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Procès Verbal - PV conseil municipal du 9 Novembre 2022
Document publié le Mercredi 9 novembre 2022 par la commune d'Aiguèze.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV conseil municipal du 9 Novembre 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
Procès-verbal du conseil municipal
Du Mercredi 9 Novembre 2022 à 18h30
Le Le conseil Municipal s’est réuni le Mercredi 9 Novembre 2022 à 18 H30 sous la Présidence du Maire Charles Bascle.
Présents Charles Bascle, Alain Nicolet, Jean Grouwet Esteben Ranc, Yvette Grimaud, Christian Marron, Sylvain Chabot ,Christel Sicard ,Françoise Jadoul- Rietjens.
Absente :Céline Brunel Bruguier
Secrétaire de séance : Christel Sicard
Approbation du PV du précédent conseil à l’unanimité.
Délibérations :
1. Vente d’un terrain communal à Mr Rémi Perollet-Dufour
Le Maire donne lecture de la lettre de Mr Rémi Perollet-Dufour concernant l’achat d’une parcelle communale sise rue de la Font pour une superficie de dix M2.
Le conseil Municipal adopte à l’unanimité la vente à Mr Rémi Perollet -Dufour pour un prix de CINQUANTE Euros. Tous les frais sont à la charge de l’acquéreur.
2.Demande de subvention pour l’association la 4l AIGUEZOISE
Le Maire donne lecture de la demande d’aide financière de Tamara Ventajol et Louis Payelle pour leur participation au raid humanitaire 4L Trophy qui se déroulera en février 2023.
Une subvention de 300Euros est proposée.
Adopté à l’unanimité.
3. Château : Pour la sécurisation des tours et murets, la purge fine, la reprise des maçonneries, la dévégétalisassions et le confortement de l’escarpement rocheux coté comptoir des Sarazins.
Le maire donne lecture des devis demandés. La société HYPOGEE présentant le plus de garanties ainsi qu’un devis moins onéreux est retenue :
18000 Euros TTC pour la sécurisation tours murets, la purge et la dévégétalisassions.
2022
Mairie d’Aiguèze 30760 AIGUEZE
TEL 04.66.82.14.77
FAX 04.66.82.35.26
mairie.aigueze@orange.fr
Www.aigueze.fr
- R é p u b l i q u e F r a n ç a i s e - 18192 Euros TTC pour le confortement de l’escarpement rocheux.
Le suivi sera réalisé par la société GINGER CEPTB.
Le conseil autorise Le Maire à demander les subventions auprès du département et de la région.
Adopté à l’unanimité.
4.Pour la mise en sécurité de l’aire naturelle du Giet. (Obligations légales de débroussaillement)
Le Maire expose l’obligation de procéder au débroussaillement de l’aire naturelle du Giet et donne le détail du devis de l’entreprise Donnadieu Bois.
Le devis pour la mise en conformité de l’aire naturelle de Camping-Cars ’élève à 4350 Euros TTC
Adopté à l’unanimité
5. Changement d’affectation de compte
Il convient de transférer la somme de trois mille Euros du compte 2132 au compte 2138. Pour le règlement de la facture de la société GIGER CEPTB.
Adopté à l’unanimité
6. Pour l’attribution des primes de fin d’année aux agents.
Le maire expose les conditions et les modalités d’attribution des primes aux agents, ainsi que les montants attribués en 2021.
Il est proposé de reconduire les primes allouées l’an dernier.
Le même mode de calcul est appliqué pour les nouveaux agents. Mme Tiffon et Mr Grimaud.
Adopté à l’unanimité
Bilan financier de la saison estivale
Alain Nicolet fait le bilan financier de la saison 2022
Parking du 19 Mars : 35140 Euros
Amendes de police : 6507 Euros
Badges de stationnement : 1680 Euros
Camping-car : 4040 Euros
Marché hebdomadaire : 2097 Euros
Droits de terrasses : 13773 Euros
La fréquentation du point info s’élève à :11642 visiteurs au 30 Septembre.
L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 20h
A AIGUEZE le 14 Novembre 2022
Le Maire Charles Bascle