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Document publié le Vendredi 30 novembre 2018 par la commune de Colombe-lès-Vesoul.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 30 11 18)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Assurance,
COMPTE RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL DE COLOMBE LES VESOUL
du 30 novembre 2018
Absents excusés : Alyette JACQUES, Véronique FLEYTOUX
Secrétaire de séance : Michel FLORENTIN
Le compte-rendu du précédent conseil municipal est adopté à l’unanimité.
1 : Affouage 2018/2019 – Tarifs :
Yves SERGENT informe le conseil au sujet de l’affouage, du nombre des affouagistes et des tarifs. La recette totale attendue s’élève à 1 560 € sur la base de 7 € le stère.
Prix de la portion : Essernay 90.00 €
Colombe 60.00 €
Il restera à étudier le cas des chablis.
Vote : Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 13
2 : Questions Budgétaires :
• a Décisions modificatives budgétaires En attendant le remboursement par l’assurance des sinistres en cours, le conseil municipal procéde aux ajustements budgétaires nécessaires.
Vote : Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 13
• Le Maire demande l’autorisation de mandater 25% des dépenses d’investissement 2018, avant le vote du budget 2019.
Vote : Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 13
3° Travaux SIED Rue du Château :
Les travaux de la rue du Château ont concerné à la fois le syndicat des eaux et le SIED. La prolongation d’enfouissement de la ligne électrique entre le Château et la rue du Château s’élève à environ 5 000 €. Le Maire propose de que la commune finance ces travaux.
Vote : Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 13 4° Travaux puits perdu « Grande Rue – Rue du Tacot »
Réalisation d’un puits perdu sur trottoir face au ralentisseur coté Vesoul pour un montant de 4 900.00 € HT
Vote : Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 13
6° Questions diverses :
- Travaux intérieurs de l’église :
Le devis pour les peintures intérieures s’élève à environ 50 000 €.
Le premier devis pour l’électricité s’élève à environ 73 000 €. Un autre devis est en attente.
- Soutien aux sapeurs-pompiers volontaires de France :
La directive européenne sur le temps de travail datant de 2003 devrait s’appliquer aux sapeurs- pompiers volontaires. Ce qui implique des difficultés pour les pompiers volontaires qui occupent un emploi.
La commune apporte son soutien à la motion des sapeurs-pompiers volontaires pour s’affranchir de cette règle.
Vote : Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 13
- Réparation du pont sur la Colombine :
La déclaration à l’assurance a été faite, le devis pour la réparation s’élève à environ 6 600 €
- Renouvellement du contrat d’assurance de la commune :
Jusqu’à présent, la commune est assurée chez GROUPAMA, dont la proposition reste la plus intéressante.
- Ecole :
L’institutrice a un projet avec la bibliothèque et la médiathèque.
Le coût total s’élève à 350 € pour la commune.
Vote : Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 13
- Abris atelier :
La demande de permis de construire est en cours.
- Il faut prévoir une « commission travaux » pour parler de l’ombre sur la place et du « parcours découverte ».
- Cérémonie des vœux du Maire, du Conseil et de l’équipe municipale le dimanche 06 janvier à 11h00.