Acte - flyer droits et tarifs des services communaux 2024?1710323910

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Acte - flyer droits et tarifs des services communaux 2024?1710323910 Document publié le Jeudi 22 février 2024 par la commune de Geispolsheim. Lien du pdf (Acte - flyer droits et tarifs des services communaux 2024?1710323910)Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Loisirs, MAISON DES ASSOCIATIONS

Pour les associations de la Commune

• Par année et par jour d’utilisation par référence

sur une semaine (salles, bureaux, auditorium) 55,- €

• Par jour de manifestation

Grande salle (rez-de-chaussée) 25,- €

Auditorium (rez-de-chaussée) 35,- €

• Manifestations à caractère humanitaire ou social GRATUIT

Non membres d’une Association de la Commune

• Par jour

Grande salle (rez-de-chaussée) 85,- €

Auditorium (rez-de-chaussée) 105,- €

• Manifestations à caractère humanitaire ou social GRATUIT

Caution pour l’ensemble des utilisateurs 300,- €

BÂTIMENT 1 RUE DU PRESBYTÈRE

• Utilisation à l’année d’une association

résidante (RDC + 1er étage) 65,- €

• Utilisation par mois d’une association

de Geispolsheim (2ème étage) 130,- €

• Utilisation par des personnes privées ou

extérieures (2ème étage) par heure d’utilisation 10, -€

par mois d’utilisation 420,- €

Caution pour l’ensemble des utilisateurs 150,- €

BÂTIMENT COUR DU TEMPLE

• Utilisation à l’année d’une association

résidante (salle de réunion) 65,- €

• Utilisation par des personnes privées ou

extérieures (salle de réunion) par heure d’utilisation 10, -€

par mois d’utilisation 200,- €

Caution pour l’ensemble des utilisateurs 150,- €

BÂTIMENT RUE LEFÈBVRE

• Utilisation à l’année d’une association résidante 65,- €

Caution pour l’ensemble des utilisateurs 150,- €

BÂTIMENT RUE DES TULIPES

• Utilisation à l’année d’une association résidante 115,- €

Caution pour l’ensemble des utilisateurs 150,- €

Ville de Geispolsheim

DROITS ET TARIFS

DES SERVICES COMMUNAUX

exercice 2024

TARIFS DES SERVICES PUBLICS

LOCAUX – ÉCOLAGE

DCM n° 2024/28 du 22 février 2024 - Effet : 01/09/2024

ÉCOLE DE MUSIQUE

Droits d’écolage trimestriels

▮ Tarifs pratique collective (jardin musical, formation musicale

seule, ateliers collectifs seuls, chorale, orchestre) :

Usagers de la Commune

Impôt sur le revenu soumis au barème année N-1 :

A : de 0 à 500 euros 51,- €

B : de 500 à 1200 euros 53,- €

C : de 1200 à 2000 euros 56,- €

D : plus de 2000 euros 60,- €

Extérieurs

Impôt sur le revenu soumis au barème année N-1 :

A : de 0 à 500 euros 83,- €

B : de 500 à 1200 euros 85,- €

C : de 1200 à 2000 euros 93- €

D : plus de 2000 euros 95,50- €

▮ Tarifs pratique instrumentale + chant :

Usagers de la Commune

Impôt sur le revenu soumis au barème année N-1 :

A : de 0 à 500 euros 117,- €

B : de 500 à 1200 euros 123,- €

C : de 1200 à 2000 euros 130,- €

D : plus de 2000 euros 139,50- €

Extérieurs

Impôt sur le revenu soumis au barème année N-1 :

A : de 0 à 500 euros 197,- €

B : de 500 à 1200 euros 206,- €

C : de 1200 à 2000 euros 222,- €

D : plus de 2000 euros 256,- €

▮ Stages spécifiques « Master Class »

Usagers de la Commune 12,- €

Extérieurs à la Commune 15,- €

Mairie, 6 rue du Maire François Nuss ▮ 67118 GEISPOLSHEIM

 03 90 29 72 72

Courriel : mairie@geispolsheim.fr ▮ Site : www.geispolsheim.fr

Lundi à mercredi 8h à 12h et 14h à 18h

Jeudi 8h à 12h et 14 h à 19h (18h en juillet et août)

Vendredi 8h à 12h et 14h à 17h ▮ Fermé le samediÉCOLES DE DANSE MODERNE

ET CLASSIQUE

Droits d’écolage trimestriels

▮ Tarifs pour 1 heure de danse

Usagers de la Commune

Impôt sur le revenu soumis au barème année N-1 :

A : de 0 à 500 euros 51,- €

B : de 500 à 1200 euros 53,- €

C : de 1200 à 2000 euros 56,- €

D : plus de 2000 euros 60,- €

Extérieurs

Impôt sur le revenu soumis au barème année N-1 :

A : de 0 à 500 euros 79,- €

B : de 500 à 1200 euros 81,- €

C : de 1200 à 2000 euros 84,- €

D : plus de 2000 euros 86,- €

▮ Tarifs pour 2 heures de danse

Usagers de la Commune

Impôt sur le revenu soumis au barème année N-1 :

A : de 0 à 500 euros 59,50- €

B : de 500 à 1200 euros 61,50- €

C : de 1200 à 2000 euros 63,50- €

D : plus de 2000 euros 66,- €

Extérieurs

Impôt sur le revenu soumis au barème année N-1 :

A : de 0 à 500 euros 84,- €

B : de 500 à 1200 euros 87,50 €

C : de 1200 à 2000 euros 94,50- €

D : plus de 2000 euros 96,50- €

▮ Stages spécifiques « Master Class »

Usagers de la Commune 12- €

Extérieurs à la Commune 15,- €

ÉCOLE DE DESSIN

Droits d’écolage trimestriels

▮ Tarifs pour 1 heure 30 de séance – Enfants de moins de 18 ans

Usagers de la Commune

Impôt sur le revenu soumis au barème année N-1 :

A : de 0 à 500 euros 41,- €

B : de 500 à 1200 euros 42,- €

C : de 1200 à 2000 euros 43,- €

D : plus de 2000 euros 45,- €

Extérieurs

Impôt sur le revenu soumis au barème année N-1 :

A : de 0 à 500 euros 60,- €

B : de 500 à 1200 euros 61,- €

C : de 1200 à 2000 euros 63,50 €

D : plus de 2000 euros 66,50 €

SALLE SAINT-JEAN

Pour les associations de la Commune

Associations sportives par jour d’utilisation

par référence sur une semaine 70,- €

Par manifestation

• Petite salle (cuisine comprise) 115,- €

• Grande salle (cuisine comprise) 220,- €

• Totalité de la salle (cuisine comprise) 270,- €

Manifestations à caractère humanitaire ou social GRATUIT

Non membres d’une Association de la Commune

Résidants de la Commune (par jour de manifestation)

• Petite salle (cuisine comprise) 40,- €

• Grande salle (cuisine comprise) 220,- €

• Totalité de la salle (cuisine comprise) 270,- €

Extérieurs (par jour)

• Petite salle (cuisine comprise) 355,- €

• Grande salle (cuisine comprise) 680,- €

• Totalité de la salle (cuisine comprise) 880,- €

Extérieurs (pour la pratique sportive)

• Par an (proratisation mensuelle possible) 1260,- €

• Par heure 13,- €

Caution pour l’ensemble des utilisateurs 300,- €

STADE DE LA TURNMATT

• Utilisation à l’année en semaine d’un club sportif

communal résidant 165,- €

• Utilisation à l’année en semaine d’un club sportif

non résidant 680,- €

• Résidants de la Commune par manifestation

(club house) 40,- €

• Extérieurs de la Commune

par manifestation (club house) 145,- €

Caution pour l’ensemble des utilisateurs 150,- €

STADE DE L’EHN – TENNIS

• Utilisation à l’année d’un club sportif

résidant communal 1620,- €

Caution pour l’ensemble des utilisateurs 600,- €

STADE DE L’EHN – PÉTANQUE

• Utilisation à l’année d’un club sportif résidant 330,- €

• Utilisation à l’année d’un club sportif non résidant 630,- €

• Résidants de la Commune par manifestation

(club house) 40,- €

• Extérieurs de la Commune par manifestation

(club house) 145,- €

Caution pour l’ensemble des utilisateurs 150,- €

GYMNASE ÉCOLE SAINT EXUPÉRY

• Association communale par jour d’utilisation

par référence sur une semaine 70,- €

• Association extérieure par jour d’utilisation

par référence sur une semaine 190,- €

Caution pour l’ensemble des utilisateurs 150,- €CENTRE SPORTIF - BASKET

• Utilisation à l’année d’un club sportif résidant 1 820,- €

• Utilisation à l’année d’un club sportif non résidant 3 700,- €

• Utilisation à l’année de salles par les ligues

ou fédérations sportives 1050 ,- €

• Manifestation extrasportive exceptionnelle (par jour) 1000,- €

• Evénements ou rencontres sportives

concernant des clubs ou des associations

de la Commune (par jour) 530,- €

• Evénements ou rencontres sportives

concernant des clubs ou des associations

extérieurs de la Commune (par jour) 1000,- €

• Manifestations à caractère humanitaire ou social GRATUIT

Caution pour l’ensemble des utilisateurs 600,- €

CENTRE SPORTIF – FOOTBALL

• Utilisation à l’année d’un club sportif

communal résidant 1 820,- €

• Utilisation à l’année d’un club sportif non résidant 3 700,- €

• Utilisation à l’année du nouveau

terrain synthétique d’un club sportif

non résidant mais du canton de Lingolsheim 1050,- €

• Utilisation à l’année de terrains synthétiques

par les ligues ou fédérations sportives 1050,- €

• Manifestation extrasportive exceptionnelle (par jour)1000,- €

• Evènements ou rencontres sportives

concernant des clubs ou des associations

de la Commune (par jour) 530,- €

• Evénements ou rencontres sportives

concernant des clubs ou des associations

extérieurs de la Commune (par jour) 950,- €

• Manifestations à caractère humanitaire ou social GRATUIT

Caution pour l’ensemble des utilisateurs 600,- €

CENTRE SPORTIF

SALLES DE SPORTS SPÉCIALISÉES

• Utilisation à l’année d’un club sportif communal

résidant / salle non partagée 1220,- €

• Utilisation à l’année d’un club sportif communal

résidant / salle partagée 810,- €

• Utilisation à l’année d’un club sportif non résidant 3700,- €

• Utilisation à l’année d’une salle

par les ligues ou fédérations sportives 1050,- €

• Manifestation sportive exceptionnelle

(par jour et par salle) 380,- €

• Manifestation extrasportive exceptionnelle

(par jour et par salle) 840,- €

• Manifestations à caractère humanitaire ou social GRATUIT

Caution pour l’ensemble des utilisateurs 600,- €

▮ Tarifs pour 2 heures de séance – Adultes

Usagers de la Commune

Impôt sur le revenu soumis au barème année N-1 :

A : de 0 à 500 euros 63,50- €

B : de 500 à 1200 euros 65,50- €

C : de 1200 à 2000 euros 68,- €

D : plus de 2000 euros 70,- €

Extérieurs

Impôt sur le revenu soumis au barème année N-1 :

A : de 0 à 500 euros 102,- €

B : de 500 à 1200 euros 105,- €

C : de 1200 à 2000 euros 107,- €

D : plus de 2000 euros 109,- €

RÉDUCTIONS PLURIDISCIPLINAIRES

(par famille et en fonction des activités)

2 activités pour la même famille - 10 %

3 activités pour la même famille - 15 %

4 activités pour la même famille - 20 %

5 activités pour la même famille - 25 %

6 activités pour la même famille - 30 %

TARIFS DES SERVICES

COMMUNAUX

DCM n° 2024-25 du 22 février 2024 - Effet : 01/03/2024

CIMETIÈRES

Concession de 15 ans - tombe de 2m² 234,- €

Concession de 30 ans - tombe de 2m² 324,- €

Concession de 50 ans - caveau (tombe de 2m²) 918,- €

Concession de 15 ans – cavurne 330,- €

Concession de 30 ans - cavurne 435,- €

Concession de 15 ans – columbarium 597,- €

Concession de 30 ans – columbarium 1122,- €

Acquisition et installation plaque à poser

sur columbarium 195,- €

Acquisition et installation plaque à poser sur colonne

du souvenir 96,- €

DROITS DE PLACE

Véhicules magasins (par jour) 60,- €

Auto-scooter, manège pour enfants,

autres manèges (par jour) 30,- €

Commerçant ambulant alimentaire (par jour) 5,- €

Occupation domaine public (terrasse) par mois 30,- €VENTES DU LIVRE « MÉMOIRE DE VIE »

Règlement par chèque uniquement à l’ordre du Trésor Public

▮ Tarif de l’ouvrage 30,- €

▮ Frais d’expédition

pour la France la 1ère unité 6,- €

pour l’étranger la 1ère unité 12,- €

pour tout ouvrage supplémentaire 2,- €

LIVRE

« HISTORIQUE DES PROPRIETES ANCIENNES »

Règlement par chèque uniquement à l’ordre du Trésor Public

▮ Tarif de l’ouvrage 30,- €

▮ Frais d’expédition

pour la France la 1ère unité 6,- €

pour l’étranger la 1ère unité 12,- €

TARIFS DES SALLES

ET ÉQUIPEMENTS SPORTIFS

COMMUNAUX

DCM n° 2024 -26 du 22 février 2024 - Effet : 01/03/2024

SALLE ACL

Pour les associations de la Commune

Salle de réunion

• Réunion Associations par heure d’utilisation

par référence sur une semaine 5,50 €

Grande salle

• Location annuelle par association culturelle

résidante 330,- €

• Associations sportives par jour d’utilisation

par référence sur une semaine 75,- €

• Fêtes et manifestations diverses

(cuisine comprise avec attestation obligatoire de cuisinier

professionnel ou traiteur) 235,- €

• Manifestations à caractère humanitaire

ou social GRATUIT

Non membres d’une Association de la Commune

Résidants de la Commune (par jour de manifestation)

• Salle de réunion (sans cuisine) 35,- €

• Salle de réunion (cuisine comprise avec attestation

obligatoire de cuisinier professionnel ou traiteur) 80,- €

• Grande salle (cuisine comprise avec attestation

obligatoire de cuisinier professionnel ou traiteur) 350,- €

Extérieurs (par jour)

• Salle de réunion (sans cuisine) 85,- €

• Salle de réunion (cuisine comprise avec attestation

obligatoire de cuisinier professionnel ou traiteur) 210,- €

• Grande salle (cuisine comprise avec attestation obligatoire de

cuisinier professionnel ou traiteur) 810,- €

• Petite salle – location à l’année (par heure) 9,- €

Caution pour l’ensemble des utilisateurs 300,- €

ESPACE MALRAUX

Pour les associations de la Commune

Salle STIEGER (1er étage)

• pour manifestation festive et autres motifs 32,- €

Salle de danse (1er étage)

• location annuelle 163,- €

• location à l’heure 8,50- €

Salle de spectacle (RDC)

• location annuelle par association culturelle résidante 480,- €

• par journée de spectacle sans gradins 215,- €

• par journée de spectacle avec gradins 320,- €

• pour manifestation humanitaire/ sociale GRATUIT

• Espace bar/accueil 85,- €

• Cuisine (attestation obligatoire cuisinier

professionnel ou traiteur à fournir) 65,- €

Non membres d’une Association de la Commune

Résidants de la Commune (par manifestation)

• Salle STIEGER (1er étage) 95,- €

• Salle de spectacle (RDC), par journée de spectacle

sans gradins 440,- €

• Salle de spectacle (RDC), par journée de spectacle

avec gradins 560,- €

• Espace bar/accueil (RDC) 225,- €

• Préparation, rangement et nettoyage de la salle 340,- €

• Cuisine (attestation obligatoire

cuisinier professionnel ou traiteur à fournir) 115,- €

Résidants de la Commune (de 14h à 18h)

• Espace bar/accueil (RDC) : cérémonies funéraires familiales

lors de décès à Geispolsheim 50,- €

Extérieurs (par jour)

• Salle STIEGER (1er étage) 190,- €

• Salle de spectacle (RDC), sans gradins 1 150,- €

• Salle de spectacle (RDC), utilisation avec gradins 1450,-€

• Espace bar/accueil (RDC) 420,- €

• Préparation, rangement et nettoyage de la salle 565,- €

• Cuisine (attestation obligatoire

cuisinier professionnel ou traiteur à fournir) 450,- €

Pour l’ensemble des utilisateurs

• Son et lumière

(obligatoire pour toute diffusion de son et lumière)

- Petite prestation (micros et /ou petite sonorisation) 125,- €

- Grande prestation

(balance, branchements + présence) 510,- €

• Résidence artistique sous réserve de la signature

d’une convention GRATUIT

Caution pour tous les utilisateurs 600,- €