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Document publié le Mardi 20 décembre 2016 par la commune de Saint-Jean-Pied-de-Port.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour CM 20 decembre 2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Consommateurs,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Jean-Pied-de-Port, se réunira en séance
ordinaire à la salle d'honneur de la mairie,
& Le mardi 20 décembre 2016, à 19H
OBJET DE LA REUNION
> Communauté d'Agglomération du Pays Basque : désignation des
conseillers titulaire et suppléant communautaires,
> Désignation de délégués auprès des différents organismes,
> SDEPA : adhésion à un groupement de commande pour l’achat
d’énergie de travaux de fourniture et de service en matière
d'efficacité et d'exploitation énergétique,
> Décisions modificatives,
> Questions diverses.