Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+30+mai+

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Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+30+mai+ Document publié le Mardi 30 mai 2023 par la commune d'Aranc. Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+30+mai+)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique, Département de l'Ain COMMUNE DE ARANC

Arrondissement de Belley

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 30 Mai 2023

Présents Mesdames et Messieurs les conseiller(e)}s municipaux :

Pascale AGATY, Sandrine PERRIN, Nathalie VARIGNIER, Monique PALLET, Daniel MATHIEU,

Dominique BESSON, Joël GROBAS, Jean-Pierre MONTJOUVENT, Lionel TALON, Patrick ORAISON .

Excusé : Néant

Nombre de votants en début de séance : 11

Mr Dominique BESSON est nommé secrétaire de séance

Mr le Maire demande que soit rajouté à l’ordre du jour :

- Délibération 2023-011 concernant les demandes de subvention pour le projet de réhabilitation du

Petit Patrimoine

L'ordre du jour est accepté à l’unanimité.

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2023

Aucune remarque n'étant formulée, le procès-verbal est adopté à l’unanimité.

DELIBERATION N° 2023-010 : DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DE L’'EMPRISE DU CHEMIN

COMMUNAL JOUXTANT LA MAISON DE MR PIERRE BENTZ A RESINAND

Après rappel de la décision du Conseil Municipal du 9 Août 2021 confirmant la vente d’une partie de

l'emprise du chemin communal pour une superficie de 52 m?, le déclassement est accepté à

l'unanimité des membres présents.

DELIBERATION N° 2023-011 : PLAN DE FINANCEMENT ET DEMANDE DE SUBVENTIONS

Après présentation du plan de financement pour le projet du Petit Patrimoine auprès des

collectivités, la délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.DECISIONS A PRENDRE :

- Mise en place d’une caution pour la réservation pour le matériel communal :

Après discussion une caution de 100 € sera mise en place et demandée à chaque personne

réservant le matériel communal à compter du 1° juin 2023.

Cette proposition est acceptée à l’unanimité des membres présents.

- Proposition du renouvellement du contrat de maintenance du radar pédagogique :

Après présentation par Mr Lionel TALON, le contrat de maintenance d’un montant de 199 € HT par

an pour une durée de 3 ans est adopté à l'unanimité par les membres présents.

INFORMATIONS :

> Présentation du projet d'extension du réseau de chaleur

Mr Jean Pierre MONTJOUVENT distribue à chaque conseiller un récapitulatif de l’étude réalisé par la

société E2S concernant l'extension du réseau de chaleur.

Aprefetaang-l1esmembres a tonsäil Muñicipal'decident'de ne pas'donner süite au

raccordement du bâtiment de l’ancienne cure d’Aranc vu son montant élevé. En ce qui concerne le

raccordement de Mr Marcel BAY et Mme Cécile BAY, une présentation leur sera faite

prochainement dans l’attente de leur décision.

Vu les montants de ce projet, le Conseil Municipal n’est pas favorable à ce projet d'extension.

> Présentation des devis :

e Remplacement du compteur de calorie en chaufferie :

Après présentation du devis d’un montant de 2865 € TTC et discussion, le Conseil Municipal

procède au vote :

POUR : 0 ABSENTIONS : (D. MATHIEU, JP MONTJOUVENT et P. AGATY) CONTRE : 7

Il n’est pas donné suite à ce remplacement.

e Remplacement du socle de combustion de la chaudière bois :

Après présentation du devis d’un montant de 3270.64 € TTC et discussion, le Conseil Municipal

adopte à l’unanimité des présents ce devis.

e Proposition pour l’acquisition d’un corps de chauffe nu et un échangeur avec

l’ensemble des turbulateurs :

Cette proposition d’un montant de 5500 £ HT est présentée par Mr Jean Pierre MONTJOUVENT.

Après discussion, cette proposition est acceptée à l’unanimité des membres présents.Arrivée de Mme Sophie DUMAS à 21h45.

> Points sur les autres projets en cours :

Mr Joël GROBAS fait le point sur les projets suivants :

- Le chauffe-eau de la salle polyvalente a été remplacé, branché : il est en état de fonctionnement.

- Tables de la salle polyvalente : le remplacement des plateaux est prévu le 31 mai 2023.

- Plantations du cimetière d’Aranc : elles sont reportées à l’automne 2023.

- Alignements : nous avons contactés le service des routes pour l'alignement de Mr Adrien PINGON

et Mr Fabio SILVA. Ainsi qu’une demande de matérialisation à la peinture blanche de l’axe de la

chaussée sur la départementale 102 dans le virage de l’entrée Sud du village d’Aranc. Nous

attendons leur retour.

- Portail d'entrée de l’école d’Aranc : il sera demandé un devis à l’entreprise PEY de Cormaranche en

Bugey pour le remplacement de ce portail.

- Rue du Quart Besson : Mr Joël GROBAS demande que la montée du Quart Besson soit interdite à

tout véhicule sauf riverains.

Mme Pascale AGATY s'oppose à cette demande.

- Voie sans issue : il est fait part d’une demande de Mme DUROZARD pour la pose d’un panneau

« Voie sans issue » allée de la Fontaine à Rougemont. Cette demande ne concernant pas que l’allée

de la Fontaine sur notre commune, une réflexion sera menée par la commission Travaux avant que

le Conseil Municipal se prononce.

- Salle des associations : après plusieurs reports des travaux, le Maire demande que ces travaux

soient réalisés d’ici fin juin 2023.

- Entretien des chemins (Grosse Pierre et Resoirait) : le Maire demande que les travaux soient

terminés avant la fin juillet 2023.

- Rideau occultant de l’entrée de la salle des fêtes : le devis d’un montant de 1281 € TTC est accepté

à l'unanimité des présents.

- Entrée cimetière des Pézières : un nouveau devis a été demandé à l’entreprise Marguier pour la

fourniture d’un béton rugueux en lieu et place d’un enrobé à chaud. Des explications

complémentaires seront demandées.

La commission travaux se réunira prochainement pour étudier la réhabilitation du logement ex- Mr

ACKERMANN.

Compte rendu de la réunion des membres du SIVU, avec les enseignants et les ASTEM du 11 mai

2023

Mme Nathalie VARIGNIER fait le compte rendu de cette réunion.

QUESTIONS DIVERSES :

- Fleurissement : la préparation et la plantation des fleurs aura lieu jeudi 1° juin de 10h à 12h et 14h

à 16h ainsi que le lundi 5 juin de 9h à 12h. Il est décidé de faire appel à des volontaires par

l'intermédiaire de l’info mairie.

- Le tour de Valromey : il passe sur notre commune le jeudi 13 juillet 2023 de 13h à 14h.

L'organisation demande 5 signaleurs. Il est fait appel aux bénévoles par l'intermédiaire de l'info

mairie.- Référent pour l’ambroisie : l’ARS demande un référent élu. Nous remercions Mr Lionel TALON de

s'être porté volontaire.

- Projet parc éolien : une demande a été faite par la société VALECO pour l'implantation d’un parc

éolien sur la crête du Pelay au Sud du village (entre Aranc et Evosges). Après discussion, le Conseil

Municipal ne donne pas suite à ce projet.

- Commission environnement : Mr Lionel TALON fait le compte rendu de cette réunion.

Concernant la mise en place d’un compostage aux deux cimetières, il est demandé à Mr Lionel

TALON de prendre contact avec les services d'HBA.

La date du prochain conseil municipal est fixée au lundi 10 Juillet à 20h30

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23H23

Le secrétaire de séance,

Ve Dominique BESSON Daniel MATHIEU