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Séance - SEANCE DU 2 DECEMBRE 2019
Séance - SEANCE DU 2 SEPTEMBRE 2019
Séance - SEANCE DU 17 JUIN 2019
Document publié le Lundi 17 juin 2019 par la commune de Malicorne-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Séance - SEANCE DU 17 JUIN 2019)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Transports,
MAIRIE
M alcorne
S Givlhe Malicorne, le 7 Juin 2019
CONVOCATION
Madame, Monsieur, Membre du Conseil municipal
Cher(e) collègue,
J'ai l’honneur de vous faire connaître que le conseil municipal se réunira à la mairie le Lundi 17 Juin 2019 à 20 heures et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
ORDRE DU JOUR :
Election du secrétaire de séance
Approbation du compte rendu de la séance du 1° avril 2019
Délégations du maire
1°) Rapport définitif de la Commission Locale d’Evaluation des charges transférées Service Jeunesse
2°) Composition du conseil de communauté CCVS - Accord local - Mandat 2020/2026 3°) Mise à disposition du bâtiment 24 bis rue Victor Hugo à la CCVS pour Ateliers de créateurs
4°) Convention de Maîtrise d'Ouvrage Commune et CCVS - Travaux d'aménagement Logements adaptés 5°) Création d’une commission communale pour la mise en place d’un PCS Plan Communal de Sauvegarde 6°) Tarifs des produits vendus à la boutique du camping et la piscine 7°) Tirage au sort des Jurés d’Assises 2020
8°) Durée d'amortissement pour frais d’études
9°) Demande de subvention exceptionnelle pour piégeurs, GIDON 10°) Modalités de versement de la subvention à l’école Sainte-Thérèse
11°) Participation au fonctionnement du restaurant scolaire pour 2019 pour les communes sans école 12°) Personnel Communal - Demande de reprise à temps plein pour un agent 13°) Temps du mercredi - Bilan et perspective pour l’année 2019-2020
14°) Fermeture de classe à l’école Bernard Palissy à la rentrée de septembre 2019
Questions diverses :
- Fermeture de classe à l’école Sainte-Thérèse à la rentrée de septembre 2019 - Projet des logements adaptés
— Inauguration de la plateforme des véhicules électriques en auto-partage - Organisation des services techniques
— Organisation de la saison estivale 2019 + Action «J'apprends à nager»
- Courrier du Ministre chargé des collectivités territoriales suite au grand débat national - Subventions : Lettre de remerciements de Ludothèque et Association des Conciliateurs de Justice
Veuillez agréer, Cher(e) collègue, l'assurance de ma considération distingi st
POUVOIR
Je soussigné(e).... donne pouvoir à Monsieur ou Madame conseiller municipal de me représenter au conseil municipal, convoqué pour le 17 JUIN 2019, de prendre part à toutes délibérations, émettre tous votes, et signer tous documents.
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant, auquel cette réunion serait reportée pour une cause quelconque.
Porter à la main «Bon pour pouvoir» et signer Fait à MALICORNE, le...