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Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+DU+23.09
Document publié le Jeudi 23 septembre 2021 par la commune de Saint-Cyprien.
Lien du pdf (Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+DU+23.09)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
23
SEPTEMBRE
2021
Présents
:
Franck
DELTERAL
-
Damien
DUROY
-
André
COURNIL
-
Sandrine
MONSBROT
- Florence
REY
- Christophe
POLONI
- Joël
OUDOT
- Pablo
GUNDO
VA
-—
Anne
de
LAVARDE
- Jean-Pierre
BUFFIERE
Absente(s)
excusée(s)
: Sandra
SEIZELARD
(Pouvoir
remis
à Franck
DELTERAL)
Secrétaire
de
séance
: Florence
REY
DÉLIBÉRATIONS :
PARTICIPATION
AUX
CHARGES
DE
FONCTIONNEMENT
-—
FRAIS
DE
SCOLARISATION
À
LA
COMMUNE
DE
VARETZ
: Les
frais
de
scolarisation
pour
l’année
2020/2021
demandés
par
la
commune
de
VARETZ
s’élèvent
à : 376,83
€ pour
un
enfant
en
primaire
et
1 423,60
€ pour
un
enfant
en
maternelle.
La
participation
pour
la commune
de
SAINT-CYPRIEN,
sera
la suivante
:
1 enfant
en
primaire
: 376,83
€ - 1 enfant
en
maternelle
(garde
alternée)
1 423,60
€ : 2 =
711,80
€,
soit
un
total
de
1 088,63
€.
Le
Conseil
Municipal
vote
à l’unanimité
ces
frais
de
scolarisation
à la commune
de
VARETZ.
PARTICIPATION
AUX
CHARGES
DE
FONCTIONNEMENT
-—
FRAIS
DE
SCOLARISATION
À
LA
COMMUNE
DE
VARS-SUR-ROSEIX
: Les
frais
de
scolarisation
pour
l’année
2020/2021
demandés
par
la
commune
de
VARS-SUR-
ROSEIX
s’élèvent
à : 414,00
€ pour
un
enfant
en
primaire
et 1 050,00
€ pour
un
enfant
en maternelle.
La
participation pour
la commune
de SAINT-CYPRIEN,
sera la suivante
:
1 enfant
en
primaire
: 414,00
€
et un
enfant
en
maternelle
: 1 050,00
€ soit
un
total
de
:
1 464,00
€.
Le
Conseil
Municipal
vote
à
l’unanimité
ces
frais
de
scolarisation
à
la
commune
de VARS-SUR-ROSEIX.
MODIFICATION
DE
LA
DURÉE
DES
CONCESSIONS
DU
CIMETIÈRE
COMMUNAL
DE
SAINT-CYPRIEN
:
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
modifier
la
durée
des
concessions
du
cimetière
communal
de
SAINT-
CYPRIEN.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
DÉCIDE,
à
compter
du
1%
octobre
2021:
de
supprimer
l'attribution
de
concessions
perpétuelles,
d'attribuer
des concessions
cinquantenaires,
de commencer
la numérotation
des
concessions
nouvellement
attribuées,
pour
une
meilleure
organisation.
QUESTIONS
DIVERSES
:
-__
Des
containers
jaunes
ont
été
commandés,
ils sont
en
attente
de
livraison
(rupture
de
stock)
Fin
de
la
séance.