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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chamelet.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 09 09 25)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Travail et emploi, Justice et droit,
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
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Séance du 9 septembre 2025, à 19h00
Absent :
Bruno MORAT
Florence MARTHINET (pouvoir à Geneviève JACQUET)
Pierre CALA(pouvoir à Françoise PINATEL)
Jean-Maël DESCHAMPS (pouvoir à Patrice GARDETTE)
Didier THEVENARD
Lætitia GIEN
Secrétaire de séance : Gaëlle FAYOLLE
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Délibération 2025-09-01 : Création emploi permanent
DECISION : approuvée
Délibération 2025-09-02 : Tableau des emplois permanents
DECISION : approuvée
Délibération 2025-09-03 : Décision modificative
DECISION : approuvée
Délibération 2025-09-04 : Service mutualisé prévention
DECISION : approuvée
Délibération 2025-09-05 : Convention de participation pour le risque « Santé » et le risque « Prévoyance »
DECISION : approuvée
Délibération 2025-09-06 : Service accompagnement pour la Transition Ecologique DECISION : approuvée
Délibération 2025-09-07 : Renouvellement de la convention de fourrière avec le SPA 2026 et 2027 DECISION : approuvée
Délibération 2025-09-08 : Fixation du tarif de la cantine et de la garderie de l’école Riche de Prony DECISION : approuvée