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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bois d'Anjou.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le 02/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 02/04/2024
Publié
le
Dépa
rtemenL
2:
049-200053218:20240826-CM_DEL_24008-DE
Arrondissement
d'Angers
Canton
de
Beaufort
en
Vallée
COMMUNE
DE
LES
BOIS
d’ANJOU
DÉLIBÉRATION
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
vingt-six
du
mois
de
mars
à
20h30,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Les
Bois
d'Anjou
se
sont réunis
dans
la salle des fêtes de Saint Georges
du
Bois,
route
de Saint
SICOT,
Saint
Georges
du
Bois,
sur
la convocation
qui
leur
a été
adressée,
conformément
aux
articles
L. 2121-10,
L. 2122-7
et L. 2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales
et
sous
la
présidence
de
Monsieur
Sandro
GENDRON,
le maire,
Convocation
:
Monsieur
ou
Madame:
Sandro
GENDRON;
Marie
BEAUDUSSEAU-
HEULIN;
Dean
BLOUIN;
Brigitte
BRARD;
Isabelle
BRETAUDEAU
;
Martine
BRIOT;
Thierry
CHEVRIER;
Frédéric
FORET;
Stéphane
FORTANNIER:
Claire
HEULIN-RICHER;
Sonia
JAYER;
Christelle
LE
-
BRUN
: Samuel
MAUPETIT
; Jean-Marc
METAYER
; Cécile
MOREL ;
Pascal
NOGRY;
Jérôme
PAY;
Philippe
PEAN;
Bruno
POUVREAU;
Angélique
RETIF
; Sophie
ROQUET
;
Sylvie
ROUSSIASSE;
Franck
RUAULT
; Alain
TAUNAY
; Maryse
TIERCELIN
;
Étaient
absents
excusés
:
Dean
BLOUIN
(pouvoir
à
Pascal
NOGRY);
Christelle
LE-BRUN
;Jean-Marc
MÉTAYER
;Samuel
MAUPETIT
(pouvoir
à
Thierry
CHEVRIER)
;Sylvie
RROUSSIASSE
;Cécile
MOREL
(pouvoir
à
Angélique
RÉTIF)
Secrétaire
de séance
: Philippe
PÉAN
CM-DEL-24003
/ APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
2023
DU
BUDGET
ANNEXE
ATELIER
RELAIS
N°
2 »
DES
BOIS
D'ANJOU
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
APRES
s'être
fait
présenter
le
budget
primitif
2023
et
les
décisions
modificatives
qui
s’y
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à
recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titres
de
recettes
et
de
mandats,
le
compte
de
gestion
dressé
par
le
receveur
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers
ainsi
que
l’état
de
l’Actif,
l’état
du
Passif
l'état
des
restes
à recouvrer
et
l’état
des
restes
à payer,
APRES
examen
du
compte
administratif
de
l’exercice
2023,
APRES
s'être
assuré
que
le
receveur
a repris
dans
ses
écritures
le
montant
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2022,
celui
des
titres de
recettes
émis
et
celui
des
mandats
de
paiement
ordonnancés
et
qu’il
a procédé
à
11/04/2024 Envoyé
en
préfecture
le 02/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 02/04/2024
Publié
le
ET
ID
: 049-200053213-20240326-CM_DEL_24003-DE
toutes
les
opérations
d’ordre
qu’il
lui
a
été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures,
1°
Statuant
sur
l’ensemble
des
opérations
effectuées
du
1er
janvier
2023
au
31
décembre
2023
y
compris
celles
relatives
à la journée
complémentaire,
2° Statuant
sur l’exécution
du
budget
de l'exercice
2023
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires,
3°
Statuant
sur
la comptabilité
des
valeurs
inactives,
DECLARE
que
le
compte
de
gestion
dressé
pour
l'exercice
2023
par
le
receveur
n’appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part
et
est
adopté
à
l'unanimité.
Fait et délibéré
aux
Bois
d'Anjou
le 26
mars
2024
Le
secrétaire,
Philippe
PÉAN
Le
maire,
Sandro
GENDRON
11/04/2024