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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
ID
: G45-214502892-20210829-2021
029-DE
EXTRAIT
DES
DÉLIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
SAINT-AY
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
29
MARS
2021
N°
2021-023
Conseil
Municipal
—
Mise
à jour
des
Commissions
Municipales
2020-2026
- Approbation
et Autorisation
de
signer
Le
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
Saint-Ay
(Loiret),
légalement
convoqué
le
22
Mars
2021,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
salle
François
VILLON,
à
20h30,
sous
la
présidence
de
monsieur
Frédéric
CUILLERIER,
Maire.
Présents : Frédéric
CUILLERIER,
Dominique
RENAULT,
Serge
LEBRUN,
Christiane
BRESSION,
Jean-
Marc
MASSE,
Cart
LÉQUERTIER,
Valérie
LABOUACHRA,
Raymond
DOUARE,
Charline
MARTINEAU,
Joël
GIRARD,
Florence
MARQUES
DA
SILVA,
Sylvie
CLERC,
Éric
DODET,
Jean-Luc
FOURNIER,
Daniel
BOCQUET,
Christine
ADRIAN,
Sébastien
GALERON.
En
exercice
:
22
Présents :
17
Votants
:
21
Excusés
:
Pascal
FOULON,
Nicole
BRUANDET,
Bruno
GUITTARD,
Isabelle
BRIARD,
Marie-Françoise
QUERE. Pouvoirs : Marie-Françoise
QUERE
à
Dominique
RENAULT.
Bruno
GUITTARD
à Éric DODET
Isabelle
BRIARD
à
Charline
MARTINEAU.
Pascal
FOULON
à
Frédéric
CUILLERIER.
Secrétaires
auxiliaires
: Célia
VALERO
et Aurélie
ZARAGOZA. 4802808
20
TC020 2001
028-DE
N°2021-023
Conseil
Municipal
-
Mise
à jour
des
Commissions
Municipaies
2020-2026
— Approbatidt
Monsieur
le Maire
indique
que
lors
du
Conseil
Municipal
qui
s'est
tenu
le 23
mai
2020,
une
liste
provisoire
des
commissions
municipales
a
été
établie
et
approuvée
par
les
membres
du
Conseil
Municipal.
Les
Commissions
Municipales
sont
composées
des
conseillers
mais
peuvent
également
entendre
des
personnes
qualifiées
extérieures.
En
effet,
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
conformément
à
l'article
8
du
règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal
adopté
le
23
mai
2020
des
membres
extra-municipaux
peuvent
intégrer
certaines
commissions.
Si
tel
est
le
cas,
les
personnes
extérieures
souhaitant
intégrer
une
Commission
doivent
en
faire
la
demande
par
écrit. Monsieur
le
Maire
indique
qu'il
n'est
pas
nécessaire
que
le
nombre
de
conseillers
municipaux
et
de
membres
extra-municipaux
par
commission
soit
égal.
Monsieur
le
Maire
souligne
que
les
membres
extra-municipaux
sont
soumis
à
une
obligation
de
réserve
et
de
confidentialité.
En
raison
de
certaines
modifications
au
sein
du
Conseil
Municipal
et
de
l'équipe
administrative
de
la
Mairie,
il
convient
de
mettre
à
jour
la
liste
des
commissions
de
la
manière
suivante
: LISTE
DES
COMMISSIONS
PERMANENTES
MANDAT
2020-2026
COMMISSION
DES
FINANCES
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
- Serge
LEBRUN
(vice-président)
-
Pascal
FOULON
-
Marie-Françoise
QUERE
Une
réunion
par
trimestre.
Secrétaire
: Aurélie
ZARAGOZA
COMMISSION
COMMUNALE
DES
IMPÔTS
DIRECTS
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
- Serge
LEBRUN
(vice-président)
-
Eric
DODET
-
Dominique
RENAULT
Une
réunion
par
an.
Secrétaire
: Isabelle
LIBAULT.
Commune
de
Saint-Ay
- Conseil
Municipal
du
29
mars
2021 N°2021-023
Conseil
Municipal
—
Mise
à jour
des
Commissions
Municipales
2020-2026
— Approbatioi
0/08/2021
COMMISSION
CAISSE
DES
ECOLES
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
- Pascal
FOULON
(vice-président)
- Serge
LEBRUN
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
Une
réunion
par
an.
Secrétaire
: Aurélie
ZARAGOZA
COMMISSION
DE
L'URBANISME
ET
DU
DROIT
DES
SOLS
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
-Valérie
LABOUACHRA
(vice-présidente)
-
Dominique
RENAULT
-
Nicole
BRUANDET
- Jean-Luc
FOURNIER
-
Florence
MARQUES
DA
SILVA
-
Daniel
BOCQUET
- Sylvie
CLERC
-
Marie-Françoise
QUERE
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
Secrétaire
: Isabelle
LIBAULT
Commune
de
Saint-Ay
- Conseil
Municipal
du
29
mars
2021 Conseil
Municipal
—
Mise
à jour
des
Commissions
Municipales
2020-2026
— Approbatiof::7
.#
N°2021-023
2146026908 -20210829-2001
028-DE
COMMISSION
DE
VALORISATION
DU
PATRIMOINE
NATUREL
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
-Daniel
BOCQUET
-Florence
MARQUES
DA
SILVA
-Sylvie
CLERC
-Christine
ADRIAN
Valérie
LABOUACHRA
(vice-présidente)
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
Membres
extras
municipaux
Secrétaire
: Isabelle
LIBAULT
COMMISSION
ACTION
ECONOMIQUE
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
—Isabelle
BRIARD
(vice-présidente)
-
Marie-Françoise
QUERE
- Jean-Marc
MASSE
-
Raymond
DOUARE
-
Bruno
GUTTTARD
-
Daniel
BOCQUET
-
Jean-Luc
FOURNIER
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
Une
réunion
par
trimestre.
Secrétaire
: Mélanie
CRISPINO.
Commune
de
Saint-Ay
- Conseil
Municipal
du
29
mars
2021 N°2021-023
0/08/2021
Conseil
Municipal
—
Mise
à jour
des
Commissions
Municipales
2020-2026
- Approbatid.
;5:
dass tañozsnn an
it
2001
028-DE
COMMISSION
VIE
DES
QUARTIERS
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
-Isabelle
BRIARD
(vice-présidente)
- Jean-Marc
MASSE
-
Marie-Françoise
QUERE
- Joël
GIRARD
-
Pascal
FOULON
- Carl
LEQUERTIER
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
Une
réunion
par
trimestre.
Secrétaire
: Mélanie
CRISPINO.
COMMISSION
DES
BATIMENTS
ET
DU
DEVELOPPEMENT
DURABLE
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
- Marie-Françoise
QUERE
(vice-prés)
- Joël
GIRARD
- Sylvie
CLERC
-
Dominique
RENAULT
-
Florence
MARQUES
DA
SILVA
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
Une
réunion
par
an.
Secrétaire
: Nicolas
DUBOIS
DE
LA
SABLONIERE.
Commune
de
Saint-Ay
- Conseil
Municipal
du
29
mars
2021 Conseil
Municipal
- Mise
à jour
des
Commissions
Municipales
2026-2026
— Approbatiol:;5
.#
N°2021-023
214502692-20210829-2001
028-DE
COMMISSION
DES
AFFAIRES
SCOLAIRES
ET
DU
RESTAURANT
SCOLAIRE
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
- Pascal
FOULON
(vice-président)
- Jean-Marc
MASSE
- Carl
LEQUERTIER
- Charline
MARTINEAU
-
Marie-Françoise
QUERE
-
Bruno
GUITTARD
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
Une
réunion
par
trimestre.
Secrétaire
: Adeline
BOIZARD.
COMMISSION
CULTURE
ET
FETES
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
-Pascal
FOULON
(vice-président)
-Valérie
LABOUACHRA
-Christiane
BRESSION
-Isabelle
BRIARD
-Sylvie
CLERC
-Éric
DODET
-Bruno
GUITTARD
-Florence
MARQUES
DA
SILVA
-Charline
MARTINEAU
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
Secrétaire
: Sylvie
LAMBIN
Commune
de
Saint-Ay
- Conseil
Municipal
du
29
mars
2021 N°2021-023
Conseil
Municipal
—
Mise
à jour
des
Commissions
Municipales
2020-2026
— Approbati®
+5:.8
2146026094 /00210829-2001
028-DE
COMMISSION
INFORMATION,
COMMUNICATION,
CONCERTATION
ET
ACCUEIL
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
-Pascal
FOULON
(vice-président)
-Marie-Françoise
QUERE
-Valérie
LABOUACHRA
-Daniel
BOCQUET
-Christiane
BRESSION
-Jean-Euc
FOURNIER
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
Secrétaire
: Sylvie
LAMBIN
COMMISSION
DE
REVISION
DES
LISTES
ELECTORALES
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
-
Dominique
RENAULT
(vice-président)
- Joël
GIRARD
-
Christiane
BRESSION
-
Marie-Françoise
QUERE
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
Une
réunion
par
trimestre,
Secrétaire
: Cécile
DURAND.
Commune
de
Saint-Ay
- Conseil
Municipal
du
29
mars
2021 COMMISSION
DES
SPORTS,
DES
ASSOCIATIONS
SPORTIVE
bn
INSTALLATIONS
SPORTIVES
CRE 2) 03/2021
CRANSELLEREMUNICEE
AUX issions Munt
- Joël
GIRARD
(vice-président)
-
Jean
Marc
MASSE
-
Bruno
GUITTARD
- Isabelle
BRTARD
Épales 2020-1MEMBRESEX
:;
6021G229.2021 029-DE
- Marie-Christine
LEMOINE
- Séverine
BRUNET
-
Laurent
JUTIGNY
-
Philippe
MOREAU
-
Elisabeth
BOUTIN-PRIOT
Une
réunion
par
trimestre.
Secrétaire
: Laurence
SELOSSE
COMMISSION
DE
L'ACTION
JEUNESSE,
FORMATION
ET
EMPLOI
DES
JEUNES
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
-Jean
Marc
MASSE
(vice-président)
-Pascal
FOULON
-Cart
LEQUERTIER
-Daniel
BOCQUET
-Isabelle
BRIARD
-Eric
DODET
-Raymond
DOUARE
-Bruno
GUITTARD
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
-Lola
LABOUACHRA
-Chantal
BOUSCARY
-Thomas
BAUDET
-Marie-Christine
LEMOINE
-Elyna
CHEREL
Secrétaire
: Adeline
BOIZARD
Commune
de
Saint-Ay
- Conseil
Municipal
du
29
mars
2021 4808808
2CPTCOZO
2001
028-DE
N°2021-023
Conseil
Municipal
—
Mise
à jour
des
Commissions
Municipales
2020-2026
— Approbatid
its.
6
COMMISSION
D'APPELS
D'OFFRES
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
- Frédéric
CUILLERIER
(vice-prés.)
-
Serge
LEBRUN
-
Dominique
RENAULT
-
Marie-Françoise
QUERE
-
Florence
MARQUES
DA
SILVA
Réunion
lors
d'Appel
d'Offres.
Secrétaire
: Nicolas
DUBOIS
DE
LA
SABLONIERE,.
COMMISSION
DES
TRAVAUX
: ENTRETIEN,
VOIRIES,
ET
TRAITEMENTS
DES
EAUX
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
-
Dominique
RENAULT
(vice-prés.)
- Joël
GIRARD
-
Daniel
BOCQUET
-
Raymond
DOUARE
- Jean-Luc
FOURNIER
-
Florence
MARQUES
DA
SILVA
Une
réunion
par
trimestre.
Secrétaire
: Nicolas
DUBOIS
DE
LA
SABLONIERE.
Commune
de
Saint-Ay
- Conseil
Municipal
du
29
mars
2021 N°2021-023
À
Conseil
Municipal
—- Mise
à jour
des
Commissions
Municipales
2020-2026
— Approbaticr;
0/08/2021
GaË-rHS0Bes
Doi
e-200t 029-DE
COMMISSION
SECURITE
/
PREVENTION
RISQUES
INONDATIONS
/
DOCUMENT
UNIQUE
PERSONNEL
COMMUNAL
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
- Dominique
RENAULT
(vice-prés.)
- Joël
GIRARD
-
Daniel
BOCQUET
-Eric
DODET
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
Une
réunion
par
trimestre.
Secrétaire
: Célia
VALERO
et
Police
Municipale.
COMMISSION
DE
RECRUTEMENT
(à
géométrie
variable
selon
profil
recruté)
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
- Pascal
FOULON
(vice-président)
-
Marie-Françoise
QUERE
-
Dominique
RENAULT
-
Jean-Marc
MASSE
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
Réunion
lors
de
recrutement.
Secrétaire
: Célia
VALERO
COMMISSION
DE
L'ASSOCIATION
FONCIÈRE
DE
REMEMBREMENT
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
-
Dominique
RENAULT
(vice-président)
- Jean-Luc
FOURNIER
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
Une
réunion
par
an.
Secrétaire
: Aurélie
ZARAGOZA
Commune
de
Saint-Ay
- Conseil
Municipal
du
29
mars
2021 Conseil
Municipal
—
Mise
à jour
des
Commissions
Municipales
2020-2026
— Approbatid
Envoyé
en
préfecture
le
30/03/2021
Reçu
en
préfecture
le
30/03/2021
Affiché
le
ID
: 045-214502692-20210329-202
N°2021-023
1_023-DE
COMMISSION
DES
MAISONS
FLEURIES
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
- Dominique
RENAULT
(vice-prés)
-
Bruno
GUITTARD
-
Marie-Françoise
QUERE
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
Deux
réunions
par
an.
Secrétaire
: Cécile
DURAND.
COMMISSION
DES
CEREMONIES
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
- Joël
GIRARD
(Vice-Président)
-
Pascal
FOULON
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
-
Ludovic
AUDOUX
- Thierry
PONSTON
Une
réunion
par
an.
Secrétaire
: Sylvie
LAMBIN
Il est
proposé
au
Conseil
municipal
:
-
d'approuver
la
composition
de
l'ensemble
des
Commissions
municipales
;
ADOPTÉ
À
L’UNANIMITE
Pour
extrait
certifié
conforme 30
MARS
2021
À
Saint-Ay,
le
Certifié
exécutoire
Compte-tenu
de
la transmission
en
Préfectu
ele
Et
de
l'affichage
le
s'en
1"
Pour
le Maire,
Ÿ
3
ES
20
2
À
La
Directrice
Générale
des
Services, / =;
Célia
VALERO.
Frédéric
CUILLERIER
3 0
MARS
2021
Commune
de
Saint-Ay
- Conseil
Municipal
du
29
mars
2021