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Document publié le Lundi 1 juillet 2024 par la commune de Chancia.
Lien du pdf (Déliberation - COMM 2024 003 TECOM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
COMMUNICATION N° 2024-003
Page 1 sur 1
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CHANCIA
Séance du lundi 1er juillet 2024
Nombre de conseillers :
En exercice : 10
Présents : 7
Votants : 7
Date de convocation du
conseil municipal :
24 juin 2024
Date de mise en ligne de
la délibération :
L’an deux mille vingt-quatre, le lundi premier juillet, à dix-huit heures
trente-six minutes, le conseil municipal de la commune de Chancia s’est
réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la
présidence de Monsieur BONIN, Maire.
Étaient présents : BONIN Robert, DELIANCE Jean-Luc, BELZUZ Jean-
Claude, FAYE Cyril, DUEZ Sophie, MAILLARD Valérie, MEYNET
Francine.
Excusés :
BERTHAIL Éric
FOURNIER Christophe
Absent :
KOCIOL Guillaume
Secrétaire de séance : BELZUZ Jean-Claude
Objet : Bilan d’activité de Terre d’Emeraude Communauté 2023
Monsieur le Maire présente le bilan d ‘activité 2023 de Terre d’Emeraude Communauté.
Le conseil municipal PREND ACTE du rapport.
Pour extrait certifié conforme
Le Maire, Robert BONIN