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Convocation - convocation CM 29.09.2023 signee
Document publié le Vendredi 29 septembre 2023 par la commune de Rocles.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM 29.09.2023 signee)
Thèmes du document : Santé, Justice et droit, Sécurité sociale,
ROCLES - COMMUNE ARDECHE
Le 25/09/2023
CONVOCATION au Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance qui aura lieu le :
vendredi 29 septembre 2023 à 18 heures 00
Salle du conseil municipal
Mairie
07110 ROCLES
Ordre du jour :
- Actualités des structures (CDC, PNR, SEBA...)
- Délibérations
1- Validation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 15 septembre 2023 2 - Désignations commissions communales et intercommunales
3 - Élection des conseillers municipaux au Conseil d'Administration du CCAS 4- Fixation des indemnités du Maire et des Adjoints
5 - Adhésion à APIAR service de santé au travail
6 - Attribution des subventions aux associations
7 - Adhésion au service TEPOS du SDEO07 (Syndicat d'Energies)
8 - Convention d'occupation précaire de l'ancienne salle polyvalente pour Zinguerie Robert 9 - Adhésion au service RGPD d'AGEDI (Agence Informatique)
10 - Réponse au courrier de l'association des Rascla Cotombres
- Questions diverses, dont notamment :
+ _ Signature chartes d'engagement de confidentialité dans le cadre du RGPD + Demande de RdV avec M. Vincent du SIVTA (Syndicat Intercommunal de Voirie) + Devis plaque mairie
+ _ Formations personnel communal PSC1 (premiers secours) et habilitation électrique + _ Positionnement au sujet de Natura 2000
-_ France Ruralités — Appel de candidatures « Villages d'Avenir »
- Points proposés pour le conseil municipal du lundi 23 octobre 2023
+ Délégations du CM au maire
+ Délégations du maire aux adjoints et conseillers municipaux
+ _ Adhésion au Centre Social Le Ricochet Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations dévouées,
Maire,
PIC Gabriel
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