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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
4e
le
11/02/2021
11/02/2021
RE
ID
: G45-214502892-20210208-2021
012-DE
EXTRAIT
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
SAINT-AY
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
08
FEVRIER
2021
N°
2021-012
Conseil
Municipal
- Mise
à
jour
des
Commissions
Municipales
2020
- 2026
- Approbation
et
autorisation
de
signer
Le
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
Saint-Ay
(Loiret),
légalement
convoqué
le
01
février
2021,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
salle
des
fêtes
François
VILLON,
à
20h30,
sous
la
présidence
de
monsieur
Frédéric
CUILLERIER,
Maire.
Présents
:
Frédéric
CUILLERIER,
Pascal
FOULON,
Marie-Françoise
QUERE,
Dominique
RENAULT,
Serge
LEBRUN,
Valérie
LABOUACHRA,
Christiane
BRESSION,
Carl
LEQUERTIER,
Raymond
DOUARE,
Bruno
GUITTARD,
Joël
GIRARD,
Charline
MARTINEAU,
Florence
MARQUES
DA
SILVA,
Sylvie
CLERC,
Éric
DODET,
Jean-Luc
FOURNIER,
Daniel
BOCQUET. En
exercice
: 20
Présents:
17
Votants :
20
Excusés
:
Nicole
BRUANDET,
isabelle
BRIARD,
Jean-Marc
MASSE.
Pouvoirs
:
Nicole
BRUANDET
à
Jean-Marc
MASSE.
Jean-Marc
MASSE
à
Éric
DODET.
Jean-Marc
MASSE
étant
excusé
Éric
DODET
dispose
de
2
pouvoirs.
Isabelle
BRIARD
à
Pascal
FOULON.
Secrétaire
auxiliaire
: Joël
GIRARD. le
11/02/2021
11/02/2021
N°2021-012
Conseil
Municipal
- Mise
à jour
des
Commissions
Municipales
2020
- 2026
- Approbation
et
Monsieur
le
Maire
indique
que
lors
du
Conseil
Municipal
qui
s'est
tenu
le
23
mai
2020,
une
liste
provisoire
des
commissions
municipales
a
été
établie
et
approuvée
par
les
membres
du
Conseil
Municipal.
Les
Commissions
Municipales
sont
composées
des
conseillers
mais
peuvent
également
entendre
des
personnes
qualifiées
extérieures.
En
effet,
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
conformément
à
l'article
8
du
règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal
adopté
le
23
mai
2020
des
membres
extra-municipaux
peuvent
intégrer
certaines
commissions.
Si
tel
est
le
cas,
les
personnes
extérieures
souhaitant
intégrer
une
Commission
doivent
en
faire
la
demande
par
écrit. Monsieur
le
Maire
indique
qu'il
n'est
pas
nécessaire
que
le
nombre
de
conseillers
municipaux
et
de
membres
extra-municipaux
par
commission
soit
égal.
Monsieur
le
Maire
souligne
que
les
membres
extra-municipaux
sont
soumis
à
une
obligation
de
réserve
et
de
confidentialité.
En
raison
de
certaines
modifications
au
sein
du
Conseil
Municipal
et
de
l'équipe
administrative
de
la
Mairie,
il
convient
de
mettre
à
jour
la
liste
des
commissions
de
la
manière
suivante
: LISTE
DES
COMMISSIONS
PERMANENTES
MANDAT
2020-2026
COMMISSION
DES
FINANCES
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
- Serge
LEBRUN
(vice-président)
-
Pascal
FOULON
-
Marie-Françoise
QUERE
Une
réunion
par
trimestre.
Secrétaire
: Aurélie
ZARAGOZA
COMMISSION
COMMUNALE
DES
IMPÔTS
DIRECTS
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
- Serge
LEBRUN
(vice-président)
-
Eric
DODET
-
Dominique
RENAULT
Une
réunion
par
an.
Secrétaire
: Isabelle
LIBAULT.,
Commune
de
Saint-Ay
—
Conseil
municipal
du
08
février
2021 e
le
11/02/2021
N°2021-012
e 11/02/2021
a
RSS
Conseil
Municipal
- Mise
à jour
des
Commissions
Municipales
2020
- 2026
- Approbation
et
&*
Ress
Line
KSS
G45-214502692-20210208-2021
012-DE
COMMISSION
CAISSE
DES
ECOLES
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
- Pascai
FOULON
(vice-président)
- Serge
LEBRUN
Une
réunion
par
an.
Secrétaire
: Aurélie
ZARAGOZA
COMMISSION
DE
L'URBANISME
ET
DU
DROIT
DES
SOLS,
VALORISATION
DU
PATRIMOINE
NATUREL
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
-Valérie
LABOUACHRA
(vice-présidente)
-
Dominique
RENAULT
-
Nicole
BRUANDET
- Jean-Luc
FOURNIER
-
Florence
MARQUES
DA
SILVA
-
Daniel
BOCQUET
- Sylvie
CLERC
-
Marie-Françoise
QUERE
Secrétaire
: Isabelle
LIBAULT
Commune
de
Saint-Ay
— Conseil
municipal
du
08
février
2021 N°2021-012
Conseil
Municipal
- Mise
à jour
des
Commissions
Municipales
2020
- 2026
- Approbation
et
e
le
11/02/2021
le
11/02/2021
ID : G45-214602608 202100082001
DIS DE
COMMISSION
ACTION
ECONOMIQUE
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
— Isabelle
BRIARD
(vice-présidente)
-
Marie-Françoise
QUERE
- Carl
LEQUERTIER
-
Jean-Marc
MASSE
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
Une
réunion
par
trimestre,
Secrétaire
: Mélanie
CRISPINO.
COMMISSION
VIE
DES
QUARTIERS
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
-Isabelle
BRIARD
(vice-présidente)
- Daniel
BOCQUET
- Jean-Luc
FOURNIER
- Jean-Marc
MASSE
-
Marie-Françoise
QUERE
- Joël
GIRARD
-
Raymond
DOUARE
-
Bruno
GUITTARD
-
Pascal
FOULON
- Carl
LEQUERTIER
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
Une
réunion
par
trimestre.
Secrétaire
: Mélanie
CRISPINO.
Commune
de
Saint-Ay
— Conseil
municipal
du
08
février
2021 e
le
11/02/2021
N°2021-012
f
en
pi
e
11/02/2021
ichéde
une:
KK
Conseil
Municipal
- Mise
à jour
des
Commissions
Municipales
2020
- 2026
- Approbation
et
à
de.
CEE
ID
:045-214502602-20210208-2021
012-DE
COMMISSION
DES
BATIMENTS
ET
DU
DEVELOPPEMENT
DURABLE
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
- Marie-Françoise
QUERE
(vice-prés)
- Joël
GIRARD
- Sylvie
CLERC
-
Dominique
RENAULT
-
Florence
MARQUES
DA
SILVA
Une
réunion
par
an.
Secrétaire
: Nicolas
DUBOIS
DE
LA
SABLONTERE,
COMMISSION
DES
AFFAIRES
SCOLAIRES
ET
DU
RESTAURANT
SCOLAIRE
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
- Pascal
FOULON
(vice-président)
- Jean-Marc
MASSE
-
Carl
LEQUERTIER
- Charline
MARTINEAU
-
Marie-Françoise
QUERE
-
Bruno
GUITTARD Une
réunion
par
trimestre.
Secrétaire
: Adeline
BOIZARD.
Commune
de
Saint-Ay
— Conseil
municipal
du
08
février
2021 4e
le
11/02/2021
11/02/2021
ID
:
G45-214502892-20210208-2021
012-DE
N°2021-012
Conseil
Municipal
- Mise
à jour
des
Commissions
Municipales
2020
- 2026
- Approbation
et
COMMISSION
CULTURE
ET
FETES
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
-Pascal
FOULON
(vice-président)
-Valérie
LABOUACHRA
-Christiane
BRESSION
-Isabelle
BRIARD
-Sylvie
CLERC
-Éric
DODET
-Bruno
GUITTARD
-Florence
MARQUES
DA
SIEVA
-Charline
MARTINEAU
Secrétaire
: Elise
BARRIER-GUILLOT
COMMISSION
INFORMATION,
COMMUNICATION,
CONCERTATION
ET
ACCUEIL
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
-Pascal
FOULON
(vice-président)
-Marie-Françoise
QUERE
-Valérie
LABOUACHRA
-Daniel
BOCQUET
-Christiane
BRESSION
-Jean-Luc
FOURNIER
Secrétaire
: Elise
BARRIER-GUILLOT
Commune
de
Saint-Ay
-
Conseil
municipal
du
08
février
2021 N°2021-012
Conseil
Municipal
- Mise
à jour
des
Commissions
Municipales
2020
- 2026
- Approbation
et
4
e
le
11/02/2021
le
11/02/2021
G45-214502692-20210208-2021
012-DE
COMMISSION
DE
REVISION
DES
LISTES
ELECTORALES
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
- Dominique
RENAULT
(vice-président)
-
Joël
GIRARD
- Christiane
BRESSION
-
Marie-Françoise
QUERE
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
Une
réunion
par
trimestre.
Secrétaire
: Cécile
DURAND.
COMMISSION
DES
SPORTS,
DES
ASSOCIATIONS
SPORTIVES
ET
ENTRETIEN
DES
INSTALLATIONS
SPORTIVES
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
- Joël
GIRARD
(vice-président)
-
Jean
Marc
MASSE
-
Bruno
GUITTARD
- Isabelle
BRIARD
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
-
Marie-Christine
LEMOINE
- Séverine
BRUNET
-
Laurent
JUTIGNY
- Philippe
MOREAU
-
Elisabeth
BOUTIN-PRIOT
Une
réunion
par
trimestre.
Secrétaire
: Laurence
SELOSSE
Commune
de
Saint-Ay
—
Conseil
municipal
du
08
février
2021 Conseil
Municipal
- Mise
à jour
des
Commissions
Municipales
2020
- 2026
- Approbation
et
4e
le
11/02/2021
11/02/2021
COMMISSION
DE
L'ACTION
JEUNESSE,
FORMATION
ET
EMPLOI
DES
JEUNES
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
-Jean
Marc
MASSE
(vice-président)
-Pascal
FOULON
-Carl
LEQUERTIER
-Daniel
BOCQUET
-Isabelle
BRIARD
-Eric
DODET
-Raymond
DOUARE
-Bruno
GUITTARD
-Lola
LABOUACHRA
-Chantal
BOUSCARY
-Thomas
BAUDET
-Marie-Christine
LÉMOINE
-Elyna
CHEREL MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
Secrétaire
: Adeline
BOIZARD
COMMISSION
D'APPELS
D'OFFRES
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
- Frédéric
CUILLERIER
(vice-prés.)
- Serge
LEBRUN
-
Dominique
RENAULT
-
Marie-Françoise
QUERE
-
Florence
MARQUES
DA
SILVA
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
Réunion
lors
d’Appel
d'Offres.
Secrétaire
: Nicolas
DUBOIS
DE
LA
SABLONTIERE.
Commune
de
Saint-Ay
— Conseil
municipal
du
08
février
2021 N°2021-012
Conseit
Municipal
- Mise
à jour
des
Commissions
Municipales
2020
- 2026
- Approbation
et à
4e
le
11/02/2021
11/02/2021
ID
:
G45-214502892-20210208-2021
012-DE
COMMISSION
DES
TRAVAUX
: ENTRETIEN,
VOIRIES,
ET
TRAITEMENTS
DES
EAUX
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
- Dominique
RENAULT
(vice-prés.)
- Joël
GIRARD
-
Daniel
BOCQUET
-
Raymond
DOUARE
- Jean-Luc
FOURNIER
-
Florence
MARQUES
DA
SILVA
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
Une
réunion
par
trimestre,
Secrétaire
: Nicolas
DUBOIS
DE
LA
SABLONIERE.
COMMISSION
SECURITE
/
PREVENTION
RISQUES
INONDATIONS
/
DOCUMENT
UNIQUE
PERSONNEL
COMMUNAL
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
-
Dominique
RENAULT
(vice-prés.)
-
Joël
GIRARD
-
Daniel
BOCQUET
-Eric
DODET
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
Une
réunion
par
trimestre.
Secrétaire
: Célia
VALERO
et
Police
Municipale.
Commune
de
Saint-Ay
— Conseil
municipal
du
08
février
2021 Conseil
Municipal
- Mise
à jour
des
Commissions
Municipales
2020
- 2026
- Approbation
et
ê
e
le
11/02/2021
le 11/02/2021
N°2021-012
5:
-20210208-2021
012-DE
COMMISSION
DE
RECRUTEMENT
(à
géométrie
variable
selon
profil
recruté)
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
- Pascal
FOULON
(vice-président)
-
Marie-Françoise
QUERE
-
Dominique
RENAULT
-
Jean-Marc
MASSE
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
Réunion
lors
de
recrutement.
Secrétaire
: Célia
VALERO
COMMISSION
DE
L'ASSOCIATION
FONCIÈRE
DE
REMEMBREMENT
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
-
Jean-Luc
FOURNIER
- Dominique
RENAULT
(vice-président)
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
Une
réunion
par
an.
Secrétaire
: Aurélie
ZARAGOZA
COMMISSION
DES
MAISONS
FLEURIES
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
- Dominique
RENAULT
(vice-prés)
-
Bruno
GUITTARD
-
Marie-Françoise
QUERE
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
Deux
réunions
par
an,
Secrétaire
: Cécile
DURAND.
Commune
de
Saint-Ay
—
Conseil
municipal
du
08
février
2021 N°2021-012
Conseil
Municipal
- Mise
à jour
des
Commissions
Municipales
2020
- 2026
- Approbation
et 4
Envoyé
en
préfecture
le
11/02/2021
Reçu
en
préfecture
le
11/02/2021
Affiché
le
ET
ID
: 045-214502692-20210208-2021_012-DE
COMMISSION
DES
CEREMONIES
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
- Joël
GIRARD
(Vice-Président)
- Ludovic
AUDOUX
-
Pascal
FOULON
- Thierry
PONSTON
Une
réunion
par
an.
Secrétaire
: Elise
BARRIER-GUILLOT.
Il est
proposé
au
Conseil
municipal
:
-
d'approuver
la
composition
de
l’ensemble
des
Commissions
municipales
;
ADOPTÉ
À
L'UNANIMITE
Pour
extrait
certifié
conforme
A Saint-Ay,
le
4 4
FEV,
2091
Frédéric
CUILLERIER
Certifié
exécutoire
Compte-tenu
de
la
transmission
en
Préfecture
le
1
{
FEV
2021
Et
de
l'affichage
|
‘
ur
le Male,
°
Î
Î FEV.
2021
La
Directrice
Générale
des
Services, - 7
/
Célia
VALERO.
LL
ES
2
Commune
de
Saint-Ay
—
Conseil
municipal
du
08
février
2021