unknown - 25bis Tarifs salles et équipement communaux 2025?1742548789

Documents similaires

unknown - 13bis Tarifs salles et équipement communaux 2026?1

unknown - Copie de 58 bis Tarifs salles et équipement commun

Acte - flyer droits et tarifs des services communaux 2024

Acte - flyer droits et tarifs des services communaux 2024

Acte - flyer droits et tarifs des services communaux 2025

Conseil Municipal - 24.056 TARIFS DE LOCATION DES SALLES COMMUNALES ET

Acte - flyer droits et tarifs des services communaux 2024

unknown - 03.Tarifs communaux de location des salles 2024 20

unknown - 07.Tarifs communaux de location des salles 2025 0

unknown - 05.Tarifs communaux de location des salles 2023

unknown - 25bis Tarifs salles et équipement communaux 2025?1742548789 Document publié le Jeudi 13 mars 2025 par la commune de Geispolsheim. Lien du pdf (unknown - 25bis Tarifs salles et équipement communaux 2025?1742548789)Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Loisirs, VILLE DE GEISPOLSHEIM

NATURE TARIFS

2025

ESPACE MALRAUX

DCM n° 2025-25 du 13 mars 2025 - Effet : 01/04/2025

1 - Pour les Associations de la Commune

* Salle STIEGER (1er étage)

► pour manifestation festive et autres motifs 33,00 €

► pour réunion de comité GRATUIT

* Salle de danse (1er étage)

► location annuelle 166,00 €

► location à l'heure 9,00 €

* Salle de spectacle (RDC)

► location annuelle par association culturelle résidante 490,00 €

► par journée de spectacle sans gradins 220,00 €

► par journée de spectacle avec gradins 326,00 €

► pour manifestation humanitaire/ou social GRATUIT

* Espace bar/accueil 87,00 €

* Cuisine (attestation obligatoire cuisinier professionnel ou traiteur à

fournir) 66,00 €

2 - Pour les organismes non membres d'une Association de la

Commune

- Résidants de la Commune (par manifestation)

* Salle STIEGER (1er étage) 97,00 €

* Salle de spectacle (RDC), par journée de spectacle sans gradins 450,00 €

* Salle de spectacle (RDC), par journée de spectacle avec gradins 570,00 €

* Espace bar/accueil (RDC) 230,00 €

* Préparation, rangement et nettoyage de la salle 345,00 € * Cuisine (attestation obligatoire cuisinier professionnel ou traiteur à

fournir) 117,00 €

- Résidants de la Commune (de 14h00 à 18h00)

* Espace bar/accueil (RDC) : cérémonies funéraires familiales lors 51,00 €

de décès à Geispolsheim

- Extérieurs (par jour)

* Salle STIEGER (1er étage) 198,00 €

* Salle de spectacle (RDC) sans gradins 1 200,00 €

* Salle de spectacle (RDC), utilisation avec gradins 1 510,00 €

* Espace bar/accueil (RDC) 440,00 €

* Préparation, rangement et nettoyage de la salle 590,00 €

* Cuisine (attestation obligatoire cuisinier professionnel ou traiteur à

fournir) 470,00 €

3 - Pour l'ensemble des utilisateurs

- Son et lumières (obligatoire pour toute diffusion de son et lumière)

* Petite prestation (micros et/ou petite sonorisation) 130,00 €

* Grande prestation (balance, branchements + présence) 530,00 €

4 - Résidence artistique

TARIFS DES SALLES ET EQUIPEMENTS SPORTIFS COMMUNAUX EXERCICE 2025NATURE TARIFS

2025

- sous réserve de la signature d'une convention de résidence GRATUIT

artistique

5 - Pour la totalité des utilisateurs (payant et gratuit)

- Caution : doit être versée à la réservation par chèque à l'ordre du Trésor

Public. Le chèque de caution sera rendu après encaissement définitif du

montant de location dû ou encaissé dans les cas prévus dans la

convention de mise à disposition

600,00 €

SALLE ACL

DCM n° 2025-25 du 13 mars 2025 - Effet : 01/04/2025

1 - Pour les Associations de la Commune

- Salle de réunion

* Réunion Associations par heure d'utilisation par référence sur 5,60 €

une semaine

* Réunion de comité GRATUIT - Grande salle

* Location annuelle par association culturelle résidante 335,00 €

* Associations sportives par jour d'utilisation par référence sur 76,50 €

une semaine

* Fêtes et manifestations diverses (cuisine comprise avec

attestation obligatoire de cuisinier professionnel ou traiteur) 240,00 € - Manifestations à caractère humanitaire ou social GRATUIT

2 - Pour les organismes non membres d'une association de la

Commune

- Résidants de la Commune (par jour de manifestation)

* Salle de réunion (sans cuisine) 36,00 €

* Salle de réunion (cuisine comprise avec attestation obligatoire de

cuisinier professionnel ou traiteur) 82,00 €

* Grande salle (cuisine comprise avec attestation obligatoire de

cuisinier professionnel ou traiteur) 355,00 €

- Extérieurs (par jour)

* Salle de réunion (sans cuisine) 88,50 €

* Salle de réunion (cuisine comprise avec attestation obligatoire de

cuisinier professionnel ou traiteur) 220,00 €

* Grande salle (cuisine comprise avec attestation obligatoire de

cuisinier professionnel ou traiteur) 840,00 €

* Petite salle - location à l'année (par heure) 9,50 €

3 - Pour la totalité des utilisateurs (payant et gratuit)

- Caution : doit être versée à la réservation par chèque à l'ordre du Trésor

Public. Le chèque de caution sera rendu après encaissement définitif du

montant de location dû ou encaissé dans les cas prévus dans la

convention de mise à disposition

300,00 €

SALLE SAINT JEAN

DCM n° 2025-25 du 13 mars 2025 - Effet : 01/04/2025

1 - Pour les associations de la Commune

- Associations sportives par jour d'utilisation par référence sur une 71,50 €NATURE TARIFS

2025

semaine

- Par Manifestation

* Petite salle (cuisine comprise) 117,50 € * Petite salle pour réunion de comité GRATUIT

* Grande salle (cuisine comprise) 225,00 €

* Totalité de la salle (cuisine comprise) 275,00 € - Manifestations à caractère humanitaire ou social GRATUIT

2 - Pour les organismes non membres d'une association de la

Commune

- Résidants de la Commune (par jour de manifestation)

* Petite salle (cuisine comprise) 41,00 €

* Grande salle (cuisine comprise) 225,00 €

* Totalité de la salle (cuisine comprise) 275,00 €

- Extérieurs (par jour)

* Petite salle (cuisine comprise) 370,00 €

* Grande salle (cuisine comprise) 710,00 €

* Totalité de la salle (cuisine comprise) 915,00 €

- Extérieurs (pour la pratique sportive)

* Par an (proratisation mensuelle possible) 1 308,00 €

* Par heure 13,50 €

3 - Pour l'ensemble des utilisateurs

- Caution : doit être versée à la réservation par chèque à l'ordre du Trésor

Public. Le chèque de caution sera rendu après encaissement définitif du

montant de location dû ou encaissé dans les cas prévus dans la

convention de mise à disposition

300,00 €

MAISON DES ASSOCIATIONS

DCM n° 2025-25 du 13 mars 2025 - Effet : 01/04/2025

1 - Pour les associations de la Commune

- Par année et par jour d'utilisation par référence sur une semaine (salles,

bureaux, auditorium)

56,00 €

- pour réunion de Comité (grande salle rez-de-chaussée) GRATUIT

- Par jour de manifestation

* Grande salle (rez-de-chaussée) 25,50 €

* Auditorium (rez-de-chaussée) 36,00 € - Manifestations à caractère humanitaire ou social GRATUIT

2 - Pour les organismes non membres (associations extérieures ou

sociétés privées)

- Par jour

* Grande salle (rez-de-chaussée) 88,50 €

* Auditorium (rez-de-chaussée) 110,00 € - Manifestations à caractère humanitaire ou social GRATUIT

3 - Pour l'ensemble des utilisateurs

- Caution : doit être versée à la réservation par chèque à l'ordre du Trésor

Public. Le chèque de caution sera rendu après encaissement définitif du

montant de location dû ou encaissé dans les cas prévus dans la

convention de mise à disposition

300,00 €NATURE TARIFS

2025

CENTRE SPORTIF - BASKET

DCM n° 2025-25 du 13 mars 2025 - Effet : 01/04/2025

- Utilisation à l'année d'un club sportif communal résidant 1 855,00 €

- Utilisation à l'année d'un club sportif non résidant 3 770,00 € - Utilisation à l'année de salles par les ligues ou fédérations sportives 1 090,00 €

- Manifestation extrasportive exceptionnelle (par jour) 1 040,00 €

- Evènements ou rencontres sportives concernant des clubs ou des

associations de la Commune (par jour) 540,00 €

- Evènements ou rencontres sportives concernant des clubs ou des

associations extérieurs à la Commune (par jour) 1 040,00 €

- Manifestations à caractère humanitaire ou social GRATUIT

Pour l'ensemble des utilisateurs

- Caution : doit être versée à la réservation par chèque à l'ordre du Trésor

Public. Le chèque de caution sera rendu après encaissement définitif du

montant de location dû ou encaissé dans les cas prévus dans la

convention de mise à disposition

600,00 €

CENTRE SPORTIF - FOOTBALL

DCM n° 2025-25 du 13 mars 2025 - Effet : 01/04/2025

- Utilisation à l'année d'un club sportif communal résidant 1 855,00 €

- Utilisation à l'année d'un club sportif non résidant 3 770,00 €

- Utilisation à l'année du nouveau terrain synthétique d'un club sportif

non résidant mais du canton de Lingolsheim 1 090,00 €

- Utilisation à l'année de terrains synthétiques par les ligues ou

fédérations sportives 1 090,00 €

- Manifestation extrasportive exceptionnelle (par jour) 1 040,00 €

- Evènements ou rencontres sportives concernant des clubs ou des

associations de la Commune (par jour) 540,00 €

- Evènements ou rencontres sportives concernant des clubs ou des

associations extérieurs à la Commune (par jour) 1 040,00 €

- Manifestations à caractère humanitaire ou social GRATUIT

Pour l'ensemble des utilisateurs

- Caution : doit être versée à la réservation par chèque à l'ordre du Trésor

Public. Le chèque de caution sera rendu après encaissement définitif du

montant de location dû ou encaissé dans les cas prévus dans la

convention de mise à disposition

600,00 €

CENTRE SPORTIF - SALLES DE SPORTS SPECIALISEES

DCM n° 2025-25 du 13 mars 2025 - Effet : 01/04/2025

- Utilisation à l'année d'un club sportif communal résidant - salle non

partagée 1 245,00 €

- Utilisation à l'année d'un club sportif communal résidant - salle

partagée 825,00 €

- Utilisation à l'année d'un club sportif non résidant 3 770,00 € - Utilisation à l'année d'une salle par les ligues ou fédérations sportives 1 090,00 €

- Manifestation sportive exceptionnelle (par jour et par salle) 390,00 €

- Manifestation extrasportive exceptionnelle (par jour et par salle) 860,00 €NATURE TARIFS

2025

- Manifestations à caractère humanitaire ou social GRATUIT

Pour l'ensemble des utilisateurs

- Caution : doit être versée à la réservation par chèque à l'ordre du Trésor

Public. Le chèque de caution sera rendu après encaissement définitif du

montant de location dû ou encaissé dans les cas prévus dans la

convention de mise à disposition

600,00 €

STADE DE LA TURNMATT

DCM n° 2025-25 du 13 mars 2025 - Effet : 01/04/2025

- Utilisation à l'année en semaine d'un club sportif communal résidant 168,00 €

- Utilisation à l'année en semaine d'un club sportif non résidant 710,00 €

- Association Communale pour réunion de comité GRATUIT

- Résidants de la Commune par manifestation (club-house) 45,00 €

- Extérieurs de la Commune par manifestation (club-house) 155,00 €

Pour l'ensemble des utilisateurs

- Caution : doit être versée à la réservation par chèque à l'ordre du Trésor

Public. Le chèque de caution sera rendu après encaissement définitif du

montant de location dû ou encaissé dans les cas prévus dans la

convention de mise à disposition

300,00 €

STADE DE L'EHN - PETANQUE

DCM n° 2025-25 du 13 mars 2025 - Effet : 01/04/2025

- Utilisation à l'année d'un club sportif résidant 335,00 €

- Utilisation à l'année d'un club sportif non résidant 655,00 €

- Résidants de la Commune par manifestation (club-house) 45,00 €

- Extérieurs de la Commune par manifestation (club-house) 155,00 €

Pour l'ensemble des utilisateurs

- Caution : doit être versée à la réservation par chèque à l'ordre du Trésor

Public. Le chèque de caution sera rendu après encaissement définitif du

montant de location dû ou encaissé dans les cas prévus dans la

convention de mise à disposition

300,00 €

STADE DE L'EHN - TENNIS

DCM n° 2025-25 du 13 mars 2025 - Effet : 01/04/2025

- Utilisation à l'année d'un club sportif résidant communal 1 650,00 €

Pour l'ensemble des utilisateurs

- Caution : doit être versée à la réservation par chèque à l'ordre du Trésor

Public. Le chèque de caution sera rendu après encaissement définitif du

montant de location dû ou encaissé dans les cas prévus dans la

convention de mise à disposition

600,00 €

ECOLE SAINT EXUPERY - GYMNASE

DCM n° 2025-25 du 13 mars 2025 - Effet : 01/04/2025

- Association communale par jour d'utilisation par référence sur une 71,50 € semaineNATURE TARIFS

2025

- Association extérieure par jour d'utilisation par référence sur une 200,00 € semaine

Pour l'ensemble des utilisateurs

- Caution : doit être versée à la réservation par chèque à l'ordre du Trésor

Public. Le chèque de caution sera rendu après encaissement définitif du

montant de location dû ou encaissé dans les cas prévus dans la

convention de mise à disposition

300,00 €

BATIMENT 1, Rue du Presbytère

DCM n° 2025-25 du 13 mars 2025 - Effet : 01/04/2025

- Utilisation à l'année d'une association résidante (RDC + 1er étage) 66,00 €

- Utilisation par mois d'une association de Geispolsheim (2éme étage) 133,00 €

- Association Communale pour réunion de comité (2ème étage) GRATUIT

- Utilisation par des personnes privées ou extérieures (2ème étage)

* par heure d'utilisation 10,50 €

* par mois d'utilisation 435,00 €

Pour l'ensemble des utilisateurs

- Caution : doit être versée à la réservation par chèque à l'ordre du Trésor

Public. Le chèque de caution sera rendu après encaissement définitif du

montant de location dû ou encaissé dans les cas prévus dans la

convention de mise à disposition

300,00 €

BATIMENT Cour du Temple

DCM n° 2025-25 du 13 mars 2025 - Effet : 01/04/2025

- Utilisation à l'année d'une association résidante (salle de réunion) 66,00 €

- Association Communale pour réunion de comité GRATUIT

- Utilisation par personnes privées ou extérieures (salle de réunion)

* par heure d'utilisation 10,50 €

* par mois d'utilisation 210,00 €

Pour l'ensemble des utilisateurs

- Caution : doit être versée à la réservation par chèque à l'ordre du Trésor

Public. Le chèque de caution sera rendu après encaissement définitif du

montant de location dû ou encaissé dans les cas prévus dans la

convention de mise à disposition

300,00 €

BATIMENT Rue Lefebvre

DCM n° 2025-25 du 13 mars 2025 - Effet : 01/04/2025

- Utilisation à l'année d'une association résidante 66,00 €

Pour l'ensemble des utilisateurs

- Caution : doit être versée à la réservation par chèque à l'ordre du Trésor

Public. Le chèque de caution sera rendu après encaissement définitif du

montant de location dû ou encaissé dans les cas prévus dans la

convention de mise à disposition

300,00 €

BATIMENT Rue des Tulipes

DCM n° 2025-25 du 13 mars 2025 - Effet : 01/04/2025

- Utilisation à l'année d'une association résidante 117,00 € *

Pour l'ensemble des utilisateursNATURE TARIFS

2025

- Caution : doit être versée à la réservation par chèque à l'ordre du Trésor

Public. Le chèque de caution sera rendu après encaissement définitif du

montant de location dû ou encaissé dans les cas prévus dans la

convention de mise à disposition

300,00 €

Pour tous les bâtiments ou salles communales

- pour les mises à disposition annuelle, un calcul prorata temporis de la

durée d'occupation pourra être appliqué sur décision de la Commune

- les locations annuelles s'entendent par année civile ou par année

scolaire

- toutes les associations communales bénéficient de la gratuité d'une salle

communale pour leur assemblée générale annuelle