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Déliberation - Liste DES Deliberations cm Juin 2025
Document publié le Mercredi 25 juin 2025 par la commune de Domalain.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm Juin 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Consommateurs,
Présents : OLIVIER Christian, PINCEPOCHE Monique, DESILLE Yvan, CHEVRIER Christine, BASLÉ Marie-Josèphe, ESNAULT Véronique, DUFLOS Béatrice, VETIER Anthony, FURON Maryse, DAULAINE Laurent, GUEGUEN Fréderic, RENAULT Serge, PALIERNE Fabrice.
Absents excusés ayant donné procuration : JARRY Emilie (pouvoir
à OLIVIER Christian), TESSIER Daniel (pouvoir à DESILLE Yvan),
RESTIF Isabelle (pouvoir à CHEVRIER Christine),
Absents excusés : DOINEAU Brigitte, GALLON Loïc,
Absents :
Secrétaire de séance : VETIER Anthony.
ADMINISTRATION GENERALE
-20250601 Décisions prises par le maire dans le cadre des délégations du conseil municipal au maire.
Adoptée à l’unanimité.
FINANCES
-20250602 Décision modificative n°2 du budget communal
Adoptée à l’unanimité.
-20250603 Subvention exceptionnelle association CSF Domalain
Adoptée à l’unanimité.
-20250604 Subvention comice du pays d’Argentré
Adoptée à l’unanimité.
-20250605 Subvention à l’Association Rue des Arts
Adoptée à l’unanimité.
-20250606 Avenant n°2 – ZAC Les cerisiers – Lot 4 espaces verts
Adoptée à l’unanimité.
DOMAINE ET PATRIMOINE
-20250607 Cession de la voirie de desserte à l’entreprise Roiné
Adoptée à l’unanimité.
CULTURE
20250608 Ludothèque centre social de La Guerche de Bretagne : convention 2025-2026 Adoptée à l’unanimité.
La séance est levée à 21h55
Affiché le 25 juin 2025
Le Maire,
Christian OLIVIER
COMMUNE DE
DOMALAIN
(Ille et Vilaine)
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
DU 23 JUIN 2025
Nombre de conseillers : 19
En exercice : 18
Présents : 13
Pouvoirs : 03
Votants : 16