Compte-Rendu - CR 2010 11 18

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Compte-Rendu - CR 2010 11 18 Document publié le Jeudi 18 novembre 2010 par la commune d'Olemps. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2010 11 18)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sécurité sociale, Consommateurs, 1

L’an deux mille dix, le dix huit novembre, à 20 h 30 le conseil municipal, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mme LOPEZ S.

Convoqués : AZAM Francis, BEN ABDALLAH Abes, BOUSQUET Daniel, CARLES M-Louise, CRAYSSAC Ghislaine, FALGERE Didier, GABRIAC Lucien, GALTIER Renée, GARRIGUES M-Jeanne, GISQUET Sébastien, KAYA-VAUR Danièle, LAVAL Francis, LOPEZ Sylvie, PELLETIER Michel, PLOT Gilles, ROUANET Marc, SERIEYS Dominique, TEISSIER Francine, THERON-CANUT Huguette, TROCELLIER Muriel, TUERY Christine, VAYSSETTES Aurore, VIALARET Martial.

Absents excusés : Mme TROCELLIER M a donné procuration à M. LAVAL M. PLOT

VIALARET Martial a été élu secrétaire.

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DECISION POUVOIRS

Mme LOPEZ a ouvert cette réunion en présentant les décisions prises depuis la précédente réunion : il s’agit de décision de non préemption suite à des ventes intervenues.

FINANCES

Décisions modificatives budgétaires :

Suite au travail mené en commission, M. AZAM a présenté et commenté les projets de décisions modificatives.

L’une concerne le budget général : il s’agit d’ajustements de crédits qui, en dépenses et en recettes, s’équilibrent en section de fonctionnement à 166 315.88 € et en section d’investissement à 161 144.77 €.

Quant au budget annexe du lotissement du Couchant , suite aux ajustements qui s’imposaient, la section de fonctionnement s’équilibre, en dépenses et en recettes, à 297 999.06 €, la section d’investissement s’équilibrant quant à elle à 209 774.06 €.

Soumises au vote, ces deux délibérations ont été adoptées à l’unanimité. Elles sont retranscrites ci-après et vous donnent le détail des ajustements entérinés :

DL20101110

Objet : Décision modificative n° 1 au budget général 2010

« M. AZAM expose, que comme examiné en commission des finances le 16 novembre, il convient de modifier les crédits budgétaires ainsi que ci-dessous détaillés.

BUDGET PRINCIPAL

Section de fonctionnement

DEPENSES

6067 Fournitures scolaires 1 405.00 €

6111 Traitement résidus - 4 000.00 €

61521 Entretien terrains 14 000.00 €

61522 Entretien bâtiments 3 000.00 €

61523 Entretien voirie 3 000.00 €

6218 Autre personnel extérieur 1 500.00 €

6413 Personnel non titulaire 1 500.00 €

64531 CNRACL PP 8 000.00 €

668 Autres charges financières 100.00 €

023 Virement à la section d’investissement 137 810.88 €

TOTAL 166 315.88 €

CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU DE LA REUNION PUBLIQUE

18 novembre 20102

Au niveau des subventions aux associations, la somme de 5 700 € sera versée à la Pergue. (article 65748-1).

RECETTES

6419 Remboursement sur rémunération du personnel 4 853.73 €

6459 Remboursement sur charges de sécurité sociale 5 265.00 €

70323 Redevance occupation du domaine public 304.00 €

7066 Redevance à caractère social 645.00 €

70672 Etude-garderie 955.00 €

7351 Taxes sur l’électricité 1 803.00 €

7381 Taxe additionnelle droits de mutation 15 439.38 €

74122 Dotation solidarité rurale 2 ème fraction 32 608.00 €

74127 Dotation nationale de péréquation 3 126.00 €

74718 Autres participations Etat 16 607.86 €

7478 Autres organismes 59 772.14 €

7488 Autres attributions et participations 1 414.00 €

752 Revenus des immeubles 920.00 €

758 Produits divers gestion courante 749.00 €

761 Produits de participation 4.10 €

775 Produits des cessions d’immobilisation 21 840.50 €

7788 Autres produits exceptionnels 9.17 €

TOTAL 166 315.88 €

Section d’investissement

DEPENSES

2183 Matériel 5 548.88

23132 Travaux bâtiments 10 000.00 €

23135 Vestiaires foot 85 000.00 €

231510 Travaux terrains sport 595.89 €

23156 Parc public 60 000.00 €

23158 Aménagement abords les Hauts de la Mouline 10 000.00 €

23159 Travaux de voirie - 10 000.00 €

TOTAL 161 144.77 €

RECETTES

021 Virement de la section de fonctionnement 137 810.88 €

1311 Subventions d’équipement transférables 82.52 €

1325 Groupement de collectivités 972.00 €

1328 Autres subventions d’équipement 186.73 €

1341 D G E 11.13 €

1346 Participation pour voirie et réseaux 42 081.51 €

1641 Emprunt - 20 000.00 €

TOTAL 161 144.77 €

Cette communication entendue et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, entérine les propositions présentées ci-dessus».

DL20101114

Objet : Lotissement Le Couchant : budget annexe - décision modificative 1 - 2010

« M. AZAM expose, ainsi qu’examiné en commission des Finances le 16 novembre, qu’il convient de modifier les crédits budgétaires ainsi que ci-dessous détaillés afin de prendre en compte les dépenses et recettes nouvelles et de procéder aux ajustements nécessaires.

Section de fonctionnement

DEPENSES

6045 Achat d’études, prestations de services 12 225.00 €

605 Travaux 66 000.00 €

608 Frais annexes 10 000.00 €

7133-042 Variation des en-cours de production 121 549.06 €3

71355-042 Variation des stocks de terrains aménagés 88 225.00 €

TOTAL 297 999.06 €

RECETTES

7015 Vente lots 88 225.00 €

71355-042 Variation des stocks de terrains aménagés 209 774.06 €

TOTAL 297 999.06 €

Section d’investissement

DEPENSES

3555-040 Terrains aménagés 209 774.06 €

TOTAL 209 774.06 €

RECETTES

3351-040 En-cours de productions 121 549.06 €

3555-040 Terrains aménagés 88 225.00 €

TOTAL 209 774.06 €

Cet exposé entendu et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, entérine les propositions présentées ci-dessus. »

Emprunt

L’examen s’est poursuivi par une présentation des offres qui nous ont été faites par les banques qui ont été consultées en vue de réaliser un emprunt de 600 000 € : c’est le Crédit Agricole qui a fait la meilleure offre et qui a donc été retenu, à l’unanimité.

DL20101113

Objet : Emprunt : réalisation

« M. AZAM expose qu’afin de financer diverses réalisations, il y aurait lieu de contracter un emprunt.

Une consultation a été engagée auprès de divers organismes bancaires. Après examen des offres, c’est le Crédit Agricole qui a fait la meilleure proposition, à savoir :

- un prêt de 600 000 € sur 15 ans, à échéance annuelle (la 1 ère intervenant le 30 mai 2011) au taux fixe de 2.725 % (taux actuariel de 2.93 %) avec une commission d’engagement de 600 €

Cet exposé entendu et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, accepte la réalisation de l’emprunt et autorise Mme Le Maire à signer toutes les documents à intervenir. »

M. AZAM a exposé également avoir cherché à renégocié l’emprunt réalisé l’an dernier auprès de la Caisse d’Epargne; mais les propositions qui nous ont été faites ne rendaient pas l’opération intéressante. Concernant l’emprunt qui vient d’être engagé et accepté, il a été également noté que si son montant peut paraître important – mais qui est lié aux demandes de subventions en attente – nous sommes très en deçà de la moyenne d’endettement des communes de notre taille.

Autres points financiers :

Mme CRAYSSAC, qui a noté que dans le cadre de la décision modificative budgétaire, une subvention de fonctionnement a été votée pour l’association La Pergue (d’un montant de 5 700.00 €) a invité le conseil municipal à autoriser Mme le Maire à vendre le préfabriqué du stade , devenu obsolète et qui, implanté dans le périmètre du lotissement le Couchant, sera remplacé par deux bâtiments destinés aux personnes à mobilité réduite. Cette proposition a été entérinée à l’unanimité, de même que l’actualisation des dispositions régissant les vacations funéraires , en concordance avec les dernières dispositions législatives. 4

DL20101104

Objet : Vacations funéraires : Fixation tarif de vacations funéraires

«Mme CRAYSSAC Ghislaine rappelle aux membres du conseil municipal que depuis septembre 2003 notre commune est passée sous l’autorité de la police d’Etat.

La loi n° 2008-1350 du 19 juin 2008 relative à la législation funéraire a apporté des modifications à la surveillance des opérations funéraires.

Le décret n° 2010-917 du 3 août 2010 relatif à la surveillance des opérations et aux vacations funéraires vient modifier cette loi.

1- La réduction des opérations des opérations de surveillance donnant lieu au paiement de vacation

Le législateur a réduit le nombre d’opération de surveillance donnant lieu au versement d’une vacation. Désormais l’article L 2213-14 du code général des collectivités territoriales précise que les opérations funéraires s’effectuent notamment en présence d’un fonctionnaire de police et l’article R 2213-48, du même code, qui précise les diverses opérations funéraires qui donnent droit à des vacations pour :

- Surveillance de la fermeture du cercueil, et la pose de scellés, en cas de transport du corps hors de la commune de décès ou de dépôt,

- Surveillance de la fermeture du cercueil, et la pose de scellés lorsqu’il doit être procédé à une crémation

- De la surveillance des opérations d’exhumation, de réinhumation et de translation de corps. Il est rappelé sur ce point que la surveillance n’est pas requise lorsqu’il s’agit de la reprise d’une concession, que ce soit au terme de la concession, en cas de non- renouvellement à son échéance ou lors de la reprise pour « état d’abandon ».

2- Rappel du montant de la vacation

Le montant unitaire de vacations funéraires a été fixé 20 €.

Réunie le 16 novembre, la commission des Finances a émis un avis favorable à cette proposition.

Cette communication entendue et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, entérine cette proposition. »

DL20101106

Objet : Salle communale du stade : vente

« Mme CRAYSSAC Ghislaine expose que la salle communale du stade va être démolie. Il est demandé au conseil municipal d’autoriser la cession de cette salle communale du stade pour un montant de 50 € à Mme GACHES Laurence, domiciliée à Malan, en notre commune, à charge pour elle de le démolir et d’en assurer l’enlèvement.

Réunie le 16 novembre, la commission des Finances a émis un avis favorable à cette proposition.

Cette communication entendue et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, autorise Mme le Maire à céder ledit préfabriqué.»

PERSONNEL COMMUNAL

Mme LOPEZ a présenté ce dossier scindé en trois volets. Après examen, à l’unanimité, l’assemblée municipale à crée trois emplois, à savoir :

Un adjoint technique de 2 ème classe afin de conforter les services techniques

Un adjoint technique de 2 ème classe afin de conforter le service école et ménage Un adjoint du patrimoine de 1 ère classe à la médiathèque.

DL20101101

Objet : Personnel : création d’emploi d’adjoint technique

« Mme LOPEZ expose aux membres du conseil municipal, que suite à l’augmentation des travaux demandés aux agents, il conviendrait d’étoffer l’équipe technique par la création d’un poste d’adjoint technique de 2 ème classe.5

Cet exposé entendu et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, entérine cette décision et autorise Mme le Maire à signer tous les documents concernant cette embauche. »

DL20101105

Objet : Personnel : création d’emploi d’adjoint technique

« Mme LOPEZ expose aux membres du conseil municipal, que suite au réaménagement des heures du personnel des écoles et du ménage, il conviendrait d’étoffer l’équipe par la création d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe.

Cet exposé entendu et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, entérine cette décision et autorise Mme le Maire à signer tous les documents concernant cette embauche. »

DL20101102

Objet : Personnel : création du poste d’adjoint du patrimoine de 1 ère classe

Mme LOPEZ expose aux membres du conseil municipal que, pour les besoins de la collectivité, il est nécessaire de créer un poste d’adjoint du patrimoine de 1 ère classe.

Cette communication entendue et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, autorise Mme le Maire à créer cet emploi et à signer toutes les pièces s’y rapportant. »

CONVENTIONS ET AVENANT

Mme VAYSSETTES a invité l’assemblée municipale à autoriser Mme le Maire à signer, suite à l’ouverture du point Accueil Jeunes (qui compte une vingtaine d’adhérents), une convention d’objectif et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales ; toujours pour le même objet, il était nécessaire de signer un avenant au Contrat Enfance Jeunesse signé avec la CAF et la MSA : ces deux propositions ont été adoptées à l’unanimité.

DL20101108

Objet : Accueil jeunes – Prestation de services – Convention CAF (objectif et financement)

« Mme VAYSSETTES expose que suite à la signature de l’avenant au Contrat Enfance Jeunesse concernant la création d’un nouvel accueil de jeunes sur la commune, Mme le Maire est invitée à signer une convention d’objectif et de financement établie entre la commune et la CAF.

Cette convention couvre la période du 1 er janvier 2010 au 31 décembre 2013 et reprend les conditions d’octroi de la prestation de service (aide versée au prorata des heures de présences) .

Mme VAYSSETTES propose d’autoriser Mme le Maire à signer cette convention d’objectif et de financements relative à la Prestation de Service.

Cette communication entendue et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, entérine cette proposition. »

DL20101109

Objet : Accueil de jeunes - Contrat Enfance Jeunesse signé entre la commune d’Olemps, la Caisse d’Allocations Familiales et la Mutualité Sociale Agricole : signature d’un avenant

« Mme VAYSSETTES expose qu’un Contrat Enfance Jeunesse (volet enfance) existe sur la commune pour le financement des activités de la crèche gérée par l’association familles rurales.

Vu la création d’un nouvel accueil de jeunes sur la commune, il est proposé au conseil d’intégrer cette action jeunesse au contrat enfance jeunesse signé entre la commune, la CAF et le MSA.

Cet avenant à la convention couvrira la période du 1 er septembre au 31 décembre 2010.

L’ouverture du volet jeunesse comprend l’action suivante :

Création et gestion par la mairie d’un accueil de jeunes pour les adolescents de 14-17ans, les mercredis de 14 à 18h et ponctuellement les week-ends et petites vacances.

Mme VAYSSETTES propose d’autoriser Mme le Maire à signer cet avenant au Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) 6

Cette communication entendue et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, entérine cette proposition. »

Sur proposition de M. GISQUET et à l’unanimité Mme le Maire a été autorisée à signer une convention avec la Région, ce qui nous permettra d’avoir accès, via notre site internet, à une plate-forme de services publics en ligne, ce qui devrait être utile pour les administrés.

DL20101111

Objet : SIP (Service d’Information Publique ) Midi Pyrénées – Convention : signature avec la Région Midi Pyrénées

«M. GISQUET S. expose aux membres du conseil municipal qu’il y aurait lieu de signer une convention avec la Région Midi Pyrénées pour l’adhésion au SIP (Service d’Information Publique).

Le SIP est une plate forme de services publics en ligne, qui pourrait être intégré sur le site internet d’Olemps.

Cette convention prendra fin au 31/12/2013.

Cette communication entendue et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, donne son accord pour cetze adhésion et autorise Mme le Maire à signer tout document à intervenir. »

Enfin, toujours dans les mêmes conditions et sur proposition de M. LAVAL, Mme LOPEZ a été autorisée à signer une convention avec ERDF afin de permettre la desserte en électricité du lotissement communal Le Couchant.

DL20101112

Objet : Lotissement Le Couchant conventions : ERDF

« M. LAVAL Fr. expose aux membres du conseil municipal qu’il y aurait lieu d’autoriser Mme le maire à signer une convention avec ERDF concernant la desserte en électricité du lotissement communal du Couchant.

Cette communication entendue, le conseil municipal, à l’unanimité, confirme cette proposition.

RAPPORT ANNUEL 2009 SUR LA QUALITE DU SERVICE DES DECHETS Chaque année le Conseil Municipal doit prendre acte du rapport sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets. C’est ce qui a été fait après présentation de M. VIALARET qui a résumé ce document qui est tenu à disposition en mairie.

DL20101107

Objet : Grand Rodez : Elimination des Déchets : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public pour 2009

«M. VIALARET M. expose aux membres du conseil municipal que le décret n° 2000-04 du 11 mai 2000 impose aux organismes gestionnaires d’un service public de présenter, aux communes concernées, un rapport annuel sur la qualité du service. Il tient à disposition le rapport annuel établi par la communauté d’agglomération du Grand Rodez, rapport qui porte sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets pour l’année 2009.

Cette communication entendue et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, prend acte des informations contenues dans ce rapport. »

QUESTIONS DIVERSES

- Mme LOPEZ a exposé que malgré les démarches engagées, dont le vote d’une motion lors de la précédente réunion, la direction de la Poste va modifier, sans réduction soit 17h 30 par semaine, les horaires d’ouverture du bureau d’Olemps. Consciente que ces modifications vont inévitablement générer une baisse de la fréquentation du fait de créneaux inadaptés pour les personnes qui travaillent, elle invite la population à venir, dans les prochains jours, signer une pétition s’opposant à ces modifications unilatérales. 7

- Une enquête publique aura lieu, du 6 au 20 décembre prochain, préalablement à une délibération du conseil municipal en vue de déclasser ou incorporer divers espaces dans le domaine communal.

- M. VIALARET a apporté toutes informations sur la prochaine animation qui va être organisée dans le cadre de la semaine européenne de la réduction des déchets. Ceci se traduira par une opération « Stop aux sacs plastiques » jeudi 25 novembre, sur le marché, de 16 à 18 h. Le même jour, à 20 h, salle de la mairie, une réunion publique vous permettra d’améliorer vos actions de compostage. Samedi 27 novembre, sur les abords de l’actuel terrain de foot, vous pourrez tout savoir sur le broyage des végétaux. Nous vous attendons nombreux.

L’ordre du jour étant épuisé, s’est engagée une discussion avec le public présent.