Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays de Saint-Eloy - 2 Or
unknown - Communauté de communes - Pays de Saint-Eloy - 2 Or
unknown - Communauté de communes - Pays de Saint-Eloy - 2 Or
unknown - Communauté de communes - Pays de Saint-Eloy - 2 Or
unknown - Communauté de communes - Pays de Saint-Eloy - 2 Or
unknown - Communauté de communes - Pays de Saint-Eloy - 2 Or
unknown - Communauté de communes - Pays de Saint-Eloy - 2 Or
unknown - Communauté de communes - Pays de Saint-Eloy - 2 Or
unknown - Communauté de communes - Pays de Saint-Eloy - 2 Or
unknown - Communauté de communes - Pays de Saint-Eloy - 2 Or
unknown - Communauté de communes - Pays de Saint-Eloy - 2 Ordre du jour
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Saint-Eloy - 2 Ordre du jour)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Armement,
Pays de Saint-Eloy : Rue du Puits Saint-Joseph – 63700 Saint-Eloy-les-Mines - 04 73 52 72 72 – accueil@paysdesainteloy.fr
A Saint-Eloy-les-Mines, le 6 décembre 2023
Administration générale – Finances locales :
- Application de l’article L5211-10 du Code General des Collectivités Territoriales – Décisions du Président
- Transfert de charges entre la Communauté de Communes et son CIAS - Décisions modificatives
GEMAPI :
- Avenant n°1 à la convention constitutive de l’entente Sioule Andelot sur l’animation et le suivi du Contrat territorial
- Programme des actions 2024 dans le cadre du Contrat territorial Sioule Andelot
Tourisme :
- Approbation des critères de randonnée « Combrailles »
Mobilité :
- Participation à l’opération Bus des Montagnes – Bus de Noël 2023
- Approbation des documents de refonte du dispositif Covoit'Santé 63 - Approbation de la version définitive du Plan de Mobilité Simplifié
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DÉCEMBRE 2023