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Conseil Municipal - cm 22.03.2023
Document publié le Mercredi 22 mars 2023 par la commune de Castelnau-d'Aude.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 22.03.2023)
Thèmes du document : Animaux, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
1 Place de la Mairie 11700 CASTELNAU D’AUDE - Tél. 04 68 43 75 64 / Fax. 04 68 43 73 63 - castelnau.aude@wanadoo.fr
Castelnau d’Aude, le 22 Mars 2023
Compte rendu conseil municipal du 22 Mars 2023
Présents : BARTHES Gilles, BRUSSOLO Christophe, GUILLE Stéphane, MERLOS Jean-Joseph, MONTEL
Nathalie, MUNOZ Bénédicte, PEDREGOSA Fernand, REBOLLEDO Franck, VILLAC Beatrice
Absent excusé : ALI Agnès, COMBES Célia
Secrétaire de séance : MONTEL Nathalie
1. Repas du 14 Juillet : Choix du traiteur pour le repas du 14 Juillet 2023.
Menu à 31€ des Traiteurs d’Occitanie.
L’animation est confiée au DJ Bernard Millet pour un montant de 200€.
2. Convention chasse : Convention fauchage des accotements en faveur de la faune sauvage.
La Fédération de chasse souhaite préserver la petite faune locale en
préservant la couverture végétale en bordure de route. Pour cela, une
convention est proposée pour un broyage différencié et raisonné.
Contre : 0 Abstention : 0 Pour : 9
3. Location Salle du 3ème Age :
La Salle du 3ème Age est à la location pour 80 € et 300 € de caution.
Cela nécessite une délibération :
Contre : 0 Abstention : 0 Pour : 9
4. Baby-foot : Achat d’un baby-foot mis en prêt au O’Castelbar.
Plusieurs devis proposés. Le choix se porte sur un modèle sans
monnayeur de la marque René Pierre au prix de 1 590 € TTC.
MAIRIE
de
CASTELNAU D’AUDE 1 Place de la Mairie 11700 CASTELNAU D’AUDE - Tél. 04 68 43 75 64 / Fax. 04 68 43 73 63 - castelnau.aude@wanadoo.fr
5. Réveillon : Le choix du traiteur se porte sur le traiteur Arqué d’Olonzac avec serveurs.
6. Salle des jeunes : La Salle des jeunes va être débarrassée, remise en état afin d’être mis à disposition des jeunes du village. Une rencontre sera
proposée aux personnes intéressées avant l’ouverture.
7. Indemnités élus : Le dernier recensement fait état d’une augmentation
de la population du village avec 512 habitants. Aux prochaines élections
municipales, le conseil municipal devra compter 15 conseillers.
Le taux d’indemnité des élus augmente également.
Contre : 0 Abstention : 0 Pour : 9
8. Participation Calendreta de Bize et de Rieux Minervois :
Réunion avec la direction de la Calendreta de Bize pour le paiement des
frais de scolarité d’enfants du village scolarisés dans ces écoles. Cela
concerne un enfant.
Les frais sont estimés à 750 € en maternelle et 500 € en CP.
Sur demande de la préfecture, il faut calculer le forfait communal sur le
coût d’un élève à l’école. Il est estimé à 604 €.
Contre : 3 Abstention : 1 Pour : 5
9. Esat Rieux : Nettoyage des tombes abandonnées au cimetière. Un devis a été demandé à l’Afdaim de Rieux, spécialisé dans l’entretien des espaces
verts. Le montant est de 2 640 €.
Contre : 0 Abstention : 0 Pour : 9
Questions diverses :
. Compétence de l’eau : l’eau est actuellement gérée par la régie municipale.
Un état des lieux est à établir pour le 21 Avril 2023 car la compétence devrait
passer à l’échelle de la Communauté des communes dans un proche avenir
avec pour conséquence une augmentation du prix de l’eau pour la population.
Des réunions sont organisées pour limiter le plus possible l’impact pour les habitants.
. Devis demandé pour un affichage numérique (pour les affichages obligatoires) à l’intérieur et à l’extérieur de la Mairie. 1 Place de la Mairie 11700 CASTELNAU D’AUDE - Tél. 04 68 43 75 64 / Fax. 04 68 43 73 63 - castelnau.aude@wanadoo.fr
. Agrandissement de la cantine : un point sera fait sur les devis à la fin du mois
de Mars. Il faut prévoir une augmentation de 20% par rapport au devis
précèdent. Une demande de ré-évaluation de la subvention du département a
été faite. Les travaux pourraient commencer courant Avril.
. Enquête de l’ARS sur les canalisations en PVC d’avant 1980. Il y 1 440 mètres
sur le village. Des analyses vont être réalisées et une surveillance mise en place.
En cas de dépassement des taux surveillés, des travaux de remplacements
seront effectués.
. Société Elément a obtenu le permis de construire pour les panneaux
photovoltaïques. Les travaux démarreront à l’automne 2024.
. Tri sélectif : mise à disposition d’ambassadeurs par la Communauté des
Communes pour informer la population.
. Pierre Garcia en charge du Souvenir Français cherche un correspondant local.
Si vous êtes intéressé, vous pouvez vous rapprocher du secrétariat de mairie.
. Feu d’artifice du 14 Juillet commandé pour 2 850 €
Prochain conseil : le 5 Avril 2023 à 18h
La secrétaire de séance Le maire
Nathalie MONTEL Gilles BARTHES