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Document publié le Mardi 29 septembre 2020 par la commune de Bailleval.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Espaces terrestres et maritimes,
. 1 rue du Cimetière
Commune de Bailleval 60140 Bailleval Tél : 03.44.73.29.14
RÉVISION DU
PLAN LOCAL D'URBANISME oué
Rendu exécutoire
le
LA MONTAGNE
Septembre
TERRITOIRE 2020 1/5000è
DÉCOUPAGE EN ZONES: | oct d'origine: 4
a
ARRET du Projet - Dossier annexé à la APPROBATION - Dossier annexé à la
délibération municipale du 3 Juillet 2019 | délibération municipale du 29 Septembre 2020 LE RAIME LES'HACHES
SELLIER 412
| | Agence d'urbanisme MATHIEU - THIMONIER - CARRAUD Urbanistes : Mandataires : ARVAL 3bis, place de la République - 60800 CREPY-EN-VALOIS Téléphone : 03 44 94 72 16 Fax : 03 44 94 72 01 à Nh Ü ETLELLANGLE RES Courriel : Nicolas. Thimonier@Arval-Archi.fr LES GROUETTÉS LE RETIT MARAIS DE BETHENCOURT #2
Equipe d'étude : N.Thimonier (Géog-Urb) se “ RE NE
Participation financière : Conseil Départemental de l'Oise © ISe LE DÉPARTEMENT
LEGENDE
"7
Limite communale
un un me)
Limite de zone —— — J
OOOQ Espaces boisés classés au titre de l'article L130-1 (devenu L113-1 du NN code de l'urbanisme depuis janvier 2016)
Emplacements réservés au titre de l'article L123-1-5 (devenu L151-41 du code de l'urbanisme depuis janvier 2016)
Eléments plantés à préserver ou à mettre en valeur
au titre de l'article L123-1-5 (devenu articles L151-19
ou L151-23 du code de l'urbanisme depuis janvier 2016)
ZONES
ZONE URBAINE
UB : Zone mixte urbanisée et équipée
ZONE NATURELLE ET FORESTIÈRE
N : Zone à protéger en raison de la qualité des sites, des paysages et des boisements
Nhu : Secteur correspondant à l'emprise de la zone humide de la Vallée de la Brèche (en attente de confirmation par le SAGE en cours) DE'MONSIEUR'LE:DUC: D'EN HAUT, DU'BIZEMONT, L!
LOUVEAUCOURT (EST)
0 100 200 300 m