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Compte-Rendu - 2015 11 16 Compte rendu
Document publié le Lundi 16 novembre 2015 par la commune d'Authezat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2015 11 16 Compte rendu)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Eau et assainissement,
page 2015/ 55
SIVOM du Charlet 63114 AUTHEZAT - délibérations du 16 novembre 2015
Suivant les articles L.2121-7, L2121-9 à L2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), les membres du Comité d’administration suite aux élections de 2014 se réuniront en séance publique à la mairie d’Authezat, lundi 16 novembre 2015 à 20 heures conformément aux convocations du 09 novembre 2015.
Est inscrit à l’ordre du jour : Procès-verbal du 28 octobre 2015; Décision d’emprunt à la caisse des dépôts ; Questions diverses.
Séance du 16 novembre 2015
L’an deux mille quinze, le seize novembre à 20 heures, le Comité d'Administration du SIVOM du CHARLET, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie d’Authezat, sous la Présidence de Monsieur Jean-Claude ROCHE.
Date de la Convocation du Comité d’Administration : 09 novembre 2015.
Présents : Messieurs Jean DESVIGNES, Jean RUDEL, Jean-Baptiste COMTE, Frédéric GIROIX, Robert VAURE, Madame Bernadette TROQUET ;
Excusés : Madame Sylvie POUSSET-RODRIGUEZ, Monsieur Bernard CAILLEY ;
Procuration : de Madame Sylvie POUSSET-RODRIGUEZ à Jean-Claude ROCHE ;
Secrétaire de séance : Madame Bernadette TROQUET.
Après lecture du procès-verbal de la séance précédente, adopté à l’unanimité, le Comité Syndical aborde les questions inscrites à l’ordre du jour.
2015/018 – CONSTRUCTION D’UNE STATION D’EPURATION – Contrat de Prêt Secteur Public Local
Monsieur le Président fait part à l’assemblée de la démission de Monsieur Jean RUDEL, du conseil municipal de la commune de La Sauvetat. Il précise que cette assemblée a nommé lors de sa séance du 1er septembre 2015, Monsieur Didier FOURNIER, pour le remplacer au SIVOM du Charlet.
Aussi, compte tenu que Monsieur Jean RUDEL ne remplit plus les conditions pour être vice-président du SIVOM du Charlet, compte tenu de la nomination de Monsieur Didier FOURNIER comme délégué de la commune de La Sauvetat au SIVOM du Charlet, Monsieur le Président, propose de pourvoir au remplacement du deuxième vice-président.
Madame Bernadette TROQUET, Maire de la commune de La Sauvetat, fait acte de candidature.
Unanime, le comité syndical décide que Madame Bernadette TROQUET occupera la même place que celle laissée vacante, soit deuxième vice-président.
Madame Bernadette TROQUET, a été immédiatement proclamée deuxième vice- présidente, et a été immédiatement installée.
Délibération : publiée et/ou affichée le 17/11/2015 transmise au Préfet le 19/11/2015
QUESTIONS DIVERSE
DEMISSION DE LA SECRETAIRE
Monsieur le Président fait part à l’assemblée de la demande de démission de la secrétaire du SIVOM du Charlet en date du 29 octobre 2015.
Adoption des délibérations n°2015-018 à 2015-018 Fin de la séance à 21 heures. page 2015/ 56
SIVOM du Charlet 63114 AUTHEZAT - délibérations du 16 novembre 2015