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Conseil Municipal - liste des rapports
Ordre du Jour - 00 ODJ CM 18 06 2026
unknown - liste des rapports
Conseil Municipal - Liste rapports 15122022
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Kremlin-Bicêtre.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste rapports 15122022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Grandes et moyennes entreprises,
Conseil municipal du 15 décembre 2022 - Liste des rapports
Appel nominal,
Désignation d’un secrétaire de séance,
2022-130_Référendum kremlinois annuel 2022 : réduction de la vitesse à 30 km/h sur les voies communales du Kremlin-Bicêtre
Rapporteur : M. Jean-François DELAGE
2022-131_Vote du budget primitif 2023 de la ville
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2022-132_Budget ville – Adoption des taux de taxes directes locales pour 2023 Rapporteur : M. Jean-Philippe EDET
2022-133_Fixations des taxes et tarifs pour l’année 2023
Rapporteur : M. Jean-Philippe EDET
2022-134_Création du budget annexe marché forain
Rapporteur : Mme BOCABEILLLE
2022-135_ Stationnement payant de surface _ modification du barème tarifaire et extension des horaires Rapporteur : M. Sidi CHIAKH
2022-136_Stationnement payant de surface – instauration de la tarification applicable aux véhicules deux et trois roues motorisés
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2022-137_Admission en non-valeur 2022
Rapporteur : M. Jean-Philippe EDET
2022-138_Attribution de subventions à divers organismes et établissements publics communaux – Année 2023 Rapporteur : M. Jean-Philippe EDET
2022-139_Avenant n°2 aux conventions d’objectifs conclues entre la ville et les clubs sportifs du CSAKB, de l’USKB et de KB Futsal
Rapporteur : M. Sidi CHIAKH
2022-140_Attribution des subventions aux associations sportives locales – Exercice 2023 Rapporteur : M. Sidi CHIAKH
2022-141_Attribution de subvention à l’Association de Développement des Activités Socioéducatives (ADASE) – Exercice 2023
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2022-142_Attribution de subventions aux diverses associations – Exercice 2023
Rapporteur : Mme Elsa BADOC
2022-143_Lancement de la procédure de consultation pour désigner un concessionnaire chargé de la
réalisation du projet d’aménagement de l’ Îlot Rossel-Leclerc
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2022-144_Approbation de la convention de partenariat entre la ville du Kremlin-Bicêtre et le mouvement des
régies
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2022-145_Autorisation donnée au Maire de signer l’avenant à la convention de prestation avec l’association
Coup de Pouce – Dispositif Coup de Pouce CLA
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2022-146_Attribution d’une subvention aux kremlinois pour l’acquisition d’un vélo classique ou à assistance
électrique d’occasion ou d’une trottinette électrique d'occasion
Rapporteur : Mme Geneviève ÉTIENNE
2022-147_Avis du Conseil Municipal sur les dérogations au repos dominical au titre de 2023
Rapporteur : Mme Corinne BOCABEILLE 2022-148_Acceuil des jeunes collégiens au sein des services municipaux - Convention avec les collèges Albert-
Cron et Jean-Perrin (année scolaire 2022/2023)
Rapporteur : M. Ibrahima TRAORE
2022- 149_Convention relative aux relais Eurodesk en région structures labellisées information jeunesse
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2022-150_Remise gracieuse des deux mises en débet de la régisseuse titulaire de la régie des recettes de la Petite Enfance
Rapporteur : M. Jean-Philippe EDET
2022-151_Réaménagement d’un prêt de CDC Habitat garanti par la Ville
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2022-152_Restos du Cœur 94 : Prise en charge financière par l’établissement public territorial Grand Orly Seine
Bièvre des locaux mis à disposition de l’association
Rapporteur : M. Jean-Philippe EDET
2022-153_Adoption du règlement intérieur de l’espace André-Maigné
Rapporteur : Mme Elsa BADOC
2022-154_Adoption du règlement intérieur de la Maison de la Citoyenneté et de la Vie Associative
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2022-155_Ressources humaines - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le contrat de directeur
des ressources humaines (H/F)
Rapporteur : M. Jean-Luc LAURENT
2022-156_Ressources humaines- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le contrat de chargé de
mission intercommunalité et partenariats institutionnels (H/F)
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2022-157_Revalorisation du taux horaire des vacations effectuées sur le temps de restauration scolaire
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2022-158_Autorisation de sortie de l’inventaire du véhicule Renault Mégane
Rapporteur : M. Frédéric RAYMOND
2022-159_ Communication du rapport d’activité du délégataire chargé des marchés forains, la société
SOMAREP – Rapport annuel 2021
Rapporteur : Mme Corinne BOCABEILLE
2022-160_Rapport annuel sur la délégation de service public du stationnement payant sur voirie pour l’année
2021 (QPARK)
Rapporteur : M. Sidi CHIAKH
2022- 161_ Rapport annuel d’activité du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP)
pour l’année 2021
Rapporteur : Jacques HASSIN
2022-162_Communication du rapport annuel d'activité du Syndicat Intercommunal du Gaz et de l’Electricité
en Ile-de-France (SIGEIF) pour 2021
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2022-163_Communication du rapport annuel d’activité du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris
pour l’Electricité et les Réseaux de Communications (SIPPEREC) relatif à l’année 2021
Rapporteur : Mme Geneviève ETIENNE
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Compte-rendu des décisions prises par le Maire, en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.