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Compte-Rendu - CR du CM du 16 septembre 2025
Document publié le Mardi 16 septembre 2025 par la commune de Longèves.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 16 septembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
LONGEVES
Convocation
du
10/09/2025
La
convocation
a été
adressée
individuellement
à chaque
membre
du
conseil
municipal
pour
la
réunion
qui
aura
lieu
le
mardi
16
septembre
2025
à 20
h 00.
Ordre
du
jour
:
-
Approbation
du
précédent
Conseil
Municipal
en
date
du
28/07/2025
-
Adhésion
au
groupement
de
commandes
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Atlantique
« Achat
et
maintenance
préventive
et curative
des
Défibrillateurs
Automatisés
Externes
du
terri-
toire
de
la CDC
Aunis
Atlantique
».
-__
Travaux
d'élagage
sur
la Commune
-_
Fixation
du
prix
de
la
participation
payante
au
repas
des
ainés
2025
-
Questions
diverses
Le
Maire,
SEANCE
DU
16
SEPTEMBRE
2025
Affiché
le
14/11/2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
mardi
seize
septembre
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est
assemblé
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
Monsieur
Dominique
LECORGNE,
maire. Etaient
présents:
M.
BERTHELOT
Philippe,
M.
CODOGNET
Jean-Gaël,
Mme
DUBOSQ
Cindy,
Mme
FERRON
Sylvie,
M.
FERRET
Bruno,
Mme
GONIN
Caroline,
M.
LECORGNE
Dominique,
Mme
LÉGER
Jacqueline,
M.
REDON
Lionel.
Absent
: M.
SARRAZIN
Florian.
Excusés
: M.
GRENTHE
Xavier,
M.
MEMON
Stéphane,
Mme
ORDRONNEAU
Oihana,
Mme
RIBAGER
Marie-Aude. Pouvoir
:
M.
GRENTHE
Xavier
donne
son
pouvoir
à
M.
LECORGNE
Dominique.
Mme
ORDRONNEAU
Oihana
donne
son
pouvoir
à
Mme
LÉGER
Jacqueline.
Mme
RIBAGER
Marie-Aude
donne
son
pouvoir
à
Mme
DÜBOSQ
Cindy.
Le
Conseil
a choisi
pour
secrétaire
M.
FERRET
Bruno.
Intervention
de
Monsieur
Olivier
GALINAT
Conseiller
aux
décideurs
locaux
aux
finances
publiques
(Secteur
de
la
CDC
Aunis
Atlantique)
:
présentation
de
la
situation
financière
de
la
Commune
de
Longèves,. Le
procès-verbal
de
la séance
précédente
est
adopté
à
l'unanimité
des
membres
présents.
Monsieur
le Maire
fait part
des
remerciements
de :
- l'ASSociation
Ma
Copine
ma
P'tite
Jambe
pour
la
générosité
et
solidarité
de
la
Commune,
la
mise
à
disposition
de
la salle
de
l'Envol
pour
leur
soirée
année
80
du
samedi
13
septembre
2025.
- l'Association
des
Donneurs
de
Sang
Bénévoles
pour
l'aide
financière.
Délibération
n°
1.-
CM16092025A
Adhésion
au
groupement
de
commandes
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Atlantique
« Achat
et maintenance
préventive
et curative
des
Défibrillateurs
Automatisés
Externes
du
territoire
de
la
CDC
Aunis
Atlantique
».
Monsieur
le Maire
donne
la parole
à
Monsieur
CODOGNET
Jean-Gaël,
qui
informe
que
la Communauté
de
Communes
Aunis
Atlantique
propose
le
renouvellement
du
groupement
de
commandes
relatif
à
l'achat
et
à
la
maintenance
préventive
et
curative
des
Défibrillateurs
Automatisés
Externes
du
territoire
de
la CDC
Aunis
Atlantique.
Le
groupement
de
commandes
proposé
a
pour
objectif
de
regrouper
les
besoins
des
communes
duterritoire
de
la CDC
Aunis
Atlantique
souhaitant
y adhérer.
H a pour
effet d'optimiser
l'offre
des
entreprises
candidates
et ainsi,
d'obtenir
des
tarifs
privilégiés.
Compte
tenu
de
la
complexité
technique
du
cahier
des
charges
et
de
la
procédure
à
conduire,
cette
démarche
s'inscrit
dans
une
logique
de
simplification
administrative
et d'économie
financière.
Afin
d'y
adhérer,
le Conseil
Municipal
doit
autoriser
Monsieur
le
Maire
à signer
la convention
dédiée
à
ce
groupement
de
commandes.
Après
en
avoir
délibéré
et à
l'unanimité,
le Conseil
Municipal
DECIDE
:
D’'AUTORISER
Monsieur
le
Maire
à
signer
la convention
de
groupement
de
commandes
DE
DONNER
tous
pouvoirs
pour
effectuer
les
démarches
nécessaires
à
l'aboutissement
de
ce
dossier
+
_ASIGNER
en
conséquence
tous
les
documents
y référant
Délibération
n°
2.-
CM16092025B
Travaux
d’élagage
sur
la Commune
Monsieur
le
Maire
présente
le
devis
de
l'entreprise
AU
PRÈS
DES
ARBRES
d’un
montant
de
6
948
€
TTC
concernant
l'élagage
de
14
arbres
«
têtard
»
qui
sont
situés
à
la
Vincent
à
proximité
de
la
rue
du
Petit
Bois.
Les
branches
arrivent
au-dessus
des
jardins
des
habitants,
et les
branches
cassent
régulière-
ment.
|! est
également
demandé
un
«
remodelage
» de
l'arbre
de
la cour
de
l'école,
puis
l'abattage
et
le
débit
d’un
orme
mort
rue
du
stade.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents :
DECIDE
:
+
D’'AUTORISER
Monsieur
le
Maire
à signer
le devis
de
l’entreprise
AU
PRÈS
DESARBRES
d'un
montant
de
6 948
€ TTC
e
DE
DONNER
tous
pouvoirs
pour
effectuer
les
démarches
nécessaires
à
l'aboutissement
de
ce
dossier
+
A
SIGNER
en
conséquence
tous
les
documents
y référant
Délibération
n°
3.-
CM16092025C
Fixation
du
prix
de
la
participation
payante
au
repas
des
ainés
2025
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
fixer
le prix
du
repas
pour
les
conjoints
des
con-
seillers
municipaux.
{| rappelle
que
le repas
aura
lieu
le samedi
18
octobre
2025
à la
salle
de
L'Envol.
Le
prix
du
menu
des
ainés
est
de
33,50
€.
I! est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
délibérer
en
fixant
le
tarif du
repas
des
aînés
pour
les
conjointes
et conjoints
à 33,50
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents,
DECIDE
:
°
DE
FIXER
le tarif à
33,50
€
le
repas
pour
les
conjoints
des
conseillers
municipaux.
+
D'’INSCRIRE
cette
recette
au
budget
2025.
QUESTIONS
DIVERSES
- Longèves
Infos
: rédaction
en
cours,
la
parole
est
donnée
M.
CODOGNET
Jean-Gaël
- La
rentrée,
la
parole
est
donnée
à
M.
CODOGNET
Jean-Gaël
: 54
élèves
à
l’école
élémentaire
:
e
Monsieur
RIGAUD
Julien
CP-CE1
: 22
élèves
+
Madame
CHARCOSSET
Sophie
CE2-CM1
: 16
élèves
+
Monsieur
DARRAILLAN
Arnaud
CM1-CM2
: 16
élèves
- PLUI-H
: Possibilité
jusqu’au
3 octobre
pour
faire
des
remarques
sur
les
propositions
de
modification
de
notre
zone
2AU
en
zone
1AU.
Une
réunion
de
Conseillers
est
programmée
le mardi
23
septembre.- Ralentissement
des
voitures
aux
entrées
de
la commune
: rendez-vous
ce
jour
avec
le Syndicat
de
la
voirie
pour
l'implantation
de
« feux
récompenses
».
- Monsieur
CRAMAIL
Eionel
propriétaire
des
bâtiments
des
atelier
municipaux
que
la
commune
loue
actuellement
souhaite
vendre
le
bâtiment
dans
son
ensemble
: une
réflexion
est
lancée
sur
l'acquisition
de
ces
bâtiments
situés
rue
de
la
Beloterie.
- Inondation
et
étude
hydraulique
des
ruissellements
: une
présentation
de
l'étude
est
organisée
par
PUNIMA
le
mardi
7 octobre.
- Proposition
de
projet
sur
les
biens
acquis.
- Réflexion
sur
la possibilité
de
longer
L'Envol
par
une
bande
piétonne
pour
reprendre
la rue
du
puy
sans
avoir
à
marcher
sur
la départementale,
lorsque
l’on
arrive
sur
par
la voie
communale
en
face
de
L'Envol.
- Travaux
au
Calvaire.
- Salle
de
L'Envol
: changement
du
compresseur
effectué
par
la
DIMAC.
- Proposition
de
visionnage
d'un
documentaire
sur
la
chouette
effraie,
la
parole
est
donnée
à
Mme
FERRON
Sylvie.
- Noël
de
la
commune
le
samedi
13
décembre
: la
parole
est
donnée
à
Mme
LÉGER
Jacqueline.
Le
spectacle
sera
assuré
par
l'association
Temps
Danse
de
Longèves
Ne
restant
rien
à
l’ordre
du
jour,
le président
clôt
la séance.
La
séance
est
levée
à 22h15.
Le
Maire,
M.
Dominique
LECORGNE
Le
Secrétaire,
M.
FERRET-Bruno