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Déliberation - liste delib 29 07 25
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arinthod.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 29 07 25)
Thèmes du document : Santé, Justice et droit, Sécurité sociale,
ARINTHOD
Liste
des
délibérations
du
conseil
municipal
du
29
juillet
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
29
juillet
2025
à
19
heures
00,
Le
Conseil
Municipal
de
là
Commune,
légalement
convoqué
le
10
juillet
2025,
s'est
réuni
au
lieu
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Charles
GROSDIDIER,
Maire.
Présents
:
Mers
Jean-Charles
GROSDIDIER,
Pascal
GIROD,
Jacques
CALLAND,
Jean
DAVID,
Eric
JACQUEMIN,
Guy
DUPUIS,
Bernard
DARLAY,
&
Mmes
Françoise
GRAS,
Marie-Christine
CHARBONNIER,
Cécile
BESNIER-TRECOURT,
Christine
BORSKI,
Marie-Claude
RENAUD,
Stéphanie
LECOULTRE,
Joséphine
JACQUENOD,
Myrtille
BROCHOIRE,
Absents
excusés
:
Philippe
MONNERET,
Laurent
GRAND,
Florent
JOURDAIN,
Sylvie
CALLAND.
Absents
non
excusés
:
Quorum
(minimum
10
présents)
: 15
Le
quorum
étant
atteint,
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
à
19
heures.
DELIBERATION
|290725-01
Pour
Contre
Abstention
Approbation
du
Procès-verbal
de
la
séance
du
15
0
0
conseil
municipal
du
17/06/2025
DELIBERATION
290725-02
Pour
Contre
Abstention
Adhésion
au
service
de
santé
au
travail
du
13
0
0
centre
de
gestion
du
jura
DELIBERATION
|290725-03
Pour
Contre
Abstention
Résiliation
bail
à
Monsieur
Maurice
TRECUL
15
0
0
DELIBERATION
|290725-04
Pour
Contre
Abstention
Espace
santé
-
Fixation
montant
du
loyer
aux
15
0
0
professionnels
de
santé
DELIBERATION
| 290725-05
Pour
Contre
Abstention
Participation
pour
voyage
scolaire
15
O0
0
DELIBERATION
| 290725-06
Pour
Contre
Abstention
Aménagement
place
des
remparts
-
Lancement
15
0
0
d'une
mission
de
maîtrise
d'oeuvre