Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations 18.03.2025
Déliberation - Liste des deliberations 17.11.2025
Déliberation - Liste des deliberations 08.07.2025
Déliberation - Liste des deliberations 17.06.2025
Déliberation - Liste des deliberations 18.12.2025
Déliberation - Liste des decisions 19.02.2026
Déliberation - Liste des decisions 06.03.2026
Déliberation - Liste des decisions 12.02.2026
Déliberation - Liste des decisions 06.02.2026
Déliberation - Liste des deliberations 13.05.2025
Déliberation - Liste des deliberations 14.02.2025
Document publié le Vendredi 14 février 2025 par la commune de Breteil.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 14.02.2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Assurance, Consommateurs,
N° Thème Objet Date publication
011 FINANCES Débat d’orientations budgétaires 2025 14/02/2025
012 FINANCES Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant vote du BP 14/02/2025
013 FINANCES Autorisation remboursement suite sinistre sur mobilier urbain 14/02/2025
014 FINANCES Restauration de l’église Saint-Malo. Tranche n°3 (tranche optionnelle n°2). Subvention auprès du Conseil Régional - Restauration et Valorisation des édifices publics 14/02/2025
015 FINANCES Restauration de l’église Saint-Malo. Tranche n°3 (tranche optionnelle n°2). Subvention auprè du Conseil Départemental - Culture et Patrimoine 14/02/2025
016 URBANISME & TRAVAUX Local sis 2 impasse des Chauffaux. Conclusion d’un bail professionnel de trois ans avec la société DARMA. Montant du loyer 14/02/2025
017 URBANISME & TRAVAUX Installation d’une clôture terrain sis 8 place de l’église – Dépôt d’une déclaration préalable au nom de la Commune 14/02/2025
018 URBANISME & TRAVAUX Acquisition de parcelles sises 43 rue de Montfort – Accord de principe 14/02/2025
019 INTERCOMMUNALITE Convention de mandat de co-maîtrise d’ouvrage avec Montfort Communauté 14/02/2025
020 INTERCOMMUNALITE Service commun ADS : renouvellement de la convention à compter du 1er janvier 2025
jusqu’au 31 décembre 2026 14/02/2025
021 RESSOURCES HUMAINES Protection Sociale Complémentaire - Convention de participation contrat d’assurance collective à adhésion facultative des agents - CDG35 14/02/2025
001 FINANCES
Délibération autorisant Madame la Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)
15/01/2025
002 FINANCES Autorisation de mandatement avant le vote du budget primitif 2025 (article 6558) 15/01/2025
003 FINANCES Tarifs municipaux 2025 – Service Jeunesse – Séjour jeunes en Pologne – été 2025 15/01/2025
004 FINANCES Ligne de trésorerie 2024 : Réalisation d’un contrat auprès d’ARKEA BANQUE pour un montant de 450 000 €. Annule et remplace la délibération n° 070/2024 15/01/2025
005 URBANISME & TRAVAUX Dénomination et convention de mise à disposition du local sports de précision aux associations 15/01/2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Année 2025
Date de mise à jour : 14 février 2025
Séance du 13 Janvier 2025
Séance du 10 Février 2025 006 URBANISME & TRAVAUX
Installations classées pour la protection de l’environnement – Augmentation des volumes d’intrants de l’unité de méthanisation, sise « Le Bignon » à BOISGERVILLY de la SAS LA FRICHE MARGOT. Avis du Conseil Municipal
15/01/2025
007 INTERCOMMUNALITE Convention de reprise des résultats transférés par les communes à Montfort Communauté dans le cadre du transfert de la compétence assainissement 15/01/2025
008 RESSOURCES HUMAINES Recensement général de la population 2025 – Création emplois non permanents – Agents recenseurs 15/01/2025
009 RESSOURCES HUMAINES Rémunération – Pigistes 15/01/2025
010 ENFANCE JEUNESSE Rythmes scolaires. Nouveaux horaires applicables à compter de la rentrée de septembre 2025 15/01/2025