Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cm 12 mai 2016
Compte-Rendu - 04 cm 04 avril 2014
Compte-Rendu - cm du 18 mai 2017
Compte-Rendu - 01 cm 16 janvier 2014
Compte-Rendu - 06 cm jeudi 17 mai 2013
Compte-Rendu - cm du 23 mai 2020
Compte-Rendu - 09 cm 27 octobre 2014
Compte-Rendu - 07 cm 20 juin 2014
Compte-Rendu - cm 07 mars 2016
Compte-Rendu - 05 conseil m 23 avril 2014
Compte-Rendu - 06 cm 12 mai 2014
Document publié le Lundi 12 mai 2014 par la commune de Plombières-les-Bains.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 06 cm 12 mai 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Tourisme, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 12 MAI 2014 à 20 heures 00
Effectif Légal : 19 / En exercice 19
Présents à la Séance : 18
Absents : 01
Votants (dont 1 procuration) 19
Le Conseil Municipal de la Commune de PLOMBIÈRES-LES-BAINS -convocation et
affichage effectués le 07 mai 2014- s'est réuni le LUNDI 12 MAI 2014 à 20 heures
00 en Mairie de PLOMBIÈRES-LES-BAINS sous la présidence de Monsieur Albert
HENRY, Maire.
Madame Sophie GEORGEL, 4ème Adjoint, a été nommée secrétaire de séance.
MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL PRÉSENT ABSEN T EXCUSÉ POUVOIR A
1. M. HENRY Albert, Maire
2. M. BALANDIER Stéphane, 1° Adjoint
3. Mme GRIVET Sophie, 2° Adjoint
4. M. MARCOU Daniel, 3° Adjoint
5. Mme GEORGEL Sophie, 4° Adjoint
6. M. NGUYEN Thanh-Thinh, 5° Adjoint
7. Mme DEPREDURAND Maryse, Conseillère Municipale
8. M. BALLAND Jean-Claude, Conseiller Municipal
9. Mme LEROY Catherine, Conseillère Municipale
10. Mme BAZIN Catherine, Conseillère Municipale
11. M. DURUPT Pascal, Conseiller Municipal
12. Mme BOOTZ Marie-Annie, Conseillère Municipale
13. M. LESEUIL Guy, Conseiller Municipal
14. Mme ARNOULD Laurence, Conseillère Municipale
15. Mme VALENTIN Marie-Françoise, Conseillère Municipale
16. M. MANSUY Guy, Conseiller Municipal
17. Mme SCHMIDT Hélène, Conseillère Municipale G. MANSUY
18. M. CORNU Michel, Conseiller Municipal
19. Mme DUJEUX Valérie, Conseillère Municipale L'ordre du jour est le suivant :
N° 64 Approbation du compte-rendu de la séance du
Mercredi 23 Avril 2014
N° 65 Désignation des membres de la Commission
d'Appel d'Offres à caractère permanent (CAO)
N° 66 Désignation des membres de la Commission
Communale des Impôts Directs (CCID)
N° 67 Désignation des membres au Centre Communal
d'Action Sociale (CCAS)
N° 68 Désignation d’un délégué au Comité National
de l’Action Sociale (CNAS)
N° 69 Désignation des délégués au Syndicat Mixte du
Pays de Remiremont et de ses Vallées
N° 70 Désignation des délégués au Syndicat Forestier
du Massif du Grand Poiremont
N° 71 Désignation des délégués à l'Association des
Communes Forestières
N° 72 Désignation des délégués au Syndicat Mixte du
Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges
N° 73 Convention de partenariat avec le Syndicat
Mixte d'Épinal - Cœur des Vosges / Diners
insolites du patrimoine - 2014
N° 74 Tarifs municipaux
N° 75 Subventions aux Associations
N° 76 Organisation de l’ALSH (Accueil de Loisirs Sans
Hébergement) 2014
N° 77 Questions Diverses. Délibération n° 64/2014
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU
MERCREDI 23 AVRIL 2014
Le Conseil Municipal, après délibération, à l’unanimité :
ADOPTE le compte-rendu de la séance du Conseil Municipal en date
du Mercredi 23 Avril 2014.
PRÉCISE, suite à l’observation de Monsieur Guy MANSUY relative à la
délibération n° 55, que l’annexe relative au tableau récapitulant
l’ensemble des indemnités allouées aux membres du Conseil
Municipal sera remise à chaque membre du Conseil Municipal.
Délibération n° 65/2014
DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL
D'OFFRES (CAO) A CARACTÈRE PERMANENT
Vu les dispositions de l'article 22 du Code des Marchés Publics,
prévoyant que la Commission d'Appel d'offres d'une commune de
- de 3500 habitants doit comporter, en plus du Maire, Président de
droit, 3 membres titulaires et 3 membres suppléants élus au sein
du conseil Municipal, au scrutin de liste à la représentation
proportionnelle au plus fort reste.
Le Conseil Municipal décide de procéder, au scrutin de liste à la
représentation proportionnelle au plus fort reste, à l'élection des
membres devant composer la Commission d'Appel d'Offres à
caractère permanent.
Il est proposé les listes suivantes :
Délégués Titulaires Délégués Suppléants
Liste "PLOMBIÈRES ENSEMBLE"
Stéphane BALANDIER Marie-Annie BOOTZ
Laurence ARNOULD Pascal DURUPT
Guy LESEUIL Sophie GRIVET Liste "AGIR POUR L'AVENIR"
Guy MANSUY Marie-Françoise VALENTIN
L'accord unanime des Conseillers Municipaux ayant été recueilli, le
vote a eu lieu à main levée.
Il est procédé au vote ainsi qu'au dépouillement :
Résultats du 1er tour de scrutin :
Nombre de votants 19
Nombre de suffrages nuls
(V. DUJEUX / M. CORNU)
02
Nombre de suffrages exprimés 17
La Liste "PLOMBIÈRES ENSEMBLE" obtient : 14 voix
La Liste "AGIR POUR L'AVENIR" obtient : 03 voix
Le quotient électoral est : 5.66
A la suite de l'attribution des sièges de quotient et des sièges de
restes,
La liste "PLOMBIÈRES ENSEMBLE" obtient 02 sièges et
La liste "AGIR POUR L'AVENIR" obtient 01 siège.
Sont ainsi déclarés élus pour faire partie, avec Monsieur le Maire,
Président de droit, de la Commission d'Appel d'Offres à caractère
permanent :
DÉLÉGUÉS TITULAIRES DÉLÉGUÉS SUPPLÉANTS
Stéphane BALANDIER Marie-Annie BOOTZ
Laurence ARNOULD Pascal DURUPT
Guy MANSUY Marie-Françoise VALENTIN Délibération n° 66/2014
DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNALE
DES IMPÔT DIRECTS (CCID)
Le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal les dispositions
de l'article 1650 du Code Général des Impôts Directs (CGI) qui
institue dans chaque commune une Commission Communale des
Impôts Directs (CCID) présidée par le Maire ou par un Adjoint
Délégué.
Pour la Commune de PLOMBIÈRES-LES-BAINS (- de 2000 habitants),
la commission est composée de 6 commissaires titulaires et de 6
commissaires suppléants désignés par le Directeur des Services
Fiscaux sur une liste en nombre double dressée par le Conseil
Municipal, soit 12 noms de commissaires titulaires et 12 noms de
commissaires suppléants. La nomination de ces commissaires doit se
faire dans les deux mois qui suit le renouvellement des conseils
municipaux. Cependant, étant donné les difficultés rencontrées par
les petites communes, il est possible de présenter une liste
comportant moins de 24 noms mais plus de 12 noms.
Le Maire précise :
- qu'un commissaire titulaire et un commissaire suppléant doivent
être domiciliés en dehors de la Commune et
- qu'un commissaire titulaire et un commissaire suppléant doivent
être propriétaires de bois ou de forêts lorsque la Commune
comporte un ensemble de propriétés boisées de 100 hectares au
minimum.
La durée du mandat des membres de la commission est identique à
celle du mandat municipal. Les commissaires doivent être de
nationalité française, être âgés de 25 ans au moins, jouir de leurs
droits civils, être inscrits aux rôles des impositions directes locales
dans la commune, être familiarisés avec les circonstances locales et
posséder des connaissances suffisantes pour l'exécution des travaux
confiés.
Le Conseil Municipal, après délibération et vote, à l’unanimité : PROPOSE la liste suivante à Monsieur le Directeur des Services
Fiscaux :
COMMISSAIRE TITULAIRE SUPPLÉANT
1. Stéphane BALANDIER Sophie GRIVET
2. Catherine BAZIN Pascal DURUPT
3. Daniel MARCOU Marie BOOTZ
4. Sophie GEORGEL Thanh Thinh NGUYEN
5. Domiciliés en dehors de la Commune
Olivier DUVAL Jean-Claude BALLAND
6. Propriétaires de bois, forêts..
Jean-Marie SUARDI Gilles COLIN
7. Guy LESEUIL Gaël LANDORMY
Délibération n° 67/2014
DÉSIGNATION DES MEMBRES AU CENTRE COMMUNAL
D'ACTION SOCIALE (CCAS)
Le Maire informe que le Centre Communal d'Action Sociale, présidé
de droit par le Maire, est composé à parité d'élus municipaux et de
membre issus de la société civile, dans une proportion de 8 minimum
à 16 maximum.
Il propose que le nombre d'élus soit fixé à 7 comme précédemment.
Le Conseil Municipal, après délibération, à l’unanimité :
FIXE à 07 le nombre de membres élus par le Conseil Municipal au
sein du CCAS.
La Liste "PLOMBIÈRES ENSEMBLE" présente la liste de candidats
suivants :
M. Thanh Thinh NGUYEN
M. Pascal DURUPT
Madame Maryse DEPREDURAND
Madame Catherine LEROY
Madame Sophie GEORGEL
M. Daniel MARCOU
Madame Catherine BAZIN. La Liste "AGIR POUR L'AVENIR" présente la liste de candidats
suivants :
Madame Hélène SCHMIDT.
Le Conseil Municipal procède à l'élection des membres issus du
Conseil Municipal, au scrutin de liste, à la représentation
proportionnelle au plus fort reste.
L'accord unanime des Conseillers Municipaux ayant été recueilli, le
vote a lieu à main levée :
Résultats du premier tour de scrutin :
Nombre de votants 19
Nombre de suffrages nuls 0
Nombre de suffrages exprimés 19
Obtiennent :
1 - La Liste "PLOMBIÈRES ENSEMBLE" 16 voix
2 - La Liste "AGIR POUR L'AVENIR" 03 voix
Quotient électoral : 2.71
A la suite de l’attribution des sièges de quotient
1 - La Liste "PLOMBIÈRES ENSEMBLE" obtient 05 sièges
2 - La Liste "AGIR POUR L'AVENIR" obtient 01 siège.
A la suite de l’attribution des sièges au plus fort reste,
1 - La Liste "PLOMBIÈRES ENSEMBLE" obtient 01 siège
2 - La Liste "AGIR POUR L'AVENIR" obtient 0 siège.
Le Conseil Municipal, après délibération et vote, à l’unanimité
APPROUVE cette délibération et DÉCLARE ÉLUS :
M. Thanh Thinh NGUYEN
M. Pascal DURUPT
Madame Maryse DEPREDURAND
Mme Catherine LEROY
Mme Sophie GEORGEL
M. Daniel MARCOU
Mme Hélène SCHMIDT
pour faire partie du conseil d'administration du CCAS et ce, sous la
présidence de droit de Monsieur le Maire. Délibération n° 68/2014
DÉSIGNATION D'UN DÉLÉGUÉ AU COMITÉ NATIONAL D'ACTION
SOCIALE (CNAS)
Association loi 1901, le Comité National d'Action Sociale pour le
Personnel des Collectivités Territoriales constitue un outil précieux
pour les responsables des structures locales. Il leur propose en effet
une offre unique et complète de prestations pour améliorer les
conditions matérielles et morales de leurs personnels, agents de la
fonction publique territoriale et salariés d'établissements publics.
1 délégué du Conseil Municipal doit être désigné pour faire partie du
Comité National d'Action Sociale (CNAS).
Proposition : Mme Laurence ARNOULD
Le Conseil Municipal, après délibération, à l’unanimité :
DÉSIGNE Madame Laurence ARNOULD comme délégué au Comité
National d'Action Sociale (CNAS).
Délibération n° 69/2014
DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AU SYNDICAT MIXTE DU PAYS DE
REMIREMONT ET DE SES VALLÉES
La Commune de PLOMBIÈRES est membre à titre individuel du Pays
de Remiremont et de ses Vallées.
Un délégué et son suppléant doivent être élus au scrutin secret et à
la majorité absolue.
Proposition :
TITULAIRE SUPPLÉANT
M. Stéphane BALANDIER M. Guy LESEUIL L'accord unanime des Conseillers Municipaux ayant été recueilli, le
vote a eu lieu à main levée.
Résultats du 1er tour de scrutin :
Nombre de votants 19
Nombre de suffrages nuls 0
Nombre de suffrages exprimés 19
Majorité absolue 10
Ont obtenu :
Délégué Titulaire
1) M. BALANDIER Stéphane 19 voix
Délégués Suppléants
1) M. Guy LESEUIL 19 voix
SONT ÉLUS, à la majorité absolue, au 1er tour de scrutin :
TITULAIRE SUPPLÉANT
M. Stéphane BALANDIER M. Guy LESEUIL
Le Conseil Municipal, après délibération et vote, à l’unanimité,
APPROUVE cette délibération.
Délibération n° 70/2014
DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AU SYNDICAT FORESTIER DU
MASSIF DU GRAND POIREMONT
Les Communes de Aillevillers, Corbenay et St Loup en Haute-Saône
(Département 70) et de Bellefontaine, Granges, Ruaux (Département
Vosges) se sont associées en 1970 pour acheter un domaine forestier
de 418 ha à la Société De Pruines et qui se situe en globalité sur la
Commune d'Aillevillers.
Le Syndicat Forestier du Massif du Grand Poiremont a été créé depuis
cette date et a pour objet l'acquisition, l'aménagement et la gestion
de la forêt du Grand Poiremont.
4 représentants issus ou non du Conseil Municipal doivent être
désignés. Propositions :
DÉLÉGUÉ PRḖNOM / NOM
1° M. Stéphane BALANDIER
2° M. Guy LESEUIL
3° M. Jean CORNU
4° M. Jean-Marie SUARDI
5° M. Michel CORNU
Ont obtenu, par vote à main levée :
NOM/PRÉNOM NOMBRE DE VOIX
M. Stéphane BALANDIER, élu 19 voix
M. Guy LESEUIL, élu 19 voix
M. Jean CORNU, non élu 17 voix (2 contre : V. DUJEUX/M. CORNU)
M. Jean-Marie SUARDI, élu 19 voix
M. Michel CORNU 19 voix
Le Conseil Municipal, après délibération et suite au vote, à
l’unanimité :
DÉSIGNE Messieurs Stéphane BALANDIER - Guy LESEUIL - Jean-
Marie SUARDI et Michel CORNU pour faire partie du Syndicat
Forestier du Massif du Grand Poiremont.
Délibération n° 71/2014
DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS A L'ASSOCIATION DES
COMMUNES FORESTIÈRES
La Commune est adhérente à la Fédération Nationale des Communes
Forestières.
1 Délégué titulaire et 1 Délégué Suppléant doivent être nommés
pour représenter la Commune au sein de l'Association des
Communes Forestières que ce soit au niveau départemental,
national… Propositions :
TITULAIRE SUPPLÉANT
M. Stéphane BALANDIER M. Jean-Claude BALLAND
M. Michel CORNU M. Daniel MARCOU
Ont obtenu, par vote à main levée au 1er tour de scrutin :
NOM/PRÉNOM NOMBRE DE VOIX
M. Stéphane BALANDIER/
M. Jean-Claude BALLAND
17 voix (2 contre : V. DUJEUX/M. CORNU)
M. Michel CORNU/
M. Daniel MARCOU
11 voix pour/8 contre (S.Georgel/TT.
NGUYEN/M. DEPRḖDURAND/JCBALLAND/M.A.
BOOTZ/G LESEUIL/S. BALANDIER/A. HENRY)
Le Conseil Municipal, après délibération et vote, à l’unanimité :
NOMME :
TITULAIRE SUPPLÉANT
M. Stéphane BALANDIER M. Jean-Claude BALLAND
comme délégués à l'Association des Communes Forestières.
Délibération n° 72/2014
DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AU SYNDICAT MIXTE DU PARC
NATUREL RÉGIONAL DES BALLONS DES VOSGES (PNRBV)
La Commune est adhérente au Syndicat Mixte du Parc Naturel
Régional des Ballons des Vosges et à ce titre, 1 Titulaire et 1
suppléant doivent être désignés.
Propositions :
TITULAIRE SUPPLÉANT
Mme Marie-Annie BOOTZ Mme Laurence ARNOULD Le Conseil Municipal, après délibération et vote à main levée, à
l’unanimité :
NOMME :
TITULAIRE SUPPLÉANT
Mme Marie-Annie BOOTZ Mme Laurence ARNOULD
comme délégués au PNRBV.
Délibération n° 73/2014
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE SYNDICAT MIXTE PAYS
D'ÉPINAL - CŒUR DES VOSGES / DINERS INSOLITES DU
PATRIMOINE - 2014
Dans le cadre de ses missions de valorisation du patrimoine local, le
Pays d'Épinal organise depuis mars 2010 des manifestations
événementielles originales et qualitatives.
Cette action propose de faire découvrir des sites patrimoniaux
exceptionnels en soirée à travers une visite guidée originale suivie
d'un repas gastronomique en plein cœur des musées ou monuments
historiques.
La convention 2014 a pour objet de préciser les missions de chacun
dans le cadre de cet évènementiel entre les partenaires "Pays
d'Épinal", Thermes et la Commune de PLOMBIÈRES-LES-BAINS.
Le Conseil Municipal, après délibération,
APPROUVE la présente convention de partenariat 2014 et
AUTORISE le Maire ou l'Adjoint Délégué à la signer. Délibération n° 74/2014
TARIFS MUNICIPAUX
Le conseil municipal est amené à se prononcer sur les tarifs
applicables aux locations de chalets en emplacements à l’occasion du
marché de noël 2014.
Le Conseil Municipal, après délibération, à l’unanimité :
VOTE les tarifs 2014 suivants :
EXPOSANT 4we 1we
Emplacement intérieur -
Espace Berlioz 550,00 € 200,00 €
Emplacement intérieur -
Clos des 2 A
Chalet 5m² 350,00 € 130,00 €
Chalet 5m² 3 faces 400,00 € 150,00 €
Chalet 6m² 480,00 € 180,00 €
ARTISAN D'ART
Emplacement intérieur -
Clos des 2 A
Chalet 6m² 80,00 € 55,00 €
Chalet 8m² C81 90,00 € 60,00 €
Chalet 18m² 120,00 € 75,00 €
Chalet Privé 350,00 €
ABATTEMENTS
Commerçants de la
CCVM 30%
Commerçant artisan de
Plombières 50%
PARRAINAGE Parrain
Uniquement si
participation au 4
WE
20%
Parrainé
Uniquement si 1ère
participation et
participation au 4
WE
50%
ELECTRICITE 1000W 120,00 € 30,00 €
par tranche
de 1000w sup. 140,00 € 35,00 € Délibération n° 75/2014
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Le Conseil Municipal, après délibération, à l’unanimité :
INFORME que les dossiers de demandes de subvention n’ont pas pu
être examinés intégralement mais que, dans l’immédiat, un premier
versement aux Associations sera versé.
VOTE les subventions suivantes aux associations :
ASSOCIATIONS 1
er Versement
en Juin 2014
N’ont pas participé aux
débat et vote les
personnes membres de
ces association
ADMR (Aide à domicile) 650
ADMR : Maison des services 450
Rhin Danube (Anciens 39/45) 75
Légion Vosgienne (Anciens 39/45) 75
Association Départementale des
Conjoints Survivants 75
Age d'Or Ruaux 175 MF VALENTIN / C BAZIN
Amicale du Personnel Communal 2750
A.S.P. (Foot) 1900
Badminton 1150
Bibliothèque "La Fontaine des
Mots" 325
Chorale Triolet 250
Epinette des Vosges 375
Fête et Renaissance 1000
La Jeanne d'Arc (Gym) 6500 L ARNOULD
Le Pays du Chalot 75
Les Pêcheurs 425
La Prévention Routière 0
Marie Tournel 0
Miroir du XIXème Siècle 375
MPT 500
P DURUP / TT NGUYEN /
L ARNOULD
Paroisse 850
Pétanque Joyeuse 350
Piomères (Théâtre) 1000
Sapeurs Pompiers 550
Société de Tir 1250
Tennis 1000 TT NGUYEN
Club Cœur et santé 100
Les Poupouilles 250
La Bonne Humeur 175 Délibération n° 76/2014
ORGANISATION DE L’ALSH (ACCUEIL DE LOISIRS SANS
HÉBERGEMENT) 2014
L'Association Les Francas organisera à nouveau un accueil de loisirs
sans hébergement durant les vacances scolaires, du lundi 07 Juillet au
jeudi 14 Août 2014.
Le Conseil Municipal, après délibération, à l'unanimité :
AUTORISE le Maire ou l'Adjoint Délégué à signer l'avenant pour
l'année 2014 ainsi que tout document s'y rapportant.
FIXE à 7 € par journée/enfant la participation communale 2014 (au
lieu de 5 € en 2013) pour les habitants de PLOMBIÈRES-LES-BAINS
afin de ne pas faire subir l’augmentation prévue aux parents.
Délibération n° 77/2014
QUESTIONS DIVERSES
ḖLECTIONS EUROPḖENNES
Le Maire invite les membres du Conseil Municipal à se positionner
pour la tenue des bureaux de vote lors des Élections Européennes qui
se dérouleront le Dimanche 25 Mai 2014. Il indique que les élections
se feront à nouveau à la Galerie des Arcades et que l’Association des
Brodeuses sera informée de cette décision.
CONTINUITÉ ÉCOLOGIQUE
M Michel CORNU revient sur ce dossier important et complexe. Il
demande si l’organisme ONEMA a initié cette étude. IL indique qu’il
est relaté dans cette étude que tout a été fait à la demande de la
Mairie Plombières et souhaite que soit notifié qui est à l’origine des
diverses demandes, pour les garanties de la Commune en cas de
problème.
Le Maire invite MM CORNU et MANSUY, ainsi que toute autre
personne intéressée, à la prochaine réunion sur ce dossier le Mardi
20/5 à 15 heures en Mairie. RYTHMES SCOLAIRES
Mme DUJEUX demande si une réunion sur les rythmes scolaires est
prévue. M. le Maire rappelle la délibération prise lors de la séance
précédente et confirme que les rythmes scolaires ne seront pas mis
en place à la prochaine rentrée. Cependant, ce dossier est à l’étude
en interne et les différents partenaires (mairie, parents, enseignants…)
seront conviés à une réunion quand ils auront de plus amples
informations. M. le Maire précise qu’un projet avec l’association Les
Francas est actuellement examiné mais que de toute manière, il
faudra au moins 6 à 8 mois pour qu’il soit institué dans de bonnes
conditions.