Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 8 avril 2026 0

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Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 8 avril 2026 0 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Madeleine. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 8 avril 2026 0)Thèmes du document : Famille, Éducation, Jeunesse, Adoption des procès-verbaux du 4 février et du 22 mars 2026

01/01 DÉLÉGATIONS DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

01/02 COMMISSIONS MUNICIPALES - FIXATION DU NOMBRE DE MEMBRES ET COMPOSITION

01/03 INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS MUNICIPAUX

01/04 INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS - MAJORATION DSU

01/05 FORMATION DES ÉLUS MUNICIPAUX

O1/06 ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER LIE A LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57

01/07 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025

01/08 AFFECTATION DES RESULTATS DE L'ANNEE 2025

01/09 REGULARISATION D'AMORTISSEMENTS

01/10 VOTE DES TAUX DE LA FISCALITE DIRECTE LOCALE POUR L'ANNEE 2026

01/11 REVISION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMMES ET DES CREDITS DE PAIEMENT

01/12 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026

01/13 ACCEPTATION DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU FONDS DE CONCOURS VIDÉOPROTECTION DE LA MÉTROPOLE EUROPÉENNE DE LILLE A LA VILLE DE LA MADELEINE POUR L'EXTENSION DE SON SYSTÈME DE VIDÉOPROTECTION URBAINE

01/14 SUBVENTION DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE MISE EN SÉCURITÉ ET DE CONFORMITÉ DES STANDS DE TIR DE LA FÉDÉRATION FRANÇAISE DE TIR A LA VILLE DE LA MADELEINE POUR LES TRAVAUX D'INSONORISATION DU STAND DE TIR - ACCEPTATION

01/15 CONCOURS À L'ASSOCIATION LA VOLIÈRE

01/16 CONCOURS AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

01/17 CONCOURS À L'ASSOCIATION UCAP

01/18 CONCOURS À L'ASSOCIATION ACOLJAQ / CENTRE SOCIAL CHRISTIAN JANSSENS

01/19 CONCOURS À L’ASSOCIATION « BALS A BLANCK»

01/20 CONCOURS À L'ASSOCIATION "TEXAS RIDER'S"

02/01 ORGANISATION D'UNE COURSE DE KAYAK À L'OCCASION DE L'ANIMATION "MA DEULE ET MOI" : REGLEMENT DE PARTICIPATION

ORDRE DU JOUR

Conseil municipal du 8 AVRIL 202602/02 CONCOURS À L'ASSOCIATION A.M.S.D

02/03 CONCOURS À L'ASSOCIATION MOUVEMENT VIE LIBRE

02/04 CONCOURS À L'ASSOCIATION ALLIANCE POUR L'EMPLOI ET LA SOLIDARITÉ

02/05 CONCOURS À L'ASSOCIATION AMIC'ALL

02/06 CONCOURS A L'ASSOCIATION AARLH

04/01 CONCOURS À L'ASSOCIATION CAFA

04/02 CONCOURS À L'ASSOCIATION "ROUDI MÉTROPOLE"

04/03 CONCOURS A L'ASSOCIATION SCOUTS UNITAIRES DE FRANCE

04/04 CONCOURS A L'ASSOCIATION GUIDES ET SCOUTS D'EUROPE

04/05 CONCOURS AU FOYER COOPERATIF DU COLLEGE YVONNE ABBAS

04/06 CONCOURS A LA CHAMBRE DES METIERS ET DE L'ARTISANAT

05/01 CONCOURS A L'ASSOCIATION LA PETITE MADELEINE

05/02 CONCOURS À L'ASSOCIATION "SOCIÉTÉ D'HORTICULTURE ET DES JARDINS FAMILIAUX MADELEINOIS "

06/01 CONCOURS À L’ASSOCIATION « AXONE »

06/02 CONCOURS A L’ASSOCIATION « BERKEM LABEL »

06/03 CONCOURS À L’ASSOCIATION « ENSEMBLE VOCAL »

06/04 CONCOURS À L’ASSOCIATION « ORCHESTRE D’HARMONIE »

06/05 CONCOURS A L'ASSOCIATION SMLH (SOCIETE DES MEMBRES DE LA LEGION D'HONNEUR)

06/06 CONCOURS A L'ASSOCIATION UNC (UNION NATIONALE DES COMBATTANTS)

06/07 CONCOURS A L'ASSOCIATION ANACR (ASSOCIATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS DE LA RESISTANCE)

06/08 CONCOURS À L'ASSOCIATION "CENTRE DE CULTURE ET D'ANIMATION"

07/01 CONCOURS À L'ASSOCIATION "AS COLLÈGE YVONNE ABBAS"

07/02 CONCOURS À L'ASSOCIATION "A.S.E.C.M."

07/03 CONCOURS À L'ASSOCIATION "USSA NATATION"

07/04 CONCOURS A L'ASSOCIATION "LA PEDALE MADELEINOISE"

07/05 CONCOURS À L'ASSOCIATION "LES AMIS DE LA PÉTANQUE MADELEINOISE"

07/06 CONCOURS À L'ASSOCIATION "NASHVILLE COUNTRY CLUB"07/07 CONCOURS À L'ASSOCIATION "FOOTBALL CLUB MADELEINOIS"

07/08 CONCOURS À L'ASSOCIATION "MARCQ-LA-MADELEINE ALLIANCE PELOTE"

07/09 CONCOURS À L'ASSOCIATION "LA MADELEINE VOLLEY BALL ET VIE ACTIVE"

07/10 CONCOURS À L'ASSOCIATION "POLE ESPOIR GYMNASTIQUE"

07/11 CONCOURS À L'ASSOCIATION L.M.J.S.M

07/12 CONCOURS À L'ASSOCIATION "USM - TENNIS DE TABLE"

07/13 CONCOURS À L'ASSOCIATION "LA MADELEINE HANDBALL CLUB"

07/14 CONCOURS À L'ASSOCIATION " RANDONNÉES ET DÉCOUVERTES"

07/15 CONCOURS A L'ASSOCIATION "ACADEMIE DE JUDO MADELEINOISE"

07/16 CONCOURS À L'ASSOCIATION "CLUB CYNOPHILE MADELEINOIS"

07/17 CONCOURS À L'ASSOCIATION "ÉCOLE DES ARTS MARTIAUX DE LA MADELEINE"

07/18 CONCOURS A L'ASSOCIATION "LA MADELEINE ROSTAND CLUB"

07/19 CONCOURS À L'ASSOCIATION "MMA KLM"

08/01 CONCOURS AUX ANTENNES LOCALES DE L'ASSOCIATION OFFICE CENTRAL DE LA COOPÉRATION A L’ÉCOLE DU NORD

08/02 PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES, SUBVENTION OBLIGATOIRE AUX OGEC (ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE)

08/03 PARTICIPATIONS FACULTATIVES AUX FRAIS DES ECOLES PRIVEES

08/04 ACCORDS DE RECIPROCITE

08/05 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU NORD DANS LE CADRE DU SERVICE PUBLIC DE LA PETITE ENFANCE

08/06 AVIS RELATIF A LA DEMANDE DE CREATION SUR LA COMMUNE D'UN ETABLISSEMENT D'ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS RUE DES PROMENADES

09/01 DECLASSEMENT D'UNE PARTIE DE LA PLAINE DU SILILAM SITUEE SUR LA PARCELLE AZ 16p2 et AZ 15 EN VUE DE LA REALISATION DE LA FERME URBAINE

09/02 NOUVEAU REGLEMENT D'ATTRIBUTION D'AIDES FINANCIERES A LA RENOVATION DE FAÇADE

09/03 BILAN DES CESSIONS ET ACQUISITIONS FONCIÈRES DE L’ANNÉE 2025

10/01 FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS AU SEIN DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL COMMUN ENTRE LA MAIRIE ET LE CCAS DE LA MADELEINE

10/02 CRÉATION D'UN POSTE D'ATTACHÉ À TEMPS COMPLET10/03 CRÉATION D'UN POSTE D'ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE À TEMPS COMPLET

10/04 CREATION D'UN POSTE D'ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE A TEMPS NON COMPLET 6H

10/05 CREATION D'UN EMPLOI D'ANIMATEUR A TEMPS COMPLET

10/06 CREATION D'UN EMPLOI D'ADJOINT D'ANIMATION PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE A TEMPS COMPLET

10/07 CREATION D'UN POSTE D'ADJOINT D'ANIMATION A TEMPS COMPLET

10/08 CRÉATION D'UN EMPLOI DE GARDIEN BRIGADIER À TEMPS COMPLET

10/09 CRÉATION D'UN EMPLOI D'ÉDUCATEUR TERRITORIAL DES ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES À TEMPS COMPLET

10/10 CREATION DE 3 EMPLOIS D'ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE À TEMPS COMPLET

01/21 FIXATION DU NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX APPELES A SIEGER AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS

01/22 ELECTION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX APPELES A SIEGER AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS

01/23 ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ET DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - CONDITION DE DÉPÔT DES LISTES

01/24 ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES

01/25 ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC

01/26 ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX

01/27 MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS - PROPOSITION

01/28 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DE LA CONFERENCE DE L’ENTENTE INTERCOMMUNALE ENTRE LES COMMUNES DE CROIX, LA MADELEINE ET MARCQ-EN-BAROEULDANS LE DOMAINE DE LA PROTECTION ET DE LA SECURITE DES PERSONNES

01/29 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DE LA CONFERENCE DE L’ENTENTE INTERCOMMUNALE POUR LA GESTION ET L’EXPLOITATION D’UN CENTRE DE SUPERVISION URBAIN PLURI- COMMUNAL

01/30 DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE AU SEIN DES CONSEILS DES ECOLES

01/31 DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE AU SEIN DES INSTANCES DE L'ASSOCIATION ALLIANCE POUR L'EMPLOI ET LA SOLIDARITÉ (ALPES)

01/32 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA VILLE AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET AUX ASSEMBLÉES GÉNÉRALES ORDINAIRES ET EXTRAORDINAIRES DE LA SPL EURALILLE

01/33 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE LA MADELEINE AU SEIN DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES DE LA SPL EURALILLE01/34 DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE AU SEIN DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE CRÉATION ET DE GESTION DE LA FOURRIÈRE ANIMALE

01/35 DÉSIGNATION D'UN CORRESPONDANT SÉCURITÉ ROUTIÈRE

01/36 DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA VILLE AU SEIN DE L'ASSOCIATION "CHEZ DADDY LA ROSERAIE"

01/37 DÉSIGNATION DES ÉLUS MEMBRES DE DROIT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ACOLJAQ / CENTRE SOCIAL CHRISTIAN JANSSENS

01/38 DÉSIGNATION DES ÉLUS MEMBRES DE DROIT AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION MADELEINOISE D’INTÉGRATION SOCIALE (AMIS)

01/39 DÉSIGNATION DES ÉLUS MEMBRES DE DROIT AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE CULTURE ET D'ANIMATION

01/40 DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA VILLE AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA VOLIÈRE

01/41 DÉSIGNATION D'UN DÉLÉGUÉ DE LA VILLE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COLLÈGE YVONNE ABBAS

01/42 DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL INTERCOMMUNAL DE SÉCURITÉ ET DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE

01/43 DÉSIGNATION D'UN DÉLÉGUÉ DE LA VILLE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU LYCÉE PROFESSIONNEL ET POLYVALENT VALENTINE LABBE

01/44 DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA VILLE AU SEIN DU SMO NORD-PAS-DE-CALAIS NUMERIQUE