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Ordre du Jour - ordre du jour Conseil Municipal 23 nov 2020
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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 09 juin 2023
Ordre du Jour - ordre du jour Conseil Municipal 23 nov 2020
Document publié le Lundi 23 novembre 2020 par la commune de Boust.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour Conseil Municipal 23 nov 2020)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Industrie,
MAIRIE DE BOUST
63,Rue de Gaulle
57570 BOUST
Tél. 03 82 60 30 48 Fax 03 82 60 30 36
Bureaux ouverts du Lundi au
D
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12:
18.
14.
Samedi de 8H à 12H
Le Conseil Municipal se réunira, en séance
ordinaire, le 23 novembre 2020 à 20 h 00
dans la salle du centre socioculturel.
ORDRE DU JOUR
Tarifs bois d’affouage 2020 -— 2021
Admission en non valeurs de recettes irrécouvrables sur le budget principal
2020
Projet de pacte de gouvernance entre les Communes membres et la CCCE
Statuts de la CCCE — Mise à jour et modification
Opposition au transfert automatique de la compétence PLU à la CCCE
Adhésion au groupement de commandes relatif à l'acquisition des différents
dispositifs du programme FUS@É
Recette
Subvention
Etat des travaux en régie 2020 à transférer en investissement
Décisions modificatives
Suppression d'emploi
Travaux maçonnerie ancien lavoir / station de pompage
Travaux local salle de réunion situé 59b rue du Général De Gaulle (rampe
d'accès PMR)
Divers
Le Maire,