Conseil Municipal - bulletin municipal n°12

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Conseil Municipal - bulletin municipal n°12 Document publié le Samedi 8 avril 2017 par la commune d'Arnaud-Guilhem. Lien du pdf (Conseil Municipal - bulletin municipal n°12)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Énergies, Démocratie locale et participation citoyenne, ARNAUD-GUILHEM

BULLETIN MUNICIPAL

Mai 2017 Numéro 12

Le mot du Maire :

Ce début d’année a été marqué par l’absence de notre employé communal, toujours en convalescence à ce jour. Dans cette

période, des conseillers municipaux volontaires assurent l’entretien des espaces verts de la commune. Ils ne pourront pas

remplacer le travail hebdomadaire de l’employé mais, ils pallient aux urgences.

Concernant le cimetière, j’ai décidé, avec l’accord du Conseil municipal et conformément à la loi de transition écologique,

de ne plus utiliser d’herbicides. A terme, notre cimetière aura des allées en herbe. Cela nous permettra de l’entretenir plus

facilement tout en respectant l’environnement. Il faudra un certain temps pour en avoir un bel aspect végétal, c’est la

condition pour le résultat attendu.

La Communauté de communes « Cagire, Garonne Salat », dans le cadre de sa Commission environnement dont je fais

partie, mène la même réflexion pour l’ensemble de notre territoire. Nous prendrons des enseignements de leurs

expériences menées, et nous serons acteurs pour la protection de la nature et de la biodiversité pour les générations

suivantes.

Il en est de même pour notre cadre de vie : je me suis engagé avec les services de l’Etat sur une étude en vue de protéger

notre territoire et notre agriculture locale. Au terme du mandat, il sera établi un document de référence pour le

développement raisonné de notre commune. A ce sujet, vous trouverez dans ce bulletin, un rappel sur les règles

d’urbanismes en vigueur.

Enfin, je tiens à féliciter Brice pour son engagement à la tête du Comité des Fêtes d’Arnaud-Guilhem, je lui souhaite une

bonne saison de festivités et lui assure mon soutien et celui de tout le Conseil municipal. J’adresse également mes

remerciements à Lambertine, Marlène et Jean-Claude pour leurs participations à la tenue du bureau de vote pour les

élections présidentielles. Jean-Pierre Vialatte.

C’est officiel, la Via

Garona passera par

notre village ! Plus

d’infos en page 8.Budget et dette :

Fin 2016, l’encours de la dette s’élevait à 124 276 euros, ce qui nous oblige encore à être très rigoureux sur nos dépenses.

Rappel des emprunts :

Date de souscription de l’emprunt Montant initial en euros Date échéance fin d’emprunt

31/10/2009 26 300.00 05/11/2024 02/02/2010 53 000.00 20/12/2029

01/10/2012 83 000.00 20/11/2027 Le mandat se résumera à la gestion de cette dette et à assurer le fonctionnement minimal de notre commune.

Cette année, avec le budget voté, nous aurons à rembourser 17 247 euros aux organismes bancaires, 19 753 euros à l’école

de Saint-Martory, 19 115 euros de charges salariales, 48 961 euros de charges assurant le fonctionnement de la commune.

Les interventions des services de la Communauté de communes seront limités (épareuse, élagages, voirie et cimetière).En

investissement, sont programmés, la mise en conformité de la salle des fêtes, 4 100 euros, la sécurité incendie de la

commune, 25 000 euros et les cloches de notre église, 2 500 euros.

Enfin, je vous rappelle que vos élus actuels, par mon engagement, ne perçoivent pas d’indemnités de fonction.

Jean-Pierre Vialatte.

Information sur les compteurs Linky :

Le nouveau compteur Linky, Enedis, entreprise gestionnaire du réseau de distribution d’électricité, procède

actuellement à la modernisation des compteurs, pour un réseau public plus performant et de meilleurs services aux

collectivités et aux particuliers.

Après les compteurs bleus et compteurs blancs électroniques, le compteur Linky est la dernière génération de compteur

électrique installé par le distributeur d’électricité. Il est dit « communicant » car il permet de transmettre des informations

à distance en utilisant la technologie du courant porteur en ligne (CPL).Il remplacera l’ensemble des compteurs d’électricité

sur le territoire français (2020 pour Arnaud-Guilhem).

Le CPL c’est quoi ? Le CPL consiste à envoyer des informations sous forme de signal électrique qui circule dans les câbles du

réseau électrique jusqu’à Enedis. Le CPL est une technologie employée depuis 50 ans par des millions de personnes dans le

monde. Elle estutilisée quotidiennement pour envoyer le signal heures creuses aux compteurs électriques.

Quelle exposition aux champs électromagnétiques ? Comme tout appareil ou signal électrique, le compteur et le signal

CPL produisent un champ électromagnétique qui se dissipe avec la distance. Selon l’Agence nationale, des fréquences

(ANFR) : » le compteur Linky ne conduit pas à une augmentation significative du champ électromagnétique ambiant ».

A qui appartient le compteur ? Ce matériel est mis à votre disposition et ne vous appartient pas. Pour réaliser sa mission

de service public, et comme il est écrit dans votre contrat d’électricité, Enedis doit avoir accès à ce dispositif de comptage.

Ce changement de compteur est-il obligatoire ? Oui. Il est indispensablr et encadré par la loi. Vous ne pouvez donc pas

refuser son emplacement. En cas d’obstruction persistante à son changement, vous serez soumis à un « relevé spécial »

payant au moins une fois par an. De meme, les communes ne peuvent pas interdire le déploiement des compteurs sur leur

territoire.

Pourquoi remplacer les compteur ? Les compteurs communicants dans le monde. Tous les jours, Enedis amène l’électricité

dans les foyers grâce aux câbles électriques qui arrivent aux compteurs de chaque habitation. Ce réseau électrique que nous

connaissons répond aux usages actuels de l’électricité : chauffage, cuisson, eau chaude, lumière. Mais les besoins évoluent,

et de nouvelles formes de consommation et de production apparaissent. Ainsi, nous pouvons tous devenir producteur

d’électricité, en installant, par exemple, des panneaux solaires sur notre toit. Or, la production d’énergies renouvelables,

solaire ou éolienne, dépend de la météo et ne peut donc etre controlée. Nous pouvons aussi utiliser un véhicule électrique

pour nos déplacements. Un véhicule qu’il faudra recharger régulièrement pour assurer son autonomie. Mais en mode de

rechargement rapide (1 à 2h), la puissance nécessaire pour recharger le véhicule équivaut à l’appel de puissance électrique

d’un immeuble entier ! Demain, ces comportements nouveaux seront de plus en plus développés. C’est pour répondre à

cette évolution attendue qu’Enedis doit moderniser son réseau électrique. Et cela passe par l’installation du compteur

communicant sur l’ensemble du territoire.Nouvelle Communauté de communes « Cagire Garonne Salat ». Elle réunit les 55 communes, des anciennes communautés de Saint-Martory, Aspet, Salies du Salat et du SIVOM de Mane.

Président : François ARCANGELI, Vice-Présidents : Jean-Claude DOUGNAC, Raymond NOMDEDEU, Maryse MOURLAN,

Josette SARRADET, Henri GOIZET, Marie-Christine LLORENS, Corinne ORTET, Anne BERGAMELLI, Rémi BARBARESCO,

Dominique PONTICACCIA, Philippe GIMENEZ, Alain SOULE, Jean-Pierre DUPRAT, Matthieu NAVARRO, Jean-Bernard PORTET.

Travaux sur la commune :

La taille des arbres et la tonte dans le cimetière sont assurées par les services de la Communauté de communes.

SOYONS CITOYENS DEVANT CHEZ NOUS

Notre employé communal est en convalescence, ce qui explique le retard sur l’entretien de nos espaces de vie extérieurs.

Pour garder notre charmant village propre et accueillant, nous pouvons poursuivre le coup de balai journalier jusque devant notre porte. « Aucune loi ne nous l’interdit. »

Ceci dit, cela nous permettrait de rencontrer nos voisins et pourquoi pas instaurer une traditionnelle rencontre autour de nos engins de torture (les balais) qui pourrait se finir par un apéro ou un repas de quartier et pourquoi pas les deux !!!, Rappelez-vous jadis, le lieu de rencontre était le ‘’ Lavoir ‘’. Nous souhaitons un prompt rétablissement à notre cher ‘’ Cantonnier ’’ et espérons son retour prochainement.

Je balaie devant

ma porte,

moi !!!du 8 Avril 2017

Travaux de restauration de la porte et nettoyage de l’église, entretien des jardinières et plantations, mise en place de gravier autour de la bascule et du Monument aux morts. Repas pris en commun dans la salle des fêtes, offert par le comité des fêtes.

Les membres de l’association Notre Dame de Picheloup se sont joints aux habitants pour ces travaux. Au moins 35 personnes, adultes et enfants, ont participé à ce moment citoyen. Nous les en remercions ! Leur action est d’une importance certaine pour notre petit village.

Créée en 2008 à Berrwiller (Haut-rhin) avant

d’être adoptée par un nombre croissant de

communes françaises, la journée citoyenne

repose sur l’idée de « faire ensemble pour

mieux vivre ensemble ». Ruraux ou urbains, les élus des communes qui l’organisent partagent la même conviction : il est

essentiel de retisser du lien social et de susciter un engouement des citoyens à se fédèrer, à redécouvrir les vertus de l’action

collective. Véritable fabrique de citoyenneté, la journée citoyenne répond à cet objectif. Car si la liberté et l’égalité sont

avant tout du ressort de l’Etat, la fraternité qui se vit en proximité est l’affaire des communes. Une mobilisation par et pour

les citoyens, c’est donc dans le but d’incarner concrètement le vivre-ensemble, que chaque année durant une journée, des

habitants se mobilisent bénévolement pour réaliser ensemble des projets (chantiers d’amélioration du cadre de vie,

rénovation d’équipements, valorisation de l’histoire et du patrimoine, contribution aux projets associatifs, projets culturels),

sur différents lieux et équipements de leurs communes. Une initiative qui permet d’impliquer chacun dans une citoyenneté

active puisque le choix des actions à réaliser et leur organisation résultent de la coopération entre les habitants (citoyens,

associations, entreprises), les élus et les services communaux. Par cette forte dimension participative qui mobilise

l’ensemble des axcteurs du territoire et crée les conditions de leur coopération (de la construction à la finalisation du proje),

la journée citoyenne favorise l’échange entre tous les habitants(quels que soient leur origine, leur sexe ou leur milieu social=

et génère une dynamique de vivre ensemble tout au long de l’année. Grâce à ses impacts en termes de cohésion sociale,

d’appropriation du cadre de vie, de participation, d’aménagement et d’économies réalisées, la journée citoyenne sédui

chaque année de plus en plus de communes de toute tailles. Ainsi en 2017 elles sont plus de 950 communes su 89

départements à avoir rejoint le réseau des communes en journée citoyenne.

Journée citoyenne « faire ensemble pour

mieux vivre ensemble ensemble »

.Le vendredi 3 février, a eu lieu l’assemblée annuelle, avec la présentation du bilan de l’année 2016.

Election du nouveau bureau : Président, Brice DAVEZAC, trésorière MireilleTAVASANI, Secrétaire, David TAVASANI.

Michel BOULET, Francis BOUBE, Olivier COLIN, Moudher GHAZOUANI.

Présentation du programme pour l’année 2017 :

Le 25 mars, choucroute, le 24 juin feu de la Saint-Jean et fête de la musique, le samedi 14 octobre soirée châtaignes, le 10 et 11 novembre fête du village, le 10 décembre arbre de Noël.

Le samedi 25 mars

A.J.T.A.G.

Le vendredi 25 février a eu lieu l’assemblée annuelle, avec la présentation du bilan de l’année 2016. Election du bureau identique à 2016 : Présidente : Ghislaine FRANQUES, Vice-Président : David PUISSEGUR, Trésoriers: Robert FRANQUES, Cyril FRANQUES.

Secrétaires : Thomas FLOUS, Jean-Jacques GACHASSIN.

Concours de dessin sur le thème du carnaval

Merci à Paola, 6 ans, pour ce joli dessin coloré.Rappel :

Démarches à faire concernant l’urbanisme

Certificat d'urbanisme d'information

Il renseigne sur :

 les règles d'urbanisme applicables au terrain (règles d'un plan local d'urbanisme, par

exemple),

 les limitations administratives au droit de propriété : servitudes d'utilité publique, droit

de préemption, zone de protection dans le périmètre d'un monument historique...  la liste des taxes et participations d'urbanisme : taxe d'aménagement, projet urbain partenarial...

 Certificat d'urbanisme opérationnel

En plus des informations données par le certificat d'information, il indique :  si le terrain peut être utilisé pour la réalisation du projet,

 et l'état des équipements publics (voies et réseaux) existants ou prévus, desservant le

terrain.

Les demandes d’autorisation de travaux :

Une déclaration préalable de travaux est obligatoire notamment dans les cas suivants :  construction nouvelle (garage, dépendance...) ou travaux sur une construction existante ayant pour résultat la création d'une surface de plancher ou d'une emprise au sol comprise entre 5 m² et 20 m².

 construction d'un mur d'une hauteur au-dessus du sol supérieure ou égale à 2 m,

 construction d'une piscine dont le bassin a une superficie inférieure ou égale à 100 m²

non couverte ou dont la couverture (fixe ou mobile) a une hauteur au-dessus du sol inférieure à 1,80 m,

 travaux modifiant l'aspect initial extérieur d'une construction (par exemple,

remplacement d'une fenêtre ou porte par un autre modèle, percement d'une nouvelle fenêtre, choix d'une nouvelle couleur de peinture pour la façade),

 changement de destination d'un local (par exemple, transformation d'un local

commercial en local d'habitation) sans modification des structures porteuses ou de la façade du bâtiment,

 réalisation d'une division foncière notamment pour en détacher un ou plusieurs lots.

La demande de permis de construire :

Travaux créant une nouvelle construction

Les constructions nouvelles sont celles indépendantes de tout bâtiment existant. Elles doivent être précédées de la délivrance d'un permis de construire, à l'exception :  des constructions dispensées de toute formalité comme les piscines de moins de 10 m² ou les abris de jardin de moins de 5 m²,

Travaux sur une construction existante

Les travaux sur une construction existante concernent par exemple l'agrandissement d'une maison.

Important :

- Les travaux ne doivent pas débuter avant l’accord

des services de l’urbanisme.

- Pour plus de renseignements : www.service-public.fr

- Renseignements et formulaires de demande auprèsSTOP aux bruits de comportements !!!

Les bruits désinvoltes ou agressifs pouvant provenir de « pétards, chaines Hifi, d’aboiements » sont considérés

comme bruits de comportements, menaçants la tranquilité ou la sécurité des habitants.

Un peu d'histoire

Un orage meurtrier (1914)

Le Journal La Croix du 30 juin 1914 informe ses lecteurs qu'un violent orage s'est abattu sur la région de Saint-Martory : « la foudre est tombée à Arnaud-Guilhem et a tué la femme Marc et blessé son mari. Tous deux revenaient des champs et passaient à ce moment sous un arbre. L'état du mari est très grave ». L'acte de décès précise que « la défunte a été foudroyée sous un arbre situé à cent mètres de sa maison d'habitation, au village » et que la foudre est tombée « à trois heures du soir ».

Le drame est survenu le 26 juin sur la route qui remonte du Fonds de la Roque, à peu de distance de l'embranchement avec l'actuel Chemin du Figuier. Le couple circulait sur une charrette tirée par des vaches. L'arbre foudroyé était un chêne à gauche de la route. La souche brûlée est restée assez longtemps en place.

Cette femme s’appelait Gaudence Baptistine Mauvaisin ; elle était née à Arnaud-Guilhem le 7 octobre 1866 et avait donc 48 ans lorsqu'elle fut tuée.

Son mari se prénommait Jean-Marie. Il était charpentier et originaire de Roquefort. Il fut gravement brûlé au dos et vécut encore presque vingt ans après le drame. Il est décédé au village le 31 octobre 1933, à 68 ans.

Ils s'étaient mariés à Arnaud-Guilhem le 17 juin 1889. Deux enfants étaient nés de ce mariage : Jeanne en 1890 (elle épousera Jean-François Boube en 1920) et Pierre en 1893.

Mais Pierre est né aveugle. Il n'a que 27 ans lorsqu'il décède le 10 mai 1920.

Nous remercions Reine Boube, Francis Boube et Jean Suffran pour les précisions qu’ils ont bien voulu nous apporter.

Vente directe d’agneaux sous la mère

Arnaud-Guilhem est encore un coin de verdure où il fait bon vivre et grandir. Nous

avons la chance d’être un des villages du comminges qui compte le plus d’agriculteurs.

Parmi eux, deux agriculteurs élèvent des agneaux, nés sur place au printemps et élevés

au lait maternel, issus de brebis nourries à l’herbe et au foin. Ils font de la vente directe

sur leur exploitation.Vous pouvez les contacter directement ou demander leurs

cordonnées à la mairie.

Jérome MATEO, rue de la croix du chart, Laurent SALLES, route de bonnefont.La Via Garona arrive !

C’est le nom du chemin qui, sur 170 km, relie désormais Toulouse à Saint-Bertrand-de-Comminges. Baptisé GR 861, il sera officiellement inauguré du 1er au 7 juillet prochain (le 5 à Saint-Martory). Il reprend en partie un itinéraire emprunté par les pèlerins se rendant à Saint-Jacques-de-Compostelle. Il s'agit d'un itinéraire secondaire permettant de relier celui du nord (voie Tolosana ou voie d’Arles, aujourd’hui GR 653) et celui du sud (voie du piémont pyrénéen, aujourd’hui GR 78).

Ces deux chemins se rejoignent à Oloron-Sainte-Marie.

Le plus fréquenté par les pèlerins du Moyen-Age (parce que c’était le plus facile) était celui du nord : venant d’Arles, il passe par Saint Guilhem le Désert, Castres, Revel, Toulouse, L’Isle-Jourdain, Auch, Morlaas et Oloron-Sainte-Marie. A partir de là, il est possible de descendre vers le sud et franchir le col du Somport ou poursuivre vers l’ouest pour atteindre Saint Jean Pied de Port et le col de Roncevaux.

L’autre itinéraire passe par Montpellier, Béziers, Carcassonne, Mirepoix, Pamiers, Le Mas d’Azil, Saint- Lizier, Castillon-en-Couserans, le col du Portet d’Aspet, Saint-Bertrand-de-Comminges, Bagnères-de- Bigorre, Arudy et Oloron-Sainte-Marie.

Le Conseil départemental a souhaité « redonner vie » à ce chemin afin de promouvoir le développement du tourisme tout en protégeant la biodiversité au sein d’espaces agricoles.

Voici le tracé de ce chemin sur notre territoire. Quittant Saint-Martory par le Barrerat, il quitte bientôt la route à gauche pour traverser des prairies et pénétrer dans un bois où coule le ruisseau de Peyroutou. Arrivé à l’Escalère, le chemin monte aux Lancés puis redescend vers la route départementale qu’il franchit au lavoir du fond de la côte. Il longe ensuite le ruisseau de Bonnefont, passe devant le lavoir de la Mesplère et continue jusqu’à la route départementale allant à Bonnefont (Lotissement Le Galin). Il revient un peu vers le village et prend à gauche le Carrelot du Buc. Cette montée aboutit à la route départementale allant vers Sepx (route des Lacombes). A l’oratoire de Sainte-Germaine, il tourne à gauche (chemin de Mengon) et descend jusqu’au Fond du Bois. Là, il bifurque à gauche sur le chemin de Nankin et aboutit à l’abbaye de Bonnefont.

Bienvenue :

Nous souhaitons la bienvenue, à Sandrine et Didier DARAMY, à Frédérique BERTARRES et Jean-Christophe

ROUAIX, nouveaux habitants du village.

Condoléances :

Nous présentons nos sincères condoléances à la famille GACHASSIN pour la perte subite de leur sœur

Ginette DASTE.

Nous présentons nos sincères condoléances à la famille de Robert CABE.

Baptême civil :

Le 27 mai 2017 a été célébré le baptême civil de Camille NAVARRO- LECLERC.

Imprimé par nos soins. Ne pas jeter sur la voie publique.