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Conseil Municipal - 1 Liste délibérations 28nov
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Déliberation - 48 Liste des deliberations du 30 janvier 2025
Document publié le Jeudi 30 janvier 2025 par la commune de Beaupréau-en-Mauges.
Lien du pdf (Déliberation - 48 Liste des deliberations du 30 janvier 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Famille,
E4
Beaupreau
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DE BEAUPREAU-EN-MAUGES
Liste des délibérations du conseil municipal du 30 janvier 2025
Décisions du maire
N° 2025-01-02 :
N° 2025-01-03 :
N° 2025-01-04 :
N° 2025-01-05 :
N° 2025-01-06 :
N° 2025-01-07 :
N° 2025-01-08 :
N° 2025-01-09 :
Rapport de situation en matière d'égalité femmes-hommes
Le conseil municipal prend acte
Rapport d'Orientations Budgétaires 2025
Le conseil municipal prend acte
Travaux de mise aux normes du système de sécurité incendie et de rénovation énergétique de la Maison Commune des Loisirs à Gesté : demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'investissement Local (DSIL)
Adoptée à l’unanimité
Projet de travaux de mise aux normes de la piscine Aqua'Mauges : demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'investissement Local (DSIL)
Adoptée à l'unanimité
Correction erreurs sur exercices antérieurs : annule et remplace la délibération n°24-11-04 du 28/11/2024 pour erreur matérielle
Adoptée à l'unanimité
Lotissement La Dube n°2 à Beaupréau : cession du lot n°2
Adoptée à l'unanimité
Domaine de la Rose des Vents à Jallais — traité de concession : résiliation amiable
Adoptée à l'unanimité
Modification de droit commun n°1 du Plan Local d'Urbanisme de Beaupréau-en-Mauges
Adoptée à l'unanimité N° 2025-01-10 :
N° 2025-01-11 :
N° 2025-01-12 :
N° 2025-01-13 :
N° 2025-01-14 :
N° 2025-01-15 :
N° 2025-01-16 :
N° 2025-01-17 :
N° 2025-01-18 :
N° 2025-01-19 :
N° 2025-01-20 :
N° 2025-01-21 :
Convention d'occupation du domaine public au profit de la société
GUERIN YOANN à Jallais
Adoptée à l’unanimité
Dénomination d'une impasse pour la construction de 18 logements individuels par un bailleur social à Jallais
Adoptée à l’unanimité
Convention de servitudes ENEDIS — canalisations souterraines et ses accessoires — La Lunière à Andrezé
Adoptée à l'unanimité
SIEML : convention de maîtrise d'ouvrage temporaire de desserte du secteur d'habitations La Gagnerie à Saint-Philbert-en-Mauges
Adoptée à l’unanimité
Défense extérieure contre l'incendie : convention de mise disposition d'un Point d'Eau Incendie (PE) privé — La Noblière à Villedieu-la-Blouère
Adoptée à l’unanimité
OPAH-RU : attribution de subventions
Adoptée à la majorité par 49 voix pour et 4 abstentions
SIEML : travaux d'extension souterraine du stade de La Poitevinière — chemin de la Guillonnière
Adoptée à l’unanimité
SIEML : travaux de réparation, rénovation, effacement, remplacement du réseau d'éclairage public
Adoptée à l’unanimité
Convention d'autorisation de travaux d'entretien et financière pour la requalification de la rue Nationale à La Chapelle-du-Genêt
Adoptée à l'unanimité
Répartition du système de gestion des eaux pluviales Mauges Communauté et commune de Beaupréau-en-Mauges : modification de la délibération n°23-08-29 du 31/08/2023
Adoptée à l’unanimité
Convention de mise à disposition d'équipements sportifs à La Poitevinière Adoptée à l’unanimité
Convention entre la Région des Pays de la Loire, Mauges Communauté et la ville d'arrivée de Beaupréau dans le cadre du Région Pays de la Loire
Tour
Adoptée à l’unanimité N° 2025-01-22 :
N° 2025-01-23 :
N° 2025-01-24 :
N° 2025-01-25 :
N° 2025-01-26 :
N° 2025-01-27 :
N° 2025-01-28 :
N° 2025-01-29 :
N° 2025-01-30 :
Convention de mise à disposition gratuite de locaux communaux pour le Groupement de Gendarmerie Départemental du Maine-et-Loire Adoptée à l'unanimité
Liste des évènements portés par la commune
Adoptée à l'unanimité
Participation aux frais de scolarité d’un enfant de Beaupréau-en-Mauges inscrit dans l'établissement scolaire du Landreau
Adoptée à l’unanimité
Participation aux frais de scolarité de trois enfants de Beaupréau-en- Mauges inscrits dans un établissement scolaire de La Séguinière Adoptée à l’unanimité
Participation aux frais de scolarité de deux enfants de Beaupréau-en- Mauges inscrits dans un établissement scolaire de Sèvremoine Adoptée à l’unanimité
Participation aux frais de scolarité de deux enfants de Beaupréau-en- Mauges inscrits dans deux établissements scolaires de Cholet
Adoptée à l'unanimité
Convention de mise à disposition d’un local au profit du Comité de Parents d'Élèves de l’école Jules Ferry à Beaupréau
Adoptée à l'unanimité
Règlement intérieur du Centre culturel de La Loge
Adoptée à l'unanimité
Avenants au marché de travaux de réhabilitation et d'extension de la maison de l'enfance à Beaupréau
Adoptée à l’unanimité
Affiché et publié le 6 février 2025
éâu-en-Mauges