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Déliberation - delib 14 04 25
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arinthod.
Lien du pdf (Déliberation - delib 14 04 25)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Budget,
ARINTHOD
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
14
avril
à
19
heures
00,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune,
légalement
convoqué
le
27
mars
2025,
s’est
réuni
au
lieu
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Charles
GROSDIDIER,
Maire.
Liste
des
délibérations
du
conseil
municipal
du
14
avril
Présents:
Mers
Jean-Charles
GROSDIDIER,
Pascal
GIROD,
Jacques
CALLAND,
Jean
DAVID,
Eric
JACQUEMIN,
Guy
DUPUIS,
Philippe
MONNERET,
Florent
JOURDAIN,
Laurent
GRAND,
&
Mmes
Françoise
GRAS,
Cécile
BESNIER-TRECOURT,
Christine
BORSKI,
Myrtille
BROCHOIRE,
Joséphine
JACQUENOD.
Absents
excusés
:
Absents
non
excusés :
Quorum
(minimum
10
présents)
: 14
Le
quorum
étant
atteint,
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
à
19
heures
Désignation
du
secrétaire
de
séance
: Eric
JACQUEMIN
Bernard
DARLAY,
Marie-Christine
CHARBONNIER,
Marie-Claude
RENAUD,
Stéphanie
LECOULTRE,
Sylvie
CALLAND.
l'exercice
2024
DELIBERATION
| 140425-01
Pour
Contre
Abstention
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
2024
15
oO
du
budget
principal
DELIBERATION
| 140425-02
Pour
Contre
Abstention
"|
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
2024
15
0
du
budget
annexe
lotissement
de
Magnin
DELIBERATION
| 140425-03
Pour
Contre
Abstention
Vote
du
budget
primitif
principal
15
0
DELIBERATION
| 140425-04
Pour
Contre
Abstention
Vote
du
budget
annexe
lotissement
de
Magnin
15
0
DELIBERATION
| 140425-05
Pour
Contre
Abstention
Vote
des
taux
des
impôts
directs
locaux
15
0
DELIBERATION
| 140425-06
Pour
Contre
Abstention
Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
de
15
0 DELIBERATION
| 140425-07
Pour
Contre
Abstention
Constitution
de
provisions
pour
dépréciations
15
0
des
comptes
de
tiers
DELIBERATION
| 140425-08
Pour
Contre
Abstention
Débat
sur
les
orientations
du
PADD
du
PLUI
15
0
secteur
jura
Sud
DELIBERATION
| 140425-09
Pour
Contre
Abstention
Avenant
à
la
convention
de
gestion
de
l'ENS
15
0
«Cirque
et
marais
de
Vogna
et
Brenet
»
DELIBERATION
| 140425-10
Pour
Contre
Abstention
Demande
de
subvention
auprès
du
conseil
15
0
départemental
du
Jura
pour
changement
porte
et
vitrine
sur
bâtiment
communal
13
place
de
la
Fontaine DELIBERATION
| 140425-11
Pour
Contre
Abstention
Demande
de
subvention
auprès
du
conseil
15
0
départemental
du
Jura
pour
travaux
de
recrépissage
sur
divers
bâtiments
communaux
DELIBERATION
| 140425-12
Pour
Contre
Abstention
Convention
de
mise
à
disposition
des
14
0
équipements
au
stade
de
football
à
la
Ligue
Bourgogne
Franche-Comté
de
football
DELIBERATION
| 140425-13
Pour
Contre
Abstention
Demande
de
modification
du
montant
de
la
14
0
subvention
sollicitée
auprès
de
la
Région
pour
la
construction
de
l’espace
santé
DELIBERATION
| 140425-14
Pour
Contre
Abstention
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
14
0
conseil
municipal
du
17
mars
2025