Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - COMM 2024 002 SIDEC et SIDEC ELUM
Déliberation - COMM 2024 003 TECOM
Conseil Municipal - Comm 2025 03 Rapport dactivit du SYDOM 2024
Conseil Municipal - Comm 2025 02 Rapport dactivit du PNR 2024
Déliberation - dcm2023111403 delegue sidec jura
Conseil Municipal - 2025 04 Approbation du Compte Financier Unique 202
Conseil Municipal - 2025 10 RODP
Conseil Municipal - 2025 09 Rvision du tableau des effectifs
Déliberation - d 031 2025 bellecin projet viabilisation plage bel
Conseil Municipal - 20241202 Liste des dlibrations
Conseil Municipal - COMM 2025 01 SIDEC ELUM
Document publié le Lundi 30 juin 2025 par la commune de Chancia.
Lien du pdf (Conseil Municipal - COMM 2025 01 SIDEC ELUM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
COMMUNICATION N° 2025-01
Page 1 sur 1
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CHANCIA
Séance du lundi 30 juin 2025
Nombre de conseillers :
En exercice : 10
Présents : 6
Votants : 7
Date de convocation du
conseil municipal :
23 juin 2025
Date de mise en ligne de
la délibération :
L’an deux mille vingt-cinq, le lundi trente juin, à dix-huit heures trente-huit
minutes, le conseil municipal de la commune de Chancia s’est réuni au
lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la
présidence de Monsieur BONIN, Maire.
Étaient présents : BONIN Robert, DELIANCE Jean-Luc, BELZUZ Jean-
Claude, DUEZ Sophie, MAILLARD Valérie, MEYNET Francine.
Excusés :
BERTHAIL Éric
FOURNIER Christophe
FAYE Cyril, excusé donne pouvoir à DELIANCE Jean-Luc.
Absent :
KOCIOL Guillaume
Secrétaire de séance : MAILLARD Valérie
Objet : Rapport d’activité du SIDEC ELUM 2024
Monsieur le Maire présente le rapport d ‘activité du SIDEC ELUM 2024 et du SIDEC 2024.
Le conseil municipal PREND ACTE des rapports.
Pour extrait certifié conforme
Le Maire, Robert BONIN