Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - SEANCE DU 14 OCTOBRE 2019
Séance - SEANCE DU 17 JUIN 2019
Séance - N°4.1 SEANCE DU 11 JUILLET 2022
Séance - SEANCE N°4 DU LUNDI 26 JUILLET 2021 1
Séance - SEANCE DU 2 DECEMBRE 2019
Séance - N°5 SEANCE DU 17 JUILLET 2023
Séance - SEANCE DU 11 MARS 2019
Séance - SEANCE DU 2 SEPTEMBRE 2019
Séance - SEANCE DU 1ER AVRIL 2019
Convocation - CONVOCATION SEANCE N°2
Séance - SEANCE DU 2 JUILLET 2019 2
Document publié le Mardi 2 juillet 2019 par la commune de Malicorne-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Séance - SEANCE DU 2 JUILLET 2019 2)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Investissement et développement économique,
MAIRIE
CV alicorne Sur
sw Cole Malicorne, le 26 Juin 2019
CONVOCATION
Madame, Monsieur, Membre du Conseil municipal
Cher(e) collègue,
J'ai l’honneur de vous faire connaître que le conseil municipal se réunira à la mairie le Mardi 2 Juillet 2019 à 20 heures et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
ORDRE DU JOUR :
Election du secrétaire de séance
Approbation du compte rendu de la séance du 17 Juin 2019
1°) Travaux Logements Adaptés : Rapport de la commission d'appels d'offres du 21 juin 2019 2°) Travaux Logements Adaptés : Mission SPS
3°) Composition du conseil de communauté CCVS - Accord local - Mandat 2020/2026, (Proposition de
Composition validée le 17 juin 2019, modifiée suite au conseil communautaire du 25 juin 2019) 4°) Modalités de versement de la subvention à l'école Sainte-Thérèse 5°) Amende pour refus de recensement de la population
6°) Création poste d'adjoint d'animation pour la rentrée scolaire de septembre 2019 7°) Modification du tableau des effectifs
8°) Personnel communal : Renfort pour remplacement et accroissement d'activité 9°) Prise en charge pour la formation des élus
10°) Participation pour la destruction des nids des frelons asiatiques
11° Tarification du service de recharge électrique
Questions diverses :
- Organisation de la saison estivale 2019
Veuillez agréer, Cher(e) collègue, l'assurance de ma considération distinguée.
Je soussigné(e).… donne pouvoir à Monsieur ou Madame … conseiller municipal p conseil municipal, convoqué pour le 2 JUILLET 20 émettre tous votes, et signer tous documents.
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant, auquel cette réunion serait reportée pour une cause quelconque.
jons,
Porter à la main «Bon pour pouvoir» et signer Fait à MALICORNE; lé.:..sssrsamssesmsnss