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Ordre du Jour - ODJ cm du 28
Document publié le Samedi 18 avril 2026 par la commune de Montastruc-la-Conseillère.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ cm du 28)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Fiscalité,
M O N TAST R U C Montastruc-la-Conseillère, le 18 avril 2026
La Conseillère
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Je vous invite à participer au Conseil Municipal qui se tiendra le mardi 28 avril 2026 à 20h30 à la Maison
des Associations.
Ordre du jour :
e Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 9 avril 2026
e Délibération à prendre :
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2026_04_01 : Affaires générales : Modification des délégués auprès de la commission territoriale du SDEHG de Toulouse Nord et Centre
2026_04_02 : Affaires générales : Désignation des membres de la commission consultative des impôts directs
2026 _04_03 : Affaires générales : Exercice du droit à la formation des élus 2026_04_04 : Affaires générales : Remboursement des frais des élus liés au mandat 2026_04 05 : Affaires générales: Approbation des statuts et adhésion à la mission « Développement des services et usages numériques » (Mission SUN) du Syndicat mixte de Haute- Garonne Numérique
2026 04 06: Affaires générales : Approbation de la prolongation à l’avenant Egalim à la convention triennale du dispositif tarification sociale des cantines scolaires 2026_04 07 : RH: Création d’un emploi non-permanent pour un accroissement saisonnier d'activité
2026 _04_08 : Finances : Vote du budget de la commune
2026_04_09 : Finances : Révision AP/CP de la nouvelle école élémentaire 2026_04_10 : Finances : Attribution des subventions aux associations 2026_04_11 : Finances : Approbation de la participation financière auprès du CCAS 2026 _04_12 : Finances : Vote du budget de la Crèche
2026_04_13 : Finances : Vote du budget de la Cuisine Centrale
2026_04_14 : Finances : Vote du budget Lotissement
2026 _04_15 : Finances : Vote des taux d'imposition
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2026_04_17 : Finances : Autorisation des dépenses concernant le compte 623 2026_04_18 : Finances : Versement de la subvention à l'OGEC de Sainte-Thérèse 2026 _04_19 : Finances : Demande d’une subvention LEADER dans le cadre de l’opération « Animation et professionnalisation autour de l’alimentation durable » 2026_04 20 : Travaux : Approbation d’un accord avec Réseau 31 dans le cadre du raccordement de la Maison Demore
e Questions diverses
+ Tirage au sort des jurés d’assises
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l'expression de toute mat Ée éfisidération.
ANT
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