M. ZUCCHELLO Serge à été désigné comme secrétaire de séance.
| 2023-10-04 : Attribution de subventions exceptionnelles
Suite à l'incendie du gymnase communal, l'association SLC a dû louer des plages horaires au
gymnase du lycée Le Valentin à Bourg les Valence pour la pratique du badminton.
Compte tenu de la subvention de fonctionnement habituelle versée à SLC, il avait été convenu que la commune puisse aider l'association par des subventions exceptionnelles dans la limite de 1000 € par saison,
Par délibération du 7 février 2023, le Conseil Municipal a attribué 672 € à SLC pour le ler trimestre
de l'année scolaire 2022/2023. SLC a présenté la facture payée au lycée du Valentin pour la location
du gymnase les deux derniers trimestres de l'année scolaire 2022/2023, à savoir 688 €,
La commune ayant déjà versé 672 € sur les 1000 € de subventions exceptionnelles mobilisables, il
est proposé au Conseil Municipal d'attribuer 328 € à SLC au titre de l'aide exceptionnelle pour la
saison 2022/2023 de badminton.
Il est également proposé d'attribuer une subvention exceptionnelle de 400 € (relative à la location de La Musardine) aux associations suivantes : Rugby et Théâtre des sans logis.
Après en avoir délibéré, et à l’unanimité de ses membres (présents et représentés), le Conseil municipal :
- DÉCIDE d’attribuer les subventions exceptionnelles suivantes :
- SLC (pour la section badminton) : 328 €
- Rugby : 400 €
- Théâtre des sans logis : 400 €
Le Maire,
Michel GO
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