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Arrêté - ARR 2024 05 732 Collecte de Sang 03.07
Document publié le Mercredi 3 juillet 2024 par la commune de Saint-Cyr-sur-Mer.
Lien du pdf (Arrêté - ARR 2024 05 732 Collecte de Sang 03.07)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Sécurité routière,
IBZSAI NT CYR RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EISUR MER == PORTE DU LITTORAL VAROIS
SERVICE DU DOMAINE PUBLIC
ARRETE MUNICIPAL N° 2024-05- 7 22
COLLECTE DE SANG
ETABLISSEMENTS FRANÇAIS DU SANG
SALLE FALQUETTE
MERCREDI 03 JUILLET 2024
Le Maire de Saint Cyr sur Mer Philippe BARTHELEMY,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code Général de la Propriété des Personnes Publiques,
VU le Code de la Route,
VU notre arrêté général n° 91-02-38 en date du 21 février 1991 réglementant la circulation et le stationnement sur la Commune,
CONSIDERANT l'organisation de « LA COLLECTE DE SANG »,
CONSIDERANT qu'il y a lieu de prendre des mesures d'ordre et de sécurité pendant cette manifestation,
ARRETE
ARTICLE 1 : Dans le cadre de l’organisation de « LA COLLECTE DE SANG », seront réservées :
° Sept places de stationnement le long de la salle sur le parking Falquette le mercredi 03 juillet
2024 de 13h45 à 21h00.
ARTICLE 2 : Les Services Techniques Municipaux sont chargés de mettre en place les panneaux de signalisation réglementaire.
La Police Municipale est chargée de l'affichage dudit arrêté et des AVIS ainsi que de l'installation des barrières.
ARTICLE 3 : Les véhicules stationnant en infraction avec le présent arrêté seront, si besoin est, enlevés
aux risques et périls de leur propriétaire par le Service de la Fourrière.
ARTICLE 4 : Madame la Directrice Générale des Services, Monsieur le Responsable du Service de la
Police Municipale, Monsieur le Directeur des Services Techniques Municipaux, Monsieur le Chef de
Corps des Sapeurs-Pompiers, Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie, sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
ARTICLE 5: Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours gracieux adressé en Mairie dans le délai de 2
mois à compter de sa publication ou de sa notification.
Un recours contentieux peut également être introduit devant le Tribunal Administratif de Toulon, &# Aue
Jean Racine 83000 Toulon, dans le délai de 2 mois à compter de sa publication ou de sa notification, ou à
compter de la réponse de la Commune si le recours gracieux a préalablement été déposé. Le Tribunal
Administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible via le site
internet www.telerecours.fr.
Fait à Saint-Cyr-sur-Mer, le 13 mai 2024
Mme la Directrice Générale des Services,
Cabinet du Maire,
.
.
.
. M. l'Adjoint délégué aux Domaine Public, Ports, Plages et Littoral,
° Direction du Service de la Police Municipale,
. Direction des Services Techniques Municipaux,
.
.
.
.
.
Mme la Directrice de la Communication,
Mme la Directrice de l'Evènementiel,
Office du Tourisme,
M. le Chef de Corps des Sapeurs Pompiers,
M. le Commandant de la Brigade de Gendarmerie.
ARRETE MUNICIPAL
Mairie de Saint Cyr sur Mer — Place d'Estienne d’Orves 83270 Saint Cyr sur Mer PAGE | VILLE DE SAINT CYR SUR MER STATION BALNEAIRE ET DE TOURISME
AVIS
EN RAISON DE LA
COLLECTE DE SANG
SERONT RÉSERVÉES :
SEPT PLACES DE STATIONNEMENT
LE LONG DE LA SALLE
PARKING FALQUETTE
MERCREDI 03 JUILLET 2024
DE 13H45 À 21H00
ARRETE MUNICIPAL
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