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Déliberation - Délibérations+15+mai+
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Poizat-Lalleyriat.
Lien du pdf (Déliberation - Délibérations+15+mai+)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Démocratie,
PR
——
Le
Poizat-Lalleyriat
US
PORTE
0€
RETORD
LISTE
DES
DELIBERATIONS
VOTEES
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
15
MAI
2023
N°
de
la
délibération
Objet
Votes
DELIB
150523.031
REGIME
INDEMNITAIRE
TENANT
COMPTE
DES
FONCTIONS,
DES
SUJETIONS,
DE
L’ EXPERTISE
ET
DE
L'ENGAGEMENT
PROFESSIONNEL
(RIFSEEP)
- AGENT
DE
MAITRISE
Adoption
à l’unanimité
DELIB
150523.032
REGIME
INDEMNITAIRE
TENANT
COMPTE
DES
FONCTIONS,
DES
SUJETIONS,
DE
L’
EXPERTISE
ET
DE
L'ENGAGEMENT
PROFESSIONNEL
(RIFSEEP)
— SERVICE
TECHNIQUE
ET
ANIMATION
Adoption
à l’unanimité
DELIB
150523.033
DEMANDE
D'AIDE
A
LA
REGION
AUVERGNE-RHONE-ALPES
DANS
LE
CADRE
DES
ARRETS
DE
CARS
SUR
LE
TERRITOIRE
DE
LA
COMMUNE
Adoption
à l’unanimité
DELIB
150523.034
RESTAURATION
SCOLAIRE-Marché
Restauration
pour
Collectivités
(RPC)
Adoption
à l’unanimité
DELIB
130523:035
TARIFS
SERVICES
EXTRA
SCOLAIRES
GARDERIE
ET
CANTINE
Adoption
à l’unanimité
DELIB.150523.036
CONVENTION
D’OCCUPATION
TEMPORAIRE
DU
DOMAINE
PUBLIC
LAC
DE
LALLEYRIAT
Adoption
à l’unanimité
Fait
à Le
Poizat-Lalleyriat,
le 22/05/2023