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Procès Verbal - PV CM 080923
Document publié le Vendredi 7 juillet 2023 par la commune de Waziers.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 080923)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Séance du Conseil Municipal du 08/09/2023
Signatures :
La secrétaire de séance, Le Président,
Madame Jocelyne CHARLET Laurent DESMONS
N° délibération Intitulé Vote
2023-085 Approbation du Procès-Verbal du
Conseil Municipal du 7 juillet 2023
Adopté à la majorité
POUR : 15
CONTRE : 6
Abstention des conseillères
indépendantes : 2
Le groupe Agir Pour Waziers ne prend
pas part au vote
2023-086 Avenant n°2 à la convention
d’entente intercommunale – gestion
et exploitation d’un équipement
aquatique
Adopté à la majorité
POUR : 15
CONTRE : 6
Abstention du groupe Agir pour
Waziers et conseillères
indépendantes : 8
2023-087 Remplacement au Conseil
d’Administration du CCAS par suite
d’une démission
L’Assemblée Délibérante a désigné les
représentants au Conseil
d’administration du CCAS
Adopté à l’unanimité Procès-verbal du Conseil Municipal du
Vendredi 8 Septembre 2023
29 Membres élus le 4 juillet 2020 :
MM. DESMONS Laurent, CHARLET Jocelyne, MOREAUX Rémy, FRASCA Geneviève, DOGIMONT Frédéric, MARGONELLI Catherine, FERENZ Sébastien, CARON Marie-José, HIMEUR Kémici, DEHEN Mireille, IDLHAJ Hamed, ZAIR Mohamed, DISASSINI Guy, GAMBIER David, BACHIRI Karim, KERRAR Maggy, CINQUEMANI Sébastien, CORDIER Laurence, TABET Lucy, POULAIN Ophélie, DINI Kelly, MICHON Jacques, PARNETZKI Claudine, MAZURE Françoise, MASCARTE Roger, URBANIAK Evelyne, KAHALERRAS Jamel, MORANTIN Brigitte, ALLOY Grégory.
Membres ayant donné pouvoir (à l’ouverture) : Madame Catherine MARGONELLI (pouvoir à Marie-José CARON), Madame Lucy TABET (pouvoir à Geneviève FRASCA), Madame Evelyne URBANIAK (pouvoir à Jocelyne CHARLET), Madame Claudine PARNETZKI (pouvoir à Jacques MICHON).
Secrétaire de séance : Madame Jocelyne Charlet
Ouverture de la séance à 18h
Monsieur le Président :
Bonsoir à toutes et tous. Nous sommes réunis pour une séance de Conseil Municipal ce vendredi 8 septembre 2023. Il est 18 heures, je vous salue à nouveau tous. Je vais proposer à Madame Charlet de faire l’appel pour constater les présents. Merci.
Madame Charlet :
Bonsoir à tous. Monsieur Desmons Laurent (présent) Charlet Jocelyne, moi-même. Monsieur
Moreaux Rémy (présent), Madame Frasca (présente), Monsieur Dogimont (présent), Madame
Margonelli donne pouvoir à Madame Caron parce qu’elle a une réunion. Monsieur Ferenz
(présent), Madame Caron (présente), Monsieur Himeur (présent), Madame Dehen (présente),
Monsieur Gambier (présent), Madame Tabet donne pouvoir à Madame Frasca, Madame Urbaniak
donne pouvoir à Madame Charlet. Monsieur Disassini (présent), Monsieur Kahalerras (présent),
Monsieur Idlhaj (présent), Monsieur Zaïr (présent), Monsieur Bachiri (présent), Madame Kerrar
(présente), Monsieur Cinquemani (présent), Madame Poulain (présente), Monsieur Michon
(présent), Madame Parnetzki donne pouvoir à Monsieur Michon, Madame Mazure (présente),
Monsieur Mascarte (présent), Monsieur Alloy (présent), Madame Morantin (présente), Madame
Cordier (présente) et Madame Dini (présente).
1 Installation d’un conseiller municipal par suite d’une démission
Monsieur le Président :
Je vais en profiter pour officialiser. Je vous propose, en l’absence de Madame Urbaniak, que
Madame Charlet soit secrétaire de cette séance. Après cet appel, l’information a été donnée
d’aborder le premier point qui est l’installation d’un conseiller municipal, en l’occurrence Monsieur
Grégory Alloy, après la démission de Madame Desort. Nous avons, la dernière fois, sollicité
Madame Saadia Zorgan Arslane qui nous a fait part, depuis, de sa démission. Monsieur
Abdelmalek Hamrouni a également démissionné et Madame Mutte a démissionné également dans
les temps pour qu’on puisse solliciter aujourd’hui Monsieur Grégory Alloy. Bienvenue à vous,
bienvenue à toi, on se connaît un petit peu. C’est officiel aujourd’hui. C’est une simple information.
Je vous propose de passer au projet de délibération numéro un qui est l’adoption du Procès-Verbal
du Conseil Municipal,
Monsieur Michon?
Monsieur Michon:
Ne vous inquiétez pas, je ne vais pas rappeler qu’il a fallu 12 démissions pour que vous soyez élu
au moment venu et je vais vous faire grâce de reprendre la liste de ceux qui ont démissionné. Je
voulais simplement dire que malheureusement, je ne suis peut-être pas le seul, mais j’ai un
problème de vue et le fait d’être dans le noir, je n’arrive pas à lire convenablement. Je sais qu’il
faut faire des économies, mais si on pouvait avoir un peu de clarté, ce serait bien. Merci.
Adoption du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 7 Juillet 2023
Monsieur le Président :
On fait ça effectivement pour limiter la chaleur. Les volets sont fermés, mais pas de problème pour
la lumière. Sur le procès-verbal, vous avez constaté qu’il était synthétique. Est-ce qu’il y a des
commentaires avant de passer à l’adoption ?
Madame Poulain et Monsieur Mascarte.
Madame Poulain :
Merci. Bonsoir à tous. Une première remarque, j’ai noté que sur le PV, il était inscrit que Madame
Urbaniak avait été désignée secrétaire de séance. Je pense qu’il y a un vice de forme, il y a eu un
oubli. Il n’y a pas eu de secrétaire de séance désigné au dernier Conseil Municipal. Ça ne remet
pas en cause les délibérations qui ont été votées, mais ce qui me dérange, c’est qu’il y a dans le
PV des choses fausses, que vous les écrivez et que vous les maintenez, donc c’est un petit peu
révélateur. Sur la forme du PV, je vais revenir dessus parce que c’est intéressant, les
changements. Déjà, le premier changement, c’est qu’on ne tourne plus le dos au public. Merci
beaucoup. Vous voyez quand même que c’était faisable. On vous l’avait demandé il y a déjà plus
d’un an maintenant, donc c’est quand même très agréable de voir le public. Merci d’être présent.
2 Sur la forme du PV, je vais donc saluer et applaudir une avancée majeure, qui est la synthèse, qui
est quand même une bonne chose, qui donne une lecture beaucoup plus agréable et plus fluide,
beaucoup moins contraignante que le pavé du mot à mot qu’on avait, c’est certain. À première vue,
on pourrait penser que vous vouliez améliorer la lisibilité du document, sauf qu’en fait, on aurait pu
se demander pourquoi vous ne l’auriez pas fait avant. Je pense plutôt que c’est juste pour montrer
que vous êtes en difficulté en conseil sur des sujets que vous ne maîtrisez pas et que vous voulez
encore réduire un petit peu plus les droits des élus minoritaires. Bref, ce qui me gêne le plus, c’est
que vous faites le tri dans les interventions, vous gardez celles qui vous conviennent et vous ne
retranscrivez pas les autres. Il y a quand même un très grand écart entre la méthode et le
discours. Du coup, ma question, c’est: comment allez-vous prendre en compte nos modifications ?
Monsieur le Président :
Je ne suis pas d’accord avec vous. Évidemment, c’est une synthèse, donc c’est subjectif. Je
voudrais saluer aussi le travail qui a été fait par les services, par la secrétaire. Si j’ai oublié de le
dire au début de conseil, c’est possible. Je n’ai pas réécouté récemment la bande pour vérifier. On
vérifiera, mais je pense que c’est une formalité qui parfois peut passer à côté. Pour moi, toutes les
indications, parce qu’effectivement, la majorité présente les délibérations qu’elle a travaillées, donc
finalement, on parle des délibérations en synthèse. Et du coup, la parole de l’opposition et des
parties qui se sont exprimées ressort plus clairement sur un document de 14 pages au lieu des 60,
70 pages que précédemment. Vous pensiez que sur certains points, il y a des choses que vous
auriez voulues voir transparaître et qui ne transparaissent pas, soit. On va voir au fur et à mesure.
Madame Poulain :
Parce que j’ai une proposition. Il y a quand même beaucoup de modifications parce qu’il y a parfois
des pans entiers des échanges qui ont été zappés. Ma question, je n’ai pas vraiment envie de faire
perdre du temps à tout le Conseil Municipal. J’ai un document de synthèse. Est-ce qu’on peut le
remettre à l’ensemble du conseil municipal, faire une interruption de séance pour qu’on puisse tous
en prendre connaissance ou comment ça va se passer ? Ce n’est pas qu’une question de… On
n’a pas retracé ce qu’on a voulu dire, c’est l’essence même du dialogue et des échanges qui
manquent.
Monsieur le Président :
Monsieur Michon, allez-y
Monsieur Michon :
Nous aussi, on aurait un certain nombre de choses à dire. Si on reprend ce qui est demandé dans
la synthèse d’un procès-verbal de Conseil Municipal, c’est qu’effectivement, cette synthèse reflète
la réalité des débats pour que les gens qui ne sont pas présents puissent se faire une opinion de
ce qui a été dit et des décisions prises. Or, le procès-verbal qu’on a reçu ne répond absolument
pas à ça, absolument pas. Il y a deux solutions. On passe quatre heures ce soir et on prend point
par point. On va vous demander de retransmettre l’audio qui a été fait du truc. On va reprendre et
on va dire : "Ça, on le veut. Ça, on ne le veut pas. Ça, vous avez oublié. Ça, vous ne l’avez pas
bien retransmis", et on ne va pas s’en sortir. Je pense que la sagesse voudrait. Sinon, à première
vue, c’est pour encore une fois diminuer le droit des oppositions. Mais si, on peut vous faire une
3 démonstration tout de suite. Il y a des choses qui ne sont pas reprises parce qu’elles vous
dérangent.
Monsieur le Président :
Allez-y, donnez la démonstration parce que c’est facile de dire ça. Je ne pense pas qu’il y a eu…
Monsieur Michon :
Vous ne pensez pas ? Je vais vous prendre un exemple.
Monsieur le Président :
Allez-y.
Monsieur Michon :
Vous m’avez, au conseil municipal précédent, accusé d’avoir été incorrect avec Madame Charlet
sur un sujet, il y a eu débat, etc. J’ai posé la question à Madame Charlet. Madame Charlet m’a dit :
"Non, non, vous n’avez pas été incorrect". Ça a été un peu vif, on a échangé, mais je n’ai pas été
incorrect. Or, dans le PV, ça n’y est pas du tout. Ça n’y est pas du tout, c’est disparu. C’est quand
même important. Je vais prendre autre chose. À un moment donné du débat, vous dites : "Je
réponds uniquement à telle et telle question parce que le reste n’a pas d’importance". Le reste,
c’est quoi ? C’est le règlement intérieur du Conseil Municipal. Quand un Maire nous dit que le
règlement du Conseil Municipal n’a pas d’importance, c’est quand même intéressant de l’avoir
dans le compte-rendu. Non, vous ne pensez pas ? Je peux vous en prendre 15, 20 comme ça. Ce
qui m’apparaît un peu plus sérieux, c’est de surseoir aujourd’hui au vote du procès-verbal. On vous
enverra les uns et les autres nos remarques dedans et vous nous refaites une synthèse en tenant
compte de nos remarques écrites qu’on vous adressera et on le votera au prochain conseil
municipal, ce qui me semble beaucoup plus sérieux que de commencer ce soir pendant deux ou
trois heures à débattre du contenu du conseil municipal.
Monsieur le Président :
Dans ce cas, puisque ça amène une certaine réflexion qu’on peut avoir, c’est tout à fait normal. Ce
que je vous propose, c’est qu’on adopte cette version synthétique. Je la propose au vote, vous la
votez, vous ne la votez pas, vous vous abstenez si vous voulez. Que vous nous fassiez part de
vos remarques dans la soirée pour qu’au prochain conseil municipal, on puisse avoir les éléments.
C’est ce que je vous propose ce soir. On respecte le règlement intérieur. On a discuté, dans la
majorité, sur le sujet. On veut bien voir vos remarques, vos sujets particuliers. Si vous avez
préparé, Madame Poulain a semblé l’avoir fait, un tableau des remarques.
Monsieur Michon :
Je n’ai pas la préparation de Madame Poulain et elle n’a pas notre préparation, donc on n’a pas
fini. Je vous ferai encore remarquer une chose, vous êtes 12 aujourd’hui, donc on peut mettre un
terme à la réunion, si on veut, encore une fois.
Monsieur le Président :
4 Mais faites, mais faites.
Monsieur Michon :
Est-ce que vous imaginez que vous n’avez plus la capacité régulièrement d’avoir le quorum pour
tenir la réunion et que, encore une fois, vous vous enfermez sur vos positions ? Est-ce que vous
vous en rendez compte ?
Monsieur le Président :
Mais vous le dites à chaque fois.
Monsieur Michon :
Oui, je vais le dire à chaque fois.
Monsieur le Président :
Si vous partez, on fera une réunion la semaine prochaine.
Monsieur Michon :
Non seulement vous n’arrivez plus à avoir le quorum rien qu’avec votre groupe. En réalité, dans la
population, quand on regarde la configuration du conseil maintenant, vous êtes minoritaires. Est-ce
que vous allez avoir un peu de décence, un peu d’humilité pour écouter ce que l’opposition vous
dit ?
Monsieur le Président :
J’ai de l’humilité et je pense effectivement que ce compte-rendu est favorable, intéressant. C’est
une expérimentation. C’est la rentrée, c’est une nouveauté comme la disposition des tables. On
l’essaie, vous faites vos remarques. Je pense, comme ça a été dit une fois, qu’il doit être présenté
à la séance qui suit le PV. Donc aujourd’hui, je vous propose celui-là. Vous faites des remarques,
vous vous abstenez. J’aurai une réflexion et une discussion avec les élus de la majorité.
Monsieur Michon :
Vous allez vous retrouver au tribunal administratif parce qu’il n’est pas correct, votre compte-rendu.
Monsieur le Président :
Je ne l’ai pas dit en préambule, mais c’est un Conseil Municipal un peu particulier puisqu’il est
surtout là pour cette histoire d’avenant de la piscine. La ville d’Auby tient son conseil en même
temps. C’est un petit conseil de rentrée.
5 Monsieur Michon :
Justement, revenons là-dessus. Quand je vous ai envoyé un mail m’étonnant qu’on annonçait
dans Google qu’il y avait un conseil municipal le jeudi, c’est-à-dire hier, vous m’avez envoyé un
mail pas piqué des vers en disant : "Non, ce n’est pas vrai, il n’y aura pas de conseil, etc.". Non ?
Monsieur le Président :
Non. Je ne l’ai pas dit dans ces mots-là, tout à fait.
Monsieur Michon :
Non. Vous avez dit, une, que je ne savais pas lire ce qui était dans Google.
Monsieur le Président :
Oui, c’est le cas. Vous avez envoyé un mail à tout… Je le dis pour le public et la presse. Vous avez
envoyé un e-mail à tout le conseil municipal le dimanche matin pour aller prendre une information
erronée en disant : "Google…".
Monsieur Michon :
Je ne suis pas sûr que ce soit erroné.
Monsieur le Président :
Ben si.
Monsieur Michon :
Non, parce que quand vous dites qu’il n’y aura pas de conseil le jeudi et que vous en convoquez
un le vendredi.
Monsieur le Président :
En plus, il y a un conseil de l’agglo, donc je le savais.
Monsieur Michon :
Qui est reporté.
Monsieur le Président :
D’ailleurs, quand on a su avec Auby qu’il fallait qu’on en tienne un, ce qui est arrivé après cette
discussion que vous avez envoyée.
Monsieur Michon :
Vous saviez qu’il y avait un conseil le vendredi.
6 Monsieur le Président :
Je savais que j’allais sans doute en faire un, mais je n’avais pas encore la date.
Monsieur Michon :
Donc vous auriez pu me répondre autrement. Non, il n’y en aura pas le jeudi, mais
vraisemblablement qu’on en fera un, le vendredi…
Monsieur le Président :
Mais non parce que si je vous avais dit ça et qu’après on avait changé…
Monsieur Michon :
Quand vous étiez dans l’opposition, Monsieur le Maire…
Monsieur le Président :
Il y a eu une commission d’entente la semaine dernière, vous n’étiez pas là.
Monsieur Michon :
Quand vous étiez dans l’opposition, vous me demandiez de faire…
Monsieur le Président :
Vous me l’avez envoyé.
Monsieur Michon :
Et je vous l’ai envoyé, ce que vous envoyez chaque fois.
Monsieur le Président :
Oui, mais si on fait ça ici avec vos provocations sur le quorum et différentes choses, la sollicitation
de nos conseillers municipaux…
Monsieur Michon :
Mais vous ne pourriez pas faire les mêmes provocations, on avait le quorum.
Monsieur le Président :
Monsieur Michon, vous ne me coupez pas. Même quand on ne peut plus solliciter la population, on
ne peut plus le mettre dans le journal municipal, puisque ça change tout le temps. Donc
aujourd’hui, on le met sur le Facebook. Dès que c’est validé, on le fait savoir d’une certaine façon.
Monsieur Michon :
Donc aucun égard pour les élus de l’opposition. Ils le sauront dans les règles.
7 Monsieur le Président :
Et l’égard que vous avez pour les élus de la majorité, vos deux groupes, on peut en reparler,
Monsieur Michon.
Monsieur Michon :
Donc je vous ai répondu que moi aussi, moi aussi, je travaillerai dans les règles.
Monsieur le Président :
Oui, c’est ce que vous m’avez écrit.
Monsieur Michon :
Or, il vous est déjà arrivé, à plusieurs reprises, au moins deux fois, de ne pas fournir le
compte-rendu du conseil municipal à la réunion suivante, mais à la réunion d’après.
Monsieur le Président :
Ce n’est pas arrivé récemment.
Monsieur Michon :
Oui, oui, oui. Vous nous avez même envoyé une synthèse rapide que vous ne nous avez pas
demandé de voter. Vous ne nous avez pas demandé de voter à l’époque. Il s’agissait justement de
l’achat du local dans lequel nous sommes installés. Là, vous n’avez pas fait voter la première fois,
vous nous avez envoyé des informations, point barre. Donc vous l’avez fait pour ça, vous étiez
capable de le faire. Et aujourd’hui, vous devriez être capable de le faire puisque c’est un petit
conseil qui n’était pas prévu. S’il n’y avait pas la piscine, il n’y aurait pas eu lieu. Donc, s’il vous
plaît, ayez un peu d’humilité et dites oui, on va travailler comme ça, c’est le premier. On va voir et
on le votera la prochaine fois.
Monsieur le Président :
C’est tout. Vous avez autre chose à ajouter ?
Monsieur Michon :
Oui.
Monsieur le Président :
Alors, allez-y.
Monsieur Michon :
J’attends votre réponse et je vous dirai.
8 Monsieur le Président :
Je le présente au vote ce soir et j’ai bien compris que vous n’allez pas le voter.
Monsieur Michon :
Donc, je demande une suspension de séance.
Monsieur le Président :
Allez-y. On se retrouve dans cinq minutes. Il est 18 heures 15, on se retrouve dans cinq minutes.
Suspension de séance de 5 minutes
Monsieur le Président :
Bien, je vais vous demander un petit peu de silence pour reprendre cette séance interrompue
pendant huit minutes. Est-ce que les personnes qui ont demandé la suspension ont une
déclaration à faire ? Monsieur Michon ?
Monsieur Michon :
Oui, nous réitérons les choses. Nous demandons que le PV ne soit pas voté ce soir, qu'on le
reporte à la prochaine réunion du Conseil municipal, comme vous l'avez déjà fait dans différentes
circonstances. Nous demandons surtout que vous receviez entre les deux les présidents de
groupe et une représentante des indépendants pour qu'on discute de ce PV et des choses qu'on
veut remettre dedans, qu'il y ait un petit travail démocratique. Et on vous propose que cette
proposition soit mise au vote du Conseil municipal à bulletin secret.
Monsieur le Président :
Je n'ai pas à mettre ça au vote ce soir. Je mets au vote le fait de passer ce PV ou pas. Vous ne
souhaitez pas le valider comme ça, j'ai bien compris. Mais je vous le présente comme ça ce soir au
vote.
Monsieur Michon :
Encore une fois, vous vous arc-boutez sur vos positions.
Monsieur le Président :
Vous aussi.
Monsieur Michon :
Non. On vous fait une proposition.
Monsieur le Président :
Oui, sous une belle façade. Madame Poulain ?
9 Madame Poulain :
Si je comprends bien, vous voulez passer au vote un procès-verbal sans nous avoir laissé
l'opportunité de présenter nos observations dessus.
Monsieur le Président :
Oui.
Madame Poulain :
C'est illégal, vous le savez.
Monsieur le Président :
Eh bien, vous me mettrez au tribunal administratif.
Madame Poulain :
On s'entend.
Monsieur le Président :
D'accord. Vous expliquerez aux juges les petits détails qui vous ennuient, qui n'ont pas été mis
dans ce PV qui, pour moi, est très bien travaillé.
Madame Poulain :
Ah non, Monsieur, j'ai commencé par souligner le travail qui a été fait et la lisibilité que ça amenait.
Par contre, le propos n'est pas retranscrit et n'est pas fidèle aux discussions qui ont eu lieu au
Conseil municipal. Je vais vous lire quand même l'article 2121-15 du CGCT : le PV contient, je cite,
la teneur des discussions au cours de la séance et le PV est arrêté à la séance suivante tenant
compte de nos observations, ce que vous ne faites pas. Donc, vous entachez le vote d'irrégularité.
Monsieur le Président :
OK. Monsieur Bachiri ?
Monsieur Bachiri :
Ce que je n'arrive pas à comprendre ce soir, c'est que la vraie question qui était là, c'était celle de
la piscine, qui devrait nous prendre un peu de temps pour discuter.
Monsieur le Président :
Tout à fait.
10 Monsieur Bachiri :
Ce PV-là, sincèrement, qu'il soit voté ce soir ou pas, ne va pas changer la vie. Demain, la vie va
continuer. Pourquoi vouloir forcer quelque chose, sachant que vous pouvez aussi prendre sur
vous-même le fait que vous n'avez pas demandé au groupe minoritaire ses observations sur le PV,
vous nous l'avez imposé. Ça veut dire qu'on a reçu l'ordre du jour, on a bien respecté le délai qui
est sur le règlement intérieur pour pouvoir poser les questions, ce qu'on a fait. Par contre, vous ne
nous avez pas demandé nos remarques sur le PV. Si vous l'aviez fait, on vous l'aurait envoyé. On
l'a préparé, on a fait nos remarques. Il y a des choses qui, sincèrement, quand on lit uniquement la
partie que vous laissez et qu'on apporte notre réponse, ça fait une autre phrase. Je prends un
exemple simple. C'est l'échange avec Madame Charlet concernant le fameux vote. Vous arrêtez à
la formule qui est la vôtre. Mais si on était allé jusqu'au bout, on aurait eu mon intervention et, pour
le coup, le pavé, tout le monde le comprend. Là, on pourrait se sentir lésé parce que vous ne
prenez qu'une partie de la formation et vous l'arrêtez. Ça change quoi de le poser, ce PV, de se
dire qu'on le reporte ? Je pense qu'il va y avoir un Conseil municipal avant la fin du mois,
certainement.
Monsieur le Président :
Certainement.
Monsieur Bachiri :
Ça coûte quoi de le poser dans 10 ou 15 jours ?
Monsieur le Président :
Mais je vous ai fait une proposition. Vous avez tendance à l'oublier. Je vous propose de voter ce
PV synthétique, et j'accepte la proposition de Monsieur Michon derrière de nous faire remonter vos
remarques pour qu'on puisse en discuter. Comme ça, au prochain conseil, si on trouve que ce
synthétique est trop synthétique, il y a des choses qu'on a loupées, on réadoptera le PV derrière
ou on reviendra sur une forme intégrale. Mais ce soir, je souhaite le présenter et le valider comme
ça, avec les réserves que vous voulez. Vous vous abstenez, il n'y a pas de souci. Je l'entends
bien, mais je ne m'arc-boute pas plus que vous avec votre tentative d'obstruction.
Monsieur Bachiri :
Tentative de quoi ?
Monsieur le Président :
Alors, donc on va passer au vote là-dessus.
Monsieur Bachiri :
Vous pouvez développer, Monsieur, s'il vous plaît ?
Monsieur le Président :
Monsieur Mascarte et on va clôturer là-dessus.
11 Monsieur Mascarte
Est-ce que vous pouvez développer la tentative d'obstruction, s'il vous plaît ?
Monsieur Bachiri:
Dans la réponse que j'ai faite pourquoi il y a une obstruction?
Monsieur le Président :
Dans la mienne, pareil. C'est moi, le maire, c'est moi qui vous propose ça. Il n'y a pas d'obstruction
dans ma proposition. Elle me paraît très correcte. On a une version synthétique qui, pour moi, est
à 99 % fidèle à ce qui est dit. Je comprends que vous puissiez vouloir une petite précision sur un
point ou un autre. Vous auriez pu nous les faire remonter. C'est vrai qu'il y a le délai sur les
questions écrites, mais là-dessus, vous m'auriez envoyé un petit mail ou à la secrétaire la veille, je
les aurais prises en compte, on aurait fait les corrections, on vous les aurait mises sur table. Là, ça
n'a pas été le cas.
Monsieur Michon :
Vous aurez les nôtres en début de semaine.
Monsieur le Président :
Très bien. On fait comme ça, c'est ce que je vous dis.
Monsieur Michon :
Qui nous serviront au tribunal administratif.
Madame Poulain :
Monsieur, vous ne pouvez pas mettre au vote le procès-verbal, alors que je vous ai donné des
modifications, sans me dire si vous les validez ou pas.
Monsieur le Président :
Elles sont trop longues à étudier, donc…
Madame Poulain :
Voilà, il a compris !
Monsieur le Président :
Encore une fois, vous l'avez terminé juste avant ce conseil, Madame Poulain, ce document ?
Madame Poulain :
Je l'ai terminé quand je l'ai terminé. Il y a huit jours, si vous nous aviez dit encore qu'on allait
modifier le procès-verbal, on aurait peut-être pu s'organiser. Mais vous modifiez les choses,
12 comme systématiquement vous le faites, sans jamais prévenir personne. Tout le monde est
toujours mis devant le fait accompli. C'est valable pour le procès-verbal, pour les modifications qu'il
y a eu dans les écoles. Enfin, c'est valable pour tout. Vous faites ça systématiquement. À un
moment donné, soit vous êtes ouvert et vous acceptez quand on vous fait des propositions, soit
vous ne l'êtes pas, vous imposez les choses et vous vous entêtez. C'est votre vision. Maintenant,
ce que je vous dis simplement, c'est que je vous ai fait des propositions, vous devez nous dire si
vous les prenez en compte ou pas et on notera que le groupe Agir pour Waziers n'a pas pu
émettre ses propositions.
Monsieur Michon :
Rien dans le règlement intérieur ne prévoit que nous devons vous faire nos remarques sur le PV
avant la réunion. Ce n'est pas indiqué dans le règlement intérieur. Donc, quand vous nous
répondez ça, vous êtes en infraction avec le règlement intérieur que vous nous avez imposé. Vous
vous en rappelez, vous nous l'avez imposé, ce règlement intérieur.
Monsieur le Président :
On en discutera devant le tribunal administratif, si vous voulez, mais je persiste et je signe
tranquillement. Je le mets au vote ce soir.
Monsieur Michon :
De nouveau, vous persistez, vous entrez dans un bras de fer, un bras de fer terrible, pour vous,
mais aussi pour vos colistiers. Parce que vos colistiers ne vont pas sortir indemnes de ça. Vous le
savez, ils le savent.
Monsieur le Président :
C'est quoi, ça ? Ce sont des menaces ?
Monsieur Michon :
Non, c'est une information à vos colistiers.
Monsieur le Président :
Monsieur Moreaux, allez-y.
Monsieur Moreaux :
Monsieur Michon, Monsieur le Maire m'a permis de parler. Textuellement dire que vos colistiers ne
vont pas en sortir indemnes, c'est une menace émanant de votre part.
Monsieur Michon :
Monsieur Moreaux, vous avez une occasion extraordinaire de me mettre au tribunal. On y va ?
Chiche !
13 Monsieur Moreaux :
Ce n'est pas mon style. Mais de votre part, dire aux colistiers, parce qu'il y a des dames qui sont là
et qui n'ont peut-être pas autant de verbe, qu'ils ne vont pas en sortir indemnes, c'est une menace.
Monsieur Michon :
Quand je dis qu'ils ne vont pas en sortir indemnes, c'est dans le bras de fer que met en route
Monsieur le Maire. Parce que vous êtes des adjoints délégués avec une responsabilité. C'est
celle-là que vous allez devoir assumer. Dans la manière de procéder, forcément, il y aura des
répercussions et vous n'en sortirez pas indemnes. C'est ça que je dis. Ce n'est pas une menace
physique, etc. C'est une menace par rapport à la responsabilité. Ceci étant dit, si je ne suis pas
assez clair, vous pouvez me mettre au tribunal. Comme dit Monsieur le Maire, mettez-nous au
tribunal administratif. Mais là, c'est au civil. On y va. D'accord ? Voilà où on en arrive.
Monsieur le Président :
Je propose de passer au vote sur ce procès-verbal synthétique. Monsieur Mascarte ? Mais je
pense que le groupe a déjà dépassé son temps de parole. Soyez rapide.
Monsieur Mascarte :
Écoutez, Monsieur Desmons, aujourd'hui, je suis très serein, vous le remarquez. Donc, ne
m'énervez pas. Monsieur Desmons, notre groupe a pris lecture du procès-verbal du CM du
vendredi 7 juillet. Et c'est avec un certain étonnement que nous avons constaté les raccourcis pris
lors de nos échanges, lors des délibérations. Après avoir réduit le droit d'expression écrit des
groupes d'opposition, il faut limiter leur droit de parole en Conseil municipal, les éviter lors de
certaines cérémonies ou invitations. Il est vrai que sur ce point, comme a confirmé Monsieur
Dogimont, je réponds aux personnes qui nous invitent. Bientôt, après nous avoir virés du
centre-ville, rachat de notre siège, ensuite déménagement forcé à venir de la mairie par rapport à
nos permanences, pourtant la mairie est quand même une maison commune, voilà qu'aujourd'hui
vous arrangez à votre sauce le procès-verbal du conseil, alors qu'il est lieu d'échanges et de
discussions. À ce titre, des interventions sont squeezées ou réduites à leur plus simple expression.
À la lecture, certains points abordés sont dénués de leur sens. Manque la substance du débat.
Mais quoi qu'il en soit, vous reformulez et arrangez la retranscription. J'espère que c'est bien plus
vous qui pensez à la retranscription que la secrétaire. Le procès-verbal, par définition, doit faire
preuve de transparence et être rédigé d'un point de vue impartial et rapporté fidèlement les
propositions traitées. On s'oriente plus maintenant sur un compte-rendu. Quand j'aborde avec vous
le fait de nous faire taire, vous répondez, vous l'avez dit lors du dernier Conseil municipal : "Vous
l'avez bien cherché." Et j'en passe. Aujourd'hui, vous voyez, vous voulez continuer à nous faire
taire. Je ne referai pas la lecture de ce CM, suite à l'écoute de l'enregistrement, parce que vous
savez très bien que lundi, nous sommes passés en mairie pour l'écouter. Je tenais quand même à
vous dire que l'enregistrement est de mauvaise qualité. Je ne sais pas si vous-même, vous l'avez
écoutée. Mais comme formulé lors du dernier CM par Madame Poulain, ce n'est pas un lieu de
travail maintenant, mais c'est devenu un champ d'enregistrement. Sachez enfin que les
oppositions ne sont pas un rassemblement de marionnettes, mais la représentation de plus de 50
% des électeurs des dernières élections municipales et qui mérite bien plus que du mépris.
14 Monsieur le Président :
Allez, on passe au vote après cette lecture. Qui est contre ce PV ? 12 personnes. Qui s'abstient ?
Deux abstentions. Qui est pour ? 15. C'est adopté à la majorité et je vous indique que je veux bien
recevoir les modifications et on étudiera lors du prochain conseil le fait de repasser à l'intégrale ou
pas, suite à vos déclarations.
Avenant N°2 à la convention d’entente intercommunale - gestion et exploitation
d’un équipement aquatique
Monsieur le Président :
J'ai ensuite le projet délibération numéro 2 qui est l'avenant à la convention d'entente
intercommunale, gestion et exploitation d'un équipement aquatique. Je précise d'ailleurs que Auby
a validé son Conseil municipal en même temps, ce soir à 18 heures. Il a terminé il y a environ un
quart d'heure. On présente le même soir la même chose. (Bruits dans les enceintes). Désolé pour
les claquements. Simplement, vous le savez, la piscine d'Auby a subi une avarie importante le 15
juillet. Nous n'avons aujourd'hui pas encore de date précise, ce ne serait évidemment pas
possible, de délai précis sur la réouverture possible. Le prestataire, la ville et les services de la
sous-préfecture avec lesquels on travaille bien essaient de faire avancer les choses très
rapidement. Mais on pourrait se retrouver pour une période assez longue sans équipement
nautique avec lequel on travaille, la ville d'Auby, depuis un an. Donc, on était engagé sur une
convention depuis la mi-septembre l'année dernière pour quatre ans avec une possibilité d'arrêter
avec préavis, mais cette convention ne prévoyait pas le cas d'une avarie comme cela. La
commission de la convention d'entente s'est réunie à plusieurs reprises et nous faisons la
proposition suivante : suspendre la convention et de créer un avenant. On avait déjà fait un
premier avenant, c'est un deuxième avenant pour gérer le cas d'une suspension avec quatre
points qui sont assez simples : les dispositions financières sont suspendues ; le personnel mis à
disposition par la ville réintègre la collectivité d'origine pendant la fermeture provisoire et la
conférence de l'entente continue à se réunir régulièrement pour échanger sur la situation et
l'évolution des travaux et préparer la poursuite de l'exploitation avec la piscine d'Auby ; pendant
cette période, c'est un point qui n'est pas négligeable, qui est important, travailler ensemble pour
les recherches de solutions temporaires. Ça se passe bien, on travaille à la fois sur les scolaires et
les clubs évidemment, on a des discussions très avancées, régulières avec Sin-le-Noble et Douai,
notamment. Je n'ai pas aujourd'hui la finalité des choses parce qu'il y a, en plus, les communes qui
devraient probablement délibérer pour gérer notre cas de figure qui est un petit peu particulier
parce qu'on demande, c'est un bassin sans les maîtres-nageurs, puisque nous les avons, ils sont
cinq, deux à Waziers et trois à Auby, pour permettre la continuité des cours et des séances
notamment pour les enfants sur l'année scolaire qui a démarré. Voilà le principe de cette
convention d'entente et de cette suspension que je vous propose. Monsieur Zaïr ?
Monsieur Zaïr :
J'avais une question simple : la piscine de Waziers, vous avez songé à la redémarrer ou pas ? Ma
question, en fin de compte, c'est dans quel état est cette piscine ? Au dernier Conseil municipal, je
vous avais demandé si on pouvait la visiter et je n'ai pas eu de réponse. Je ne sais pas, quand on
15 l'a arrêtée, elle tournait magnifiquement bien ; tout l'été, les gamins étaient à la piscine. Cette
solution-là aurait été peut-être plus intéressante à faire avec Auby,
Monsieur le Président :
Vous faites partie de la commission sur l'avenir de la piscine en tant que titulaire, tout comme
Monsieur Michon. Vous savez bien que dans les scénarios, les travaux qui ont été vus avec notre
AMO il n'y a pas de scénario qui permet une réouverture rapide. L'équipement d'Auby sera
réouvert bien avant une possibilité de pouvoir faire ça à Waziers.
Monsieur Zaïr :
Vous ne répondez pas à ma question. Techniquement, on peut la redémarrer ou pas ?
Monsieur le Président :
Dans un délai court, non.
Monsieur Zaïr :
Dans un délai court ça veut dire que si vous devez la redémarrer vous mettrez combien de temps
? Je vais peut-être poser la question à l'adjoint aux travaux, enfin ceux qui s'en occupent. Si jamais
on peut la redémarrer, l'estimation du temps pour le faire, c'est combien ? Un mois, deux mois,
trois mois ?
Monsieur le Président :
Ce n'est pas tant une histoire de délai qu'une histoire d'investissement, de mettre beaucoup
d'argent pour pouvoir réouvrir dans des bonnes conditions de sécurité qui seraient sans doute de
l'argent jeté par les fenêtres, si on part sur une réhabilitation totale à cet endroit-là ou ailleurs, ou
sur un autre projet.
Monsieur Zaïr :
Donc là, ce que vous êtes en train de dire, c'est qu'elle n'est plus en sécurité la piscine.
Monsieur le Président :
Je ne sais pas si c'est le mot adapté, ce n'est pas réouvrable.
Monsieur Zaïr :
Ça veut dire qu'il y a des fissures partout, c'est ça ?
Monsieur le Président :
Non, ce n'est pas ça.
16 Monsieur Zaïr :
Quels sont les vrais problèmes techniques ?
Monsieur le Président :
Écoutez, on va organiser une commission sur l'avenir de la piscine pour parler de ce sujet-là, mais
aujourd'hui je vous parle de la suspension de la piscine d'Auby, c'est ça qui est à l'ordre du jour, la
convention avec eux et de travailler avec d'autres communes pour retrouver une solution
temporaire qui puisse être mise en place avant les vacances de La Toussaint.
Monsieur Michon ?
Monsieur Michon :
Oui, bien évidemment, vous dites : "On parle de la suspension d'ouverture de la piscine d'Auby.",
mais vous ne pourrez pas m'empêcher de faire un petit rappel historique du pourquoi et du
comment cette piscine de loisirs a été fermée. Parce qu'on parle de la piscine donc il faut que ce
soit très clair et j'aimerais que mon intervention, je pourrais vous la fournir, elle soit intégrale dans
le prochain procès-verbal, parce que c'est important pour l'avenir. Je rappelle quand même que
c'est à la commission des finances du 13 juin 2022 que vous avez annoncé la fermeture de la
piscine, sous prétexte à l'époque de l'augmentation des prix de l'énergie et du décret du 23 juillet
2019 qui prévoit, pour les bâtiments de plus de 1000m², que la consommation de l'énergie devra
baisser de 40 % d'ici 2030 et pour la piscine, les investissements allaient être colossaux. C'est
exactement votre intervention à la commission des finances de l'époque. Pourtant vous saviez que
c'était faux, puisque c'est la collectivité qui détermine l'année de départ pour la comparaison avec
2030, vous saviez, Monsieur Desmons, que si vous preniez en référence l'année 2011, comme
vous le permettait la loi, en matière de dépenses de gaz, nous avions déjà économisé plus de 50
% et qu'en mélangeant, en mixant avec l'électricité, nous n'étions pas loin d'avoir atteint les 40 %
qui nous étaient demandés pour 2030. Donc la raison que vous avez invoquée n'était pas bonne,
elle était fausse. Le 14 juin 2022, vous annoncez au personnel concerné la fermeture de la piscine
pour le 28 août 2022. Dans la foulée, aux syndicats, vous annoncez la fermeture de la piscine et le
transfert du personnel. Puis, suite à notre conférence de presse, des deux oppositions, vous
déclarez à la presse, que vous n'avez jamais dit cela. Pourtant, tout ça est inscrit, et que vous
alliez faire une étude sur le coût de la mise aux normes ou de la reconstruction d'une piscine
intercommunale. Mais, un an après, où en est-on vraiment ? À l'AG de la natation adulte, vous
confirmez la fermeture, tout en mélangeant vaguement avec la promesse d'une étude. Enfin, dans
votre vidéo, je l'ai réécoutée attentivement, vous annoncez que vous fermez la piscine, et que vous
allez faire une étude pour savoir s'il faut la rénover ou la reconstruire, tout en m'accusant de ne
pas avoir fait les travaux nécessaires, tout en disant clairement les choses : l'argent que vous allez
récupérer servira à faire autre chose. Donc déjà là, la volonté de rouvrir reste aléatoire. J'ai
maintenant compris qu'en fait, l'argent économisé, c'était tout simplement pour acheter notre local
et nous expulser du centre-ville. Il aura fallu notre courrier du 13 juillet 2022, comprenant plusieurs
propositions, et la pression de la pétition réclamant une consultation citoyenne, pour que le
recrutement d'un bureau d'études soit effectif et travaille durant le mois d'août. Pourtant, au conseil
municipal du 7 avril 2022 sur le budget, nous vous avions demandé que soit recruté un bureau
d'études pour déterminer les travaux à faire sur la toiture et sur les murs extérieurs de la piscine, et
l'isolation. Vous avez refusé avec votre courte majorité. Il aura fallu la rencontre des deux groupes
d'opposition avec le sous-préfet, pour que celui-ci vous pousse à mettre en place une commission
17 sur l'avenir de la piscine. Depuis un an que celle-ci fonctionne, nous avons l'impression qu'elle sert,
avant tout, à freiner toutes les initiatives et la non-prise en compte de nos propositions. Depuis plus
d'un an, je demande qu'une étude soit réalisée sur la solidité des infrastructures, afin de connaître
la possibilité d'une rénovation. Je vous en ai même trouvé la solution de financement. Avec cette
étude, nous pourrions peut-être aujourd'hui, comme le proposait tout à l'heure Mohamed Zaïr,
rouvrir la piscine. Mais non, comme d'habitude, comme vous venez de le faire précédemment,
vous vous cantonnez dans votre superbe de celui qui a toujours raison et qui sait tout. Comme
c'est aujourd'hui dans l'ère du temps, selon le Président de la République, peut-être allez-vous être
d'accord aujourd'hui, pour que la démocratie s'exprime, et donner la parole à la population à
travers un référendum, sur la réouverture de notre propre piscine ? Notre piscine, ce n'est pas, je
l'ai déjà dit, mais je vais vous le répéter, ce n'est pas seulement du béton, c'est aussi des
sentiments, une histoire, celle de Waziers. L'ADN de Waziers, c'est cela, en matière de services
rendus à la population, c'est faire beaucoup mieux que la moyenne, c'est notre marque de
fabrique, qui nous permet, avec notre piscine, d'être parmi les communes qui donnent le plus de
temps de natation à leurs enfants et qui leur permet de savoir parfaitement maîtriser l'eau et la
nage. Vous avez tout fait à l'envers, et vous vous obstinez. La mutualisation, c'était la panacée.
Vous allez donner la leçon à tout le monde. Résultat : aujourd'hui, les heures de natation pour nos
enfants vont encore être réduites et être réduites à leur plus simple expression, si jamais on en a.
Nous demandons donc très précisément, si j'arrive à tourner ma page.
Monsieur le Président :
Je vais demander de clôturer rapidement puisque vous êtes à 5 minutes 30.
Monsieur Michon :
Oui, je conclus. Nous demandons donc d'être informés, chaque semaine, par mail, de l'état
d'avancement des créneaux mis à disposition et leur fréquence classe par classe, les solutions qui
ont été trouvées pour nos deux clubs de natation et à ce sujet duquel, je vous fais une petite
confidence, il y a des bruits qui courent sur Radio chiottes, qui laisseraient entendre qu'on aurait
même conseillé à nos deux clubs de natation, de ne pas participer au forum des associations,
parce que ça détonnerait un peu, ça ferait tache. Quelle sera d'ailleurs votre position pour ces
deux clubs de natation, sur les subventions qui leur seront données pour les années à venir ?
Quelle sera également l'utilisation précise du personnel qui a été réintégré ? Nous vous rappelons
également que depuis un an, nous ne savons toujours pas si les abonnements non utilisés et qui
ont été achetés par les Wazierois ont vraiment été remboursés. Quant à la délibération, fidèles à
notre position, nous ne la voterons pas.
Monsieur le Président :
Alors, je vais répondre rapidement sur quelques points. Sur le début où vous réécrivez l'histoire, on
pourrait se chamailler pendant des heures, on l'a déjà fait suffisamment.
Monsieur Michon :
Tout est écrit. Vous l'avez ou écrit, ou c'est en vidéo.
18 Monsieur le Président :
Non, non, il y a des raccourcis. Si vous m'envoyez votre retranscription, je vous ferai peut-être une
réponse écrite, à vous, parce qu'il y a des choses que je ne peux pas laisser dire. Ça ne s'est pas
passé comme ça. Notamment sur l'histoire de la solidité, etc., sur notre piscine actuelle, il y a
quand même eu vraiment un certain nombre de réunions, et même la dernière fois, vous avez dit
aux professionnels qui étaient là : "Si vous nous dites que ce n'est pas possible, ce n'est pas
possible." C'est vous même qui l'avez dit. Là-dessus, je ne reviens pas trop. Sur la fin vous êtes
arrivé plutôt sur le cœur de la délibération ici. C'est ça qui m'intéresse et qui est assez constructif.
C'est qu'effectivement, ce qui nous concerne et qui nous intéresse beaucoup, c'est nos
associations et nos scolaires. Donc votre demande de dire toutes les semaines ce qui est proposé,
je vais faire plus simple : on est en train de bien avancer, dès que c'est figé, dès que c'est validé,
vous aurez évidemment, tout le conseil municipal, ce qu'on aura négocié au mieux, parce que de
toute façon on essaie vraiment d'avoir le maximum de disponibilité et on sait qu'au niveau
financier, de toute façon, on peut, avec les économies qu'on fait par ailleurs de toute façon, sur le
fait qu'on n'utilise pas celle de Waziers ni d'Auby, on peut se permettre d'utiliser au maximum les
créneaux disponibles sur le temps scolaire, des communes qui pourraient gentiment nous
accueillir. Et je redis qu'il y a un travail qui se fait très très bien entre les techniciens. Moi, j'ai pu
appeler les deux maires et on a échangé avec les deux maires des communes concernées et ça
devrait se finaliser dans les 10 jours qui viennent maximum. Sur les clubs, effectivement les clubs,
ils étaient dans l'incertitude pour le forum des associations donc on leur a dit : "Nous-mêmes, nous
n'avons pas de réponse à vous donner, comme on n'en a pas beaucoup aujourd'hui au conseil
municipal, donc effectivement vous allez avoir un certain nombre de questions sur lesquelles vous
n'aurez pas de réponse. Donc vous voyez surtout avec vos adhérents et vous n'avez pas besoin
d'un forum des associations pour échanger là-dessus et échanger avec les personnes, et elles se
reconnaîtront, qui travaillent sur le sujet avec évidemment l'adjoint au sport." Voilà, écoutez, ce que
je voulais répondre là-dessus. Maintenant, j'ai bien noté que vous ne souhaitiez pas voter cet
avenant. Monsieur Michon et après…
Monsieur Michon :
Par rapport à ce que vous avez dit, je réitère et répondez-moi clairement. Oui ou non, depuis un
an, je demande qu'il y ait une étude sur la structure, si elle est capable ?
Monsieur le Président :
Oui.
Monsieur Michon :
Et oui ou non, je vous ai adressé cette demande?
Monsieur le Président :
Oui ou non, on vous a donné un document qui disait que, de toute façon, si on avait cette étude à
40 ou 50 000 euros ou 90 000, on ne sera pas plus avancés, on aura perdu 50 000 euros.
Monsieur Michon :
Non, non. On saura si la structure est bonne ou pas.
19 Monsieur le Président :
Oui, mais ça ne changera rien. Ça ne changera rien. Vous le savez bien.
Monsieur Zaïr :
Moi, je voudrais revenir sur l'étude, parce que ce que Jacques, tout à l'heure, disait, il parlait de
l'étude qui avait été faite pendant les vacances. Par contre, ce qu'il faut savoir, c'est que le bureau
d'études, quand il est venu, il a fait des photos et tout, il a dit : "Ben voilà, bon, au niveau des
fondations…", ils avaient des doutes. Forcément, ils avaient des doutes : vous ne leur avez pas
donné de plans. Donc derrière, ils ne pouvaient pas avoir une analyse de ce fameux bâtiment,
parce qu'ils n'avaient pas les documents. Et donc, quand on lit le truc, moi tout ce que je posais
tout à l'heure comme question, c'était juillet-août, elle a tourné, on l'a arrêtée donc on a peut-être
vidé un petit peu le bassin. La question, c'était : "Ben, le redémarrer, je ne vois pas ce qui gêne."
Par contre, comme on ne connaît pas, enfin on n'a pas été le visiter, je réitère ma question. Voilà,
moi, je suis dispo tous les jours, pour aller voir cette piscine, parce qu'à mon avis, le chauffage, il
ne doit pas être, enfin je ne parle pas de maintenant, mais je pense qu'en hiver, le chauffage, il n'a
pas été à la hauteur. Quand je dis : "Il n'a pas été à la hauteur", c'est la maintenir en sommeil, c'est
une chose. Par contre, si par période de froid, on reste à une température inférieure, tout va
fissurer et à la fin il n'y aura plus de solution. Il n'y aura plus aucune solution.
Monsieur le Président :
Je vais donner un complément là-dessus, ça me permet de rajouter quelque chose par rapport à
ce que monsieur Michon a dit sur la commission. Ce n'est pas le sous-préfet du tout qui nous a
forcés à le faire, puisque depuis le début, je voulais la faire et vous avez refusé pendant plusieurs
conseils municipaux de désigner les personnes dedans. Donc je ferme la parenthèse là-dessus et
je reviens à monsieur Zaïr, puisque vous voyez bien aussi que, de toute façon, on fait des
commissions, on donne un certain nombre de documents, on a beaucoup de choses et là,
aujourd'hui, vous revenez sur des choses qui pourtant ont déjà été discutées en commission. Sur
le chauffage, simplement, au contraire, moi, ce qu'on m'a expliqué, je pense que techniquement,
j'ai sans doute un moins bon niveau que vous, Monsieur Zaïr, je le reconnais volontiers, sur ce
genre de choses, mais on l'a maintenue plutôt dans un hors gel avec une température de l'eau et
de l'air qui étaient identiques et donc, au contraire, c'était plutôt une bonne façon de maintenir
l'équipement, alors que quand on a des cours, etc., il y a un décalage de chaleur entre le bassin
qui est très chaud et le reste de l'air qui peut faire un décalage et que du coup, il y a de la
condensation et du coup, les, comment on dit ça…
Madame Poulain :
Les gouttelettes
Monsieur le Président :
Non, ce n'est pas les gouttelettes, c'est les petits morceaux de béton, etc., ça, ce n'est pas très
grave, c'est juste très désagréable pour les enfants qui tombent dessus, mais ça s'accélère quand
elle est en exploitation et beaucoup moins quand elle est en mode conservatoire, comme elle est
depuis un an.
20 Monsieur Zaïr :
Donc là, ce que vous êtes en train de dire, c'est que la piscine, elle est en parfait état, là.
Monsieur le Président :
Elle est dans le même état, elle est dans le même état que celui de Juillet 2022.
Monsieur Zaïr :
Donc, elle est en parfait état, puisqu'elle était bien.
Monsieur le Président :
Sauf qu'entre deux, on a quand même eu le rapport du Bérim dont vous avez parlé, qui fait
apparaître un certain nombre de dysfonctionnements électriques, etc., qui aujourd'hui, sachant ça,
avec le recul qu'on a, on ne va pas réouvrir, après avoir été dans un équipement extrêmement
fiable pour l'accueil des enfants dans une piscine comme à Auby, ou bien comme ça peut l'être
dans les piscines qui pourraient nous accueillir, on ne va pas remettre des dizaines de milliers
d'euros, à la fois sur une étude pour consolider, pour vérifier la structure et à la fois sur un coup de
peinture pour remettre les enfants un an là-dedans. C'est vraiment une mauvaise gestion qui me
paraît très forte. On a habitué nos scolaires et nos clubs, pour les clubs, ce n'est pas facile, je le
reconnais volontiers, à travailler d'une autre façon depuis un an. Les choses commençaient à se
stabiliser. Douai et Sin-le-Noble, ça a des intérêts aussi par rapport Auby, donc ça va être une
occasion de tester un petit peu, on pourra peut-être importer des idées de cette expérimentation
qu'on aura pendant, sans doute, un an, peut-être moins, peut-être plus, avec les autres villes, pour
la réintégrer sur Auby derrière. Madame Poulain, et après on passera au vote.
Madame Poulain :
Oui. Alors déjà ce que je note, et on avait raison il y a un an, c'est que vous n'êtes pas capable de
nous expliquer techniquement pourquoi vous l'avez fermée et donc vous n'êtes pas capable de
nous expliquer combien ça aurait coûté de ne pas la fermer, ce qu'on vous avait demandé corps et
âme, il y a un an, quand on avait fait, notamment, la demande de consultation, que vous avez
balayée honteusement d'un revers de main. Je vais quand même reprendre ce que vous avez écrit
dans votre lettre ouverte en 2022. "L'objectif est de garantir pour les années qui viennent, donc
avec l'entente avec Auby, des créneaux pour les enfants des écoles afin qu'ils continuent à
apprendre à nager, des créneaux pour les associations sportives wazieroises, un tarif préférentiel
pour les habitants de Waziers." On n'aura plus tout ça. On est maintenant dépendants du bon
vouloir des villes de Sin-le-Noble, de Douai, qui ont déjà leur public à accueillir. Moi, ce que je note,
c'est que la problématique a eu lieu le 15 juillet, on est le 8 septembre, la rentrée scolaire a eu lieu,
on n'a toujours aucune information pour les écoles. Vous nous dites que ça va arriver dans une
dizaine de jours, OK. On aurait pu au moins essayer de réserver quelques créneaux pour
septembre. Non, ça ne s'est pas fait. Moi, ce que je crains, c'est que là, vous êtes en train de vous
mordre un peu les doigts de la décision politique que vous avez prise, il y a un an, de fermer la
piscine alors qu'il ne fallait pas la fermer, et qu'il fallait qu'on se pose autour de la table pour
travailler sur un nouveau scénario, oui, mais sans fermer notre piscine, on vous l'avait déjà dit. Moi,
21 je pense peut-être, pour conclure ces propos, que vous serez, Monsieur Desmons, le premier
maire, depuis 1968, qui aura un des enfants qui n'auront pas appris à nager à la fin de votre
mandat, contrairement au mandat de Monsieur Michon.
Monsieur le Président :
Le Covid et l'avarie qu'il y a eu de la piscine, indépendamment de la mutualisation, sont arrivés
avant et pendant cette période-là, effectivement, il n'y a pas eu de solution satisfaisante. Depuis, il
y a toujours eu des solutions et dans quelques jours, il y en aura d'autres.
On passe au vote donc sur cet avenant, donc sachant qu'il a été adopté à Auby, je n'ai pas le
résultat précis du vote, mais… Monsieur Michon, pour une dernière intervention de 30 secondes.
Monsieur Michon :
C'est pour le vote.
Monsieur le Président :
Pour le vote, allez-y.
Monsieur Michon :
Nous ne participerons pas au vote.
Monsieur le Président :
D'accord.
Monsieur Bachiri :
Nous, on n'a pas consommé nos cinq minutes.
Monsieur le Président :
Oui, allez-y, Monsieur Bachiri
Monsieur Bachiri :
Ça va prendre 30 secondes pour le coup. Juste que vous nous précisez qu'en fait, à Auby, ils l'ont
voté. Mais j'ai envie de vous dire, à Auby, on était tellement la vache à lait, qu'ils seraient cons de
ne pas la voter pour le coup. En fait, on leur a rendu service. Et aujourd'hui, un an après, vous
nous avez coulés. C'est ça, le résultat. Et j'ai envie de dire, après nous avoir plaqués pour le
premier jour du rugby, on pouvait la sortir celle-là, après nous avoir plaqué le règlement et la
démocratie, ce que vous avez fait. Après maintenant nous avoir coulés avec cette piscine de
Waziers, vous êtes en train de regarder avec la ville de Douai et de Sin-le-Noble, qui, eux aussi,
vont devoir donner des créneaux à leurs scolaires. On n'a pas de délai, aujourd'hui, de savoir
combien de temps cette piscine d'Auby va être arrêtée. Il y a quand même une chose qu'il faut se
dire aujourd'hui. C'est que vous n'avez même pas, à un moment donné, dit pardon. Vous ne vous
excusez même pas. Vous nous coulez et vous ne dites même pas pardon. C'est extraordinaire.
Nos enfants, l'an passé, ils avaient une piscine et franchement, parce que Mohamed Zaïr, je
22 pensais qu'il allait le dire, mais on peut le dire. Quand les experts étaient à la piscine de Waziers
quand il y a eu l'inondation, on leur a posé une question simple : est-ce que oui ou non les pieux
étaient convenables pour continuer à travailler en toute sécurité ? Parce que la différence de ce
que vous nous donnez comme étude, c'est qu'eux, les experts, sont allés en dessous pour voir les
pieux et on avait des photos. Et là, ils nous avaient dit : "En fait, si vous travaillez sur les pieux tous
les ans, vous vous êtes avec une piscine qui peut encore naviguer entre 10 et 15 ans." Et ça, vous
l'aviez entre vos mains. Cette information, vous l'aviez. Et vous avez préféré faire un autre choix. À
un moment donné, il y a des décisions politiques que vous prenez. Il y a des décisions qu'il faut
assumer. Assumez-la.
Monsieur le Président :
Je l'assume et c'est pour ça que je ne dis pas pardon. Je pense qu'on l'a prise avec la majorité
municipale. Parfois sur un vote ou deux avec l'ensemble du conseil municipal, des décisions qui
peuvent apparaître difficiles. Aujourd'hui effectivement, quand on a une avarie comme ça qui se
présente à Auby, on se dit : "Oui, ça va être compliqué", mais je ne regrette pas, par
l'enchaînement et les éléments que j'avais au fur et à mesure des événements qui se sont passés.
Alors, donc le groupe Agir pour Waziers a indiqué qu'il ne participait pas au vote. Donc qui est
contre cet avenant ? Donc six. Qui s'abstient ? Donc deux abstentions. Pas participer ou s'abstenir,
pour moi, c'est un peu pareil, mais on va préciser "six ne prennent pas part au vote" et donc qui est
pour ? Donc avec les pouvoirs, c'est adopté à la majorité. Merci.
Remplacement au Conseil d’Administration du CCAS par suite d’une démission
Dernier point à l'ordre du jour de ce Conseil Municipal puisque, alors, j'avais fait un courrier à
Monsieur Michon, Madame Poulain en tant que président de groupes et puis les administrateurs
élus du conseil d'administration, du centre social… pardon, du centre communal d'action sociale
donc Monsieur Idlhaj, Madame Charlet, Madame Frasca, bien sûr en tant que vice-présidente, que
suite au départ de Betty Desort qui assiste encore dans le public aujourd'hui. Du coup, on a reçu
sa démission le 20 juin. Le conseil municipal suivant était vraiment proche, on n'a pas organisé ça
à ce moment-là. On aurait pu, on ne l'a pas fait. On n'a pas fait de conseil municipal cet été non
plus. Là, on l'a fait relativement rapidement. Il n'y a pas eu de réunion du conseil d'administration.
J'avais prévenu les personnes que si jamais il devait y en avoir une, on ne prendrait aucune
décision, hormis le suivi classique des dossiers des bénéficiaires. Il se trouve que grâce à ce
conseil municipal qu'on fait aujourd'hui, on a rajouté ce point exceptionnel, puisqu'effectivement il y
aura plutôt un conseil municipal fin septembre début octobre, après… de pouvoir procéder à son
remplacement. En 2020, on avait procédé à un vote bloqué, avec une liste où on s'était mis
d'accord. À l'époque, il y avait trois personnes de la majorité. Monsieur Idlhaj en faisait partie avec
madame Charlet et Madame Frasca. Monsieur Michon, pour Agir pour Waziers, avait proposé
Betty Desort. Aujourd'hui, comme il y a la démission de Betty Desort, qu'il n'y avait pas une liste
proposée par ce groupe, derrière on se retrouve avec trois administrateurs seulement. Donc il en
faut bien quatre. Deux possibilités, on a un isoloir ici à côté, on peut faire: soit on présente des
listes, chacun peut présenter, déposer, une liste ici, soit on fait comme en 2020 et on propose une
liste bloquée. C'est à vous de me dire, au niveau de l'opposition, ce que vous souhaitez faire. En
tout cas, madame Charlet et madame Frasca sont à nouveau candidates bien sûr dans ce
renouvellement. Monsieur Michon ?
23 Monsieur Michon :
On n'est pas contre une liste bloquée pour le CCAS. On propose la candidature de madame
Brigitte Morantin.
Monsieur le Président :
OK. L'autre groupe d'opposition, les indépendantes, est-ce que ça vous va ?
Madame Poulain :
Je préfère force de proposition, Hamed Idlhaj.
Monsieur le Président :
D'accord. Bon, pas d'opposition ? Il faut une unanimité sur le fait qu'on fasse en liste bloquée.
Donc, pas de souci. On fait comme ça. On gagne un peu de temps tous, très bien. Du coup, on
propose, c'est un simple remplacement au final de madame Desort par madame Morantin, au
Conseil d’Administration du CCAS. Je pense que je vous donne déjà la date : il est prévu le 26
septembre, mardi 26 septembre. Non, je crois que c'est le mardi, voilà.
On va procéder au vote malgré tout sur ce principe de liste bloquée. Qui est contre cette liste
bloquée ? Donc avec Geneviève Frasca, Jocelyne Charlet, Hamed Idlhaj et Brigitte Morantin.
Personne contre ? Qui s'abstient ? Qui est pour ? Donc, c'est adopté à l'unanimité. OK. Madame
Morantin, vous vouliez faire une intervention ?
Madame Morantin :
Non, je voulais simplement dire que j'irai voir madame Frasca et madame Charlet après, pour voir
quelles sont les modalités pour la prochaine réunion, et qu'enfin j'aurais droit à une réunion de
commission. Ah, ça va faire du bien. Merci.
Madame Frasca :
Pas de souci, Madame Morantin.
Monsieur le Président :
J'en profite pour dire à Monsieur Alloy qu'il aura une petite insigne de conseiller municipal à
disposition. Voilà, je dois l'avoir. On n'oublie pas, on s'organise pour ça. Ensuite, nous avons les
questions diverses. Je reprends mes éléments.
Madame Poulain :
Excusez-moi, Monsieur. Il n'y a pas eu de décision directe depuis le dernier conseil municipal ?
Monsieur le Président :
Elles ne sont pas présentées, effectivement. Je ne saurais pas vous dire s'il n'y en avait pas du
tout. Sans doute qu'il y en a eu. Elles seront présentées au prochain.
24 Madame Poulain :
Article L2122-23 du Code général.
Monsieur le Président :
Oui. Effectivement, elles n'y sont pas.
Madame Poulain :
Encore un manquement.
Monsieur le Président :
Je cherche le PV. Il y avait eu plusieurs remarques à la fin de ce PV qui a fait débat tout à l'heure,
sur les questions orales. Il y avait des remarques, bon, pour moi, les remarques, voilà, elles sont
faites. J'ai décelé, en tout cas, en relisant ce PV, trois questions. Donc il y en avait une de
monsieur Michon sur les questions financières, avec un courrier qui avait été envoyé à l'ensemble
du conseil municipal, je crois, au mois de mai. Courrier resté sans réponse. En relisant ce PV, je
considère que la réponse apportée à la question 4 du groupe Engagés pour Waziers sur les
travaux, etc., avec le PPI, etc., répond directement à cette question. Donc je n'ai rien à rajouter par
rapport à ça. Il y avait une question également, on me demandait, sur mon passage à l'Élysée.
Vous souhaitiez avoir le contenu des discussions qui ont été menées là-bas. Ça permettrait d'avoir
le bilan de ce qui s'est passé sur la commune et le coût que ça représente. Et vous précisiez
qu'une proposition d'aide a été formulée à monsieur le maire en raison d'un problème similaire
rencontré en 2005, mais ça a été décliné. Vous voyez quand même que c'est quand même assez
précis, ce qu'on a mis dans ce fameux PV. Donc, difficile de vous résumer cette réunion, c'était je
crois le 4 juillet. Ça a duré trois heures et demie. Beaucoup de maires se sont prononcés sur ce
qui s'était passé, avec des fois des débuts de solutions. Une restitution… Déjà, c'est le maire de la
commune où les faits qui ont déclenché ça, la mort de Naël, qui a pu s'exprimer. Ensuite, chacun a
pu s'exprimer. C'était parfois un petit peu la cohue. Il y a eu une synthèse par le Président de la
République à la fin. Et surtout, il y a eu un moment d'échange aussi un peu informel. Et j'ai pu
notamment - tout comme le maire d'Auby d'ailleurs, qui a été beaucoup plus touchée, et je vais
vous en reparler après - discuter avec la ministre de la Cohésion des territoires sur le sujet. C'était
assez intéressant, assez instructif, et surtout pour faire remonter les problématiques des élus
locaux, et des maires en particulier, sur ce genre de cas. Nous, sur Waziers, pour répondre à la
question, il y a eu une soirée de violence. Il me semble que c'était le 30 juin dans la soirée. Elle n'a
pas provoqué de problèmes très graves, puisqu'elle s'est passée au quartier du Vivier. Un certain
nombre de jeunes s'étaient rassemblés avec des feux d'artifice. Ils ont commencé à les faire partir.
Il y avait une quarantaine de personnes. Les pompiers sont arrivés très vite. Et on peut se réjouir
encore une fois - d'ailleurs, ils font leur journée porte ouverte demain - d'avoir cet équipement et ce
service sur la commune. Ils sont arrivés très vite. La confrontation, du coup, avec les services de
pompiers, s'est faite assez doucement, on va dire. Ça passe un peu mieux avec les pompiers
qu'avec la police dans ce genre de cas. La police est arrivée après, ainsi que les médiateurs de
terrain, notamment du centre social. Beaucoup de personnes, l'essentiel des personnes, n'étaient
pas de la ville. C'étaient des rassemblements. En fait, ils ont très vite dérivé vers Douai, où là, il y a
eu beaucoup plus de dégâts. Auby a eu des dégâts ce soir-là, la veille et après. Et puis dans le
Douaisis, il y a vraiment Somain aussi qui a été touchée. Waziers, monsieur le sous-préfet m'a
appelé quelques jours après pour me proposer d'être quand même invité à l'Élysée pour pouvoir
25 faire un petit covoiturage avec des élus. Le maire de Sin-le-Noble était là aussi. Le maire de
Lallaing. À Sin-le-Noble, Lallaing, on était vraiment beaucoup moins touchés que d'autres élus.
Depuis, il y a des initiatives qui se font pour essayer de voir peut-être justement ce qui a fait qu'à
Waziers, ça n'aurait pas dû commencer mais ça s'est quand même relativement bien passé. Voilà,
je pense que quelque chose qui couve et quelque chose qui pourrait se reproduire, il ne faut pas
se dire que tout ça, c'est derrière nous. Mais il faut tirer les enseignements de ça. Je pense qu'au
niveau de l'État, du gouvernement et surtout des services de la sous-préfecture, de la police, des
acteurs de terrain, c'est quelque chose qui est pris en compte. D'ailleurs, il y avait une rencontre
hier, encore une fois sur la ville d'Auby sur le sujet, pour que les gens puissent s'exprimer les uns
les autres là-dessus. Voilà pour cette deuxième question. Sur la troisième, et ça a été abordé un
petit peu tout à l'heure, sur le remboursement des tickets piscine. Donc, je donne l'information ou
Monsieur Ferenz, je te laisse répondre.
Monsieur Ferenz :
Bonjour à toutes et tous. Sur cette question, je pense que le bilan a été fait. On peut le donner. On
est à 20 personnes membres de la piscine qui sont remboursées à hauteur d'une somme globale
de 594 euros. Dont, dans cette population de 20 personnes, six Wazierois.
Monsieur Michon :
C’est encore possible de se faire rembourser?
Monsieur le Président :
Oui, c'est toujours… Il faudra peut-être qu'on repasse une délibération au prochain conseil pour
certains cas, mais en tout cas, on les collecte, et c'est prévu. Monsieur Mascarte ?
Monsieur Mascarte :
Je voulais revenir sur le point, justement, concernant les émeutes, Monsieur Desmons. Sachant
que lorsqu'on vous a envoyé le courrier, c'était simplement par rapport aux événements qui
s'étaient passés au Haut-Terroir, avec la dégradation d'une caméra. C'est pour ça que, par
l'expérience qu'on avait eue par rapport à 2005, on vous a envoyé ce courrier. Parce qu'il y avait
déjà des signaux qui existaient dans la ville bien avant l'émeute du quartier du Vivier.
Monsieur le Président :
Effectivement, il y a eu, j'ai oublié de le préciser, une caméra cassée au Haut-Terroir avec des tags
sur moi, et sur le fait… enfin, "Justice pour Naël". C'était écrit comme ça. Effectivement, il y a eu
ça. Après, sur votre demande, je l'ai déclinée pour des raisons qui me sont propres. J'ai bien noté
que vous l'aviez faite. Monsieur Michon ?
Monsieur Michon :
Non, simplement pour vous dire que souvent vous nous accusez de ne pas être coopératifs et de
ne pas faire de propositions. Avouez, quand on en fait une sur des choses très sérieuses, parce
que c'est quand même quelque chose de sérieux, la fin de non recevoir m'a quand même surpris.
Je tenais à le dire.
26 Monsieur le Président :
Elle n'aurait pas dû vous surprendre.
Monsieur Michon :
Pourquoi? Dites-le moi?
Monsieur le Président :
Vous le savez très bien. Je ne vous fais pas confiance. Je ne vous fais pas confiance. Moi, sur un
sujet comme ça, j'ai besoin de travailler avec des acteurs de confiance.
Monsieur Michon :
Il s'agit quand même de notre population.
Monsieur le Président :
Bien sûr.
Monsieur Michon :
Et de la sécurité de la population, etc. Et vous me dites que vous ne me faites pas confiance ?
Monsieur le Président :
Tout à fait. C'est malheureux d'en être arrivé là.
Monsieur Michon :
J'ai quand même été 18 ans maire ici. Non ?
Monsieur le Président :
Tout à fait. Sur un sujet comme ça, il faut être vraiment en confiance totale. Et je ne le suis pas
avec vous, Monsieur Michon. Ça a le mérite d'être clair.
Monsieur Michon :
Oui, ça a le mérite d'être clair et ça confirme tout ce que je vous ai dit depuis quelques mois. Mais
alors, vous n'en loupez pas une.
Monsieur le Président :
Ensuite, nous avons le groupe des Engagés qui ont envoyé lundi en fin de matinée, ou mardi en fin
de matinée, pardon, les 5 questions. Donc une première qui était : "Par suite du feu d'une friteuse
du 12 juillet dernier, notre groupe a sollicité monsieur le préfet pour un contrôle sanitaire et de
sécurité par courrier recommandé. Par transparence, nous avons communiqué le courrier à
l'ensemble des conseils municipaux. Dans un article de l'Observateur du Douaisis, nous lisons que
vous avez adressé des éléments complémentaires. Nous vous en demandons de les
27 communiquer à l'ensemble du conseil municipal." Donc, effectivement, vous avez envoyé un
courriel de 35 pages. Vous l'avez envoyé à tout le conseil municipal. Vous ne l'aviez pas envoyé
avant. Vous avez alerté le préfet comme ça. Moi, j'ai donné des éléments au préfet pour qu'il
puisse avoir plus d'informations sur les choses, mais c'est quelque chose de très succinct, très
court. Et je me suis mis à disposition. Je n'ai pas prévu de vous donner ce document. Puisque
vous êtes entré dans une logique judiciaire. Donc moi, je communique directement avec les gens
qui m'interpelleront, que ce soit le préfet, le sous-préfet ou le tribunal administratif. Et je précise
que c'est plutôt un sujet qui doit être aussi vu avec les représentants du personnel. Donc, on a
reçu des sollicitations là-dessus. On y travaille aussi avec le F3SCT. Sur la deuxième question, je
passe la parole à Mme Frasca. Alors, je vais lire la question.
Madame Frasca :
Je vais la lire….
Monsieur le Président :
Monsieur Zaïr?
Monsieur Zaïr :
Au niveau de la friteuse, comment… Vous nous attaquez au tribunal pour 2 500 euros avec
l'argent des Wazierois ? Vous n'étiez pas capable d'acheter une friteuse à 2 000 euros ? Ça, c'est
quand même… Parce que ce qu'il faut savoir, c'est qu'il y a quand même eu 140 000 euros de
travaux dans cette cuisine, qui a été faite par l'ancienne majorité. Il restait quoi à changer ? Le
bahut et la friteuse, à 2 000 euros. Donc, au mois de février, vous vous empressez de nous
attaquer au tribunal pour 2 500 euros. Alors que vous aviez l'opportunité d'aller acheter une
friteuse de 2 000 balles.
Monsieur le Président :
Ce n'est pas aussi simple que ça. Et puis, lier les deux affaires, ça n'a absolument rien à voir. Vous
attaquez l'image de la ville, je vous attaque. Je vous avais prévenu. Sur la friteuse, c'est un autre
sujet, il y a eu un contexte, etc.
C'est une question sur Malbuisson ? Allez-y, Mme Poulain.
Madame Poulain :
Moi, ce qui m'intéresse, c'est… L'image de la ville, oui, mais d'abord la sécurité des enfants. Ça, ça
m'intéresse.
Monsieur le Président :
Tout à fait, tout à fait.
Madame Poulain :
Le document, je le demanderai donc à Monsieur le Préfet directement.
28 Monsieur le Président :
Mme Frasca, sur la deuxième question.
Madame Frasca :
Bonjour à toutes et à tous. Alors, vous souhaitez connaître le nombre de chéquiers qui ont été
distribués. Donc, à ce jour, c'est-à-dire au 8 septembre, il y a 2 157 chéquiers qui ont été distribués
aux habitants.
Monsieur le Président :
Voilà. Pour la question suivante, je laisse la parole à M. Ferenz. Je vais rappeler la question.
Pardon, Monsieur Mascarte ?
Monsieur Mascarte :
Concernant les chéquiers. Lors de la distribution des chéquiers, j'étais dans le hall d'attente et des
personnes sont venues en disant : "Écoutez, je suis pris de court. Est-ce que je peux avoir mes
chéquiers ?" Qu'est-ce qui a été fait pour ces personnes ? Est-ce qu'elles ont été rattrapées en
disant : "Écoutez, on verra ça à la fin." Est-ce que ça a été fait en instantané ? Donc, c'est une
question complémentaire, c'est-à-dire…
Madame Frasca :
Je peux vous répondre, Monsieur Mascarte. Oui, nous avons pris en considération le peu de
personnes qui ne s'étaient pas inscrites et on leur a donné. Puisqu'on savait que, de toute façon,
on avait les chéquiers. Ça a été fait, Monsieur Mascarte.
Monsieur le Président :
Donc, sur les camionnettes, question numéro 3, nous sommes juste avant la reprise du
championnat pour l'US Mineurs. Il y a déjà plusieurs mois, M. Ferenz, en conseil, avait promis une
commission sport pour étudier la question de la mise à disponibilité des camionnettes pour l'U.S
Mineurs, afin de compenser la différence des primes de classement. Qu'en est-il ?
Monsieur Ferenz :
Alors, sur le sujet, j'ai échangé, il y a quelques jours, avec le président. Sur le sujet, il y a quelques
propositions complémentaires, autres que les véhicules. Donc, je vais continuer à travailler avec le
président pour… Et d'ailleurs, il doit y avoir une assemblée générale qui doit être le 13, si je ne dis
pas de bêtise François, ça va être le 13 septembre, sur laquelle, peut-être, on pourra échanger,
etc. Et par rapport aux remontées qui me sont faites justement par cette association, j'ouvrirai en
fait une commission et on pourra en discuter.
Monsieur le Président :
Madame Poulain ?
Madame Poulain :
29 J'ai déjà entendu ça quelque part. J'attends encore la date.
Monsieur le Président :
C'est ce que j'allais vous dire. En fait, moi, j'ai aussi relu les PV. Page 27 de celui du 25 mai, on
vous a déjà donné cette réponse-là et on a dit que, de toute façon, on ne voulait pas créer de
disparité aussi. Parce que si on fait ça pour une association, et pas pour une autre, et que du coup,
c'est la grille qu'il faut revoir. Et Monsieur Ferenz s'est engagé à le faire, mais il n'a pas donné de
date. Donc ça se fera le moment venu. En tout cas, les subventions, etc., tout avait déjà été validé
précédemment.
Madame Poulain :
C'est maintenant que les jeunes reprennent le sport. Vous avez fait un forum des associations, je
ne vais pas revenir dessus, mais à un moment donné, il faut quand même être en cohérence.
Est-ce qu'on peut aider l'association ? Est-ce qu'on peut aider nos jeunes à réduire les frais de
déplacements ? La question, elle est simple. Elle ne demande pas 4 mois, 6 mois, 8 mois de
réflexion.
Monsieur le Président :
Si, parce qu'il faut de l'équité. On voit bien qu'à Douai, il y a une réforme qui a été faite, ça a
suscité le débat. Il faut faire très attention.
Madame Poulain :
On est ouverts pour en discuter. Monsieur Ferenz s'était engagé à faire une réunion, il y a au
moins 6 mois de ça. On n'a pas de réunion. Soit, vous n'en faites plus, on sait pourquoi. Mais à un
moment donné, là vous nous ressortez le même discours que le 25 mai, on est le 8 septembre.
Dans un mois et demi, vous allez nous ressortir la même chose encore. Et à un moment donné, il
faut qu'on avance quand même, non ?
Monsieur Ferenz :
Après, s'il y avait un vrai péril sur l'U.S Mineurs, ce qui n'est pas le cas… On a de très bonnes
relations avec le président, avec le nouvel entraîneur. D'ailleurs on sera dimanche, je le précise ici
pour tout le monde, à 14h15 pour inaugurer le nouveau terrain agrandi. Voilà, il faut le faire, il faut
travailler. Mais il n'y a pas de sujet préoccupant à ce stade aujourd'hui. C'est mon analyse en tout
cas.
Madame Poulain :
Vous savez, Monsieur, l'énergie que vous dépensez… je veux bien qu'il faille effectivement faire
des célébrations comme celle-là pour marquer le coup, mais il faut aussi agir concrètement sur le
terrain et par des actions. C'est l'action qui prime, ce n'est pas la communication.
Monsieur le Président :
En plus des camionnettes mises à disposition depuis quelques années, pour un tarif modique, on a
augmenté la subvention, tous ensemble, à l'unanimité, de 7 %. On fait de l'aide matérielle
30 régulière. On facilite les choses pour les tournois de Pâques, de Pontarlier, etc. Je veux dire, on
fait beaucoup de choses. Mais vous êtes dans la surenchère systématique, et puis c'est un vieux
sujet de Monsieur Bachiri.
Madame Poulain :
Monsieur, vous êtes au courant que le Secours populaire a fait une alerte sur la situation de
pauvreté des gens, aujourd'hui ?
Monsieur le Président :
Tout à fait, parfaite transition pour la question suivante.
Madame Poulain :
Oui, tout est lié. On a un discours cohérent.
Monsieur Bachiri :
Vous dites, monsieur Bachiri. Je ne suis même pas intervenu. Pourquoi monsieur Bachiri ?
Monsieur le Président :
Non, c'est parce que l'US Mineurs, la salle de convivialité, à l'époque vous étiez absolument contre
quand on était ensemble. L'US Mineurs, aujourd'hui, vous voulez essayer de vous racheter une
sainteté là-dessus.
Monsieur Bachiri :
Non, attendez.
Monsieur le Président :
Mais si. J'ai mis en route le…
Monsieur Bachiri :
Laissez-moi parler.
Monsieur le Président :
Enfoncez-vous dans votre hypocrisie, allez-y.
Monsieur Bachiri :
Attendez. Franchement, j'ai trouvé mon maître. C'est vous. Le plus hypocrite aujourd'hui, c'est bien
vous.
Monsieur le Président :
Venant de vous, je prends ça pour un compliment.
31 Monsieur Bachiri :
Mais laissez-moi… Attendez. Vous parlez de l'image de la ville. Vous êtes sans cesse, chaque
jour, en train de l'abîmer. Vous parlez de l'image de la ville ? Parlons-en. Laissez-moi finir.
Monsieur le Président :
Le spectacle que vous donnez…
Monsieur Bachiri :
De quel spectacle ? Je vous écoute.
Monsieur le Président :
C'est vous qui allumez la mèche.
Monsieur Bachiri :
Vous parlez d'équité sur le dossier de l'US Mineurs par rapport aux camionnettes. Je vous ai fait
une remarque. Et cette remarque-là, ce n'est pas la première fois que… C'est même moi qui l'avait
portée avec vous, en vous disant qu'on n’était pas juste sur les primes de classement. À l'époque,
si la mémoire vous revient un petit peu. Parce qu'en général, vous êtes sélectif, c'est comme les
PV. Pour le coup, vous avez juste une remarque, qui était simple, on n'est pas équitables avec les
jeunes de Waziers sur la prime de classement. Je vous avais expliqué, au moment venu, que
quand on va arriver sur la prochaine saison qui va commencer ce dimanche, on avait des équipes
de jeunes qui s'appelaient U16, qui passent maintenant en U17, qui sont maintenant en R1. R1,
c'est le plus haut niveau footballistique de la Ligue. Il n'y a pas plus, il n'y a pas mieux. Après, il y a
les Nationaux. Je vous avais dit : "On ne saura pas compenser, à l'heure d'aujourd'hui, le manque
d'argent qu'on leur doit." Puisqu'en fait, si on prenait l'équipe première de l'US Mineurs, on prenait
l'équipe senior, jeunes, on était au même niveau. Les kilomètres, ils étaient beaucoup plus
importants pour les jeunes, parce que ça joue le dimanche matin, soit à 10 heures du matin. Ça
joue à Chaulnes. Ça joue à Creil. Ce sont des déplacements qu'ils doivent faire. Qu'est-ce qu'on
vous a demandé ? Tant qu'on n'a pas trouvé de réponse, de solution à remettre de la justice dans
la partie de la prime, donnons à l'US Mineurs la possibilité de prendre les camionnettes
gracieusement. Et on sait très bien, c'est 50 euros quand ils prennent la camionnette. Ce qu'on
leur doit, c'est pratiquement plus de 1000 euros. En fait, il n'y avait pas de débat. C'est soit vous
avez une volonté d'accompagner les jeunes et à ce moment-là, vous dites, on leur prête les
camionnettes pour trouver une solution, et ça, par contre, il faut aimer sa ville, ça fait partie de
l'ADN, ce n'est pas un truc que vous savez faire, ça, on est d'accord. En revanche, si vous ne
voulez pas accompagner les jeunes de l'US Mineurs, parce que vous parlez de l'US Mineurs, on
ne va pas mettre ça sur la table aujourd'hui, c'est un peu compliqué. Moi, j'ai parlé avec les
dirigeants de l'US Mineurs, et surtout avec un Olivier Mazure qui connaît parfaitement le club. On
en parlait encore dimanche matin. Ce qui vient de se passer, il y a un vrai virage. Si on ne les
accompagne pas maintenant, il y a des clubs qui sont autour, que des clubs de vautours, qui vont
attaquer l'US Mineurs. C'est à nous de faire en sorte qu'aujourd'hui, notre club en ligue, je l'ai
toujours dit: les jeunes, il n'y a pas plus référent, il n'y a pas meilleur que l'US Mineurs. Je vous l'ai
32 toujours dit. Par contre, peut-être que vous avez oublié de venir ce jour-là ou d'ouvrir vos oreilles,
mais je l'ai toujours dit, clamé haut et fort. Il n'y a pas meilleur aujourd'hui club formateur que l'US
Mineurs. On a un journaliste aujourd'hui qui connaît bien le football, qui s'appelle Nello Benedetti,
et il pourra vous confirmer qu'il n'y a pas meilleur, sauf qu'ils sont en danger. Ils sont en danger, les
dirigeants: de moins en moins. Prendre sa voiture aujourd'hui, avec l'inflation qu'on connaît, avec
le prix du gasoil qu'on connaît, les parents n'y vont plus. Qu'est-ce qu'on vous a demandé, quand
on a débattu la dernière fois ? Juste de mettre à disposition de l'US Mineurs les véhicules qu'on va
laisser aux services techniques le dimanche ou le samedi. C'était ça, la question. Pourquoi vous
allez sur un autre sujet ? En fait, quand vous avez du mal, vous allez chercher d'autres sujets.
Monsieur le Président :
C'est un dialogue de sourds…
Monsieur Bachiri :
En fait, vous êtes en difficulté de façon permanente, et donc vous cherchez une porte de sortie.
Monsieur le Président :
Monsieur Michon, vous voulez intervenir ?
Monsieur Michon :
Oui, je voudrais vous faire une proposition, même si je sais que vous allez la refuser, mais je vais
quand même la faire, au moins elle sera peut-être inscrite dans le procès-verbal. Moi, je partage…
Monsieur Bachiri :
N'oublie pas qu'il ne te fait pas confiance, quand même.
Monsieur Michon :
Je partage totalement la démonstration qui a été faite, qu'on a faite depuis longtemps. Je pense
qu'il y a une autre solution, c'est de réunir de toute urgence la commission des sports et de régler
la question des primes de classement, puisqu'on peut le faire, et régler rapidement les primes de
classement. Comme ça, l'équité va être respectée.
Monsieur Ferenz :
Effectivement, c'est une hypothèse, et ça peut être une solution. Mais je reviens sur ce que
Monsieur Bachiri a dit, le mal est plus profond pour l'US Mineurs, il est plus complexe que ça.
Effectivement, quand il a été évoqué, il y a des clubs vautours. À savoir que, et c'est tout à fait vrai,
il faut avoir l'orgueil de ce club qui forme de jeunes joueurs, de très bons joueurs, qui, par la suite,
sont pris dans des grands clubs. Et effectivement, il faut s'en féliciter et garder ce processus-là. La
problématique, elle est plus embêtante, puisqu'aujourd'hui, et ça, il faut le savoir, c'est que d'autres
clubs proposent des sommes faramineuses, et c'est pour ça qu'entre autres, il y a une personne
qui peut en témoigner, aux joueurs, et pour lesquels le club est incapable de pouvoir suivre. C'est
pour ça qu'il y a aussi ces départs de jeunes, etc. Donc, il y a plusieurs causes. Effectivement, on
33 doit être facilitateur. Ça, j'en disconviens pas et effectivement, la proposition qui est faite, elle peut
être, je pense…
Monsieur le Président :
La date n'est pas fixée.
Monsieur Ferenz :
Voilà, la date n'est pas fixée. Je vous ferai différentes propositions de dates, comme ça, à partir
desquelles on travaillera directement sur le support, comme ça. Mais chose que j'avais fait la
première fois. Si, si ! À la première commission, j'avais posé la chose. Et la réflexion qui m'a été
faite, ce n'était pas une commission de travail, il y a des personnes qui ne voulaient pas travailler
sur le sujet et qui attendaient les propositions qu'on allait faire. Et moi, j'étais ouvert à cette
réunion-là. Rappelez-vous. Je ne citerai pas de nom parce que je ne suis pas comme ça, mais
j'espère que les personnes ont la mémoire. Moi, je suis prêt à retravailler dessus. Il n'y a pas de
problème. On repose le document et on travaille tous dessus. Donc, je vous ferai plusieurs
propositions de date et puis on retravaillera sur…
Monsieur le Président :
Je crois que tout a été dit. Maintenant, on peut avancer. Donc, la situation…
Madame Poulain :
Excusez-moi, vous m'autorisez à prendre la parole ?
Monsieur le Président :
L'essentiel a déjà été dit. Je pense qu'on a dépassé largement le temps sur cette question.
Monsieur Mascarte :
Et de mon côté ?
Monsieur le Président :
Monsieur Mascarte, oui, de ce côté.
Monsieur Mascarte :
Vraiment, pas de surenchère, mais un petit peu d'humour. Vous savez, il y a un philosophe qui
disait, dans l'action, l'essentiel, c'est de s'y mettre. Donc, je crois que par rapport à ce débat qu'on
a par rapport à l'USM aujourd'hui, ça dure quand même maintenant, on va dire, depuis deux ans
par rapport aux primes de classement, etc. Donc, à un moment donné, je crois qu'il faut se bouger.
N'est-ce pas, madame Hahn? Donc, vous le dites également, vous la fermez. Merci.
Monsieur le Président :
La quatrième question, c'était la situation des Restos du Cœur. Pour faire face aux difficultés
financières des Restos du Cœur, l'État a annoncé une aide dans les prochains jours de 15 millions
34 d'euros. Le besoin, selon le président des Restos du Cœur, est de 35 millions d'euros, il en
manque donc 20. À notre échelle, l'association risque, à un moment ou à un autre, de devoir
refuser des bénéficiaires. Quel soutien comptez-vous leur apporter ? Pareil, on rentre un peu dans
du cas spécifique parce qu'on a d'autres associations sur la Commune qui soutiennent les
personnes qui en ont besoin pour pouvoir se nourrir et boucler les fins de mois. Spécifiquement,
sur les Restos du Cœur, on avait une demande depuis un petit moment de pouvoir avoir un local
plus grand, pouvoir mieux recevoir les bénéficiaires, notamment dans la confidentialité. Sachez, du
coup, c'est déjà une aide matérielle à court terme qu'ils vont pouvoir s'installer pour une durée
indéterminée pour l'instant. Mais l'idée, à terme, c'est de trouver peut-être quelque chose qui soit
sur un autre bâtiment, mais en tout cas sur le pôle jeunesse. Donc le déplacement devrait se faire
mi-octobre pour assurer dans les meilleures conditions le service à cet endroit-là, au fond.
Pardon ?
Monsieur Bachiri :
Je disais, l'hypocrite en chef parle, parce que le bâtiment des Solidarités, c'est notre idée. Et du
coup, maintenant, vous vous dites : "Et si on la remettait là-bas." Donc, hypocrite quand tu nous
tiens, allons-y. Je vous applaudis maintenant ou après ? Bravo !
Monsieur le Président :
Je vous en prie.
Monsieur Bachiri :
Franchement, quel clown !
Monsieur le Président :
On n'en fait pas une maison des Solidarités, on continue à en faire un pôle jeunesse avec la
garderie, avec le service des agents qui reçoivent les personnes, avec le Relais Petite Enfance qui
va s'installer. Et on a une pièce de stockage et une pièce qui, pour l'instant, n'a pas un usage
identifié, donc ils sont placés là-bas. On s'assure, bien sûr, qu'il n'y ait pas de problème sur les
livraisons pour que les enfants soient en sécurité, qu'il n'y ait pas de croisement à ce niveau-là.
Mais l'idée, en tout cas, je vais le dire aussi, puisqu'on est ici, on a des demandes similaires sur le
Secours populaire et on regarde, mais on n'a pas un nombre de bâtiments illimités. Donc c'est
quelque chose qu'on regarde. Mais vous saviez, je pense que là, Monsieur Michon pourrait le
témoigner aussi, le nombre de sollicitations qu'on a pour des associations des nouvelles activités,
et on ne peut pas y répondre positivement à toutes. Et quand on a un existant, on essaie de le
consolider. La deuxième chose, c'est de dire que sur ce sujet-là, les Restos du Cœur… Allez-y ! Je
n'ai pas terminé mon intervention là-dessus. Mais allez-y, je vais finir après. Allez, je continue. De
dire qu'on a pu échanger avec du coup, le représentant très local des Restaurants du Cœur nous a
expliqué que pour l'instant, il y avait 50 bénéficiaires historiquement, 50 familles, que les
inscriptions se faisaient fin octobre - début novembre pour un début de session en décembre.
Donc nous aurons le loisir de nous revoir, d'avoir des séances du CCAS d'ici là pour regarder s'il y
a un besoin particulier à ce niveau-là. Mais il y aura évidemment une augmentation des familles.
Monsieur Michon.
35 Monsieur Michon :
Je voulais intervenir en disant que puisque vous emmenez là-bas les Restaurants du Cœur au
Pôle Jeunesse, mais même si vous n'avez plus de place au pôle jeunesse, peut-être qu'on pourrait
muter le Secours populaire, où est actuellement les Restaurants du Cœur. Puisqu'ils ont aussi
besoin d'avoir un certain nombre de choses sur place, ce qui actuellement ne leur est pas permis.
Peut-être qu'il y a une opération à faire là. Ils vont chercher des locaux, parce que le local des
Restaurants du Cœur est quand même d'une certaine qualité.
Monsieur le Président :
J'ai rencontré régulièrement la présidente. Le local, c'est quelque chose qu'on va étudier, qui ne se
tranche pas en Conseil Municipal. Madame Poulain?
Madame Poulain :
Les questions de locaux, effectivement, c'est une problématique. Mais moi, je vous parlais dans
ma question de la pénurie de bras, éventuellement des denrées qui vont manquer, d'argent qui
peut manquer pour les bénéficiaires. Resto du Cœur, mais je vous rejoins, on peut en parler de
toutes les associations qui aident en cas de difficulté. Pardon, on va peut-être trop vite, mais la
question, c'était : comment est-ce qu'on va anticiper les difficultés qui vont se profiler ? Parce qu'on
va en avoir. Waziers n'échappera pas à la situation nationale. À un moment donné, il faut savoir
être proactif, surtout quand on gère. Il faut arrêter d'éteindre les feux et il faut peut-être essayer
d'agir en proactivité. Donc la question, c'était simplement ça. Moi, ce que je vois, c'est qu'il y a eu
des mouvements de solidarité où on n'a pas hésité, 7 500 euros pour l'Ukraine. Il y a eu des
mouvements de solidarité où on a hésité, 2 000 euros pour la Turquie. Il y en a d'autres où il n'y a
pas eu d'hésitation, des subventions, notamment pour des personnes proches du Conseil
municipal, vous voyez de quoi je parle. Donc là, à un moment donné…
Monsieur le Président :
Faites attention à ce que vous dites madame Poulain.
Madame Poulain :
Je pense qu'il faut agir. Vous avez très bien compris, pas besoin de traducteur. Donc à un moment
donné, je vous demande comment vous allez agir. La question, elle vous a été posée en amont et
la réponse sempiternelle que vous nous adressez, c'est : on va réfléchir, on y travaille. Moi, je dis,
un peu de proactivité.
Monsieur le Président :
Madame Charlet pour la dernière question.
Madame Charlet :
La question: nous souhaitons que soit communiqué par mail un état du grand livre des comptes
avec les écritures arrêtées au 31 août. Je vous signale qu'on est le 8 septembre, qu'il y a eu une
période de congé, donc laissez un peu le temps aux agents de revenir à enregistrer les factures,
s'il vous plaît.
36 Madame Poulain :
Je vous ai demandé qu'il nous soit communiqué. Je ne vous ai pas dit que je le voulais demain
matin. Libre à vous de me dire, puisque c'est vous qui organisez les services, de m'indiquer quand
le document sera disponible. C'est ça qu'il fallait répondre ce soir.
Madame Charlet :
Je vous dirai dès que c'est fait. Pour l'instant, il reste encore une personne qui est en congé
jusqu'au 19.
Madame Poulain :
Avant le prochain conseil, ça sera très bien.
Madame Charlet :
A la fin du mois, je pense que ça pourrait se faire.
Madame Poulain :
Il n'y a pas de souci. Merci beaucoup.
Monsieur le Président :
Monsieur Michon.
Monsieur Michon :
Oui, bien évidemment, vous l'envoyez aux autres présidents du coup. Merci.
Monsieur le Président :
Ce conseil municipal se termine là. Madame Poulain.
Madame Poulain :
Il y a quand même des questions orales. Je ne sais pas si vous en avez, mais nous, on en a.
Monsieur Michon :
Et nos questions écrites?
Monsieur le Président :
Les questions écrites que vous avez envoyées, vous les avez envoyées hors délai….
Madame Poulain :
37 (Rires)
Monsieur le Président :
Il y a un règlement intérieur.
Monsieur Michon :
Pouvez-vous indiquer à quelle heure vous les avez reçues?
Monsieur le Président :
Mardi à 19h30, je pense, quelque chose comme ça.
Monsieur Michon :
Mardi ?
Monsieur le Président :
Oui.
Monsieur Michon :
Donc, c'est le mardi.
Monsieur le Président :
Le règlement intérieur dit mardi midi. En plus, sur les trois questions, il y en a deux qui ont déjà eu
de réponse. Donc pour la dernière, vous attendrez la prochaine fois.
Monsieur Michon :
Je vous remercie beaucoup de vos sollicitudes, encore une fois.
Monsieur le Président :
Monsieur Mascarte?
Monsieur Mascarte :
Sur le PV du 7 juillet, il y avait une question que je vous ai posée, concernant le bus. Elle a été
posée dans nos questions écrites, mais vous deviez donner réponse ce jour. Donc, le bus, on en
est où ? En fonction de vos réponses, j'aurais certainement d'autres questions.
Monsieur le Président :
Dans le PV, même en réécoutant, ce n'était pas forcément une question. Il n'y avait pas une
question précise et vous demandiez des informations. On va revenir sur le sujet d'avant, sur la
piscine d'Auby. Nous louions un bus depuis quelques mois puisque le précédent nous avait lâchés.
38 Pour l'instant, nous l'avons restitué à la société de location. C'était du long terme. On le gardait
toujours avec nos chauffeurs. Et en attendant de ce qu'on fait avec les autres piscines pour les
enfants, etc., nous n'avons plus de bus à ce jour. Donc l'avenir du bus, ce n'est pas tranché
puisque ça dépend directement de la question de la piscine. Et puis, à nouveau, ça sera discuté en
CST, etc.
Monsieur Mascarte :
Je reprends votre intervention sur le PV du 7 juillet. Pour le bus, il y a encore de la réflexion sur
des éléments manquants. La réunion devait, en effet, se dérouler durant le mois de juin, mais pas
le mois de septembre, on n'a pas eu de réunion depuis le temps, et location d'un bus, en
attendant. C'est la seule réponse qu'on avait eue.
Monsieur le Président :
Je viens de vous expliquer qu'il y a de nouveaux événements qui sont arrivés depuis.
Monsieur Mascarte :
Par rapport à la licence du bus ou autre, pour l'instant, c'est quoi ? C'est stand-by jusqu'à la fin de
l'année ?
Monsieur le Président :
Non, pas à la fin de l'année, avant ça.
Monsieur Mascarte :
Comment ça ? C'est-à-dire ?
Monsieur le Président :
Quand on sera fixés sur la piscine et qu'on aura discuté avec les représentants du personnel.
Monsieur Michon.
Monsieur Michon :
Puisque vous reparlez de la piscine, je peux peut-être vous donner une information. Il semblerait
qu'on ait annoncé ce soir sur Auby que l'arrêt de la piscine, il faut compter au minimum un an,
puisque c'est la partie électronique qui est complètement squeezée. Il n'y aura donc pas de
réouverture de piscine d'Auby avant une bonne année.
Monsieur le Président :
Ce que j'ai dit tout à l'heure, il me semble, on est partis pour une année scolaire comme ça. On
peut avoir une bonne surprise. Auby a raison d'être prudent. En tout cas, nous, on veut trouver un
système pour être tranquille pour cette année.
Monsieur Bachiri:
39 Juste pour être sûr par rapport à ce que vous venez de dire, ce que monsieur Michon a apporté
comme information, là, c'est ce qui vient de se dire au Conseil municipal d'Auby ?
Monsieur le Président :
En fait, personne ne le sait, puisqu'il y a une réunion le 14 septembre, où on devrait y voir plus clair
avec les experts. Donc là, il y a des experts qui ont été très optimistes à six mois, d'autres qui ont
dit peut-être plus d'un an. Donc moi, aujourd'hui, c'est une information qui est tellement vague
qu'on part sur une année scolaire, et puis on voit. Si on a une bonne surprise, tant mieux, si ce
n'est pas le cas, tant pis.
Monsieur Bachiri:
Du coup, au 14 septembre, on aura donc un peu plus d'informations. Et vous avez dit dans votre
préambule que finalement, ça va faire des économies. Donc finalement, le Secours Populaire et le
Restaurant du Cœur on peut leur rajouter des billes.
Ce n'est pas une mauvaise économie en soi!
Monsieur le Président :
Et le Centre Social, et le Secours Populaire, et la boutique Solidaire Rêve d'Enfants, et le chantier
d'insertion AMIS?
Monsieur Bachiri:
Toutes les personnes qui jouent le rôle d'insertion et qui peuvent accompagner…
Monsieur le Président :
C'est facile de tout mélanger les comptes.
Monsieur Bachiri:
On peut y aller. Non, mais je rebondis sur votre remarque à vous.
Monsieur le Président :
Allez, bonne soirée. Monsieur Mascarte?
Monsieur Mascarte :
Un dernier point, je souhaiterais que mon intervention, concernant le compte-rendu du 7 juillet, soit
partie intégrante, c'est-à-dire du prochain compte-rendu. Merci.
Monsieur le Président :
Madame Poulain?
40 Madame Poulain :
J'avais des questions orales. Je pense que c'est autorisé dans le règlement intérieur, jusqu'à
preuve du contraire. Vous m'arrêtez, si je me trompe. Visiblement, on aura un autre Conseil
Municipal soit fin septembre, début octobre. Est-ce qu'on aura bien la présentation du PPI, qui va
englober les trois projets majeurs, place Bordeu, Piscine et le complexe scolaire à Notre-Dame ?
Monsieur le Président :
Votre question est notée.
Madame Poulain :
Non, non, je vous demande de répondre.
Monsieur le Président :
Non, non, je vous ferai une réponse.
Madame Poulain :
Article 5 du règlement intérieur, Monsieur Desmons. Si le nombre, l'importance ou la nature des
questions orales le justifie, le maire peut décider de les traiter dans le cadre d'une séance du
conseil municipal spécialement organisé à cet effet ou lors du conseil municipal suivant. Vous
n'avez jamais acté que vous ne répondriez pas aux questions.
Monsieur le Président :
Si. Je l'ai déjà indiqué. En tout cas, c'est ce qu'on a fait jusqu'à présent, donc je continue comme
ça.
Madame Poulain :
Du coup, j'en déduis que ce qui est écrit dans le règlement intérieur ne s'applique pas. Je ne sais
pas. Ah, on va le changer, madame Charlet dit et j'entends! Ça peut être intéressant de revoir
l'intégralité du règlement intérieur. Je ne sais pas ce que vous en pensez, mais du coup nous, on
aurait des choses à dire.
Monsieur le Président :
Votre deuxième question Madame Poulain?
Madame Poulain :
Est-ce que vous pensez vous conformer aux différentes obligations réglementaires qui vous
incombent ? Je vais donc les lister puisqu'à chaque fois, je les reprends, mais je ne les vois pas
venir :
- Présentation du rapport annuel de la commission accessibilité handicap, article L2143-3,
non réalisé en 2020, en 2021, en 2022 et visiblement pas attendu en 2023.
41 - Présentation du rapport social unique 2022 qu'on aurait dû voir présenté au conseil de
juillet. Puisque normalement il doit être présenté au CST avant le 30 juin de chaque année,
arrêté du 10 décembre 2022, article 3, je vous donne les référence, ça vous évite le temps
de chercher, article 231-4 du code général de la fonction publique, le rapport social unique
est présenté à l'assemblée délibérante.
- Et le troisième point, la nomination d'un référent déontologue de l'élu local, article R1111-1A
du CGCT, obligatoire depuis le 1er juin, qui n'est pas une surprise, puisque ça vient de la loi
3DS de 2022.
Et la dernière question, je vais la reprendre, notez bien celle-là, parce que ça fait beaucoup de fois
qu'on vous la pose et visiblement, vous l'avez oublié : quand est-ce qu'on visite la piscine ?
Monsieur le Président :
Très bien. Elles sont notées. Bonne soirée à tous. Vous avez le temps de rentrer pour la cérémonie
d'ouverture de la Coupe du Monde.
Bonne soirée !
Monsieur Michon :
Dans le cadre des questions orales, je suis étonné parce que vous avez reçu un mail du comité de
défense des services publics de l'arrondissement de Douai sur la conférence-débat qui va avoir
lieu sur l'hôpital en vous demandant de la communiquer aux membres du conseil municipal.
Monsieur le Président :
Comme ça va arriver vite, elle est dans votre casier normalement. Elle était mise dans tous les
casiers.
Monsieur Michon:
Elle était mise dans tous les casiers ?
Monsieur le Président :
Oui, il y a déjà 10 jours..
Madame Poulain :
Si je peux juste faire une petite remarque…
Monsieur Michon:
10 jours ? Ah non.
Monsieur le Président :
Il y a une semaine, quelque chose comme ça.
Monsieur Michon:
42 Non, non, je suis passé dans mon casier lundi
Madame Poulain :
Si je peux faire une petite remarque. Moi, je trouve que quand même, c'est vachement intéressant.
On parle développement durable. Vous recevez les informations par mail, vous nous les imprimez
pour les transmettre, pour nous les mettre dans notre casier. Si ça, ce n'est pas de la rétention
d'informations, franchement, je ne m'y connais pas. Et la planète vous remercie.
Monsieur Michon :
On ne s’est pas bien compris. Mais vous avez reçu un mail aujourd'hui parce qu'il y a un
changement.
Monsieur le Président :
Ah, d'accord.
Monsieur Michon :
Il y a un changement de lieu de cette assemblée.
Madame Poulain :
Il va falloir tout réimprimer.
Monsieur le Président :
Je n'ai pas eu connaissance encore.
Allez, bonne soirée.
Séance levée à 19h30
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