Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 74 actes du conseil municipal mai 2023.html?downlo
Conseil Municipal - 88 actes du conseil municipal mai 2024.html?downlo
Conseil Municipal - 106 actes du conseil municipal mars 2025.html?down
Conseil Municipal - 77 actes du conseil municipal septembre 2023.html?
Conseil Municipal - 74 actes du conseil municipal mai 2023.html?downlo
Conseil Municipal - 74 actes du conseil municipal mai 2023.html?downlo
Conseil Municipal - 74 actes du conseil municipal mai 2023.html?downlo
Conseil Municipal - 74 actes du conseil municipal mai 2023.html?downlo
Conseil Municipal - 81 actes du conseil municipal janvier 2024.html?do
Déliberation - 110 actes du conseil municipal mai 2025.html?downl
Conseil Municipal - 74 actes du conseil municipal mai 2023. des dlibratons mai 2023
Document publié le Mardi 23 mai 2023 par la commune de Viriat.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 74 actes du conseil municipal mai 2023. des dlibratons mai 2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Transports,
Liste des délibérations
rédigé par Catherine Journet - assistante affiché le : 26 MAI nn
Vote
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2023
unanimité majorité contre abstention
Approbation du procès-verbal de la séance du 25 avril 2023 et désignation d’un ur
DNS) lon de séance unanimité
D230523-02 |Tarifs applicables en 2024 à la taxe locale sur la publicité extérieure unanimité
n rie : l sfinitif h : us D230523-03 Nouve le ane avant projet définitif, avenant au marché des honoraires de ünänimité
maîtrise d'œuvre
D230523-04 Nouvelle mairie : plan de financement et dépôt des dossiers de demande de anime
subvention
D230523.05 Convention d objectifs et de moyens logistiques mis à disposition, à conclure avec unanimité
l'association le Kollectif
D230523.06 Charte d'utilisation «adulte » de l'internet des réseaux et des services imité multimédias au sein des écoles publiques de Viriat Gant
Aménagement des intersections en vue de la réalisation d'une piste cyclable D230523-07 sécurisée sur le chemin de Moulin Riondaz dans le cadre du schéma de sécurité animité
e de mobilité : demande de subvention auprès de GBA dans le cadre du plan MEN
d'équipement territorial
D230523-08 |Délimitation du domaine public autoroutier concédé de l'A39 unanimité
D230523-09 Régularisation des cessions de terrains de voiries pour l'aménagement de ünanimité
Majornas
Décision Décision - Assistant à Maîtrise d'Ouvrage pour la préparation du renouvellement unanimité
230523-01 du marché des assurances
Le Maire
Bernard Perret
Se