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Déliberation - 59 Liste des deliberations du 29 janvier 2026
Document publié le Jeudi 29 janvier 2026 par la commune de Beaupréau-en-Mauges.
Lien du pdf (Déliberation - 59 Liste des deliberations du 29 janvier 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Énergies,
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Beaupreau
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DE BEAUPREAU-EN-MAUGES
Liste des délibérations du conseil municipal du 29 janvier 2026
Décisions du Maire
N° 2026-01-02 :
N° 2026-01-03 :
N° 2026-01-04 :
N° 2026-01-05 :
N° 2026-01-06 :
N° 2026-01-07 :
N° 2026-01-08 :
N° 2026-01-09 :
Tableau des emplois : modifications
Adoptée à l'unanimité
Rapport de situation en matière d'égalité femmes-hommes
Le conseil municipal prend acte
Rapport d'Orientations Budgétaires 2026
Le conseil municipal prend acte
Travaux de réhabilitation et d'extension de l’école Françoise Dolto à Villedieu-la-Blouère : demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'investissement Local (DSIL)
Adoptée à l’unanimité
Approbation de l'avenant n°2 à la convention de partenariat avec Mauges Communauté pour le financement de la liaison douce sur le secteur de La Loge
Adoptée à l'unanimité
Adoption d'une convention de mise à disposition d’un délégué à la protection des données avec le Syndicat e-Collectivités
Adoptée à l'unanimité
Lotissement La Dube n°2 à Beaupréau : cession du lot n°19
Adoptée à l'unanimité
Cession-acquisition — portion chemin rural de l’Aulnay Boisseau — lieudit « L’Aulnay Boisseau » - 23 B 1504-1502-1511 à Beaupréau
Adoptée à l'unanimité N° 2026-01-10 :
N° 2026-01-11 :
N° 2026-01-12 :
N° 2026-01-13 :
N° 2026-01-14 :
N° 2026-01-15 :
N° 2026-01-16 :
N° 2026-01-17 :
N° 2026-01-18 :
N° 2026-01-19 :
N° 2026-01-20 :
N° 2026-01-21 :
Cession-acquisition — portion chemin rural de l'Aulnay Boisseau — lieudit « L'Aulnay Boisseau » - 23 B 1506-1509 à Beaupréau
Adoptée à l'unanimité
Cession — portion chemin rural de l’Aulnay Boisseau — lieudit « L'Aulnay
Boisseau » - 23 B 1505 à Beaupréau
Adoptée à l’unanimité
Cession — portion chemin rural de l’Aulnay Boisseau — lieudit « L’Aulnay Boisseau » - 23 B 1507 à Beaupréau
Adoptée à l'unanimité
Convention de servitudes ENEDIS : canalisation souterraine et ses accessoires — chemin rural Le Gré à Gesté
Adoptée à l'unanimité
OPAH-RU : attribution de subventions
Adoptée à l’unanimité
OPAH-RU : attribution de subventions aux particuliers pour les travaux de
façades
Adoptée à la majorité par 49 voix pour et 4 abstentions
Avenant n°1 à la convention d’Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) 2024-2028
Adoptée à la majorité par 49 voix pour et 4 abstentions
Conventions de mise à disposition gratuite de locaux communaux Adoptée à l'unanimité
Participation aux frais de scolarité d'un enfant de Beaupréau-en-Mauges inscrit dans un établissement scolaire du Landreau pour l'année scolaire
2025-2026
Adoptée à l’unanimité
Convention de participation financière restauration scolaire avec la commune du May-sur-Evre — année 2023-2024
Adoptée à l'unanimité
Convention de participation financière restauration scolaire avec la commune du May-sur-Evre — année 2024-2025
Adoptée à l'unanimité
Adoption d'une convention de participation financière des communes extérieures aux charges de fonctionnement du Centre Médico-Scolaire de
Beaupréau-en-Mauges
Adoptée à l'unanimité N° 2026-01-22 :
N° 2026-01-23 :
N° 2026-01-24 :
N° 2026-01-25 :
N° 2026-01-26 :
N° 2026-01-27 :
N° 2026-01-28 :
N° 2026-01-29 :
N° 2026-01-30 :
N° 2026-01-31 :
N° 2026-01-32 :
Mise en œuvre du Service Public de la Petite Enfance (SPPE)
Adoptée à l’unanimité
Reconduction de la convention de partenariat relative au Plan Communal d'Insertion (PCI) pour l’année 2026
Adoptée à l’unanimité
Adoption d'une convention de mise à disposition des locaux au profit de Mauges Communauté pour le projet artistique et culturel « Scènes de Pays »
Adoptée à l’unanimité
Adoption d'une convention de prestation de service au profit de Mauges Communauté pour le projet artistique et culturel « Scènes de Pays » Adoptée à l'unanimité
ICPE : avis du conseil sur l'aménagement d'un centre de tri et de valorisation des déchets à Andrezé
Adoptée à l’unanimité
Convention avec le SIEML pour des travaux de renforcement du réseau électrique
Adoptée à l’unanimité
Répartition du système de gestion des eaux pluviales entre Mauges Communauté et la commune de Beaupréau-en-Mauges
Adoptée à l’unanimité
Tombes des soldats « Mort pour la France »
Adoptée à l’unanimité
Rétrocession à la commune de la concession n°17-305 cimetière de La Poitevinière
Adoptée à l'unanimité
Rétrocession à la commune de la concession n°07-2019 cimetière du Pin- en-Mauges
Adoptée à l’unanimité
Approbation des statuts pour la création d'une société coopérative d'intérêt collectif ayant pour objet de porter le projet de la plateforme logistique de produits locaux
Adoptée à l’unanimité
Affiché et publié le 5 février 2026