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Procès Verbal - 01 Approbation du proces verbal seance du 15 janvier 2024
Document publié le Lundi 15 janvier 2024 par la commune de Domloup.
Lien du pdf (Procès Verbal - 01 Approbation du proces verbal seance du 15 janvier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Dossier de type : Délibérations // Signées par le Maire
Bordereau de signature
DCM_19022024_01
Signataire Date Annotation
Laurent
Meunier,
Directeur
General des
Services
23/02/2024 Action : Visa
Jacky
Lechable,
Maire
23/02/2024
Action : Signature
Certificat au nom de Jacky LECHABLE ( Président ,
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA STATION D'EPURATION DE MONTGAZON) , émis par ChamberSign France CA3 NG Qualified eID, valide du 24 sept. 2021 à 14:13 au 24 sept. 2024 à 14:13.
Laurent
Meunier,
Directeur
General des
Services
23/02/2024 Action : Fin de circuit 1
République Française
Commune de DOMLOUP
Département d’Ille et Vilaine
Canton de Châteaugiron
Extrait du registre des délibérations
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 19 FEVRIER 2024
Nombre de conseillers en exercice : 27
Nombre de présents : 20
Nombre de votants : 23
Le lundi 19 février deux mille vingt- quatre, à vingt heures, le Conseil municipal de la Commune de DOMLOUP,
régulièrement convoqué le 13 février 2024, s’est réuni en séance publique à la mairie de DOMLOUP, sous la
présidence de Monsieur Jacky LECHÂBLE, Maire.
Présents : M.M. Jacky LECHÂBLE, Sylviane GUILLOT, Sébastien CHANCEREL, Daniel PRODHOMME, Géraldine HARNOIS-
MARTIN, Jean-Marc DESHOMMES, Isabelle LHOMME, Michel MERCIER, Sandrine BOUCARD, Bernard BOUFFART, Jérôme
CHOPIN, Gérard DOMINÉ, Goulven DONNIOU, David EGASSE, Marie-Anne EON, Sylvie FILATRE, Catherine GUIBERT, Sandrine
LELIÈVRE, Sunita LE ROUX ; Elodie RAYMOND
Absents(tes) excusée(s) : Katell BEUCHER (pouvoir à Sylviane GUILLOT), Laurent CLISSON (pouvoir à Sunita LEROUX), Kevin
DOFAL, Christophe LAINÉ, Yves LE GALL (pouvoir à Daniel PRODHOMME) Léna MONNIER, Viviane SAINT-DENIS
Secrétaire de séance : Madame Sunita LE ROUX est élue secrétaire de séance.
2024-19/02-01 Approbation du procès-verbal de la séance du 15 janvier 2024
Monsieur le Maire soumet le procès-verbal de la séance du 15 janvier 2024 à l’approbation des
conseillers municipaux.
Ces derniers sont invités à faire savoir s’ils ont des remarques à formuler sur ce procès-verbal, avant
son adoption définitive.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal
Approuve le procès-verbal de la séance du lundi 15 janvier 2024
Fait lesdits jour mois et an
Pour extrait certifié conforme,
Le Maire,
Jacky LECHÂBLE