Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu+CM+8+octobre+2023?t=1737983129
Compte-Rendu - Compte rendu+CM+8+octobre+2023?t=1712579831
Conseil Municipal - Compte+rendu+CM+6+du+29+octobre+2024?t=1740662104
Conseil Municipal - Compte+rendu+CM+8+du+19+décembre+2024?t=1737983129
Conseil Municipal - Compte+rendu+CM+6+du+29+octobre+2024?t=1737983129
Conseil Municipal - Compte+rendu+CM+8+du+19+décembre+2024?t=1740662104
Compte-Rendu - Compte rendu+CM+3+ +Mars+2023?t=1737983129
Compte-Rendu - Compte rendu+CM+5+Mai+2023?t=1712579831
Compte-Rendu - Compte rendu+CM+2+Février+2023?t=1712579831
Compte-Rendu - Compte rendu+CM+du+20+décembre+2023?t=1712579831
Compte-Rendu - Compte rendu+CM+8+octobre+
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Michel-de-Saint-Geoirs.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu+CM+8+octobre+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
gauT MICHEL DE SAINT Gorns
LE
Mairie
Date
de
convocation
:
16/10/2023 Nombre
de
conseillers
:
En
exercice
: 11
Présents
: 5
Absents
: 6
Pouvoirs
: 3
Votants
: 8
1550
Route
de
La
Forteresse
38590
ST
MICHEL
DE
ST
GEOIRS
«®) 04.76.65.48.83
LD 04.76.65.47.09
=)
mairie.stmichelstgeoirs@wanadoo.fr
L'an
deux
mil
vingt-trois,
et
le
24
octobre
à
20h30,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
St-
Michel-de-St-Geoirs,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
salle
de
la mairie,
en
session
ordinaire
Membres
présents
:
Mesdames
et
Messieurs
Joël
MABILY,
Grégory
LABARTINO,
Morgane
MEARY,
Franck
MOUNIER-PIRON
et
Nadège
REY,
Membres
absents
excusés
: Madame
Martine
GOLLIN,
Sandrine
GUILLOT,
Gilles
RAMEL,
Jean-Claude
ROJAT,
Lucie
ROJAT
et
Eric
URSINI
Pouvoirs
: Madame
Sandrine
GUILLOT
donne
pouvoir
à
Madame
Nadège
REY
Monsieur
Gilles
RAMEL
donne
pouvoir
à
Monsieur
Joël
MABILY
Monsieur
Eric
URSINI
donne
pouvoir
à
Monsieur
Franck
MOUNIER-PIRON
pour
tout
vote
en
leurs
noms.
COMPTE
RENDU
DU
MAIRE
ET
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
OCTOBRE
2023
Intervention
de
Monsieur
Joël
GULLON
Président
de
Bièvre
Isère
Communauté
sur
divers
sujets
concernant
la
communauté
de
communes.
Début
de
séance
Après
appel
nominal
des
présents,
M.
le
Maire
constate
l'absence
de
plus
de
la
moitié
des
membres
du
conseil
municipal
en
exercice.
En
application
de
l’article
L.
2121-17
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
disposant
que
«
le
conseil
municipal
ne
délibère
valablement
que
lorsque
la
majorité
de
ses
membres
en
exercice
est
présente
»,
M.
le
Maire
déclare
que
le conseil
municipal
se
trouve
dans
l'impossibilité
de
pouvoir
délibérer.
Il
renvoie
la
séance
à
une
date
ultérieure.
Une
nouvelle
convocation
sera
adressée
aux
conseillers
municipaux
avec
le
même
ordre
du
jour.
La
séance
pourra
alors
se
tenir
sans
condition
de
quorum.
Séance
levée
à
21h30
Fait
à
St
Michel
de
St
Geoirs,
le
24
octobre
2023
Le
Maire
Joël
MABILY