Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 05 conseil m 23 avril 2014
Compte-Rendu - 06 cm 12 mai 2014
Compte-Rendu - 09 cm 27 octobre 2014
Compte-Rendu - 01 cm 16 janvier 2014
Compte-Rendu - cm du 11 avril 2019
Compte-Rendu - cm du 14 avril 2016
Compte-Rendu - 07 cm 20 juin 2014
Compte-Rendu - cm du 11 avril 2024 avec debats
Compte-Rendu - 02 cm 13 fevrier 2014
Compte-Rendu - cm de avril 2023 avec debat
Compte-Rendu - 04 cm 04 avril 2014
Document publié le Vendredi 4 avril 2014 par la commune de Plombières-les-Bains.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 04 cm 04 avril 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Procès-Verbal de l'Élection du Maire et des Adjoints - Vendredi 04 Avril 2014 - Page 1 sur 10
Département des VOSGES
Arrondissement d'Epinal
Commune de 88370 PLOMBIÈRES-LES-BAINS
ÉLECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS
(Commune de 1000 habitants et plus)
PROCÈS-VERBAL DE L'INSTALLATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
ET DE L'ÉLECTION DU MAIRE
ET DES ADJOINTS
VENDREDI 04 AVRIL 2014 à 19 heures 00
L'an deux mille quatorze le quatre du mois d'avril à dix
neuf heures zéro minute, en application des articles
L.2121-7 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités
Territoriales (CGCT), s'est réuni le Conseil Municipal de
la Commune de 88370 PLOMBIÈRES-LES-BAINS, sur la
convocation qui leur été adressée par le Maire le 31
Mars 2014, affichée en Mairie, au Clos des Deux
Augustins - Salle du Conseil Municipal et publiée.
L'ordre du jour était le suivant :
- Installation du Conseil Municipal
- Élection du Maire
- Fixation du nombre des Adjoints
- Élection des Adjoints. Procès-Verbal de l'Élection du Maire et des Adjoints - Vendredi 04 Avril 2014 - Page 2 sur 10
1. INSTALLATION
DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur
Jean-Louis COURTIER, Premier Adjoint.
Monsieur COURTIER a fait part de ses remarques à
l'assemblée sur le déroulement de la campagne
électorale et des élections municipales.
Il a donné ensuite lecture des résultats constatés aux
procès-verbaux des élections et a déclaré les membres
du Conseil Municipal cités ci-dessous (présents et
absents) installés dans leur fonction.
Ordre Qualité Nom Prénom Voix
1 Monsieur HENRY Albert 506
2 Madame GRIVET Sophie 506
3 Monsieur BALANDIER Stéphane 506
4 Madame ARNOULD Laurence 506
5 Monsieur DURUPT Pascal 506
6 Madame BAZIN Catherine 506
7 Monsieur MARCOU Daniel 506
8 Madame GEORGEL Sophie 506
9 Monsieur NGUYEN Than-Thinh 506
10 Madame DEPREDURAND Maryse 506
11 Monsieur BALLAND Jean-Claude 506
12 Madame LEROY Catherine 506
13 Monsieur LESEUIL Guy 506
14 Madame BOOTZ Marie-Annie 506
15 Madame VALENTIN Marie-Françoise 368
16 Monsieur MANSUY Guy 368
17 Madame SCHMIDT Hélène 368
18 Madame DUJEUX Valérie 211
19 Monsieur CORNU Michel 211 Procès-Verbal de l'Élection du Maire et des Adjoints - Vendredi 04 Avril 2014 - Page 3 sur 10
Madame Sophie GEORGEL a été désignée en qualité de
secrétaire par le Conseil Municipal (article L.2121-15 du
CGCT)
2. ÉLECTION DU MAIRE
2.1 Présidence de l'assemblée
Le plus âgé des membres présents du Conseil Municipal
Madame VALENTIN Marie-Françoise, a pris la
présidence de l'assemblée (art. L. 2122-8 du CGCT. Elle
a procédé à l'appel nominal des membres du Conseil, a
dénombré 18 conseillers présents et a constaté que la
condition de quorum posée à l'article L.2121-17 du
CGCT était remplie.
Étaient présents les Conseillers Municipaux suivants :
Ordre Qualité Nom Prénom
1) Madame ARNOULD Laurence
2) Monsieur BALANDIER Stéphane
3) Madame BAZIN Catherine
4) Madame BOOTZ Marie-Annie
5) Monsieur CORNU Michel
6) Madame DEPREDURAND Maryse
7) Madame DUJEUX Valérie
8) Monsieur DURUPT Pascal
9) Madame GEORGEL Sophie
10) Madame GRIVET Sophie
11) Monsieur HENRY Albert
12) Madame LEROY Catherine
13) Monsieur LESEUIL Guy
14) Monsieur MANSUY Guy
15) 6 Monsieur MARCOU Daniel
16) 1 Monsieur NGUYEN Than-Thinh
17) 1 Madame SCHMIDT Hélène
18) 1 Madame VALENTIN Marie-Françoise Procès-Verbal de l'Élection du Maire et des Adjoints - Vendredi 04 Avril 2014 - Page 4 sur 10
Absents/Excusés/Pouvoirs :
Qualité Nom Prénom Observations
M. BALLAND Jean-Claude
Excusé, pouvoir à
Madame Catherine
BAZIN.
La Présidente a ensuite invité le Conseil Municipal à
procéder à l'élection du Maire.
Elle a rappelé qu'en application des articles L.2122-4 et
L.2122-7 du CGCT, le Maire est élu au scrutin secret et à
la majorité absolue parmi les membres du Conseil
Municipal.
Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a
obtenu la majorité absolue, il est procédé à un
troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la
majorité relative.
En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
2.2 Constitution du bureau
Le Conseil Municipal a désigné deux assesseurs
- Madame Sophie GRIVET et
- Monsieur Thanh Thinh NGUYEN.
2.3 Déroulement de chaque tour de scrutin
Messieurs Albert HENRY et Guy MANSUY ont proposé
leur candidature à la fonction de Maire.
Chaque Conseiller Municipal, à l'appel de son nom, s'est
approché de la table de vote. Il a fait constater au
bureau qu'il n'était porteur que d'une seule enveloppe
du modèle uniforme fourni par la mairie.
Le bureau l'a constaté, sans toucher l'enveloppe que le
conseiller municipal a déposée lui-même dans l'urne. Procès-Verbal de l'Élection du Maire et des Adjoints - Vendredi 04 Avril 2014 - Page 5 sur 10
Le nombre des conseillers qui n'ont pas souhaité
prendre part au vote, à l'appui de leur nom, a été
enregistré.
Après le vote du dernier Conseiller, il a été
immédiatement procédé au dépouillement des bulletins
de vote.
Les bulletins et enveloppes déclarés nuls par le bureau
en application de l'article L.66 du code électoral ont été
sans exception signés par les membres du bureau et
annexés au procès-verbal avec mention de la cause et
de leur annexion. Ces bulletins et enveloppes ont été
annexés les premiers avec leurs enveloppes, les
secondes avec leurs bulletins, le tout placé dans une
enveloppe close jointe au procès-verbal portant
l'indication du scrutin concerné.
Lorsque l'élection n'a pas été acquise lors d'un des deux
premiers touts de scrutin, il a été procédé à un nouveau
tour de scrutin.
2.4 Résultats du premier tour de scrutin
a. Nombre de conseillers présents à l'appel
n'ayant pas pris part au vote 0
b. Nombre de votants
(enveloppes déposées) 19
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le
bureau 0
d. Nombre de suffrages exprimés (b - c) 19
e. Majorité absolue 10
(La majorité absolue est égale, si le nombre de suffrages exprimés est pair, à
la moitié + 1 des suffrages exprimés ou, si le nombre des suffrages exprimés
est impair, à la moitié du nombre pair immédiatement supérieur) Procès-Verbal de l'Élection du Maire et des Adjoints - Vendredi 04 Avril 2014 - Page 6 sur 10
Nom/Prénom
des candidats
(dans l'ordre alphabétique)
NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
En chiffres En toutes lettres
HENRY Albert 16 SEIZE
MANSUY Guy 03 TROIS
2.5 PROCLAMATION DE L'ÉLECTION DU MAIRE
Monsieur Albert HENRY ayant obtenu la majorité
absolue a été proclamé Maire et a été immédiatement
installé.
-----------------------------------------------------------------
3. ÉLECTION DES ADJOINTS
Sous la présidence de Monsieur Albert HENRY, élu
Maire, le Conseil Municipal a été invité à procéder à
l'élection des Adjoints.
3.1 Nombre d'adjoints
Le Président a indiqué qu'en application des articles
L.2122-1 et L.2122-2 du CGCT, la Commune doit
disposer au moins d'un adjoint et au maximum d'un
nombre d'adjoints correspondant à 30 % de l'effectif
légal du Conseil Municipal, soit 5 adjoints au Maire au
maximum.
Il a rappelé qu'en application des délibérations
antérieures, la Commune disposait, à ce jour, de 5
Adjoints. Procès-Verbal de l'Élection du Maire et des Adjoints - Vendredi 04 Avril 2014 - Page 7 sur 10
Au vu de ces éléments, le Conseil Municipal a
fixé (par 14 voix pour et 5 abstentions : MM Guy
MANSUY/ Hélène SCHMIDT/Marie-Françoise VALENTIN
/ Valérie DUJEUX / Michel CORNU)
à 05 (cinq) le nombre des Adjoints.
3.2 Listes de candidats aux fonctions d'ajoint au
Maire
Le Maire a rappelé que les Adjoints sont élus au scrutin
secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni
vote préférentiel parmi les membres du Conseil
Municipal.
Sur chacune des listes, l'écart entre le nombre des
candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un
sans qu'il y ait obligation d'alternance d'un candidat de
chaque sexe. Si après deux tours de scrutin, aucune liste
n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un
troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la
majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les
candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus
élevée sont élus (art. L.2122-4 et L.2122-7-2 du CGCT).
Le Conseil Municipal a décidé de laisser un délai de
trois minutes pour le dépôt, auprès du Maire, des listes
de candidats aux fonctions d'adjoint au Maire qui
doivent comporter au plus autant de conseillers
municipaux que d'adjoints à désigner.
A l'issue de ce délai, le Maire a constaté qu'une seule
liste de candidats aux fonctions d'adjoint au Maire avait
été déposée :
Liste BALANDIER Stéphane avec MM GRIVET Sophie
/MARCOUDaniel/GEORGEL Sophie/NGUYEN Thanh-
Thinh). Cette liste a été jointe au présent procès-verbal. Procès-Verbal de l'Élection du Maire et des Adjoints - Vendredi 04 Avril 2014 - Page 8 sur 10
Elle est mentionnée dans le tableau de résultats ci-
dessous par l'indication du nom du candidat placé en
tête de chaque liste. Il a ensuite été procédé à l'élection
des Adjoints au Maire, sous le contrôle du bureau
désigné au 2.2 et dans les conditions rappelées au 2.3.
3.3 Résultats du premier tour de scrutin
a. Nombre de conseillers présents à l'appel
n'ayant pas pris part au vote 0
b. Nombre de votants
(enveloppes déposées) 19
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le
bureau (6 bulletins blancs) 06
d. Nombre de suffrages exprimés (b - c) 13
e. Majorité absolue 07
(La majorité absolue est égale, si le nombre de suffrages exprimés est pair, à
la moitié + 1 des suffrages exprimés ou, si le nombre des suffrages exprimés
est impair, à la moitié du nombre pair immédiatement supérieur)
Nom/Prénom
de chaque candidat
placé en tête de liste
(dans l'ordre alphabétique)
NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
En chiffres En toutes lettres
Liste BALANDIER
Stéphane
(composée de :
BALANDIER Stéphane
GRIVET Sophie
MARCOU Daniel
GEORGEL Sophie
NGUYEN Thanh-Thinh)
13 TREIZE Procès-Verbal de l'Élection du Maire et des Adjoints - Vendredi 04 Avril 2014 - Page 9 sur 10
3.4 PROCLAMATION DE L'ÉLECTION DES
ADJOINTS
Ont été proclamés Adjoints et immédiatement installés
les candidats figurant sur la liste conduite par Monsieur
BALANDIER Stéphane.
Ils ont pris rang dans l'ordre de cette liste, tels qu'ils
figurent dans le tableau ci-dessous et sur la feuille de
proclamation ci-jointe
ORDRE
DES ADJOINTS
NOM/PRÉNOM
Premier Adjoint 1. M. BALANDIER Stéphane
Deuxième Adjoint 2. Mme GRIVET Sophie
Troisième Adjoint 3. M. MARCOU Daniel
Quatrième Adjoint 4. Mme GEORGEL Sophie
Cinquième Adjoint 5. M. NGUYEN Thanh-Thinh
4. OBSERVATIONS ET RÉCLAMATIONS
- Néant -
5. CLÔTURE DU PROCÈS-VERBAL
Le présent procès-verbal, dressé et clos, le quatre avril
deux mille quatorze à 20 heures zéro minute, en
double exemplaire a été, après lecture, signé par le
Maire, le Conseiller Municipal le plus âgé, les Assesseurs
et le Secrétaire. Procès-Verbal de l'Élection du Maire et des Adjoints - Vendredi 04 Avril 2014 - Page 10 sur 10
CONSEIL MUNICIPAL
VENDREDI 04 AVRIL 2014 à 19 heures 00
Effectif Légal : 19 / En exercice 19
Présents à la Séance : 18
Absents : 01
Votants (dont 1 procuration) 19
Le Conseil Municipal de la Commune de PLOMBIÈRES-LES-BAINS
-convocation et affichage effectués 31 Mars 2014- s'est réuni le
VENDREDI 04 AVRIL 2014 à 19 heures 00 au Clos des Deux
Augustins (6 Rue Grillot à PLOMBIÈRES-LES-BAINS) sous la
présidence de Monsieur Albert HENRY, Maire.
Madame Sophie GEORGEL , Conseillère Municipale a été nommée
secrétaire de séance.
MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL PRÉSENT ABSENT EXCUSÉ POUVOIR A
1. M. HENRY Albert, Maire
2. M. BALANDIER Stéphane, 1° Adjoint
3. Mme GRIVET Sophie, 2° Adjoint
4. M. MARCOU Daniel, 3° Adjoint
5. Mme GEORGEL Sophie, 4° Adjoint
6. M. NGUYEN Thanh-Thinh, 5° Adjoint
7. Mme DEPREDURAND Maryse, Conseillère Municipale
8. M. BALLAND Jean-Claude, Conseiller Municipal Catherine BAZIN
9. Mme LEROY Catherine, Conseillère Municipale
10. Mme BAZIN Catherine, Conseillère Municipale
11. M. DURUPT Pascal, Conseiller Municipal
12. Mme BOOTZ Marie-Annie, Conseillère Municipale
13. M. LESEUIL Guy, Conseiller Municipal
14. Mme ARNOULD Laurence, Conseillère Municipale
15. Mme VALENTIN Marie-Françoise, Conseillère Municipale
16. M. MANSUY Guy, Conseiller Municipal
17. Mme SCHMIDT Hélène, Conseillère Municipale
18. M. CORNU Michel, Conseiller Municipal
19. Mme DUJEUX Valérie, Conseillère Municipale
Délibération : FIXATION DU NOMBRE DES ADJOINTS
Le Conseil Municipal, après délibération :
A FIXÉ (par 14 voix pour et 5 abstentions : MM Guy
MANSUY/ Hélène SCHMIDT/Marie-Françoise VALENTIN
/ Valérie DUJEUX / Michel CORNU)
à 05 (cinq) le nombre des Adjoints.