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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
sur MBCHEL DE MINT
Goes
MAIRIE
DE
ST
MICHEL
DE
ST
GEOIRS
1550
Rte
de
La
Forteresse
38590
ST
MICHEL
DE
ST
GEOIRS
S
Fa
04.76.65.48.83
mairie.stmichelstgeoirs@wanadoo.fr
Date
de
convocation
:
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
et
le
19
décembre
à
20h00,
le
Conseil
municipal
de
la
12/12/2024
commune
de
St-Michel-de-St-Geoirs,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
salle
de
la
mairie,
en
session
ordinaire
sous
la
présidence
de
Joël
MABILY,
Maire
Nombre
de
conseillers
:
Membres
présents
:Mesdames
et
Messieurs
Joël
MABILY,
Grégory
LABARTINO,
.
Morgane
MEARY,
Franck
MOUNIER-PIRON,
Gilles
RAMEL,
Lucie
ROJAT
et
Éric
En
exercice
:11
URSINI
Présents
: 7
Pouvoirs
: Madame
Sandrine
GUILLOT
donne
pouvoir
à
Madame
Morgane
MEARY,
Absents
: 4
Madame
Nadège
REY
donne
pouvoir
à Madame
Lucie
ROJAT
pour tout vote
en
leur
Pouvoirs
: 2
nom
Votants
: 9
Membres
absents
excusés
:
Mesdames
Sandrine
GUILLOT,
Martine
GOLLIN,
Nadège
REY
et
Monsieur
Jean-Claude
ROJAT
COMPTE
RENDU
DU
MAIRE
ET
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
DECEMBRE
2024
[Secrétaire
de
séance
|
Conformément
à
l’article
L.2121.15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il est
procédé
à
la
nomination
d'un
secrétaire
pris
au
sein
du
conseil,
Monsieur
Grégory
LABARTINO
est
désigné
pour
remplir
cette
fonction
qu'il
accepte.
Monsieur
le
Maire
demande
à
l'assemblée
si
le
procès-verbal
du
27
novembre
2024
suscite
des
remarques.
Aucune
observation
n'étant
formulée,
le
procès-verbal
est
approuvé
à
l'unanimité
Délibération
n°
2024-31
D.R.C.
: 4.2.1
Objet
: Agent
recenseur
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
municipal
la
nécessité
de
créer
un
emploi
d'agent
recenseur
afin
de
réaliser
les
opérations
du
recensement
2025
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
Vu
la
loi
du
26
janvier
1984
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
fonction
publique
territoriale,
notamment
son
article
3,
Vu
la
loi
n°
2002-276
du
27
février
2002
relative
à
la démocratie
de
proximité
et notamment
son
titre V
Vu
le décret
n°
2003-485
du
5 juin
2003
relatif
au
recensement
de
la
population
;
Vu
le décret
n°
2003-561
du
23
juin
2003
portant
répartition
des
communes
pour
les
besoins
de
recensement
de
la
population
;
Vu
le
décret
n°
88-145
du
15
février
1988
relatif
aux
agents
non
titulaires
;
Sur
le
rapport
du
Maire,
Monsieur
MOUNIER-PIRON
Franck
se
retire
du
vote
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
décide
par
8
voix
pour
dont
deux
pouvoirs,
zéro
abstention
et
zéro
contre
:
-
La
création
d'emploi
de
non
titulaire
en
application
de
l'alinéa
2
de
l'article
3
de
la
loi
précitée,
pour
faire
face
à
des
besoins
occasionnels
ou
saisonniers
à
raison
:
D'un
emploi
d'agent
recenseur
non
titulaire,
à
temps
non
complet,
pour
la
période
allant
du
16
janvier
2025
au
45
février
2025
L'agent
désigné
est
Madame
MOUNIER-PIRON
Blandine,
L'agent
sera
payé
sur
la
base
d’un
forfait
-
La
collectivité
versera
un
forfait
de
600
€
brut
L'agent
recenseur
recevra
60
€
pour
chaque
séance
de
formation
soit
120
euros
pour
les
deux
formations. Délibération
n°
2024-32
D.R.C.
: 4.5.1
Objet
:Modalités
d'attribution
du
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l'expertise
et
de
l'engagement
professionnel
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT)
et
notamment
ses
articles
L.
1111-14,
L.
1111-2,
L.
2121-12,
L.
2121-29
et
L.
2122-18
(communes)
Vu
le
code
général
de
la
fonction
publique
(CGFP),
et
notamment
ses
articles
L.
712-1,
L.
714-1
et
L.
714-4
et
suivants Vu
le
décret
n°
91-875
du
6
septembre
1991
modifié
pris
pour
l'application
du
premier
alinéa
de
l'article
88
de
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984,
et
notamment
ses
annexes
1
et
2
fixant
les
tableaux
d'équivalence
entre
les
corps
de
l'État
et
les
cadres
d'emplois
de
la
fonction
publique
territoriale,
Vu
le
décret
n°2010-997
du
26
août
2010
modifié
relatif
au
régime
de
maintien
des
primes
et
indemnités
des
agents
publics
de
l'État
et
des
magistrats
de
l'ordre
judiciaire
dans
certaines
situations
de
congés
Vu
le
décret
n°
2014-513
du
20
mai
2014
modifié
portant
création
d'un
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l'expertise
et
de
l'engagement
professionnel
dans
la
fonction
publique
de
l'État
Vu
le
décret
n°2014-1526
du
16
décembre
2014
modifié
relatif
à
l'appréciation
de
la
valeur
professionnelle
des
fonctionnaires
territoriaux
Vu
l'arrêté
NOR
:RDFF1519795A
du
27
août
2015
modifié
pris
en
application
de
l'article
5
du
décret
n°
2014-513
portant
création
d'un
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l'expertise
et
de
l'engagement
professionnel
dans
la
fonction
publique
de
l'État,
Vu
les
arrêtés
permettant
l'application
du
RIFSÉEP
aux
cadres
d'emplois
de
la
fonction
publique
territoriale,
conformément
aux
tableaux
d'équivalence
entre
les
corps
de
l'Etat
et
les
cadres
d'emplois
de
la
fonction
publique
territoriale
figurant
aux
annexes
1 et
2
du
décret
n°91-875
du
6
septembre
1991
susvisé,
Vu
la
circulaire
NOR
:RDFF1427139C
du
5
décembre
2014
relative
à
la
mise
en
œuvre
du
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l'expertise
et
de
l'engagement
professionnel,
Vu
la
délibération
n°
2016/34
du
20
décembre
2016,
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
des
dispositions
suivantes
:
Principes
structurant
la
refonte
du
régime
indemnitaire
Un
certain
nombre
d'objectifs
ont
été
définis
par
les
élus
pour
faire
évoluer
le
régime
indemnitaire
:
-
Verser
un
régime
indemnitaire
à
l'ensemble
des
agents,
-
instaurer
un
système
lisible
et
transparent,
-
Prendre
en
compte
les
responsabilités
liées
aux
postes
occupés,
indépendamment
des
grades
et
de
la
situation
statutaire
des
agents.
Article
1 :
La
délibération
n°
2016/34
est
abrogée.
Article
2:
Les
indemnités
suivantes
sont
utilisées
pour
construire
le
nouveau
régime
indemnitaire
:
PRIME
Texte
de
référence
MONTANT
ANNUEL
FIXE
PAR
LES
TEXTES
Régime
Indemnitaire
tenant
compte
des
Fonctions,
des
Sujétions,
de
l’Expertise
et
de
l’Engagement
Professionnel
(RIFSEEP) Décret
n°
2014-513
du
20/05/2014
Montants
maximums
annuels
de
l'IFSE
et du
CIA
applicables
à
chaque
grade
et fixé
par
arrêtés
ministériels
Tous
cadres
d'emplois
à
l'exclusion
des
agents
de
police
municipale
Article
3 :
Le
régime
indemnitaire
sera
versé
aux
agents
stagiaires
et
titulaires
ainsi
qu'aux
contractuels
de
droit
public
sur
emploi
permanent
ou
non
permanent,
à
l'exclusion
des
vacataires. Article
4
:
Le
régime
indemnitaire
sera
composé
de
deux
parts
:une
part
fixe
(IFSE)
et
une
part
variable
(CIA).
e
La
part
fixe
(Indemnité
de
Fonctions,
de
Sujétions
et
d'Expertise
—
1FSE)
Une
part
fixe
(IFSE)
basée
sur
des
niveaux
de
responsabilités
et
l'expérience
professionnelle
acquise.
e
La
part
variable
(Complément
Indemnitaire
Annuel
—
CIA)
:
Une
part
variable
(CIA),
appréciée
lors
de
l'entretien
professionnel
annuel
(ou
à
défaut
via
tout
autre
moyen
d'évaluation
par
le
responsable
hiérarchique)
qui
tient
compte
de
l'engagement
professionnel
et
de
la
manière
de
servir
et
plus
particulièrement
aux
quatre
critères
suivants,
à
raison
d'une
prise
en
compte
de
25%
par
critères
satisfaits
:
-
Ponctualité
-
initiative
-
Sens
de
l’organisation
-
Conscience
professionnelle
e
Détermination
des
groupes
de
fonctions
et
plafonds
GROUPES
DE
Part
Part
fixe
(IFSE)
:
Part
variable
Part
variable
(CIA):
FONCTIONS
fixe
(IFSE):
Montants
annuels
(CIA)
:
Montants
annuels
Montants
retenus
par
la
Montants
retenus
par
la
plafonds
collectivité
plafonds
collectivité
+
le
cadre
d'emploi
annuels
annuels
réglementaires
Montants
Montants
|
;églementaires
Montants
Montants
planchers
plafonds
maximum
planchers
plafonds
Indiquer
la fonction
maximum
Poste
de
catégorie
B
Rédacteur
B1
|
Responsabilité
17
480
€
2 000
€
5 000
€
2 380
€
100
300
d'un
service
à
fortes
sujétions
et encadrement Poste
de
catégorie
B
B2
Rédacteur
11
880
€
2
000
€
5
000
€
2
185€
100
300
Responsabilité d'un
service
Poste
de
catégorie
C
Adjoint technique Atsem Adjoint administratif
C1
11
340
€
1 000
€
3
500
€
1260
€
100
300
Responsable d'équipe,
de
service, expérience, compétence particulière, travail
de
coordination Poste
de
catégorie
C
Adjoint
.
10
800
€
1
000
€
3
000
€
1200
€
100
300
technique
C2
Agents d'exécution Article
5 :
Dispositions
du
décret
n°
2010-997
du
26
août
2010
applicables
dans
la
L'agent
continuera
à
percevoir
intégralement
son
régime
indemnitaire
(IFSE
+
CIA)
dans
les
cas
suivants
:
-
Congés
annuels
-
Récupération
de
temps
de
travail
-
Compte
épargne
temps
-
Autorisations
exceptionnelles
d'absence
-
Congés
maternité,
paternité
le congé
de
paternité
et d'accueil
de
l'enfant,
adoption
-
Formations,
stages
professionnels
ou
tout
acte
dans
le
cadre
professionnel
extérieur
au
lieu
de
travail
habituel.
L'IFSE
suivra
le
sort
du
traitement
en
cas
de :
-
Congé
de
maladie
ordinaire
(CMO)
-
Congé
pour
invalidité
temporaire
imputable
au
service
(CITIS)
-
Temps
partiel
thérapeutique
(TPT)
-
Période
de
Préparation
au
Reclassement
(PPR)
Le
CIA
sera
maintenu
en
cas
de
CMO,
CITIS,
TPT,
PPR,
sous
réserve
que
la
manière
de
servir
et
la
performance
de
l'agent
aient
pu
effectivement
être
évaluées
au
cours
de
l'année.
En
cas
de
congé
de
longue
maladie,
longue
durée
et
grave
maladie
:
le
versement
du
régime
indemnitaire
(IFSE
+
CIA)
sera
suspendu.
Article
6
:
La
part
fixe
du
régime
indemnitaire
sera
versée
mensuellement
au
prorata
du
temps
de
travail,
La
part
variable
fera
l'objet
d'un
versement
annuel,
au
mois
de
décembre
de
chaque
année
Article
7 :
En
application
de
l'article
6
du
décret
du
20
mai
2014,
les
agents
qui
percevaient
antérieurement
à
la
présente
délibération
un
niveau
indemnitaire
mensuel
supérieur
à
celui
de
leur
groupe
de
fonctions,
percevront
au
titre
de
lIFSE
une
indemnité
différentielle
à
hauteur
de
ce
montant.
Ce
niveau
sera
maintenu
jusqu'à
ce
que
l'agent
change
de
poste.
Article
8
:
Le
Maire
est
autorisé
à
prendre
les
arrêtés
individuels
d'attribution
du
régime
indemnitaire
et
à
signer,
au
nom
et
pour
le
compte
de
la
Mairie,
toutes
pièces
de
nature
administrative,
technique
ou
financière
nécessaires
à
l'application
de
la
présente
délibération.
Article
9
:
Le
montant
du
régime
indemnitaire
fait
l'objet
d’un
réexamen
:
-
En
cas
de
changement
de
fonctions
-
En
cas
de
changement
de
grade
-
Tous
les
4
ans
en
l'absence
de
changement
et au
vu
de
l'expérience
acquise.
Article
10 :
Les
crédits
correspondants
seront
inscrits
au
budget
de
la
collectivité.
Article
11 :
La
présente
délibération
prend
effet
au
1°
janvier
2025
Article
12 :
Conformément
aux
dispositions
du
Code
de
justice
administrative,
le
tribunal
administratif
de
Grenoble
peut
être
saisi
par
voie
de
recours
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
publication
de
la
présente
délibération.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
l'autorité
territoriale,
cette
démarche
suspendant
le
délai
de
recours
contentieux. Délibération
n°
2024-33
D.R.C.
: 7.1.2
Objet
: Décision
modificative
n°
1
Une
décision
modificative
(DM)
a
pour
objectif
d'ajuster
les
prévisions
inscrites
au
budget
primitif
(BP).
En
effet,
lors
de
l'élaboration
du
budget,
la
commune
prévoit
les
dépenses
et
les
recettes
pour
les
sections
de
fonctionnement
et
d'investissement
avec
une
estimation
la
plus
sincère
possible.
Or,
au
fur
et
à
mesure
de
l'exécution,
il
est
possible
que
certains
postes
aient
été
sous-estimés
ou
surestimés.
De
plus,
des
besoins
nouveaux
peuvent
apparaître
et
nécessitent
l'inscription
de
crédits
budgétaires
complémentaires.
Dans
ce
contexte,
la
DM
ajuste
les
prévisions
et
complète
les
crédits
budgétaires
en
fonction
des
nouveaux
besoins.
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
l’article
L5217-10-6,
Vu
la
délibération
n°2024-11
du
Conseil
municipal
en
date
du
2
avril
2024
approuvant
le
budget
primitif
2024
et
autorisant
le
Maire
à
opérer
des
virements
de
crédits
de
paiement
de
chapitre
à
chapitre,
à
l'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel,
dans
les
limites
de
7,5
%
en
fonctionnement
et
en
investissement,
Considérant
qu'il
convient
de
procéder
à
des
ajustements
comptables,
Il demande
aux
élus
de
bien
vouloir
se
prononcer
sur
la
décision
modificative
n°1
du
budget
principal
ci-après
Section
d'investissement Désignation
Diminution
sur
Augmentation
sur
crédits
ouverts
crédits
ouverts
D
2041482
:Subv
autres
communes
- Bâtiments
et
20
000.00
€
installations D
2041512
:Subv
GFP
de
rattach.
- Bâtiments
et
20
000.00
€
installations Total
D
204
:Subventions
d'équipement
versées
20
000.00
€
20
000.00
€
D
2131
:Constructions
bâtiments
publics
25
000.00
€
D
2132
:Constructions
bâtiments
privés
4
300.00
€
D
2111
:Terrains
nus
20
000.00
€
D
2152
Installations
de
voirie
700.00
€
Total
D
21
:Immobilisation
corporelle
25
000.00
€
25
000.00
€
Le
Conseil
municipal,
le
Maire
entendu,
et
après
avoir
délibéré,
décide,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés
:
-
D'APPROUVER
la
Décision
Modificative
n°1
au
budget
principal
portant
ajustement
des
crédits.
-
D'AUTORISER
Monsieur
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
nécessaires.
Questions
diverses
PLUi Plusieurs
échanges
en
réunion
publiques
ont
traduit
des
inquiétudes
et
des
divergences
de
vue
concernant
la
typologie
et
la
forme
urbaine
du
projet
de
logements.
Le
sujet
relatif
aux
possibilités
de
construire
des
maisons
accolées
a
notamment
été
abordé.
Afin
d'éviter
tout
effet
de
maisons
«
en
bande
»,
il pourrait
être
proposé,
suite
aux
échanges
en
réunion
publique
à
ce
sujet,
de
faire
évoluer
le
projet
de
rédaction
des
orientations
de
l'OAP
en
précisant
que
les
éventuelles
maisons
accolées
devront
être
« accolées
deux
à
deux
»
; Le
R+1
ne
pourra
pas
être
refusé
par
équité
au
vu
des
constructions
existantes.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
la
séance
est
levée
à
21h15
Fait
à
St
Michel
de
St
Geoirs,
le
19
décembre
2024
Le
Maire
Joël
MABILY