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Document publié le Lundi 8 octobre 2018 par la commune de Saint-Paul-de-Vence.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2018 10 08 affichage)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Jeunesse,
bg
COMMUNE DE
SAINT-PAUL DE VENCE
(06570)
ALPES MARITIMES
Saint-Paul de Vence, le 01/10/2018
PUBLICATION ET AFFICHAGE
Séance du Conseil municipal du
Lundi 8 octobre 2018 à 18h30, à l’Auditorium
Je vous vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes sentiments cordiaux.
Joseph LE CHAPELAIN
Maire de Saint-Paul de Vence
Ordre du jour
1) Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 30/07/2018
(Projet de PV diffusé aux élus le 06/08/2018)
2) URBANISME - Présentation du PADD pour débat
3) FINANCES – DM n°1
4) FINANCES – Versement subvention CCAS
5) FINANCES – Répartition intercommunale des charges de fonctionnement
6) FINANCES – Durée d’amortissement des immobilisations SIIC intégrées à l’actif
de la Commune
7) RH – Recrutement Parcours Emploi Compétences (PEC)
8) RH- Modification du tableau des effectifs
9) RH / CDG06 – Renouvellement convention unique
10) SÉCURITÉ - Création de la Réserve Communale de Sécurité Civile
11) ST – Cession Cavendish AV 25
12) ST / SDEG – Travaux d’enfouissement réseaux Chemin de Léouvé
13) ST /
CASA – Rapport Envinet 2017
14) ÉLECTIONS – Dissolution Commission Électorale
15) CULTURE – Convention spectacle « Leur guerre à elles »