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Arrêté - ARR 2024 05 754
Document publié le Mardi 21 mai 2024 par la commune de Saint-Cyr-sur-Mer.
Lien du pdf (Arrêté - ARR 2024 05 754)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Sécurité routière,
SAI NT CYR RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
SUR MER PORTE DU LITTORAL VAROIS Me
SERVICE DU DOMAINE PUBLIC
nn ARRÊTÉ MUNICIPAL N° 2024-05-"3S €
CÉRÉMONIE DE REMISE DE LA MARQUE QUALITÉ TOURISME AUX PLAGISTES
MARDI 21 MAI 2024
Le Maire de Saint Cyr sur Mer Philippe BARTHELEMY,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code Générai de la Propriété des Personnes Publiques,
VU le Code de la Route,
VU notre arrêté général n° 91-02-38 en date du 21 février 1991 réglementant la circulation et le
stationnement sur la Commune,
CONSIDERANT l'organisation de la manifestation « cérémonie de remise de la marque qualité tourisme
aux plagistes »,
CONSIDERANT qu'il y a lieu de prendre des mesures d'ordre et de sécurité pendant cette manifestation,
ARRETE
ARTICLE 1 : Dans le cadre de la cérémonie de remise de la marque qualité tourisme aux plagistes par Mr
Le Maire et la CCI, sera réservée :
+ La place de l’appel du 18 juin le mardi 21 mai 2024 de 08h00 à 10h30.
ARTICLE 2: Les Services Techniques Municipaux sont chargés de mettre en place les panneaux de
signalisation réglementaire.
La Police Municipale est chargée de l'affichage dudit arrêté et de la pose des AVIS aux utilisateurs desdits
lieux.
ARTICLE 3 : Les véhicules stationnant en infraction avec le présent arrêté seront, si besoin est, enlevés
aux risques et périls de leur propriétaire par le Service de la Fourrière.
ARTICLE 4 : Madame la Directrice Générale des Services, Madame la Directrice du Domaine Public,
Monsieur le Responsable du Service de la Police Municipale, Monsieur le Directeur des Services
Techniques Municipaux, Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs Pompiers, Monsieur le Commandant de
la Brigade de Gendarmerie, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
ARTICLE 5 : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux adressé en Mairie dans le délai de 2 mois à compter de sa publication ou de sa notification.
Un recours contentieux peut également être introduit devant le Tribunal Administratif de Toulon, 5 Fue Jean Racine 83000 Toulon, dans le délai de 2 mois à compter dé sa publication ou de sa notification, ou à compter de la réponse de la Commune si le recours gracieux a préalablement été déposé. Le Tribunal Administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible via le site internet www.telerecours.fr.
Fait à Saint-Cyr-sur-Mer, le 16 mai 2024
Le Maire
Copie à :
+ Mme la Directrice Générale des Services,
Cabinet du Maire,
Direction du Service de la Police Municipale,
Direction des Services Techniques Municipaux,
Direction de la Communication,
Direction de l'Evènementiel,
Office du Tourisme,
M. le Chef de Corps des Sapeurs Pompiers,
M. le Commandant de la Brigade de Gendarmerie.
ARRETE MUNICIPAL
Mairie de Saint Cyr sur Mer — Place d'Estienne d'Orves 83270 Saint Cyr sur Mer PAGE | VILLE DE SAINT CYR SUR MER STATION BALNEAIRE ET DE TOURISME
AVIS
EN RAISON DE LA CÉRÉMONIE
DE REMISE DE LA MARQUE QUALITÉ
TOURISME AUX PLAGISTES
SERA RÉSERVÉE :
LA PLACE DE L'APPEL DU 18 JUIN
LE MARDI 21 MAI 2024
DE 08H00 A 10H30
ARRETE MUNICIPAL
Mairie de Saint Cyr sur Mer — Place d'Estienne d'Orves 83270 Saint Cyr sur Mer PAGE 2