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Document publié le Jeudi 7 avril 2022 par la commune de Madeleine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 30 06 2022 0)
Thèmes du document : Éducation, Jeunesse, Sécurité sociale,
Adoption du procès-verbal du 7 avril 2022
01/01 PRÉSENTATION DES TRAVAUX REALISES EN 2021 PAR LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL)
01/02 REQUALIFICATION DU BRAS DE LA BASSE-DEÛLE - ECLAIRAGE PUBLIC - CONVENTION DE TRANSFERT DE MAÎTRISE D'OUVRAGE
01/03 MANDAT SPÉCIAL DONNE A MADAME VIOLETTE MASSIET POUR REPRÉSENTER LA VILLE A LA REMISE DES TROPHÉES AFNOR
01/04 COMMUNICATION DU RAPPORT DEFINITIF DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES CONCERNANT LA SPL EURALILLE SUR LES EXERCICES 2016 à 2020
01/05 AVENANT N°3 POUR LA CONCESSION DE SERVICE PUBLIC DE LA GESTION D'UNE STRUCTURE MULTI ACCUEIL D'ENFANTS
01/06 AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE LA GESTION D'UNE STRUCTURE MULTI ACCUEIL D'ENFANTS
01/07 AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE LA GESTION DE LA FOURRIERE AUTOMOBILE
01/08 AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DES MARCHES D'APPROVISIONNEMENT ET AUTRES MANIFESTATIONS
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02/02 ACTUALISATION DU RÈGLEMENT GÉNÉRAL D’ATTRIBUTION D’AIDES FINANCIÈRES MUNICIPALES EN MATIÈRE DE TRANSITION ÉCOLOGIQUE
02/03 ACTUALISATION DU REGLEMENT D’ATTRIBUTION D’UNE AIDE FINANCIERE MUNICIPALE POUR LA CONVERSION D’UN VEHICULE AU BIOETHANOL
02/04 COLLECTE ET RECYCLAGE DES PILES ET PETITES BATTERIES
02/05 DENOMINATION DE LIEUX PUBLICS - PARC ET SQUARE
02/06 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE – ACTUALISATION DES TARIFS
02/07 PRÉSENTATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION EXTRA-MUNICIPALE FERME URBAINE
03/01 COLLECTE ET VALORISATION DES BIODECHETS ISSUS DES REPAS DÉLIVRÉS DURANT LA PAUSE MÉRIDIENNE PERI-SCOLAIRE
03/02 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE (OGEC) DE L’ÉCOLE JEANNE D'ARC
ORDRE DU JOUR
Conseil municipal du 30 JUIN 2022 03/03 RÉVISION DU RÈGLEMENT RELATIF AUX MISSIONS DES AGENTS TERRITORIAUX SPÉCIALISES DES ÉCOLES MATERNELLES (ATSEM)
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03/06 CONVENTION AVEC L’ÉCOLE SUPÉRIEURE DES ARTS APPLIQUÉS ET TEXTILE POUR L’ÉTUDE DE L’AMÉNAGEMENT DE LA SALLE D'EXPOSITION DE LA MEDIATHEQUE
03/07 CHAUFFERIE HUET - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE DU PARKING DU CENTRE COMMERCIAL PRE CATELAN
03/08 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES – LUTTE CONTRE L’EVITEMENT SCOLAIRE
04/01 ACTUALISATION DE L'AIDE FINANCIERE MUNICIPALE RELATIVE A LA LUTTE CONTRE LES VOLS DE VEHICULES - EXTENSION AUX ECROUS ANTIVOL DE ROUES ET JANTES ET AU GRAVURE DE VITRES.
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08/13 CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT D’ANIMATION PRINCIPAL DE PREMIERE CLASSE AU TABLEAU DES EFFECTIFS
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