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Procès Verbal - ConseilMunicipal 20150527 OrdreDuJour
Document publié le Mercredi 27 mai 2015 par la commune de Mios.
Lien du pdf (Procès Verbal - ConseilMunicipal 20150527 OrdreDuJour)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Consommateurs,
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ORDRE DU JOUR
Conseil municipal
Séance du mercredi 27 mai 2015 à 19 heures
Désignation d’un secrétaire de séance
Procès Verbal du Conseil municipal du 7 avril 2015 – Adoption
Compte-rendu de la décision n°4/2015 prise par le Maire par délégation d’attribution du conseil (Art L 5211-10 et L 2122-22 et
suivants du CGCT)
Administration Générale
2015/55 Dématérialisation des convocations du Conseil municipal.
2015/56 Modification des statuts de la COBAN.
2015/57 Jury d’assises 2016 – Tirage au sort.
Urbanisme
2015/58 Instauration du Droit de préemption urbain.
2015/59 ZAC du Parc du Val de l’Eyre : Avenant n°3 au Traité de concession. 2015/60 ZAC du Parc du Val de l’Eyre : Approbation du CRAC 2014.
2015/61 Parc d’Activités Mios Entreprises : dénomination de rue.
Jeunesse
2015/62 CAP 33 – Opération 2015 avec le Département.
2015/63 Fixation des tarifications des camps d’été.
Tourisme
2015/64 Fixation des tarifications de vente des produits au camping.
2015/65 Contrat de location de vélos pour la période estivale.
Accessibilité
2015/66 Création de la Commission PAVE.
Finances
2015/67 Mise en place d’une tarification pour les terrasses des commerces.